Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 21 janvier 2015.

L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :

• INTERCOMMUNALITE ET GRANDS PROJETS :
  • Grand Paris – Désignation du représentant de la ville d’Aulnay-sous-Bois au sein de l’Association des Collectivités du Grand Roissy (A.C.G.R.).
  • Etablissement Public d’Aménagement de la Plaine de France – Désignation des représentants du conseil municipal aux commissions territoriales
• ESPACE PUBLIC ET EAU – PROPRETE URBAINE :
  • Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau potable et du rapport sur l’activité du service public de l’assainissement de l’année 2013.
  • Signature d’une convention tripartite d’accompagnement au changement entre Aulnay-sous-Bois, ECOFOLIO et le SYCTOM.
• ENERGIES :
  • Demande d’abonnement au service de production et de distribution publique d’énergie calorifique dans le cadre de la délégation du service public pour le groupe scolaire Ambourget – Validation de l’avenant n°3.
  • Adhésion au groupement de commandes du SIGEIF pour l’achat de gaz – Signature de l’acte constitutif.
  • Adhésion au groupement de commandes du SIPPEREC pour l’achat d’électricité – Signature de l’acte constitutif
• RECENSEMENT DE LA POPULATION :
  • Rémunération des agents recenseurs.
• SANTE – GERONTOLOGIE – HANDICAP :
  • Convention entre les infirmiers libéraux ou les pédicures podologues et le service de soins infirmiers à domicile (SSIAD).
  • Extension de 15 lits du service de soins infirmiers à domicile (SSIAD) en faveur des personnes âgées.
• COMPTABILITE COMMUNALE :
  • Budget principal ville et budget annexe de l’assainissement 2015 – Délibération autorisant l’ordonnateur à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts aux budgets de l’exercice 2014.
• PERSONNEL COMMUNAL :
  • Fixation des taux horaires permettant de rémunérer des agents non titulaires intervenant sur les temps d’activités périscolaires.
  • Mise à jour du tableau des effectifs année 2015 – Suppressions de postes.

Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.