Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 23 mai 2013.

L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :

• CULTURE :
  • Affaires culturelles/CREA/Cofinancement des études pour l’implantation du CREA.
  • Réseau des bibliothèques – Signature de la charte « NETPUBLIC » (INTERNET POUR TOUS) – Année 2013.
  • Conservatoire de Musique et de Danse à Rayonnement Départemental – tarifs
  • Année scolaire 2013/2014.
  • Ecole d’Art Claude Monet – Réévaluation des tarifs – Année scolaire 2013/2014.
  • Demandes de subventions à la Direction Régionale des Affaires Culturelles – année 2013 – Scène de Musiques Actuelles « Le Cap » – Appel à projet culturel et politique de la ville (Zones Urbaines Sensibles).
• RESSOURCES HUMAINES :
  • Prestations ergonomiques du travail du Centre Interdépartemental de Gestion de la Petite Couronne – Jours d’intervention au titre de l’année 2013.
  • Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire – Modalités d’organisation de la sélection professionnelle. Convention avec le C.I.G.
• SPORTS :
  • Stade nautique – Révision des tarifs d’accès au stade nautique.
• EDUCATION :
  • Enseignement privé – Institution Espérance – Participation aux frais de fonctionnement 2012-2013.
  • Subvention municipale en faveur du projet pédagogique de l’école élémentaire Nonneville 2 en partenariat avec le CREA.
• PATRIMOINE MUNICIPAL :
  • Transfert d’un club loisirs et création d’un relais information jeunesse – Quartier du Gros Saule – Demande de subvention auprès de la région.
• JEUNESSE :
  • Bureau Information Jeunesse – Commission d’aide aux projets jeunes – Attribution d’une aide financière aux jeunes étudiants.
• PREVENTION – SECURITE :
  • Versement de subvention au Conseil Départemental de l’Accès au Droit dans le cadre des actions menées sur la ville pour l’année 2013.
• MOYENS MOBILES :
  • Réforme du matériel du parc de la ville.
• FONCIER :
  • Quartier Est Edgar Degas – Classement dans le domaine public communal des sols de voie de la rue Edgar Degas prolongée et allée Jean Bart – Secteur Aquilon.
  • Quartier Prévoyants – le Parc – Cession d’une propriété communale située 1 avenue de Courcelles/36 Avenue Paul Langevin à Aulnay-Sous-Bois.
  • Quartier Savigny-Mitry – Acquisition du sol de voie de l’impasse dénommée rue du Vélodrome.
  • Quartier Prévoyants – Le Parc – Acquisition d’une propriété 36 avenue de la République formant le lot 1 à Aulnay-Sous-Bois située en emplacement réservé C6.
  • Quartier Gros Saule – Désaffectation et déclassement d’un délaissé espace vert situé avenue Suzanne Lenglen à Aulnay-Sous-Bois.
• ANIMATION SOCIALE DES QUARTIERS :
  • Convention pluriannuelle avec le Conseil régional d’Ile de France – programmation 2013.
• COOPERATION DECENTRALISEE :
  • Adhésion au réseau de coopération décentralisée pour La Palestine (RCDP).
• VIE ASSOCIATIVE :
  • Versement d’une subvention exceptionnelle – Comité des Quartiers du Canal de l’Ourcq – Année 2013.
• DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE :
  • Désignation des membres représentant la collectivité au sein des association :
  • Club des Partenaires d’Aulnay-Sous-Bois.
  • Office de tourisme d’Aulnay-Sous-Bois.
• FINANCES :
  • Mise en place d’une taxe de séjour dans le cadre de la création de l’office de Tourisme d’Aulnay-Sous-Bois.
• SCHEMA DIRECTEUR DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL DURABLE (SDDTD) :
  • Approbation de l’offre de concours : Conventions de mécénat formulées par :
    • la Société VEOLIA Environnement
    • l’établissement Public Foncier d’Ile de France
    • la Société I3F
    • la Société BNP.

Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.