Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 4 juillet 2013.

L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :

• PETITE ENFANCE :
  • Approbation de la convention d’objectifs et de financement pour les indemnités de garde crèches S.N.C.F.
  • Changement d’horaires du relais petite enfance.
  • Changement des horaires d’ouverture pour le multi-accueil « Croix Nobillon ».
  • Fusion des deux entités administratives des micros crèches Natha Caputo pour devenir le « Multi-Accueil Natha Caputo ».
• SPORTS :
  • Aide aux athlètes de haut niveau des associations sportives aulnaysiennes.
• ELECTIONS – SALLES MUNICIPALES :
  • Campagne des élections municipales 2014 – Mise à disposition de salles et d’équipements publics.
• VIE ASSOCIATIVE :
  • Versements de subventions exceptionnelles – Année 2013.
• CULTURE :
  • Versement de subvention attribuée à l’association « Orchestre d’Harmonie » – Année 2013.
  • Retrait d’une subvention – Approbation d’une convention de partenariat avec l’IADC relative à l’organisation du Festival Aulnay-All-Blues – Année 2013
• COOPERATION DECENTRALISEE :
  • Convention cadre de partenariat avec la ville de Nantes
  • Coopération avec la ville sénagalaise de Rufisque – Convention relative au projet état civil.
• RESSOURCES HUMAINES :
  • Indemnité de fonction du Maire et des membres du Conseil Municipal investis d’une délégation – Remplace la délibération n° 3 du 23.04.2013.
• PROGRAMME DE RENOVATION URBAINE (PRU) :
  • Quartier Est Edgar Degas – Cession foncière au profit de Logement Francilien au titre de la résidentialisation – PRU Secteur Aquilon (deux délibérations).
• CPA CHEMINS MITRY-PRINCET :
  • Quartier Savigny-Mitry – Maison des Services Publics :
    • Construction d’une médiathèque : Demande de subvention auprès de :l’Etat (DRAC Ile-de-France), la Région Ile-de-France.
    • Nouvelles technologies – Demande de subvention auprès de la Région Ilede-
    • Construction d’un centre social – Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) de la Seine Saint-Denis.
  • Vieux-Pays – La Roseraie – Bourg – Apport en nature du foncier au profit de Deltaville.
• ESPACE PUBLIC – RESEAUX :
  • Tarif de mise à disposition de fourreaux sur le domaine public.
  • Fibre optique – Convention de mise à disposition d’infrastructures de génie civil – Signature avec DEBITEX/TELECOM.
• SCHEMA DIRECTEUR :
  • Approbation de la convention de partenariat pédagogique avec l’Ecole nationale des Ponts et Chaussées.
• GRAND PARIS – SITE PSA :
  • Quartier Ouest Edgar Degas. Proposition de principes d’aménagement pour le site PSA et les zones d’activités Nord.
• DEVELOPPEMENT DURABLE :
  • Charte pour le développement économique et commercial – Annexe 2 de la charte de la construction durable.
  • CDT – Création d’une entente entre les villes d’Aulnay-Sous-Bois et de Sevran (réseau de chaleur).
  • Approbation de la convention de groupement de commandes entre la ville d’Aulnay-Sous-Bois et la ville de Sevran pour la réalisation d’un schéma directeur énergie.
  • Etude pour la création d’une agence locale de l’Energie et du Climat.
• SANTE :
  • Signature de la convention d’objectifs et de moyens 2013 avec l’Agence Régionale de Santé d’Ile de France (ARS).
• CMMP :
  • Avenant à la convention de mandat entre la ville et Deltaville. Acquisition, désamiantage, démolition et aménagement du square.
• ASSAINISSEMENT :
  • Quartier Vieux-Pays – Roseraie – Bourg – Création d’une canalisation d’eaux usées rue Anatole France – Demande d’aide financière à l’Agence de l’Eau Seine-Normandie.
• URBANISME :
  • Secteur Vélodrome – Modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée du plan local d’urbanisme.
  • Aménagement – Autorisation d’une demande de permis de construire précaire
  • Implantation d’un Club House – Stade Rose des vents – Rue Louison Bobet.
  • Aménagement – Autorisation de dépôt d’une demande de permis de construire
  • Implantation d’un Club House – Stade Henri Berteaux.
  • Participation pour extension du réseau électrique – Projet de constructions – Rue Robert Brémond Garonor – GARONOR France III.
• EDUCATION :
  • Centres de loisirs :
    • Révision du règlement intérieur à l’usage des familles pour les accueils de loisirs sans hébergement (A.L.S.H.).
    • Refonte des tarifs – Nouvelles grilles tarifaires.
  • Subvention municipale en faveur du projet pédagogique de l’école élémentaire Nonneville 1.
  • Conseils d’écoles élémentaires et maternelles – Désignation des représentants – Modifications.

Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.