Aulnay-sous-Bois : la charte des chantiers à faibles nuisances
Les chantiers se multiplient à Aulnay-sous-Bois. Soucieux du « bien-être » de ses administrés, la majorité municipale a proposé une « charte des chantiers à faibles nuisances« , que les promoteurs sont incités à respecter.
Cette charte, que vous pouvez consulter en cliquant ici, comprend :
- Organisation du chantier et insertion dans le site
- Information des riverains du site
- Information du personnel du chantier
- Limitation des nuisances aux riverains
- Limitation des pollutions de proximité
- Gestion et collecte sélective des déchets
Charte détaillée, qui n’a aucune valeur juridique mais qui peut peut-être contraindre les promoteurs à respecter la tranquillité des riverains des chantiers.
Publié le 5 mars 2013, dans Travaux, Urbanisme, et tagué Aulnay, Aulnay-sous-Bois, Chantiers, Charte. Bookmarquez ce permalien. 1 Commentaire.
sauf que cette charte n’est valable que pour les permis de construire à venir et non ceux qui sont en cours et valable que pour les promoteurs qui auront signé cette charte.