Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 19 septembre 2013.

L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :

• GRAND PARIS :
  • Approbation et signature du Contrat de Développement Territorial (CDT) Est Seine Saint-Denis.
• PETITE ENFANCE :
  • Avenant N°1 à la convention du 10 janvier 2012 avec le Conseil Général de Seine-Saint-Denis du 10 janvier 2012 relative aux modalités de versement des aides financières accordées aux établissements d’accueil de la petite enfance.
• EDUCATION :
  • Séjours avec nuitées grille tarifaire – année scolaire 2013-2014.
• ENFANCE – JEUNESSE :
  • Labellisation du Bureau Information Jeunesse – convention avec la D.D.C.S (Direction Départementale de la Cohésion Sociale) et ses partenaires.
  • Modification du règlement intérieur des structures jeunesse 10/17 ans.
• CULTURE :
  • Scène de Musiques Actuelles « Le Cap » – tarifs années 2013/2014.
• RECENSEMENT DE LA POPULATION :
  • Rémunération des agents recenseurs.
• SPORTS :
  • Convention de mise à disposition temporaire et gratuite du nouveau gymnase du Havre intégré au 7ème collège entre le département de la Seine-Saint-Denis et la ville d’Aulnay-Sous-Bois.
  • Subvention exceptionnelle attribuée au CMASA – signature de l’avenant N°1 à la convention de partenariat – année 2013.
• DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE :
  • Emploi – signature d’une convention de coopération entre la ville d’Aulnay-Sous-Bois et le Département de Seine Saint-Denis – mise en oeuvre des clauses sociales dans les marchés publics en Seine-Saint-Denis.
  • Création d’un périmètre d’usage de consommation exceptionnelle (PUCE) sur la commune d’Aulnay-Sous-Bois.
  • Marchés forains – approbation du choix du délégataire – signature du contrat d’affermage avec la société MANDON.
• VIE ASSOCIATIVE :
  • Versements de subventions exceptionnelles – association Gros Saule Family et association Espoir – année 2013.
• COOPERATION DECENTRALISEE :
  • Ville Marocaine de Saïda – Convention relative au projet de formation à la taille des arbustes d’ornement à Aulnay-Sous-Bois au mois d’octobre 2013.
  • Coopération avec Rufisque (Sénégal) – accueil d’une délégation Rufisquoise du 28 octobre au 1er novembre 2013.
• VOIRIE :
  • Confection de bateaux de portes – tarifs année 2014.
  • Déplacement et réparation du mobilier d’éclairage public – tarif année 2014.
  • Réfection de voirie suite à dégradation – tarifs année 2014.
• PROPRETE URBAINE :
  • Rapport annuel sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets – année 2012.
  • Signature avec le Logement Francilien d’une convention de gestion et de rétrocession des conteneurs enterrés de collecte des déchets ménagers.
  • Demande de subventions au SYCTOM dans le cadre du Plan Métropole Prévention 2010-2014.
• MOYENS MOBILES :
  • Réforme de véhicule du parc de la ville.
• PROGRAMME DE RENOVATION URBAINE :
  • Quartier Nord secteur Aquilon – Est Edgar Degas – cession foncière au profit de la S.C.C.V Aulnay-Aquilon – opération de logements en accession sociale.
  • Quartier Est – Edgar Degas – acte d’échange et constitution de servitudes sur l’îlot X phase 2 entre la commune et Logement Francilien situé rue Henri Matisse, rue Alessandro Botticelli, Abraham Duquesne, Paul Cézanne à Aulnay-Sous-Bois.
  • ANRU 2 – approbation d’un protocole de partenariat entre Immobilière 3F (I3F) et la ville d’Aulnay-Sous-Bois.
• URBANISME/HABITAT :
  • Logement – renouvellement de la convention Fonds de Solidarité Logement (FSL)
  • Quartier Nonneville – acquisition des propriétés situées 86 rue Arthur Chevalier et 1 rue Charles Dordain (angle 17 Avenue Anatote France) à Aulnay-Sous-Bois auprès de l’EPFIF.
• COMPTABILITE COMMUNALE :
  • Produits irrécouvrables – admission en non valeur – exercice 2013 :
    • Permis de construire N°93 005 18 C 0046.
    • Taxe locale d’équipement – admission en non valeur – permis de construire N°93 05 07 C0090.
    • Budget Principal Ville.
    • Budget Annexe Assainissement.
    • Budget Restauration Extra-Scolaire.
  • Demandes de remise gracieuse :
    • Régie de recette « Scène de Musiques Actuelles ».
    • Régie « SMJ Séjours Vacances ».
    • Remise gracieuse des pénalités sur taxe locale d’équipement – permis de construire N° 93 005 10 C0106.
  • Budget Principal Ville – exercice 2013 – actualisation des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP).
  • Budget Principal Ville – exercice 2013 – décision modificative N°3.
  • Budget Annexe Assainissement – exercice 2013 – décision modificative N°1.
  • Budget Annexe Restauration Extra-Scolaire – exercice 2013 – décision modificative N°2.
• OFFICE DE TOURISME :
  • Convention pluriannuelle de partenariat – année 2013/2016.
• DEPLACEMENTS URBAINS :
  • Participation communale à l’abonnement IMAGINE’R pour les collégiens, lycées et étudiants Aulnaysiens.

• COPROPRIETE LA MOREE :
  • Quartier Savigny-Mitry – Prise en charge des frais d’actes notariés liés à la scission du Syndicat Horizontal.

Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.