Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 30 avril 2014.

L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :

• DEVELOPPEMENT DURABLE :
  • Présentation du rapport sur le développement durable 2013-2014.
• FONCIER :
  
  • Election des membres de la commission d’appel d’offres.Approbation du bilan des acquisitions et des cessions réalisées en 2013
• COMPTABILITE COMMUNALE :
  
  • Approbation du Compte de Gestion 2013 :
    • Budget Principal Ville.
    • Budget annexe Assainissement.
    • Budget annexe restauration Extra-Scolaire.
  • Vote du Compte Administratif 2013:
    • Budget Principal Ville.
    • Budget annexe Assainissement
    • Budget annexe Restauration Extra-Scolaire.
  • Affectation du résultat 2013 :
    • Budget Principal Ville.
    • Budget annexe Assainissement.
    • Budget annexe Restauration Extra-Scolaire.
  • Budget annexe Eaux et Assainissement – Exercice 2014 :
    • Affectation de l’excédent de fonctionnement du budget annexe au Budget Principal Ville.
  • Budget Principal Ville – Exercice 2014 :
    • Reprise au budget principal ville de l’excédent de fonctionnement du budget annexe Eaux et Assainissement.
  • Vote du Budget Primitif – exercice 2014 avec reprise des résultats du Compte Administratif 2013 :
    • Budget Principal Ville.
    • Budget annexe Assainissement.
    • Budget annexe Restauration Extra-Scolaire.
  • Budget Principal Ville – Exercice 2014 – Modification d’une autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP)
• FISCALITE :
  
  • Vote des taux – année 2014.
  • Exercice 2013 – Vote du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (T.E.O.M).
• ASSOCIATIONS PARTENAIRES :
  
  • MEIFE – Convention d’objectifs – Année 2014 – Signature – Fixation du montant restant de la subvention attribuée pour 2014.
  • Conventions de partenariat – année 2014 – signature – fixation du montant restant des subventions attribuées pour 2014 :
    • AEPC.
    • ACSA.
    • IADC.
    • MISSION VILLE AULNAY.
    • OFFICE DU TOURISME.
    • SADDAKA.
    • FEMMES RELAIS.
    • LE RICOCHET.
    • CREA.
    • CREO ADAM.
    • GRAJAR 93.
    • MAISON JARDIN SERVICE.
    • MENAGE ET PROPRETE.
• ASSURANCES :
  
  • Reprises de véhicules légers au profit de la Société SMACL ASSURANCES à la suite de sinistres. Exercice 2014.
• SPORTS :
  
  • Subventions aux associations sportives – Année 2014.
  • Aides aux athlètes de haut niveau.
• RESSOURCES HUMAINES :
  
  • Inscription de crédits permettant le recrutement de quatre collaborateurs de cabinet – Modalités de rémunération.
  • Indemnité de conseil au receveur municipal.
• EDUCATION :
  
  • Réforme des rythmes scolaires.
• S.I.G. – SYSTEMES D’INFORMATION GEOGRAPHIQUE :
  
  • Adhésion au groupement de commandes pour les services et fournitures en matière de systèmes d’information géographique (SIPPEREC).
• RENOUVELLEMENT DES REPRESENTATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL :
  
  • Association d’Entraide du Personnel Communal – A.E.P.C. (Abrogation de la délibération N° 11 du 18.04.2014)
  • Association des Femmes relais et des médiateurs Interculturels d’Aulnay-Sous-Bois.
  • Association Le Ricochet.
  • Commission communale relative au règlement de voirie
  • Commission consultative des services publics locaux (CCSPL).
  • Commission municipale compétente en matière de délégation de services publics.
  • Association Aulnay Sports.
  • Association AFTAM – Résidence Le Parc – Maison d’Accueil pour Personnes Agées Dépendantes (MAPAD).
  • Association SYNCOM
  • Association des maires pour la défense de la ligne B du RER et la promotion du transport public.
  • Association des collectivités Sites d’Industrie Automobile (ACSIA).
  • Association Ville et Aéroport.
  • Conseil d’établissement de l’Association Réflexion Action Prison et Justice (ARAPEJ).
  • Association pour Adultes et Jeunes Handicapés (APAJH).
  • Société d’Aménagement Economique et Social (S.A.E.S.)
    • Pour les assemblées générales
    • Pour le conseil d’administration
  • Conseils d’écoles (Maternelles et élémentaires).
  • Enseignement secondaire – Conseils d’établissement
  • Entente entre les villes d’Aulnay-Sous-Bois et de Sevran : mutualisation des réseaux de chaleur.
  • Entente entre les villes d’Aulnay-Sous-Bois et de Gonesse – Commission spéciale siégeant au sein de la conférence de l’entente.
• PATRIMOINE MUNICIPAL :
  
  • Démolition de la crèche multi-accueil sise 39-41-43-45 rue de Toulouse – Autorisation accordée à Monsieur le Maire de déposer une demande de permis de démolir.
• URBANISME :
  
  • Dépôt et signature d’autorisation d’urbanisme en vue d’un détachement de parcelle – secteur Gros Saule.
• ASSAINISSEMENT :
  
  • Quartier Savigny Mitry – création d’une canalisation d’eaux usées rue d’Artois – demande d’aide financière à l’agence de l’Eau Seine Normandie.
    – Quartier Mairie Paul Bert – création d’une canalisation d’eaux usées rue Berteaux – demande d’aide financière à l’agence de l’Eau Seine Normandie.
• RESSOURCES HUMAINES :
  
  • Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des membres du conseil municipal investis d’une délégation.

Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.