Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 25 mars 2015.

L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :

• DEVELOPPEMENT DURABLE :
  • Rapport sur le développement durable.
• POLE PATRIMOINE ET CADRE DE VIE :
  • Signature d’une convention avec GRDF pour le déploiement du projet compteurs communicants « GAZPAR ».
• ESPACE PUBLIC ET EAU – PROPRETE URBAINE :
  • Convention tripartite pour l’entretien des espaces extérieurs de la cité de l’Europe.
• CULTURE :
  • Conservatoire de musique et de danse à rayonnement départemental – Pôle d’enseignement supérieur de la Seine-Saint-Denis – Ile-de-France – Mise à jour de la convention de partenariat – Signatures des avenants.
  • Réseau des bibliothèques – Autorisation pour des demandes de subvention pour le festival des Futuriales et le salon Croque-Livres 2015.
• PREVENTION – SECURITE ET GESTION DE CRISE :
  • Reconduction du versement de subvention au Conseil Départemental de l’Accès au Droit dans le cadre des actions menées sur la ville au titre de l’année 2014.
• PERSONNEL COMMUNAL :
  • Mise en place et fixation des conditions d’attribution de l’indemnité de départ volontaire.
  • Mise à jour du tableau des effectifs année 2015 – Créations et suppressions de postes.
• ENSEIGNEMENT SECONDAIRE – CONSEILS D’ETABLISSEMENTS :
  • Désignation des représentants du Conseil municipal – Modifications.
• PETITE ENFANCE – EDUCATION – JEUNESSE
  • Petite Enfance – Education – Jeunesse – Contrat Enfance Jeunesse conclu entre la caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis et la Ville – Années 2014/2017
• SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET L’ELECTRICITE EN ILE-DE-FRANCE (SIGEIF) :
  • Adhésion d’une nouvelle collectivité : Chennevières-sur-Marne.
• ACTION COMMERCIALE :
  • Quartier Nonneville – Approbation d’un cahier des charges sur la cession d’un droit au bail du local commercial situé 13 bis route de Bondy.
• COMPTABILITE COMMUNALE :
  • Garantie d’emprunt – Résidences sociales de France – Construction d’une résidence sociale de 180 logements située avenue Suzanne Lenglen – Abrogation de la délibération N°33 du 19.11.2014.
  • Garantie d’emprunt – Société Logement Francilien – C.D.C. – Aménagement des dalles du parking Edgar Degas.
  • Débat d’Orientations Budgétaires 2015.
• URBANISME – FONCIER
  • Avis du Préfet de Seine-Saint-Denis sur la prescriptive relative à l’établissement du plan de servitude aéronautique de l’aérodrome de Paris-Le Bourget
  • Approbation du bilan des acquisitions et des cessions réalisées en 2014.
  • Approbation du principe de cession de certaines propriétés communales.

Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.