Archives de Catégorie: Conseil Municipal

Le journal « OXYGENE » numéro 254, du mois de mars 2019 est en ligne

Les femmes sont à l’honneur dans votre magazine municipal « Oxygène » du mois de mars 2019 ! Feuilletez-le dès maintenant sur le site internet de la ville

—–>>>>https://fr.calameo.com/read/00076278198ac2ac40723?page=1

 

Le journal  » OXYGENE numéro 251″ du mois de décembre 2018, est en ligne

 Le journal  » Oxygène » numéro 251, du mois de décembre 2018, est en ligne.

Vous pouvez le feuilleter en suivant ce lien: https://fr.calameo.com/read/00076278126ef5fde7e6f

 

 

 

Installation du 3eme conseil municipal des enfants

Ce mardi, le Maire Bruno Beschizza et la municipalité ont assisté à l’installation du 3ème conseil municipal des enfants dans les salons de l’Hôtel de Ville.

24 élèves de CM1 ont été élus par leurs camarades de classe et ont reçu leur écharpe de conseiller municipal des enfants.

Le conseil municipal des enfants a été mis en place pour la première fois à la rentrée scolaire 2016 sous l’impulsion d’Amélie Pinheiro, adjointe au Maire en charge de la citoyenneté des jeunes.

Chaque année, les écoles de la ville sont invitées à organiser des élections dans les classes de CM1 pour élire un représentant pour le conseil municipal des enfants. Les jeunes conseillers sont élus pour un mandat correspondant à une année scolaire.

Ils se réunissent tout au long de l’année au sein de commissions thématiques et de séances plénières.

–>Depuis la création du conseil des enfants, plusieurs projets ont vu le jour :

  • Journée de la propreté
  • Collectes de jouets
  • Kermesse géante
  • Repas intergénérationnels

Le conseil municipal des enfants est une instance participative qui donne la possibilité aux enfants de s’impliquer dans la vie de leur commune. Issus de différents quartiers et écoles de la ville, ces jeunes ont également l’opportunité de faire l’expérience du vivre-ensemble.

C’est aussi pour eux l’occasion de connaître une 1ère expérience de la démocratie 🗳 et de découvrir le fonctionnement d’une mairie, notamment en assistant aux grands événements qui rythment la vie municipale : commémorations patriotiques,  inaugurations et mariages.

Source: Mairie d’Aulnay

20eme forum des associations à Aulnay-Sous-Bois

Le Forum des associations, sera l’occasion de (re)découvrir la richesse du tissu associatif.  Les familles pourront s’inscrire à une activité sportive, culturelle, ou autres.
Le Forum des associations souffle cette année ses 20 bougies.

AU PROGRAMME :

Du chant choral au hip-hop, de l’escrime au judo, en passant par le folklore portugais ou la country, un espace bien être, il y en aura pour tous les goûts, toutes les envies, tous les âges.
Chaque structure tiendra un stand permettant de s’informer et de s’inscrire. Des animations sont prévues l’après-midi sur les deux scènes, culture et sport. Une chasse au trésor : jeux, énigmes, activités ludiques et éducatives… Des surprises récompenseront leurs efforts !
Rendez-vous à l’accueil du Forum pour débuter l’aventure, à partir de 6 ans.

Lieu 
Ferme du Vieux-Pays, 30, rue Jacques Duclos

Horaires 
De 10h à 19h

Tarifs
Entrée libre

En septembre, votre magazine « Oxygène » change de look

 En septembre, votre magazine « Oxygène » change de look !

J-1 avant le lancement 

Le presbytère de l’église Saint Sulpice: Le cheval de bataille d’Aulnay cap.

Le Presbytère de l’église Saint-Sulpice, dont la Ville d’Aulnay-sous-Bois est propriétaire, est actuellement en très très mauvais état, très énergivore et nécessite de très lourds travaux.

Attaché au patrimoine historique, bâti et paysager, le Maire Bruno Beschizza va lancer une étude de faisabilité et désigner un architecte du patrimoine.

Le conseil municipal autorise également le Maire à solliciter des subventions auprès d’acteurs publics et privés nécessaires.

Source: conseil municipal Aulnay

Aulnay-sous-Bois : les documents du Conseil Municipal du 22 juin 2016 sont en ligne

Conseil_MunicipalLe site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 22 juin 2016.

L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :

  • RESEAUX
    • Service concessionnaires – Enfouissement de réseaux EDF et France Telecom – Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire entre le S.I.G.E.I.F. (Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Île-de-France) et la ville d’Aulnay-sous-Bois, programme 2016, rue frères Aspis
    • Service concessionnaires – Enfouissement de réseaux EDF et France Telecom – Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire entre le S.I.G.E.I.F. (Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Île-de-France) et la ville d’Aulnay-sous-Bois, programme 2016, rue de la concorde (entre l’avenue Anatole France et le Pont Pierre Brossolette)
  • RESTAURANTS MUNICIPAUX
    • Révsion des tarifs pour les repas des personnes bénéficiant du portage à domicile
    • Révision des tarifs pour les repas des employés communaux, administrations et personnes extérieures
    • Révision des tarifs pour les repas des personnes âgées dans les foyers restaurants
    • Révision des tarifs des heures effectuées par le personnel dans le cadre des prestations « Fêtes et Cérémonies »
    • Budget annexe extra-scolaire – révision des tarifs des prestations « Fêtes & Cérémonies »
    • Convention avec l’association « les Restaurants du Coeur – Les Relais du Cœur de la Seine-Saint-Denis » pour la fourniture d’excédents alimentaires en liaison froide
  • PETITE ENFANCE
    • Passage en liaison froide des offices des crèches multi accueil collectifs – Demande de subventions au titre de l’investissement à la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis
    • Ouverture et dénomination d’une crèche multi accueil rue des écoles – Demande de subventions au titre de l’investissement à la Caisse d’Allocations Familiales et au Conseil Départemental de la Seine-Saint-Denis
    • Implantation de la crèche multi accueil de Bourdonnais en pied d’immeuble dans l’Ilôt Sisley – Demande de subventions au titre de l’investissement à la Caisse d’Allocations Familiales et au Conseil Départemental de la Seine-Saint-Denis
  • SPORTS
    • Révision de l’accès au forfait d’initiation sportive de l’Ecole Municipale des Sports
    • Locations d’installations sportives – Révision des tarifs
  • POLE TERRITORIAL
    • Office de tourisme – Réinternalisation de la compétence tourisme
  • CULTURE
    • Ecole d’Art Claude Monet – Réévaluation des tarifs – Année scolaire 2016/2017
    • Ecole d’Art Claude Monet – Convention de partenariat avec le collège Gérard Philipe – Années scolaires 2016/2017, 2017/2018, 2018/2019
    • Conservatoire de Musique et de Danse à Rayonnement Départemental – Tarifs pour l’année scolaire 2016/2017
    • Conservatoire de Musique et de Danse à Rayonnement Départemental – Année 2016 – Demande de subvention de fonctionnement auprès de la DRAC d’Île-de-France
  • SANTE
    • Santé dépendance handicap – Commission communale pour l’accessibilité – Présentation du rapport d’activités 2014 et 2015
  • SOCIAL
    • Projet de ville R.S.A. – Continuité du dispositif RSA socle – Demande de reconduction de la convention avec le Conseil Départemental de la Seine-Saint-Denis
  • PERSONNEL COMMUNAL
    • Association la Maison de l’Emploi, de l’Insertion, de la Formation et de l’Entreprise d’Aulnay-sous-Bois – Approbation de la convention de mise à disposition d’agents municipaux
    • Mise à jour du tableau des effectifs année 2016 – Création de postes
    • Etablissement Public Territorial T7 Paris Terres d’envol – Approbation de la convention de mise à disposition d’agents municipaux
  • DSITM – SIG
    • Retrait du groupement de commanes pour les Services et Fournitures en matière de Systèmes d’Information Géographique du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les Réseaux de Communication – SIPPEREC
    • Direction des Systèmes d’Information de Télécommunication et de la Modernisation – Modernisation des outils numériques dans les écoles – Tableaux Numériques Interactifs
  • COMPTABILITE COMMUNALE
    • Fonds de soutien aux collectivités exposées aux emprunts structurés – Levée de l’option dérogatoire
    • Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale – Année 2015 – Rapport d’utilisation
    • Métropole du Grand Paris – Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant pour représenter la Ville d’Aulnay-sous-Bois
    • Budget Principal Ville – Fonds de Compensation des Charges Territoriales – Compétences déchets ménagers et assimilés et eaux pluviales
  • GESTION URBAINE DE PROXIMITE
    • Charte de gestion urbaine de proximité d’Aulnay-sous-Bois 2016-2020
  • FONCIER
    • Régularisation foncière concernant 6 anciennes sous-stations de chauffage désaffectées par le Logement Francilien
    • Désaffectation et déclassement d’une propriété communale formant le lot B située bd Marc Chagall / rue Sisley / rue Boticelli et rue Paul Cézanne à Aulnay-sous-Bois
    • Cession d’une propriété communale formant le lot B située bd Marc Chagall / rue Sisley / rue Boticelli et rue Paul Cézanne à Aulnay-sous-Bois
    • Approbation du principe de cession des propriétés communales à Aulnay-sous-Bois (phase 4)
  • AMENAGEMENT
    • Approbation d’une convention permettant d’obtenir le concours financier d’opérateurs économiques pour la réalisation d’études d’aménagement entre l’EPA Plain de France et la Ville d’Aulnay-sous-Bois
    • Approbation d’une convention permettant d’obtenir le concours financier d’opérateurs économiques pour la réalisation d’études d’aménagement entre l’Etablissement Public Grand Paris et la ville d’Aulnay-sous-Bois
    • Approbation d’une convention permettant d’obtenir le concours financier d’opérateurs Economiques pour la réalisation d’études d’aménagement entre le syndicat des copropriétaires du centre commercial O’Parinor et la Ville d’Aulnay-sous-Bois
    • ZAC des Aulnes – Représentation de la ville à la commission d’appel d’offres de Séquano pour la concession d’aménagement : approbation de l’avenant n°10 au traité de concession et désignation du représentant
  • FONDS DE DOTATION
    • Approbation des statuts du fonds de dotation territorial « Ensemble pour Aulnay-sous-Bois » et désignation d’un représentant
  • JURIDIQUE
    • Attribution d’une protection fonctionnelle à Monsieur PALOMO, D.G.S.

Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.

Aulnay-sous-Bois : les documents du Conseil Municipal du 25 mai 2016 sont en ligne

Conseil_MunicipalLe site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 25 mai 2016.

L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :

  • DGST – Service déplacements urbains :
    • Approbation du montant de la participation communale pour l’abonnement Imagine’R
  • DGST – Direction des moyens mobiles :
    • Réforme et mise en vente de véhicules et réintégration d’un véhicule réformé dans le patrimoine communal
  • DGST – Espace public :
    • Voirie – droits afférents à l’occupation commerciale du domaine public – tarifs et modes de perception 2017
  • DGST – Direction des réseaux :
    • Redevance d’occupation provisoire du domaine public en raison des chantiers de travaux d’electricité et de gaz
  • Direction du développement économique :
    • Approbation d’un cahier des charges sur la rétrocession d’un droit au bail du local commercial situé 6 rue Jules Princet
    • Marchés forains – contrat d’affermage gestion et exploitation des marchés forains – révision des tarifs de droits de place, de la redevance et des pénalités – période 2016/2017
  • Direction de l’habitat :
    • Règlement intérieur des logements du domaine privé communal – adoption d’un additif au règlement
  • Education :
    • Participation aux charges de fonctionnement des écoles privées sous contrat – institution L’Espérance
    • Signature de l’avenant n°1 à la convention relative à l’accompagnement des collégiens temporairement exclus (ACTE)
    • Indemnité représentatitive de logement aux instituteurs non logés
  • Petite Enfance :
    • Renouvelement d’objectifs et de financement prestation de service unique avec la caisse d’allocations familiales de la Seine-Saint-Denis au bénéfice des établissements de jeunes enfants de la ville
  • Affaires culturelles :
    • Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association « Cercle Archéologique et Historique de la Région d’Aulnay »»
    • Versement d’une subvention exceptionnelle à l’associaton VNR (Voies de la Nouvelle Rue) pour l’organisation du Battle 2016
  • Seniors Retraites :
    • Foyers résidences les Cèdres et les Tamaris – Réviion de la tarification des logements
    • Foyers résidences tarif des chambres d’accueil
  • Restaurants municipaux :
    • Convention avec le syndicat intercommunal pour la restauration collective – Siresco – pour la préparation et la fourniture de repas en liaison froide du 29 août au 18 décembre 2016 inclus
  • Sports :
    • Canal de l’Ourcq « Eté 2016 » – Accès à l’espace d’activités aqualudiques – tarification
    • Subventions aux associations sportives – années 2016
    • Convention d’objectifs avec les associations sportives Aulnaysiennes – signature
  • Vie associative :
    • Versement de subventions aux associations locales du « fonds d’initiative associative (FIA) » – année 2016
    • Versement de subventions aux associations locales – année 2016
  • Direction des Ressources Humaines :
    • Demande de subvention auprès du fonds national de prévention de la C.N.R.A.C.L. (F.N.P.)
    • Convention portant constitution d’un groupement de commandes entre la ville d’Aulnay-sous-Bois et le Centre Communal d’Action Sociale d’Aulnay-sous-Bois pour certains marchés relatifs à la gestion des ressources humaines
  • Règlement de fonctionnement à l’usage des familles pour les activités péri et extrascolaires et la restauration scolaire
  • Contrôle de gestion :
    • Associations partenaires – convention de partenariat et d’objectifs – année 2016 – signature – fixation du montant restant des subventions attribuées pour 2016
  • Comptabilité communale :
    • Budget principal ville – exercice 2016 – décision modificative n°1
    • Création du fonds de dotation « Ensemble pour Aulnay-sous-Bois »
  • Direction de la tranquillité et sécurité publiques :
    • Gestion de crise – reconduction du versement de subvention au conseil départemental de l’accès au droit (CDAD) dans le cadre des actions menées sur la ville pour l’année 2015
    • Gestion de crise – demande de subvention – fonds interministériel de prévention de la délinquence action 2016 – au titre du pacte de sécurité – convention de mise à disposition et d’emploi des images issues des caméras du système de vidéo protection au profit des services de la préfecture de police
  • Direction aménagement :
    • Secteur PSA – Approbation d’un accord cadre avec la préfecture de Seine-Saint-Denis
    • Secteur PSA – Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable
    • SECTEUR PSA –
      DEFINITION DES OBJECTIFS POURSUIVIS ET DES
      MODALITES DE LA CONCERTATION PREALABLE
  • Pôle développement territorial :
    • Approbation du principe de lancement d’une procédure de modification simplifiée du PLU
  • Urbanisme :
    • Signature de l’acte authentique d’une propriété communale située 16 et 18 rue Roger Salengro à Aulnay-sous-Bois
    • Approbation des modalités de cession du foncier Pecoroni situé 2-10 Avenue Paul Langevin et 12 Place Abrioux et du pavillon situé au 13 place Abrioux
  • Débat d’Orientation Stratégique
  • Volet PSA/SEMAD :
    • Schéma directeur du développement territorial – dénomination rachat des parts nominales
    • Approbation d’un accord de principe permettant d’obtenir le concours financier d’opérateurs économiques et de structures publiques pour la réalisation d’études préalables d’aménagement
  • Direction générale des services techniques :
    • Avis sur la construction d’un parc de stationnement souterrain place Abrioux en procédure de conception – Réalisation
  • Vœu relatif à la ligne 17 du métro Grand Paris Express et à son impact sur notre territoire

Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.

Aulnay-sous-Bois : les documents du Conseil Municipal du 6 avril 2016 sont en ligne

Conseil_MunicipalLe site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 6 avril 2016.

L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :

  • COMPTABILITE COMMUNALE :
    • Approbation du Compte de Gestion 2015 :
      • Budget Principal Ville
      • Budget annexe Assainissement
      • Budget annexe restauration Extra-Scolaire
    • Vote du Compte Administratif 2015 :
      • Budget Principal Ville
      • Budget annexe Eau et Assainissement
      • Budget annexe Restauration Extra-Scolaire
    • Affectation du résultat 2015 :
      • Budget Principal Ville
      • Budget annexe Assainissement
      • Budget annexe Restauration Extra-Scolaire
    • Vote du Budget Primitif – exercice 2016 avec reprise des résultats du Compte Administratif 2015 :
      • Budget Principal Ville
      • Budget annexe Restauration Extra-Scolaire
    • Budget principal Ville – Exercice 2016 – Vote d’autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP)
    • Fiscalité :
      • Vote des taux – Année 2016
      • Exercice 2016 – Vote du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
    • Garantie d’emprunts :
      • Société d’HLM La Maison du Cil – C.D.C. – Opération d’acquisition de 19 logements Bld Marc Chagall – ZAC des Aulnes
      • Société Immobilières 3F – C.D.C. – Réhabilitation de 145 logements Allée du Docteur Claude Bernard
      • Résiliation adhésion au réseau des territoires pour l’économie solidaire (RTES)
  • CONTROLE DE GESTION :
    • Associations partenaires – Convention de partenariat et d’objectifs – Année 2016 – Signature – Fixation du montant restant des subventions attribuées pour 2016
  • RESEAUX :
    • Pose de fourreaux de communication électronique conjointement avec un ouvrage électrique – Signature d’une convention avec ERDF – Rue de la Fraternité
  • PERSONNEL COMMUNAL :
    • Approbation des conventions de mise à disposition d’agents municipaux :
      • Association des centres sociaux d’Aulnay-sous-Bois (ACSA)
      • Association d’Entraide du Personnel Communal (AEPC)
      • Association Création Vocale et Scénique d’Aulnay-sous-Bois (CREA)
      • Association Institut Aulnaysien de Développement Culturel (IADC)
      • Association Mission Ville d’Aulnay-sous-Bois
  • CULTURE :
    • CREA – Cofinancement des travaux d’adaptation des locaux mis à disposition du CREA
    • Création d’un lieu unique de fabrique numérique le « FABLAB »
  • SPORTS :
    • Rénovation du gymnase Ormeteau – Demande de dotation de soutien à l’investissement local
    • Création d’un équipement multifonctionnel – Demande de dotation de soutien à l’investissement local
    • Subventions aux associations sportives – Année 2016
    • Conventions d’objectifs avec les associations sportives aulnaysiennes – Signature
    • Aides aux athlètes de haut niveau
  • SECURITE PUBIQUE – PREVENTION :
    • Agrandissement du bâtiment de la police municipale pour accueillir le centre de supervision urbain – Demande de dotation de soutien à l’investissement local
    • Gestion de crise – Demande de subvention – Fonds interministériel de prévention de la délinquance action 2016 :
      • Extension vidéo protection pour la ville d’Aulnay-sous-Bois
      • Au titre du pacte de sécurité – Raccordement du système de vidéo protection (via le Centre de Supervision Urbaine) d’Aulnay-sous-Bois Pour Paris – Mise à disposition et emploi des images issues des caméras du système de vidéo protection au profit des services de la Préfecture de Police
  • DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE :
    • Marchés forains :
      • Convention de mise à disposition d’une parcelle du domaine de l’Office Public de l’Habitat d’Aulnay-sous-Bois à la Ville d’Aulnay-sous-Bois dans le cadre de la création d’un nouveau marché forain – Parcelle sise Résidence de Mitry – Bâtiments 19, 20 et 21 à la ligne médiane de la rue du 8 Mai 1945
      • Création d’un nouveau marché forain – Rue du 8 Mai 1945
      • Avenant n°3 au contrat d’affermage avec la Société MANDON – Intégration au contrat d’un nouveau marché forain sur le quartier Mitry/Ambourget
      • Tarification des places du nouveau marché Mitry/Ambourget
  • FONCIER :
    • Désaffectation et déclassement d’une propriété communale située au 7 rue Lois Frappart à Aulnay-sous-Bois
    • Cession du 7 rue Louis Frappart à Aulnay-sous-Bois
    • Cession d’une propriété communale située au 36 avenue de la République à Aulnay-sous-Bois
    • Cession d’une propriété communale située au 28 avenue du Clocher à Aulnay-sous-Bois
    • Cession foncière en vue de l’opération de construction de logements et de commerces 12-22 bis avenue Anatole France à Aulnay-sous-Bois
  • CONSEIL CITOYEN D’AULNAY-SOUS-BOIS :
    • Déclaration de la liste des membres
  • JURIDIQUE :
    • Attribution de protection fonctionnelle à un élu : Monsieur Bruno BESCHIZZA, Maire
  • ASSOCIATION :
    • « Club des partenaires d’Aulnay-sous-Bois » – Modification de la désignation des membres représentant la collectivité au sein de l’association

Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.

Aulnay-sous-Bois : les documents du Conseil Municipal du 9 mars 2016 sont en ligne

Conseil_MunicipalLe site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 9 mars 2016.

L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :

  • DGST – DIRECTION DE L’ESPACE PUBLIC – SERVICE VOIRIE :
    • Adhésion à la centrale d’achat du Syndicat Intercommunal FUnéraire de la REgion Parisienne (SIFUREP)
    • Modifications des statuts du SIGEIF
  • DIRECTION ENVIRONNEMENT &  DEVELOPPEMENT DURABLE :
    • Dispositif certificats d’économie d’énergie SIGEIF – SIPPEREC – Signature d’une convention d’habilitation tripartite – années 2016-2017, renouvelable jusqu’en 2020
    • Avenant aux fonds de financement de la transition énergétique convention particulière de mise en oeuvre de l’appui financier
    • Administration – désignation des représentants de la commune d’Aulnay-sous-Bois au comité syndical du SIPPERE
  • DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET COMMERCIAL :
    • Rétrocession du droit au bail du local commercial situé 6/8 rue Isidore Nérat
  • POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL –  DIRECTION HABITAT :
    • Renouvellement de la convention de partenariat pour la mise en oeuvre au niveau local du Fonds de Solidarité Logement (FSL) – Années 2016-2018
    • Remise gracieuse de dettes locatives
  • SERVICE A LA POPULATION – SERVICE ENFANCE JEUNESSE :
    • Convention de mise à disposition d’espaces dans le parc Dumont avec le groupe GL Events pour l’organisation du MC DO Kids Sport le Mercredi 27 Avril 2016
  • SPORTS :
    • Convention de mise à disposition à titre payant du gymnase Omar Cherif entre le département de la Seine-Saint-Denis, le Collège Simone Veil et la ville
  • DIRECTION AMENAGEMENT :
    • ZAC des Aulnes – Pôle de Centralité – Convention Tripartite de Transfert d’Exploitation de la Poste du Galion sur l’immeuble Le Sisley
  • FONCIER :
    • Approbation du principe de division et de cession du foncier communal de Balagny à Aulnay-sous-Bois
  • DHU – SERVICE FONCIER :
    • Approbation du bilan des acquisitions et des cessions réalisées en 2015
    • Cession des murs d’un commerce situé au 21 avenue Dumont à Aulnay-sous-Bois
  • COMPTABILITE COMMUNALE :
    • Garantie d’emprunt – ESH Toit et Joie – Arkea Banque Entreprises et Institutionnels – Transfert de garantie d’emprunt
    • Débat d’Orientations Budgétaires 2016
  • SERVICE A LA POPULATION :
    • RSA – Charte d’accompagnement des bénéficiaires du parcours citoyen d’insertion

Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.

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