Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 20 juin 2013.

L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :

• CULTURE :
  • Conservatoire de Musique et de Danse à Rayonnement Départemental – Année 2013 – Demande de subvention de fonctionnement auprès de la DRAC d’Ile de France.
  • Réseau des bibliothèques – Remboursement de liseuses empruntées et non rendues ou rendues détériorées.
  • Signature d’une convention cadre annuelle de partenariat culturel entre la ville et la SNCF – Année 2013.
  • Signature d’une convention cadre de partenariat culturel – Opération du canal de l’Ourcq entre la Ville et le Comité Départemental du Tourisme de la Seine-Saint-Denis – Année 2013.
• JEUNESSE – RELATIONS INTERNATIONALES :
  
  • Bureau Information Jeunesse – Relations Internationales – Commission d’aide aux projets jeunes – Attribution d’une aide financière aux jeunes étudiants et porteurs de projets à l’International.
• EDUCATION :
  • Coopératives scolaires – Attributions de subventions – Année scolaire 2013/2014.
• RESTAURANTS MUNICIPAUX :
  
  • Régie scolaire – Révision du règlement applicable aux usagers des restaurants scolaires.
  • Convention avec l’externat médico-pédagogique René Lalouette Fourniture et livraison de repas en liaison froide – 1er septembre 2013.
• DENOMINATION DE VOIES ET D’EQUIPEMENTS PUBLICS :
  
  • Comité Consultatif de Dénomination des Rues, de l’Espace Public et des Equipements Publics :
    • Dénomination du City-Stade de la cité de l’Europe.
    • Dénomination de la halle de tennis du Moulin Neuf.
    • Dénomination de voie – Quartier Savigny-Mitry.
• POLITIQUE DE LA VILLE :
  
  • Contrat urbain de cohésion sociale – Demande de subvention pour le financement de la maîtrise d’oeuvre urbaine et sociale – Signature d’une convention avec l’ACSE.
• AMENAGEMENT ET RENOVATION URBAINE :
  
  • Quartier Mairie-Paul Bert – Autorisation de démolition – Propriété communale située 2 rue du Commandant Brasseur à Aulnay-Sous-Bois.
• P.R.U. :
  • Modification des modalités de versement de la participation financière de la ville à Logement Francilien pour le réaménagement des dalles supérieures du parking Edgar Degas..
  • Convention pluriannuelle pour la mise en oeuvre du programme de rénovation urbaine des quartiers nord – Approbation de l’avenant simplifié N°12 relatif à l’opération d’accession sociale à la propriété sur l’îlot Aquilon.
  • Quartiers nord – Aménagement de la rue Eugène Delacroix et de la voie nouvelle entre la rue J. Duclos et le Bld. M. Chagall – Sollicitation d’une aide régionale.
  • Quartier Est Edgar Degas – PRU des quartiers nord – ZAC des Aulnes – Pôle de centralité – Acquisition en VEFA de 1140 m² de surface utile de locaux d’activités.
• CPA CHEMINS MITRY-PRINCET :
  
  • Quartier Savigny-Mitry – CPA « Les Chemins de Mitry-Princet » – Dépôt et signature des autorisations d’urbanisme préalablement au découpage foncier d’un terrain du vélodrome.
• PATRIMOINE COMMUNAL :
  
  • Sous-location de locaux à usage de centre de planification familiale dans le centre de protection maternelle infantile : 26 rue de Tourville à Aulnay-Sous-Bois – Signature d’une convention entre le département et la ville d’Aulnay-Sous-Bois.
  • Quartier Merisiers-Etangs – Cession de 10 logements attenant au groupe scolaire Les Merisiers au profit de la S.A. HLM de la Plaine de France
• RESEAUX :
  
  • Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire entre le Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile de France (SIGEIF) et la ville d’Aulnay-Sous-Bois. Enfouissement des réseaux (EDF et France Télécom) – Chemin du Moulin de la Ville – Programme 2013.
• PROPRETE URBAINE :
  
  • Programme local de prévention des déchets – Modification de l’avenant n° 1.
• FINANCES :
  • Budget principal ville – Exercice 2013 – Décision modificative N° 2.
  • Budget annexe restauration extra scolaire – Exercice 2013 – Décision modificative N° 1.
  • Budget principal ville – Exercice 2013 – Mise à jour patrimoine.
  • Fonds de solidarité des communes de la région Ile de France – Année 2012 – Rapport d’utilisation.
  • Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale – Année 2012 – Rapport d’utilisation.
  • Quartier de Chanteloup – Aménagement d’une entrée de quartier – Demande de subvention auprès de la Région Ile de France.
• DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE :
  RESSOURCES HUMAINES :
  • Association Office de Tourisme d’Aulnay-Sous-Bois :
    • Approbation de la convention de mise à disposition d’agents municipaux – Année 2013.
    • Fixation du montant de la subvention exceptionnelle de démarrage.
• • -Mise à jour du tableau des effectifs – Année 2013.
• P.S.A. :
  • Restructuration du site de PSA – Création d’une entente entre les villes d’Aulnay-Sous-Bois et de Gonesse.

Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.