Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 21 Mai 2014.

L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :

• RENOUVELLEMENT DES REPRESENTATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL :
  
  • Hôpital intercommunal Robert Ballanger – Conseil de surveillance – Désignation du représentant de la ville.
  • Commission communale des impôts directs – Désignation des délégués du conseil municipal.
  • Election des membres de la commission d’appel d’offres – Abrogation de la délibération N° 2 du 18 avril 2014.
  • Métropole du Grand Paris – Syndicat Paris Métropole – Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant au sein du syndicat Paris Métropole.
• ESPACE PUBLIC :
  
  • Quartier Vieux-Pays – Dénomination de l’actuelle place « Place de l’Eglise » : « Place de l’Eglise – Parvis Jean-Paul II ».
• POLITIQUE DE LA VILLE :
  
  • Protocole de coopération entre la ville d’Aulnay-Sous-Bois, Aulnay Habitat OPH et TOIT et JOIE au titre de la politique de la ville – Signature d’une convention de partenariat – Abrogation de la délibération N° 6 du 16 janvier 2014.
  • Contrat urbain de cohésion sociale – Demande de subvention pour le financement de la Maîtrise d’Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) – Signature d’une convention avec l’A.C.S.E. (Agence nationale pour la Cohésion Sociale et l’Egalité des chances).
• HABITAT URBANISME :
  
  • Prescription de la mise en révision générale du plan local d’urbanisme – Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation.
  • DHU – Quartier Ouest Edgar Degas – Constat de désaffectation et déclassement des terrains d’assiette des anciens chemins sur le site de PSA.
  • Avis sur la prescription par le Préfet de Seine Saint-Denis relatif à l’établissement du plan d’exposition au bruit de l’aérodrome de Paris-Le Bourget.
• RESTAURANTS MUNICIPAUX :
  COMPTABILITE COMMUNALE :
  • Révision des tarifs.
    • Pour les repas des personnes bénéficiant du portage à domicile.
    • Pour les repas des employés communaux, administrations et personnes extérieures.
    • Pour les repas des personnes âgées dans les foyers restaurants.
    • Des prestations « Fêtes et Cérémonies » (Budget annexe extrascolaire).
  • Budget annexe assainissement – exercice 2014 – Décision modificative N° 1.

Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.