Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 17 octobre 2013.

L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :

• DEVELOPPEMENT DURABLE:
  
  • Adhésion au Centre Sciences de la Région Centre – années 2013 et suivantes.
  • Adhésion au groupement régional d’animation et d’information sur la nature et l’environnement en Ile-de-France (G.R.A.I.N.E) – années 2013 et suivantes.
• SANTE :
  
  • Convention d’objectifs et de moyens 2013 avec l’Agence Régionale de Santé d’Ile-de-France – signature.
• AIDE AU PROJET JEUNE :
  
  • Attribution d’une aide financière à un porteur de projet à l’International.
• ENFANCE JEUNESSE :
  
  • Convention de financement projets été 2013 avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis.
• COOPERATION DECENTRALISEE :
  
  • Déplacement d’élu du 30 septembre au 1er octobre 2013 à Rotterdam-Noord (Pays-Bas).
  • Accueil d’une délégation de la ville marocaine de Saïdia du 05 au 09 novembre 2013
• VIE ASSOCIATIVE :
  
  • Versement de subventions aux associations – année 2013.
• COMITE CONSULTATIF DE DENOMINATION DES RUES DE L’ESPACE PUBLIC ET DES EQUIPEMENTS PUBLICS :
  
  • Dénomination du Vélodrome.
• GERONTOLOGIE :
  
  • Foyers résidences bénéficiaires de l’aide sociale – redevances mensuelles – 2013/2014.
  • Foyers résidences non bénéficiaires de l’aide sociale – redevances mensuelles – 2014.
• INTERCOMMUNALITE :
  
  • Présentation du rapport d’activité – année 2012.
• ASSOCIATION PARTENAIRE :
  
  • Subvention complémentaire attribuée a Mission Ville d’Aulnay-sous-bois – signature d’un avenant n°1 à la convention de partenariat – année 2013.
• RESSOURCES HUMAINES :
  
  • Contrats d’apprentissage – rémunération des apprentis.
• DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE :
  
  • Convention tripartite de co-développement local et d’emploi relative à l’implantation d’un multiplexe cinéma – signature
• RENOVATION URBAINE :
  
  • Adhésion de la ville d’Aulnay-Sous-Bois au Club des Maires de la Rénovation Urbaine.
  • Quartier Est-Degas-Degas – acte de constitution de servitudes sur la parcelle DO 92 (Ilot Sysley) entre la commune et Séquano ou ses substitués à Aulnay- Sous-Bois (ZAC des Aulnes – PRU).
  • Convention pluriannuelle pour la mise en oeuvre du PRU des quartiers nord – approbation de l’avenant simplifié N°12 relatif à l’opération d’accession sociale à la propriété sur l’ilot Aquilon – quartier Rose des Vents – délibération modificative.
• URBANISME :
  
  • Croix Blanche – projet mixte logements – équipement public.
  • Participation pour extension du réseau électrique – projet de construction au 12-14 rue Henri Matisse – PC 093 005 13C0056
  • Quartier Savigny Mitry – approbation de la modification simplifiée N°1 du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U).
• PROPRIETE COMMUNALE :
  
  • Quartier Prévoyants Le Parc – vente d’un appartement grevé d’un bail verbal situé 4 boulevard Galliéni – 6 rue Edouard Cornefert
• ESPACE PUBLIC :
  
  • Signature d’une convention de gestion urbaine de proximité dans le cadre du programme de rénovation urbaine de la ville de Pavillons-Sous-Bois.
• CPA LES CHEMINS MITRY-PRINCET :
  
  • Service foncier – quartier V eux-Pays – la Roseraie-Bourg-CPA « Les Chemins de Mitry-Princet – apport en nature du foncier au profit de Deltaville (délibération rectificative).
  • Habitat et urbanisme – SRC- modification du taux de 3% pour la part communale de la taxe d’aménagement dans le périmètre de la concession d’aménagement « les chemins de Mitry-Princet »
  • Habitat et urbanisme – SRC – instauration d’un taux de 5 % pour la part communale de la taxe d’aménagement sur les secteurs du territoire de la ville hors périmètre de la concession d’aménagement Mitry Princet, du périmètre de la zone urbaine sensible, et des zones d’activités
  • Quartier Savigny Mitry – apport en nature au profit de Deltaville d’un terrain à bâtir sur le vélodrome situé dans la CPA « les Chemins de Mitry Princet ».
• OFFICE DE TOURISME :
  
  • Délibération modificative de la tarification de la taxe de séjour – Office de tourisme d’Aulnay-Sous-Bois

• PREVENTION SECURITE :
  
  • Télésécurité – approbation du montant de la redevance annuelle à compter du 1er janvier 2014.

  EDUCATION :

  • Enseignement privé – Protectorat Saint-Joseph – participation aux frais de fonctionnement 2013-2014.
  • Attribution de subvention aux coopératives scolaires (versement du solde) – année scolaire 2013/2014.

Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.