Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 15 ocotobre 2014.

L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :

• ARCHITECTURE – PATRIMOINE MUNICIPAL :
  • Démolition d’un pavillon au nouveau cimetière 52 rue de Mitry – Quartier Ormeteau.
• FONCIER :
  • Quartier Nonneville – Cession d’un bien vacant et sans maître transféré dans le domaine privé communal au 68 rue Turgot à Aulnay-Sous-Bois.
  • Quartier Prévoyants – Cession d’une propriété communale au 86 rue Arthur Chevalier à Aulnay-Sous-Bois.
• DENOMINATION DE PLACE :
  • Modification de dénomination de la place Camélinat – Place Jean-Claude ABRIOUX.
• COMPTABILITE COMMUNALE :
  • Budget annexe assainissement – Modification de l’affectation du résultat 2013.
  • Budget annexe eaux et assainissement – exercice 2014 – Modification de l’affectation de l’excédent de fonctionnement du budget annexe au budget principal ville.
  • Budget annexe assainissement – Exercice 2014 – Décision modificative N° 3.
  • Budget principal ville – Exercice 2014 – Modification de la reprise au budget principal ville de l’excédent de fonctionnement du budget annexe eaux et assainissement.
  • Budget principal ville – Exercice 2014 – Décision modificative N° 3.
  • Attribution d’une subvention complémentaire année 2014 au Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.).
• CONTROLE DE GESTION :
  • Dotation de développement urbain – Année 2014 – Demande de subvention – Quartier Fontaine des Prés – Projet de pôle de services à Balagny.
  • Modification de l’échéancier de versement de la subvention à l’A.C.S.A. – Signature de l’avenant n° 1 à la convention de partenariat – Année 2014.
  • Recherche de financement – Délibération cadre préalable à la création d’un fonds de dotation.
• RESTAURANTS MUNICIPAUX : 
  • Convention avec la Société d’Economie Mixte Aulnay Développement (SEMAD) – Accès à la cuisine centrale pour les personnels des hôtels d’activités 1 et 2 et du site Auguste Renoir.
• PREVENTION SECURITE :
  • Police municipale – Télé-sécurité – Approbation du montant de la redevance annuelle à compter du 1er janvier 2015
  • Convention d’attribution de subvention par l’A.C.S.E. (Agence nationale pour la Cohésion Sociale et l’Egalité des Chances) – Vidéo-protection pour la ville d’Aulnay-Sous-Bois dans le cadre du F.I.P.D. (Fonds Interministériel de la Délinquance).
• REPRESENTATIONS :
  • Commission locale de l’EAU – SAGE – CROULT ENGHIEN VIEILLE MER – Désignation du représentant du conseil municipal.
  • Enseignement secondaire – Collège Simone Veil – Conseil d’établissement – Désignation des représentants du conseil municipal.
• PETITE ENFANCE :
  • Signature avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis de conventions conditionnant l’octroi de la prestation de service unique.
• EDUCATION :
  • Conseil municipal des enfants – Création et modalités de sa mise en oeuvre.
  • Coopératives scolaires – Attribution de subventions – Année scolaire 2004/2015.
  • Enseignement privé – Protectorat Saint-Joseph – Participation aux frais de fonctionnement 2014-2015.
• JEUNESSE :
  • Convention de financement projets été 2014 avec la Caisse d’Allocations familiales de la Seine-Saint-Denis.
  • Contrat Local d’Accompagnement Scolaire (CLAS) – Convention avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis – Année 2014-2015.
• DEMOCRATIE DE PROXIMITE :
  • Création et adoption du règlement intérieur pour le conseil consultatif des aulnaysiens retraités.
• SANTE :
  • Signature d’une convention d’objectifs et de moyens, relative au pilotage du
    C.L.S., avec l’Agence Régionale de Santé (A.R.S.).
• PERSONNEL COMMUNAL :
  • Mise à jour du tableau des effectifs – Année 2014 – Créations de postes.
• ESPACE PUBLIC ET EAU – PROPRETE URBAINE :
  • Rapport annuel sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets – Année 2013.

Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.