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Le quartier de Nonneville à Aulnay-sous-Bois se transforme avec la bétonisation et la construction d’immeubles

Le quartier de Nonneville à Aulnay-sous-Bois était un joli quartier pavillonnaire du sud-ouest de la ville avec des maisons atypiques. S’il y avait quelques immeubles, on voyait surtout de beaux pavillons avec des jardins remarquables, apportant un véritable bol d’air frais l’été.

Mais depuis la révision du PLU de 2008-2009, rien ne va plus. les constructions abusives sans permis de construire réglementaire poussent sur tous les terrains. Des riverains constatent l’aménagement d’anciennes dépendances qui servaient de remises. 3 murs plus solides un toit et hop deux chambres en plus…

Des constructions qui atteignent des hauteurs pas possibles, avec un vis-à-vis sur les petits jardins où les habitants étaient si tranquilles. Comble de l’ironie, l’éclairage extérieur reste bien souvent allumé toute la nuit impactant la faune nocturne.

D’énormes voitures encombrent les stationnements… Les exemples ne manquent pas pour constater ce qu’il se passe dans le quartier : sur un petit terrain où il y avait une petite maison s’élève maintenant un énorme pavillon. Plus de jardin, du béton et combien de logements ? On le verra au nombre de boîtes aux lettres…

Tous les pavillons vendus sont agrandis et le quartier perd peu à peu de son charme. C’est un véritable désastre ! Et toutes ces belles maisons rasées pour faire des immeubles…

Merci à notre lectrice pour ce témoignage édifiant.

Rénover, agrandir sans autorisation est illégal et peut coûter cher

Il apparait aujourd’hui très clairement que le propriétaire du 5 rue Alix qui est également le maitre d’œuvre et le maitre d’ouvrage a pensé réaliser une opération immobilière juteuse en acquérant la parcelle en zone UG pour y rénover et agrandir sans autorisation le pavillon ancien existant et pour en construire un deuxième. Ainsi tout en trahissant l’esprit de la zone pavillonnaire et en massacrant ce qui lui confère, grâce à ses jardins arborés et fleuris, qualité de vie, charme et beauté, il obtient en retour le prestige de l’adresse pour une unité foncière qui devient exclusivement un immeuble de rapports lui permettant d’engranger de multiples loyers tout en générant aux riverains des troubles anormaux du voisinage par la multiplication des véhicules personnels et professionnels squattant désormais la rue pour chaque famille logée !

Les articles précédents ont démontré, preuves matérielles, plans d’architecte et photos à l’appui, que ce propriétaire abusif et  indélicat avait non seulement transgressé quantité de règles édictées dans le PLU, mais avait en plus surélevé et modifié l’inclinaison de la toiture du pavillon ancien pour en augmenter la surface habitable, aménagé en logement ce qui jadis  n’était que cave, cellier, débarras, remise  ou chaufferie et ouvert quantité de fenêtres sur les murs pignons et les toitures, dont certaines bien évidemment jamais déclarées en mairie !  Devons-nous y voir là une manière de minorer l’assiette fiscale servant de base de calcul pour les impôts fonciers ?

La seule mention faite sur les plans d’architecte concernant le bâtiment ancien existant et instruits par les services d’instruction des demandes de permis porte uniquement sur le changement de tuiles !  Nous sommes donc en présence d’un exemple flagrant de tromperie délibérée et de manœuvre dolosive bernant manifestement à la fois les services de l’urbanisme et les riverains !

Que prescrivent les lois et quels risques pour les fraudeurs  ?

Lorsqu’un propriétaire envisage des travaux de rénovation ou d’extension dans un bâtiment existant, une demande d’autorisation auprès de la mairie s’avère obligatoire. Cette dernière peut donc prendre la forme soit d’un permis de construire soit d’une autorisation préalable de travaux. Si  le propriétaire commence le chantier sans avoir obtenu l’accord officiel de la mairie, il risque, en plus de l’arrêt des travaux :

  • Une amende pour défaut de permis de construire comprise entre 1 200 et 6 000 euros par m² de surface construite ou démolie irrégulièrement d’après l’article L. 480-4 du Code de l’urbanisme.
  • en cas de récidive, 6 mois d’emprisonnement.
  • pour les personnes morales, l’interdiction d’exercer une activité professionnelle ou l’exclusion des marchés publics
  • obligation de mise en conformité ou de démolition des travaux irréguliers.
  • Une amende de 75 000 euros et trois mois de prison si vous ne respectez pas la décision du tribunal de grande instance d’après l’article L. 480-7 du Code de l’urbanisme.
  • Si un ordre de démolition est prononcé, vous risquez des pénalités journalières comprises entre 7,5 et 75 euros par jour en cas de non-respect des délais.

En outre si le propriétaire s’est abstenu de remplir cette formalité obligatoire auprès des services de l’urbanisme, ou s’il a menti ou omis intentionnellement de déclarer les travaux de rénovation et / ou d’extension, le tribunal pourra être saisi afin de se  prononcer sur la mise en conformité, la démolition ou la réaffectation des travaux :

  • La mise en conformité : si votre chantier ou construction respecte les règles d’urbanisme, le tribunal vous invitera à régulariser votre situation dans les plus brefs délais en effectuant une demande de permis de construire ou une déclaration préalable de travaux.
  • La démolition : cette sanction concerne les travaux et constructions sans autorisation et qui ne sont pas conformes aux règles d’urbanisme.
  • La réaffectation : selon l’article L. 480-5, du Code de l’urbanisme au « rétablissement des lieux et des sols dans leur état antérieur ». Ainsi, si le sol a été géologiquement modifié ou que des arbres et végétaux ont été arrachés lors des opérations, vous serez contraints d’y remédier par une remise en état.

Il est à noter que le propriétaire indélicat qui ne respecte ni le PLU, ni le droit des tiers, et qui a omis d’accomplir les demandes d’autorisation commet un délit ! En effet, L’auteur du délit ne peut absolument pas s’abriter derrière une prétendue ignorance des règles. Ainsi, la simple constatation d’une violation des règles établit le caractère intentionnel de l’infraction.

Avec tous mes articles et mes reportages photos concernant les infractions au PLU, au droit des tiers et aux manœuvres dolosives du 5 rue Alix visant à tromper délibérément à la fois les services de l’urbanisme et les riverains, je pense avoir bien déblayé le terrain concernant les contrôles et les sanctions qui doivent s’exercer, et mâché le travail de la police de l’urbanisme !

Article  rédigé  du 5 au 8 avril  2021  par  Catherine  Medioni

Déclaration de campagne Marine Zaccardelli, candidate de l’Union Citoyenne Aulnaysienne

C’est parti pour les élections départementales en Seine-Saint-Denis !

Notre candidature n’est pas celle d’un parti, nous ne blâmons personne, notre candidature est celle de l’intérêt général et du bien commun. L’enjeu est de rassembler les Aulnaysiennes et les Aulnaysiens de notre canton autour de projets concrets en lien direct avec l’amélioration de notre cadre de vie tout en mettant un point d’honneur au respect de l’environnement.

J’en appelle à toutes celles et ceux qui souhaitent voir notre ville devenir UN MODELE :

  • un modèle du vivre ensemble,
  • un modèle sur le plan éducatif et culturel,
  • un modèle sur le plan environnemental.

Nous pouvons toutes et tous agir et changer notre destin grâce à des projets concrets, réalistes et utiles. Nous sommes tous les acteurs du rayonnement de notre ville au sein du département. Soyons en fiers !

Je suis candidate dans le canton d’Aulnay-sous-bois.

Mon binôme est Mohamed Bounoua, entrepreneur depuis plus de 15 ans, qui se distingue par son engagement et sa générosité auprès de plusieurs associations locales et du personnel hospitalier.

Nos suppléants sont Martial Meyongo, Président de l’association Entre Aide International et Nathalie Detoeuf salariée chez le plus important bailleur social d’Aulnay-sous-Bois. Nous sommes des femmes et des hommes de terrain, engagés, et motivés pour faire changer les choses.

Je suis pour ma part Responsable du Club de Tennis de la Rose des Vents. Mon créneau ? La mise en place de projets ambitieux :

  • pour la lutte contre les inégalités homme/femme,
  • contre l’isolement des publics fragiles,
  • pour la réussite scolaire des jeunes de nos quartiers. 🧑

Mes dernières réalisations sont la mise en place de projets intitulés « les ambassadrices du tennis féminin dans le 93 », « chômeur restez actifs grâce au CTRV » ou encore « l’After school au CTRV ». C’est avec la même fougue et la même énergie que je souhaite m’engager pour le bien collectif, pour notre belle commune d’Aulnay-Sous-Bois et pour notre cher département de Seine Saint Denis

L’union fait la force, PARTAGEZ AU MAXIMUM !

Une question ? Vous pouvez nous contacter à l’adresse mail suivante : unioncitoyenneaulnaysienne@hotmail.com

Source : Marine Zaccardelli

Les infractions aux règles d’urbanisme du 5 rue Alix, un scandale qui ne devra plus jamais se reproduire !

L’imposante construction présente 3 ouvertures sur le pignon Ouest, non indiquées sur les plans d’architecte déposés en mairie. De trop nombreuses libertés ont été abusivement prises sur les deux bâtiments et n’apparaissent absolument pas sur les plans possédés par la mairie ! Ce qui était supposé être un jardin donnant sur la rue devant la construction n’est plus qu’un parking à voitures bétonné et sans terre pleine.

La clôture n’est pas doublée de haie vive comme prescrit dans le PLU, mais comporte un treillis artificiel de feuilles en tissu plastifié ( photo ci-dessous ) et 3 boîtes aux lettres pour combien de logements et de familles entassées en réalité sur cette petite unité foncière ? Le balcon proéminent qui figurait sur la façade sud est désormais exhibé sur la façade nord donnant sur la rue et sert à sécher quotidiennement le linge…. Une riveraine privée désormais de vue, de lumière, de soleil et de ciel affirme se croire vivre désormais au  » bled  » !

Il n’y a rien à redire sur les pavillons neuf et rénové, mais par contre beaucoup à critiquer sur l’abus de droits fait à ce quartier pavillonnaire et à ses riverains ! L’exemple de ces abus de droit qui modifient radicalement l’esprit et les règles de la zone UG doit impérativement donner lieu à des réunions de travail sur l’urbanisme, élaborant des garde-fous et des parades pour que plus jamais un acquéreur de terrain se sente le droit de bénéficier du prestige d’une adresse et d’un quartier pavillonnaire sans souscrire scrupuleusement à des règles !

Les infractions aux règles d’urbanisme sont un délit !

Les infractions aux règles d’urbanisme sont un délit. La commune peut donc vous assigner au civil (tribunal de grande instance) pendant 10 ans après achèvement des travaux. À l’issue de cette procédure, le juge peut ordonner la mise en conformité des travaux ou carrément la démolition.

Ce n’est seulement qu’au-delà d’un délai dit “de prescription”, que le propriétaire indélicat ou fraudeur ne pourra plus faire l’objet d’aucune poursuite pénale. Le délai de prescription pénale est de 6 ans à partir de la déclaration d’achèvement des travaux.

Par conséquent, l’auteur d’une infraction aux règles d’urbanisme ne sera à l’abri de poursuites pénales qu’au bout de 10 ans après l’achèvement des travaux. A noter toutefois que si l’auteur des infractions au PLU souhaite à nouveau réaliser d’autres travaux soumis à permis après les 10 ans de prescription, la mairie peut tout à fait refuser ce permis ( article L421-9 du CU ).

Que peuvent faire les riverains des infractions aux règles du PLU ?

Si votre voisin réalise des travaux sans autorisation d’urbanisme ou s’il ne respecte pas l’autorisation obtenue, vous pouvez agir. Vous avez d’abord la possibilité de saisir le maire de votre commune. Celui-ci a un pouvoir de police et doit établir un procès-verbal constatant l’infraction. Il transmet ensuite ce procès-verbal au procureur de la république (parquet). En attendant la décision du juge, le maire peut prendre un arrêté d’interruption des travaux irréguliers s’ils sont encore en cours.

Il peut arriver cependant qu’un maire refuse de dresser un procès-verbal d’infraction ou qu’il ne réponde pas à votre demande. Dans ce dernier cas, il s’agira d’une décision implicite de rejet. Dans ce cas vous disposez alors de 2 mois pour effectuer un recours auprès du tribunal administratif contre ce refus ou ce rejet. Vous avez également la possibilité de déposer plainte directement auprès du procureur de la république. Attention, la dépôt de plainte doit intervenir au plus tard 3 ans après l’achèvement des travaux irréguliers.

Vue sur le parking bétonné et les poubelles du 5 rue Alix et à droite la haie artificielle remplaçant la haie vive…. Bien évidemment aucun arbre de haute tige ne pourra pousser dans le béton puisque la parcelle a été entièrement imperméabilisée par son propriétaire qui n’y vivra pas, mais qui y installera de nombreux locataires dont il percevra les loyers. Une juteuse opération immobilière en zone UG qui détruit son esprit et sa qualité de vie par les trop nombreuses transgressions au PLU et par les manœuvres dolosives qui ont camouflé ce qui a été réellement construit ! INADMISSIBLE !

Devoirs des élus

Les Aulnaysiens sont en droit de réclamer de leurs élus qu’ils les protègent de ce genre de dérive et qu’ils contrôlent activement et de manière effective les constructions en cours d’élaboration, et qu’ils prennent dorénavant toutes mesures permettant de les anticiper et de les prévenir, car une fois que tout est bétonné et que les riverains sont placés devant le fait accompli, les dégâts sont malheureusement irréversibles !

Le propriétaire-bailleur qui officie comme maître d’ouvrage et maître d’œuvre sans habiter sur place, a pensé faire une opération immobilière juteuse qui ne l’est absolument pas pour les riverains de ce massacre qui contrevient à toutes les règles minimales de protection de la zone UG et en trahi l’esprit et les usages ! Nous avons là le résultat et le forfait d’un véritable marchand de sommeil, car en sur-occupant la parcelle pour en toucher plusieurs loyers, il a déjà commencé à pourrir le quotidien et va continuer à pourrir la vie sur le long terme de tout le voisinage ! Il y a vraiment atteinte au droit des tiers et préjudices matériels quantifiables et constatables pour les voisins !

La densification à marche forcée et sans garde-fous qui protègent un quartier entier et ses riverains devient une détestable calamité porteuse de troubles anormaux de voisinage désormais difficiles à circonscrire et qui pourtant auraient pu être évités en amont par la mairie qui a le devoir de détecter les potentiels marchands de sommeil avant qu’ils n’accomplissent leurs forfaits irréversibles, mais également par la police de l’urbanisme qui ne devrait jamais attendre que tout soit bétonné avant d’intervenir et d’effectuer les contrôles.

Cette police de l’urbanisme a pourtant été alertée il y a plusieurs mois par une riveraine consternée de voir s’édifier  » le mur de Berlin  » devant la fenêtre de son séjour et un mur Pignon EST avec des ouvertures surplombant son jardin et ne figurant pas sur les plans d’architecte. Qu’a donc fait cette police de l’urbanisme pour stopper les irrégularités commises et les transgressions en cour ?

Strictement RIEN ! Elle est bien plus prompte à déloger une association humanitaire et caritative qui payait son loyer et ne faisait de tort à personne, qu’ à arrêter un chantier non conforme aux déclarations et transgressant le PLU !

Photos et Article rédigé les 6 et 7 mai 2021 par Catherine Medioni

Claire Cazin et Patrice Lemoine défendront les couleurs de la France Insoumise aux départementales 2021 à Aulnay-sous-Bois

La France Insoumise (LFI) sera représentée par Claire Cazin et Patrice Lemoine lors des prochaines élections départementales à Aulnay-sous-Bois. LFI n’avait pas souhaité rejoindre le PS et EELV dans une union des gauches et a décidé de faire cavalier seul.

Nous attendons d’en savoir plus sur leur programme, leur slogan, leurs propositions.

il faudra compter sur le RN aux départementales 2021 à Aulnay-sous-Bois avec Colette Lévêque et Stéphane Abraham

Après les duos Oussouf Siby / Adélaïde Gandji (PS/EELV/PCF…) et Frank Cannarozzo / Séverine Maroun (LR), c’est au tour du Rassemblement National (RN) de dégainer et de faire campagne sur le canton d’Aulnay-sous-Bois aux prochaines élections départementales 2021.

Pour représenter le RN, Colette Lévêque et Stéphane Abraham battront le pavé pour tenter de ravir le canton à LR. Une campagne courte mais intense qui risque d’animer les marchés le dimanche matin. Leur slogan est axé sur la protection, les libertés et la proximité.

Pour notre part, nous ne connaissons pas bien qui sont Stéphane Abraham et Colette Lévêque et leurs faits d’arme à Aulnay-sous-Bois. Cependant, l’étiquette RN est souvent suffisante pour faire un score honorable. Parviendront-ils à se maintenir pour le second tour et faire de l’ombre au duo Maroun / Cannarozzo ?

La ville d’Aulnay-sous-Bois tente de protéger les arbres des canicules

Afin de protéger les arbres de la chaleur, des actions de plantations de plantes vivaces et de lierre ont lieu dans notre ville. Ces plantations permettent de ne plus avoir recours aux produits phytosanitaires pour préserver les pieds d’arbres.

Les prix de l’immobilier à Aulnay-sous-Bois augmente mais moins que dans le reste de la Seine-Saint-Denis

Les investissements dans la pierre à Aulnay-sous-Bois ont-ils fondamentalement changé depuis un an ? Compte rendu sur les achats de maisons et d’appartements anciens dans cette commune de la Seine-Saint-Denis.

À Aulnay-sous-Bois, un m² à 3 102 euros

Les prix à l’achat ne bougent pas à Aulnay-sous-Bois. Sur douze mois, ils stagnent presque à +0,9%.

Baromètre de l’immobilier en Île-de-France – Avril 2021

Ville

Prix des appartements

Variation des prix appartement à 1 an

Neuilly-sur-Marne

3 267 €

2,8%

Thorigny-sur-Marne

3 811 €

2,4%

Romainville

5 356 €

7,4%

Roissy-en-Brie

3 348 €

2,7%

Viry-Châtillon

2 861 €

3%

Montmorency

3 843 €

1,6%

Franconville

3 009 €

3,1%

Le Plessis-Bouchard

3 009 €

3,1%

Montigny-lès-Cormeilles

2 847 €

1,7%

Lagny-sur-Marne

3 811 €

2,4%

Rosny-sous-Bois

3 839 €

2,3%

Cachan

5 520 €

6,1%

Pierrefitte-sur-Seine

2 520 €

0,9%

Créteil

3 899 €

7,2%

Saint-Maur-des-Fossés

5 774 €

5,7%

Vigneux-sur-Seine

3 133 €

2,6%

Neuilly-Plaisance

3 957 €

3,1%

Argenteuil

3 789 €

9,3%

Montmagny

2 905 €

1,7%

Quelle tendance pour les maisons à Aulnay-sous-Bois ?

« Les critères de recherche ont bien évolué, constate Corinne Joly, présidente de Pap.fr qui scrute mois après mois les évolutions du marché. Avant, les gens regardaient une ville en particulier, mais maintenant ils étudient les opportunités à l’échelle de tout un département ».

À Aulnay-sous-Bois, le prix moyen des maisons se négocie en moyenne à 2 948 euros. Les prix d’un m² d’une maison stagnent presque à +0,7% sur trois mois. Ils augmentent de 0,9% sur les douze derniers mois.

Comparé à il y a trois ans, les prix augmentent de 7,6%. Les prix augmentent de 12,2% sur les cinq dernières années.

Source et article complet : Le Parisien

Pour Oussouf Siby, Frank Cannarozzo et Séverine Maroun cumulent trop de postes pour être candidats aux élections départementales

Nous connaissons désormais les candidat.e.s de la droite aux élections départementales à Aulnay . La droite tente de faire du neuf avec du vieux et surtout avec des cumulard.e.s. En observant leurs différentes casquettes une question me brûle les lèvres . Mais comment font-ils avec une journée de 24h ?

À moins qu’ils n’aient qu’un objectif courir derrière les mandats et les distinctions? Je vous laisse juger par vous-même !

Severine Maroun

  • 1er Adjointe au Maire en charge de la Tranquillité publique – Sécurité – Communication – Évènementiel – Coordination générale
  • Conseillère métropolitaine
  • Conseillère territoriale à EPT Paris Terres d’Envol
  • Présidente de l’OPH d’Aulnay
  • Vice-Présidente de l’ACSA
  • Conseillère départementale sortante

Franck Cannarozzo élu depuis 20 ans

  • Adjoint au Maire en charge du Développement économique – Numérique et écologique – Emploi – Politique de la Ville – Grands projets – Plan communal de sauvegarde
  • Vice-Président de Paris Terres d’Envol
  • Président de l’association Mission ville
  • Président de la Maison de l’emploi Convergence entrepreneurs
  • Vice-Président de la Semad
  • Président de Hubstart Center
  • À noter qu’il exerce aussi une activité professionnelle !

À force de vouloir être partout on se retrouve nulle part…

Source : Oussouf Siby, conseiller municipal d’opposition

Frank Cannarozzo et Séverine Maroun pour défendre la droite LR aux départementales 2021 à Aulnay-sous-Bois

Sans surprise, le binôme désigné pour défendre LR aux prochaines élections départementales à Aulnay-sous-Bois sera composé de Séverine Maroun, 1ère adjointe, et Frank Cannarozzo. Les suppléants seront Amel Labbas et Sébastien Morin.

Autant dire que ce duo est le grand favori pour remporter les élections. L’élu sortant, Mohamed Ayyadi, pourra t-il faire face à l’artillerie lourde LR sous la supervision du Maire de la ville, Bruno Beschizza ?

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