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Gros coup dur pour le groupe d’opposition Aulnay En Commun avec la démission d’Anne-Sophie Carton

Pour Hadama Traoré, le leader de La Révolution Est En Marche, c’est une triste nouvelle. Anne-Sophie Carton, pourtant n°2 de la liste Aulnay En Commun, vient d’annoncer sa démission.

Selon certaines sources, cette démission mettrait en lumière la faiblesse de l’opposition à la politique de la majorité (LR) de Bruno Beschizza. Certains exigent d’Aulnay en Commun des explications.

S’agit-il d’un conflit interne au sein du groupe de plus en plus phagocyté par les différents courants politiques de Gauche et d’Extrême-Gauche ? Ou d’un problème plus personne ? 

Le mouvement LREEM estime désormais être le seul courant d’opposition crédible pour contrer la politique de Bruno Beschizza.

Aulnay Flus Pière Plus Forte ne valide pas le compte administratif 2019

Merci Monsieur le Maire.

Ce compte administratif de l’année 2019 dresse le bilan des réalisations et nous donne une vision de la situation financière de la ville.
Ce soir, nous ne pouvons que nous réjouir de la réforme sur la taxe d’habitation décidée par le gouvernement, puisque ce sont près de 20 000 Aulnaysiens qui en ont bénéficié en 2019.

Deuxièmement, sur un plan strictement local, nous constatons que la ville d’Aulnay dispose de peu de marges de manoeuvre au regard des recettes qui ont peu évolué.

La commune vit donc très clairement au-dessus de ses moyens, et elle continue de s’endetter.
Je vous rappelle pourtant un principe de base de la gestion publique : la dette d’aujourd’hui constitue les impôts de demain !

Sans investir plus que les autres, vous avez donc dépensé sans compter et engagé notre ville dans un endettement inconsidéré.
On passe de 1564€ de dette par habitant en 2018 à 1750€ en 2019, sachant que la moyenne nationale pour une ville de même strate est de 1 447€.

Sous votre mandat, la dette de notre ville continue d’exploser : le compte administratif 2019 montre que le recours à l’emprunt reste encore très élevé cette année. Un tel niveau d’endettement n’est pas justifié. Rappelons que la dette a augmenté de 50% en l’espace de six ans.

Par conséquent, le groupe « Aulnay Plus Fière, Plus Forte » ne peut approuver de tels résultats financiers.

Source : Benjamin Giami, président du groupe « Aulnay Plus Fière, Plus Forte »

Conseil municipal d’installation en direct ce mercredi 27 mai 2020

Conseil municipal en direct

Mercredi 27 mai  2020 à 20h à la salle Pierre Scohy (rue Aristide Briand)

INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL


Eu égard à l’épidémie de covid-19, cette séance se tiendra sans public, avec une retransmission des débats en direct.

Le nouveau conseil municipal s’installe bientôt à Aulnay-sous-Bois

A cause de l’épidémie de Covid, le nouveau conseil municipal a dû attendre un peu avant de s’installer. nous savons désormais qu’il pourra se réunir à partir du 23 mai pour valider la nouvelle équipe et les nouvelles délégations.

Pour rappel, Bruno Beschizza a gagné largement dès le premier tour avec environ 60% des voix, avec une équipe qui ressemble étrangement à celle de 2014.

Report des réunions de conseils municipaux pour élire les maires et les adjoints

Le premier ministre Edouard Philippe a annoncé le report des réunions de conseils municipaux pour élire les maires

Les réunions devaient se tenir de vendredi à dimanche mais la situation semblait trop dangereuse en raison de la pandémie de coronavirus.

Les équipes sortantes dans environ 30.000 communes concernées voient donc leur mandat prolongé jusqu’à mi-mai au moins.

A cette date, un rapport devra permettre d’indiquer « s’il est possible d’installer les conseils municipaux », au regard des conditions sanitaires, selon le premier ministre.

Pour Rezak Bezzaouya, il faut changer de politique et changer de méthode de gouvernance à Aulnay-sous-Bois

J’ai pensé que l’on pouvait contribuer à une évolution certaine et que « l’Aulnay respectueuse » du Maire sortant ne soit pas que des mots. Je ne suis pas un carriériste mais un militant pour ma ville de naissance et pour ses habitants.

En 2014, j’ai souscrit à l’équipe municipale sortante. L’objectif était de travailler sur un véritable projet de développement autour de la formation de nos jeunes, du soutien à l’emploi et favoriser un bon cadre de vie où chacun puisse y trouver son épanouissement.

Cela n’a pas été possible avec un débat en interne quasi inexistant sur les grandes orientations de développement nécessaires aux habitants d’Aulnay-Sous-Bois. Avec une gestion et une gouvernance centralisées et concentrées autour du Maire et de sa première adjointe, l’humain a été oublié au profit d’un seul projet celui de livrer la ville aux promoteurs pour la construction de logements que la grande majorité des Aulnaysiens ne pourront pas s’offrir.

Où sont les logements intermédiaires ? Même les cadres moyens ne pourront pas y prétendre. Où est celui qui se prétend gérer la ville en bon père de famille ? Un clientélisme intéressé prospère sur la ville au détriment d’un travail avec les familles : clientélisme associatif et assistanat pour penser s’assurer un électorat. Le Maire sortant a oublié la notion de liberté d’agir et d’expression du citoyen. Une politique ne peut être basée sur des arrangements dont le seul objectif est d’obtenir une espèce de paix sociale au rabais. Lorsque vous aimez les Aulnaysiens, vous êtes avec eux et vous construisez avec eux pour leurs enfants et participez à cultiver avec eux, le goût du beau.

Pendant ce mandat, que l’on soit du nord ou du sud de la ville, Aulnay respectueuse a été oubliée. Le sud est livré au bétonnage, sans concertation, qui de plus en plus défigure le joli aspect campagnard de notre ville. Le nord est livré à lui-même. Les caméras à elles seules ne règleront pas le problème si l’effort n’est pas fait autour de la réussite éducative et l’inclusion de l’ensemble des populations dans des actions autour du vivre ensemble et du faire ensemble.

Le seul objectif qui se profile aujourd’hui à Aulnay-Sous-Bois est celui de tendre vers une ville de plus de 100 000 habitants, avec une situation économique, sociale et éducative difficile pour de nombreux Aulnaysiens, des écoles surchargées et en difficultés, peu de perspectives pour les jeunes qui ne sont pas préparés à la vie active et qui ne pourront prétendre occuper des postes sur le bassin de  l’emploi. L’avenir d’Aulnay et de ses habitants nous préoccupe. Si vous pensez que ce système politique ne convient pas, vous avez la possibilité de le changer dès le 1er tour des élections municipales dimanche 15 mars 2020.

Merci à vous
Rézak BEZZAOUYA
Conseiller Municipal sortant
Citoyen engag

Aulnay-sous-Bois : les documents du Conseil Municipal du 23 septembre 2015 sont en ligne

Conseil_MunicipalLe site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 23 septembre 2015.

L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :

  • CULTURE :
    • Conservatoire de musique et de danse à Rayonnement Départemental – Année 2015 – Demande de subvention de fonctionnement auprès de la DRAC d’Ile-de-France.
  • ENFANCE / JEUNESSE :
    • Concours écriture collective 2014/2015 (opération Lire – Ecrire – Grandir en Seine-Saint-Denis) – Convention de financement entre la Ville et la CAF de Seine-Saint-Denis.
    • Convention de financement – Projets été 2015 avec la CAF de Seine-Saint-Denis.
  • DIRECTION DE L’EDUCATION :
    • Actions éducatives du second degré – Subventions municipales e faveur de projets éducatifs des collèges Le Parc, Victor Hugo.
    • Actions éducatives du second degré – Convention de partenariat entre la Ville d’Aulnay-sous-Bois, l’Hôpital Robert Ballanger, les collèges Pablo Neruda, Claude Debussy, Christine de Pisan et Victor Hugo – Signature de la convention de partenariat.
  • SANTE :
    • Signature d’une convention annuelle d’objectifs et de moyens relatives au pilotage du contrat local de santé avec l’Agence Régionale de Santé (ARS).
  • PREVENTION SECURITE :
    • Police Municipale – Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) Action 2015 pour la ville d’Aulnay-sous-Bois – Renforcement du dispositif de sécurité dans le cadre de la lutte contre le terrorisme « Plan Vigipirate ».
    • Police Municipale – Composition du Conseil pour les Droits et Devoirs des Familles – Désignation des membres et approbation du règlement intérieur.
    • Prévention Sécurité et gestion de crise – Création et mise en place du dispositif de participation citoyenne das le cadre de la stratégie territoriale de sécurité et prévention de la délinquance.
  • URBANISME / FONCIER :
    • Quartier Nonneville – Rétrocession du parvis du collège Simone Veil par le Département de la Seine-Saint-Denis au profit de la commune d’Aulnay-sous-Bois.
    • Quartier Nonneville – Cession d’une propriété communale au 2 rond point Dunant à Aulnay-sous-Bois.
    • Quartier Nonneville – Cession d’une propriété communale située 16 et 18 rue Roger Salengro à Aulnay-sous-Bois.
    • Quartier Mairie – Acquisition du bien immobilier situé au 42 rue de Sevran à Aulnay-sous-Bois dans le cadre d’un droit de délaissement.
    • Quartier Mairie – Cession d’une propriété communale située au 46 boulevard de l’Hôtel de Ville à Aulnay-sous-Bois.
    • Quartier Prévoyants – Désaffection et déclassement d’une propriété communale située au 3 avenue de la Croix Blanche à Aulnay-sous-Bois.
    • Quartier Prévoyants – Cession d’une propriété communale située au 3 avenue de la Croix Blanche à Aulnay-sous-Bois.
  • DIRECTION DE L’AMENAGEMENT :
    • Quartier Gros Saule – Secteur Savigny-Mitry – Demande de subvention pour le financement de la mission d’évaluation du plan de sauvegarde de la copropriété dite « Savigny Pair ».
    • Quartier Ouest Edgar Degas – ZAC des Aulnes – Pôle de centralité – Concession à long terme et à titre onéreux d’un parc public de stationnement.
  • ESPACE PUBLIC :
    • Espaces Verts – Concours des maisons et balcons fleuris – Année 2015 – Attribution des prix aux lauréats.
    • Voirie – Droits afférents à l’occupation commerciale du domaine public – Création d’un tarif lié à l’utilisation commerciale de délaissé de voie.
    • Voirie – Droits afférents à l’occupation commerciale du domaine public – Tarifs et modes de perception 2016.
    • Voirie – Déplacement et réparation du mobilier d’éclairage public et illuminations – Tarifs 2016.
    • Voirie – Déplacement et réparation du mobilier de la signalisation tricolore – Tarifs 2016.
    • Voirie – Confection de bateaux de porte – Tarifs 2016.
    • Voirie – Réfection e voirie suite à dégradations ou accidents – Tarifs 2016.
  • DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES :
    • Reforme et mise en vente de véhicules et engins divers à usage professionnel.
    • Adhésion au groupement de commandes pour le contrat d’exploitation du réseau de chauffage des quartiers Rose des Vents, Merisiers et Etangs à Aulnay-sous-Bois – Signature de l’acte constitutif.
    • Désignation des représentants de la Ville au sein de la commission d’appel d’offres du groupement de commandes pour le contrat d’exploitation du réseau de chauffage des quartiers Rose des Vents, Merisiers et Etangs à Aulnay-sous-Bois.
    • AD’AP – Pôle Patrimoine et Cadre de vie – Adoption d’un agenda d’accessibilité programmée (AD’AP).
  • DIRECTION  DES SYSTEMES D’INFORMATION, DES TELECOMMUNICATIONS ET DE LA MODERNISATION :
    • Réforme et aliénation de matériel informatique communal.
    • Modernisation des outils numériques dans les écoles – Subvention exceptionnelle au titre de la réserve parlementaire.
  • COMPTABILITE COMMUNALE :
    • Cuisine centrale – Avenant n°4 à la convention de mise à disposition.
    • Budget principal Ville – Exercice 2015 – Décision modificative n°4.
    • Budget annexe Assainissement – Exercice 2015 – Décision modificative n°1.
    • Budget annexe Restauration extra-scolaire – Exercice 2015 – Décision modificative n°1.
    • Budget principal Ville – Exercice 2015 – Produits irrécouvrables – Admission en non valeur.
    • Budget annexe Assainissement – Exercice 2015 – Produits irrécouvrables – Admission en non valeur.
    • Budget annexe Restauration extra-scolaire – Exercice 2015 – Produits irrécouvrables – Admission en non valeur.
  • VIE ASSOCIATIVE ET MANIFESTATIONS PUBLIQUES :
    • Locations de salles – Campagnes électorales.
  • GRAND PARIS :
    • Signature du Contrat de Développement Territorial (CDT) Est Seine-Saint-Denis.

Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.

Aulnay-sous-Bois : les documents du Conseil Municipal du 27 mai 2015 sont en ligne

Conseil_MunicipalLe site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 27 mai 2015.

L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :

  • SERVICE A LA POPULATION – SENIORS – RETRAITES :
    • Droit annuel d’inscription des foyers-clubs – Année 2015/2016
  • SANTE :
    • Convention de partenariat avec la fondation CNP Assurances pour l’extension du dispositif d’implantation des défibrillateurs sur la ville d’Aulnay-sous-Bois.
  • RESTAURANTS MUNICIPAUX :
    • Restauration extra-scolaire – Convention avec l’association des cités du secours catholique – Centre d’hébergement d’urgence « Les Berceaux de Myriam » pour la fourniture et la livraison de repas en liaison froide.
  • CULTURE :
    • Réseau des bibliothèques – Signature d’une convention de bénévolat – Salon croque livre du 30 mai 2015.
  • PERSONNEL COMMUNAL :
    • Gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur pour un stage de plus de deux mois consécutifs.
    • Création de vacations pour le recrutement d’un juriste assurant des permanences juridiques pour la direction prévention sécurité gestion des crises et du bureau d’information jeunesse.
    • Création de vacations pour la rémunération des pigistes.
  • AFFAIRES JURIDIQUES :
    • Protection fonctionnelle – Indemnisation du préjudice subi par des agents.
  • ASSURANCES :
    • Vente d’un véhicule du parc de la ville suite à un sinistre.
  • SPORTS :
    • Subvention attribuée à l’association Aulnay Handball – Avenant N°1 à la convention d’objectifs – Année 2015 – Signature.
    • Entente moins de 18 ans filles Aulnay Handball/Blanc-Mesnil Sport Handball – Convention de partenariat entre les villes d’Aulnay-sous-Bois, Le Blanc-Mesnil et les associations Aulnay Handball et Blanc-Mesnil Sport – Signature.
    • Convention entre la ville, le collège Victor Hugo et l’association Aulnay Handball – Projet d’activité de classe à section sportive.
    • Subvention attribuée à l’association Football Club Aulnaysien – Avenant n°1 à la convention d’objectifs – Année 2015 – Signature.
    • Subvention attribuée à l’Association Comité Sports et loisirs – Section Football – Avenant N°1 à la convention d’objectifs – Année 2015 – Signature.
    • Subvention attribuée à l’association Espérance Aulnaysienne – Avenant N°1 à la convention d’objectifs – Année 2015 – Signature.
    • Subvention attribuée à l’association Rugby Aulnay Club – Avenant N°1 à la convention d’objectifs – Année 2015 – Signature.
    • Subvention attribuée à l’association Aulnay Fusion Basket – Convention d’objectifs – Année 2015 – Signature.
  • DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE :
    • Contrat de délégation de service public marchés forains – Adoption de l’avenant n°2 – Révision des tarifs de droits de place, de la redevance et des pénalités.
    • Marchés forains – Adoption d’un protocole transactionnel entre la ville et son fermier.
    • Quartier Mairie – Rétrocession du fonds de commerce à usage de boucherie-charcuterie-triperie-volailles-rôtisserie-alimentation avec son droit au bail commercial situé 4 bis avenue A. France.
  • GRAND PARIS :
    • Pole de développement territorial – Avis sur le dossier de mise en comptabilité du PLU – DUP ligne 16, 17 sud et 14 nord du réseau du Grand Paris Express.
  • HABITAT :
    • Adoption du règlement intérieur des logements appartenant au domaine privé communal.
  • FONCIER :
    • Quartier Nonneville – Incorporation d’un bien présumé vacant et dans maître situé 43 rue Just Adolphe Leclerc à Aulnay-sous-Bois dans le domaine privé communal/
    • Quartier Prévoyants – Acquisition à l’amiable d’un bien immobilier situé 2 Avenue Dumont.
    • Quartier Mairie – Acquisition d’un pan coupé situé 2-8 rue Duceris à Aulnay-sous-Bois.
    • Quartier Nonneville – Sortie du domaine privé communal d’un bien présumé vacant et sans maître situé 41 ter rue d’Alembert à Aulnay-sous-Bois.
    • Quartier Nonneville – Désaffectation et déclassement d’une propriété communale située au 2 Rond Point Dunant à Aulnay-sous-Bois.
  • MAISON DE L’ENVIRONNEMENT !
    • Convention d’accompagnement de la consultation du public sur l’eau avec l’association Groupement Régional d’Animation et d’Information sur la Nature et l’Environnement d’Ile-de-France (Graine Ile-de-France).
  • RESEAUX – ASSAINISSEMENT :
    • Révision d’un schéma directeur d’assainissement – Demande d’aide financière à l’agence de l’Eau Seine Normandie.
    • Programme de travaux 2015 – Quartiers Nonneville et Prévoyants – Demande d’aide financière à l’agence de l’Eau Seine Normandie.
    • Enfouissement de réseaux EDF et France Télécom – Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire entre le S.I.G.E.I.F. (Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France) et la ville d’Aulnay-sous-Bois – Programme 2015 : rue du Havre (entre la route de Bondy et le Bd de Strasbourg).
  • ESPACE PUBLIC – PROPRETE URBAINE :
    • Signature d’une convention avec l’éco-organisme OCAD3E, pour la récupération des déchets d’équipements électriques et électroniques ménagers de 2015 à 2020.
    • Convention tripartite pour l’entretien des espaces extérieurs de la cité de l’Europe.
  • COMPTABILITE COMMUNALE :
    • Budget principal ville – exercice 2015 – Décision modificative n°1.
  • VIE ASSOCIATIVE :
    • Subvention exceptionnelle attribuée à l’association VNR (Voies de la Nouvelle Rue) – Convention de partenariat – Année 2015.
    • Versement d’une subvention exceptionnelle au Cercle Archéologique et Historique de la Région d’Aulnay-sous-Bois (C.A.H.R.A.) – Année 2015.
  • SOLIDARITE :
    • Aide aux victimes du séisme au Népal.
  • VOEU :
    • Voeu présenté par Monsieur le Maire aux conseillers municipaux pour l’autorisation d’accueillir à Aulnay-sous-Bois des infrastructures en vue de l’organisation des jeux olympiques et paralympiques de 2024.

Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.

Vidéos : Intervention d’Amar Amrane qui perd sa délégation d’ajoint du Blanc-Mesnil, réaction de Thierry Meignen

Amar_Amrane_Intervention

Vidéo

Le conseil municipal du Blanc-Mesnil du 13 novembre 2014 était mouvementé. L’opposition communiste, aidée parfois des Verts, était farouche notamment face à la non-reconduction de la convention du forum culturel de la ville. Autre évènement qui a marqué les esprits : la perte de délégation d’adjoint suite à la volonté du Maire Thierry Meignen pour différents motifs. Lors de ce conseil municipal, Amar Amrane s’est exprimé et a formulé à Thierry Meignen plusieurs critiques :

  • Valeurs non compatibles
  • Prêt d’une salle municipale au Front National
  • Non-manifestation en faveur de la cause Palestinienne
  • Non-commémoration via rehaussement d’une plaque pour le massacre du 17 octobre 1961
Thierry_Meignen_Intervention

Vidéo

De son côté, Thierry Meignen s’est défendu en avançant plusieurs arguments :

  • Trahison de la part d’Amar Amrane contre son propre camp
  • Dépôt de marque frauduleuse (Amar Amrane aurait déposé le nom de la liste de Thierry Meignen aux municipales 2014)
  • Souhait de fermer les centres municipaux de santé alors que Thierry Meignen les défend

La rédaction vous propose deux vidéos extraites du conseil municipal du 13 novembre au Blanc-Mesnil : l’intervention d’Amar Amrane et la réaction de Thierry Meignen. Cliquer sur les images pour les découvrir.

NDLR : Amar Amrane est aussi un militant du Parti Radical UDI à Aulnay-sous-Bois

Aulnay-sous-Bois : les documents du Conseil Municipal du 17 septembre sont en ligne

Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 17 Septembre 2014.

L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :

  • CONTRAT DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL – CDT :
    • Approbation du contrat de développement territorial (CDT) EST Seine-Saint-Denis et de sa signature.
  • REPRESENTATIONS :
    • Commission Consultative des Services Publics Locaux – désignation des associations locales.
    • Syndicat d’Equipement et d’Aménagement des Pays de France et de l’Aulnoye (SEAPFA) – remplacement d’un représentant du Conseil Municipal.
  • JURIDIQUE :
    • Expulsion du campement illicite de la ZI du Coudray – constat des sommes engagés pour l’évacuation des déchets du terrain.
  • JEUNESSE :
    • Opération « été à Ballanger 2014 – 5ème édition » – validation de la convention de Mécénat avec la société SITA Ile-de-France.
    • Révision du règlement intérieur à l’usage des familles pour les accueils périscolaires et études surveillées.
    • Actions éducatives du second degré – convention de partenariat entre la ville d’Aulnay-Sous-Bois, l’Hôpital Robert Ballanger, les collèges Pablo Neruda, Claude Debussy, Christine de Pisan et Victor Hugo – signature de la convention de partenariat.
    • Séjours avec nuitées – grille tarifaire.
  • CULTURE :
    • Ecole d’Art Claude Monet – révision du règlement intérieur des élèves.
    • Rémunération par vacation de conférenciers dans le cadre de conférences littéraires organisées par le réseau des bibliothèques. Année 2014/2015.
    • Versement de subvention à l’association « Orchestre d’Harmonie » – année 2014.
    • Signature de la convention entre la ville d’Aulnay-Sous-Bois et l’association « ETC » année 2014.
  • RESTAURANTS MUNICIPAUX : 
    • Régie scolaire – révision du règlement applicable aux usagers des restaurants scolaires.
  • URBANISME :
    • Quartier Croix Rouge – vente de délaissés situés au vélodrome.
    • Quartier Gros Saule – signature d’un bail emphytéotique en vue d’installer un NRO (Noeud de raccordement en fibre optique)
    • Quartier Prévoyants – désaffectation et déclassement d’un délaissé à usage d’espace public situé 1-9 rue Thomas Edison et 8 rue Jean d’Orcel à Aulnay-Sous-Bois.
    • Quartier Nonneville :
      • Acquisition à l’amiable d’un bien immobilier situé 13 place Camélinat.
      • Acquisition à l’amiable d’un bien immobilier situé 14 rue du docteur Roux.
      • Démolition d’une maison individuelle 16 rue du docteur Roux
    • Quartier Ormeteau : Démolition de locaux commerciaux et de bureaux angle avenue de Savigny Boulevard Marc Chagall.
  • INGENIERIE ET PROJETS :
    • Taux de perception de la taxe communale sur la consommation finale d’électricité (TCFE)
    • Montant de la redevance d’occupation du domaine public pour les réseaux et ouvrages de télécommunication (RODP).
  • DEPLACEMENTS URBAINS :
    • Participation communale pour l’abonnement Imagine’R des collègiens, lycéens et étudiants Aulnaysiens, – année 2014/2015.
  • MOYENS MOBILES :
    • Réforme de véhicules du parc de la ville.
  • PREVENTION SECURITE :
    • Convention d’attribution de subvention par l’ACSE (Agence nationale pour la Cohésion Sociale et l’Egalité des Chances) pour le financement à 50% du poste de charge de mission ingénierie partenariat correspondant ville justice dans le cadre du FIPD (Fond Interministériel de Prévention de la Délinquance) pour la ville d’Aulnay-Sous-Bois.
  • VIE ASSOCIATIVE :
    • Versement de subvention à une association – la Croix Rouge Française – année 2014
  • SANTE :
    • Signature de la convention d’attribution de subvention avec l’Agence Nationale pour la Cohésion Sociale et l’Egalité des Chances (ACSE) – Année 2014 – inégalités sociales sur les quartiers de la Politique de la Ville.
    • Convention d’attribution de subvention avec l’Agence Nationale pour la Cohésion Sociale et l’Egalité des Chances (ACSE) – Accès aux droits en prévention et soins publics en vulnérabilité sociale.
    • Convention d’attribution de subvention avec l’Agence Nationale pour la cohésion Sociale et l’Egalité des Chances (ACSE) pour la mise en oeuvre des réunions d’évaluation de situations d’adultes en difficultés.
    • Conventionnement avec la société Gestion Services et Tiers Payant (GSTP) sous la marque commerciale Terciane.
  • GERONTOLOGIE :
    • signature d’une convention constitutive d’une filière gériatrique et d’une convention relative aux modalités de coopération entre le centre Hospitalier Intercommunal Robert Ballanger d’Aulnay-Sous-Bois (Etablissement support)
      et la ville d’Aulnay-Sous-Bois.
  • SPORTS :
    • Aide à un athlète de haut niveau.
    • Stade nautique – régie de recettes – création de nouveaux tarifs d’activités aquatiques.
    • Avenant à la convention de mise à disposition temporaire et gratuite du gymnase du Havre intégré au collège Simone Veil entre le département de la Seine-Saint-Denis et la ville d’Aulnay-Sous-Bois – signature.
  • RESSSOURCES HUMAINES :
    • Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité.
    • Mise à jour du tableau des effectifs – année 2014.
    • Instauration de la prime de fonctions et de résultats pour les cadres d’emplois des administrateurs et des attachés en substitution du régime indemnitaire existant.
  • COMPTABILITE COMMUNALE :
    • Budget Principal Ville – exercice 2014 – décision modificative N°2.
    • Budget Annexe Assainissement – exercice 2014 – décision modificative N°2.
    • Budget Principal Ville – exercice 2014 – reprise provision pour dépréciation des comptes de tiers – société Pimodan.
    • Budget Principal Ville – exercice 2014 – reprise provision pour dépréciation des comptes de tiers – association Saddaka.
    • Contrôle de gestion – modification de l’échéancier de versement de la subvention à l’IADC – signature de l’avenant N°1 à la convention de partenariat – année 2014.

Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.

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