Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 18 avril 2014.

L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :

• DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES :RENOUVELLEMENT DES REPRESENTATIONS :
  • Débat d’orientations budgétaires (D.O.B)
• COMMISSIONS COMMUNALES :
  
  • Election des membres de la commission d’appel d’offres.
  • « Ressources humaines – affaires générales – informatique – nouvelles technologies »
  • « Finances – emploi – insertion – commerce – artisanat ».
  • « Travaux – circulation – transport – espaces verts – espace public »
  • « Affaires sociales – santé – troisième âge – toxicomanie – handicap – petite enfance – retraites personnes âgées – logement »
  • « Jeunesse – sport – culture – éducation – affaires péri-scolaires – restaurants municipaux ».
  • « Politique de la ville – urbanisme – P.R.U – sécurité – environnement »
  • Commission consultative des marchés forains
  • Société du Grand Paris – Comité stratégique.
• ASSOCIATIONS PARTENAIRES :
  
  • Association d’Entraide du Personnel Communal (A.E.P.C).
  • Centres Sociaux d’Aulnay-Sous-Bois (ACSA)
  • Maison de l’Emploi, de l’Insertion, de la Formation et de l’Entreprise d’Aulnay-Sous-Bois/Villepinte (MEIFE)
  • Mission Ville d’Aulnay-Sous-Bois.
  • Saddaka.
  • Institut Aulnaysien de Développement Culturel (I.A.D.C)
  • Office de Tourisme d’Aulnay-Sous-Bois.
  • Club des Partenaires.
• ASSOCIATIONS CARITATIVES :
  
  • Association pour la gestion des établissements spécialisés Toulouse Lautrec – rue Michel Ange (AGESTL)
  • Association des Pays de France et de l’Aulnoye (A.P.F.A).
  • Association les Ateliers Protégés des Pays de France (A.P.P.F)
  • Association pour la gestion du centre René lalouette –désignation des délégués au Conseil d’Administration.
• SYNDICATS INTERCOMMUNAUX:
  
  • Syndicat d’Equipement et d’Aménagement des Pays de France et de l’Aulnoye (SEAPFA)
  • Comité du Syndicat des Eaux d’Ile-de-France (SEDIF)
  • Syndicat Intercommunal de traitement des ordures ménagères de la Seine-Saint-Denis (S.I.T.O.M)
  • Comité d’administration du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France (S.I.G.E.I.F).
• SOCIETE D’ECONOMIE MIXTE AULNAY DEVELOPPEMENT (SEMAD) :
  
  • Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de la SEMAD Aulnay Développement.
    • Assemblée Générale
    • Conseil d’Administration
• ETABLISSEMENTS PUBLICS :
  
  • Aulnay Habitat OPH – Désignation des représentants du Conseil Municipal et des personnes qualifiées
  • Centre Social communal d’Action Sociale – Election des membres du Conseil Municipal au conseil d’administration.
  • Etablissement Public d’Aménagement de la Plaine de France – désignation des représentants à l’Assemblée Spéciale.
  • Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France – Assemblée Spéciale – désignation d’un représentant du Conseil Municipal.
• CONSEILS D’ECOLES :
  
  • Désignation des représentants du maire et des membres du Conseil Municipal.
• ENSEIGNEMENT SECONDAIRE :
  
  • Conseil d’établissements – désignation des représentants du Conseil Municipal.
• JEUNESSE :
  
  • Commission d’aides aux projets jeunes – attribution d’une aide financière aux jeunes étudiants.
• RESEAU DE CHALEUR DU GROS SAULE :
  
  • Modification des tarifs de vente de chaleur dans le cadre de la DSP pour le groupe scolaire Ambourget – avenant N°2.
  • Avenant N°5 à la délégation de service public avec la société Aulnay Energie Services.
• DENOMINATION DES NOMS DE RUES :
  
  • Dénomination de voie – rue Eugène Delacroix.
• URBANISME :
  
  • Dépôt et signature d’autorisation d’urbanisme en vue d’un détachement de parcelle – secteur Gros Saule.
• ASSAINISSEMENT :
  
  • Quartier Savigny Mitry – création d’une canalisation d’eaux usées rue d’Artois – demande d’aide financière à l’agence de l’Eau Seine Normandie.
    – Quartier Mairie Paul Bert – création d’une canalisation d’eaux usées rue Berteaux – demande d’aide financière à l’agence de l’Eau Seine Normandie.
• RESSOURCES HUMAINES :
  
  • Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des membres du conseil municipal investis d’une délégation.

Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.