Aulnay-sous-Bois : les documents du Conseil Municipal du 16 décembre 2015 sont en ligne
Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 16 décembre 2015.
L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :
- PREVENTION – SECURITE :
- Police Municipale – Télésécurité – Approbation du montant de la redevance annuelle à compter du 1er janvier 2016.
- Prévention spécialisée renouvellement de la convention quinquennale entre le département et la commune – Signature.
- Convention pluriannuelle relative aux mesures de réparation pénale au sein des services municipaux, en partenariat avec la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse.
- SENIORS-RETRAITES :
- Foyers résidences – Don de Monsieur LOMBART à destination du foyer résidence Les Tamaris.
- Séjours vacances 2016 – Tarifs – Participations financières des seniors.
- Foyers-Clubs – Dénomination de la salle polyvalente du foyer club André Romand « Salle Edith Kempa ».
- SOLIDARITE :
- Reversement de recettes au bénéfice de l’Association Française contre les Myopathies (AFM) – TELETHON 2015.
- EDUCATION :
- Actions éducatives du second degré – Subventions municipales en faveur de projets éducatifs des collèges Simone VEIL, Christine DE PISAN, Claude DEBUSSY, Pablo NERUDA et Gérard PHILIPPE.
- Circonscription Aulnay I – Subvention R.E.P. NORD – Année 2015.
- Circonscription Aulnay II – Subvention R.E.P. + NERUDA – Année 2015.
- Séjours avec nuitées :
- Grille tarifaire.
- Indemnités journalières des enseignants.
- PETITE ENFANCE :
- Caisse d’allocations familiales de Seine-Saint-Denis – Signature de deux conventions de partenariat et de financement au titre de l’aide financière à l’investissement.
- ENFANCE – JEUNESSE :
- Contrat Local d’Accompagnement Scolaire (CLAS) – Convention avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis – Année 2015/2016.
- CULTURE :
- Service réseau des bibliothèques :
- Procédure de remboursement forfaitaire pour les documents de bibliothèque non restitués ou détériorés.
- Signature d’une convention avec l’Hôpital de jour de psychiatrie infanto-juvénile Robert BALLANGER.
- Scène de Musiques Actuelles du Monde « Le Cap » – Subvention Direction Régionale des Affaires Culturelles d’Ile de France au titre de l’aide au fonctionnement des lieux de musiques actuelles – Signature de la convention et déclaration de perception d’une subvention au titre de l’exercice 2015.
- Service réseau des bibliothèques :
- SPORTS :
- Aides aux athlètes de haut niveau.
- Rétrocession d’actifs de l’Association Comité Sports et Loisirs à l’Association CSL Aulnay Football Club – Année 2015.
- Vente de matériels pédagogiques, de sécurité et d’entretien du stade nautique.
- DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – ACTION COMMERCIALE :
- Dérogation du Maire au repos dominical :
- Désignation de deux dimanches dérogés par le Maire au titre de l’année 2015.
- Désignation des douze dimanches dérogés par le Maire au titre de l’année 2016.
- Quartier Nonneville – Approbation d’un cahier des charges sur la rétrocession d’un droit au bail du local commercial situé 6/8 rue Isidore Nérat.
- Dérogation du Maire au repos dominical :
- URBANISME :
- Quartier Prévoyants : Désaffectation et déclassement d’emprises à usage d’espace public situé 2-4 rue Jean Le Corbusier et 1-3-5 rue Jean Orcel, 2 rue des Frères Lumières (bâtiments C, D, E, F) à Aulnay-sous-Bois.
- PERSONNEL COMMUNAL :
- Mise en place d’un dispositif destiné à aider, en termes d’absence, les agents parents d’un enfant gravement malade.
- Mise en place et fixation des conditions d’attribution de l’indemnité de départ volontaire.
- Fin de la convention relative à la prise en charge des personnels municipaux par le service social du CIG.
- Mise à jour du tableau des effectifs – Année 2015 – Créations et suppressions de postes.
- MOYENS GENERAUX :
- Location et maintenance du copieur noir & blanc XEROX 4110 et du copieur DC 700 ET SOFT EFI – Adoption d’un protocole d’accord transactionnel avec les Sociétés AXANTIS OFFICE SOLUTION, XEROX et XEROX FINANCIAL SERVICES.
- ARCHIVES MUNICIPALES :
- Travaux de reliure et de restauration de documents d’archives – Demande de subvention – Année 2016.
- COMPTABILITE COMMUNALE :
- Budget Principal Ville – Exercice 2015 – Décision modificative N° 5.
- Budget annexe Assainissement – Exercice 2015 – Décision modificative N° 2.
- Résiliation adhésion à l’Association FORUM (Forum pour la Gestion des Villes et des Collectivités Territoriales).
- Budget Principal Ville 2016 – Délibération autorisant l’ordonnateur à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts aux budgets de l’exercice 2015.
- Manifestations sportives – Exonération totale de l’impôt à l’occasion des manifestations sportives organisées sur le territoire de la commune – Année 2016.
- Garantie d’emprunt – Office Public d’Habitat d’Aulnay-sous-Bois :
- la Caisse d’Epargne – Transfert de garantie d’emprunt.
- Banque Postale – Crédit entreprises – Transfert de patrimoine 127 logements – 151 route de Mitry/Mail du Docteur Pascarel Aulnay-sous-Bois.
- Attribution d’un accompte à la subvention 2016 au Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.).
- RESEAUX – ASSAINSSEMENT :
- Protection de l’Environnement – Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau potable et du rapport sur l’activité du service public de l’assainissement de l’année 2014.
- Redevance communale d’assainissement année 2016 – Maintien du taux.
- Convention de financement des travaux dans le domaine privé pour la mise en conformité des réseaux d’assainissement – Demande d’aide financière à l’Agence de l’Eau Seine Normandie.
- Quartier Fontaine des Prés – Signature d’une convention de branchement avec le Conseil Départemental.
- SERVICES TECHNIQUES – INGENIERIE :
- Présentation du rapport annuel d’activité et rapport financier 2014 du service délégué de production et de distribution d’énergie calorifique sur le territoire de la ville d’Aulnay-sous-Bois – Sté AES.
- MOYENS MOBILES :
- Réforme de véhicules.
- ESPACE PUBLIC – VOIRIE :
- Approbation du projet de schéma départemental – Accueil des gens du voyage.
- Présentation du rapport annuel d’activité et rapport financier 2014 du service délégué du stationnement – Sté. URBIS PARK.
- ENERGIES RENOUVELABLES :
- Adhésion à la compétence optionnelle « développement des énergies renouvelables » des communes extérieures au SIPREREC.
- PROPRETE URBAINE :
- Modification des statuts du SITOM 93 et adhésion aux compétences à la carte : Etudes et actions en matière de propreté, prévention des déchets.
- S.E.A.P.F.A. :
- Unification et confortation de la compétence du SEAPFA en matière de géothermie.
- VIE ASSOCIATIVE :
- Versement de subventions aux associations locales et au « Fonds d’Initiative Associative » – Année 2015.
- Subvention attribuée à l’Association Club de Badminton d’Aulnay – Avenant n°1 à la convention de partenariat – Année 2015 – Signature.
- Associations sportives – Acomptes de subvention de fonctionnement – Convention de partenariat – Année 2016 – Signature.
- CONTROLE DE GESTION :
- Acomptes aux subventions année 2016 – Signature des avenants de prolongation aux conventions de partenariats et d’objectifs 2015.
- PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT (PLH) D’AULNAY-SOUS-BOIS :
- Réponse à l’avis du Préfet.
- PROGRAMME LOCAL d’URBANISME :
- Approbation u PLU révisé.
- Demande au futur Etablissement Public Territorial 7 (APT 7) de reprendre et achever la procédure de révision du plan local d’urbanisme.
- GRAND PARIS :
- Election des conseillers métropolitaines à la Métropole du Grand Paris.
- Election des conseillers de territoire à l’Etablissement Public Territorial N° 7.
Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.
Publié le 16 décembre 2015, dans Conseil Municipal, et tagué Aulnay, Aulnay-sous-Bois, Délibérations. Bookmarquez ce permalien. 1 Commentaire.
voilà le danger
http://robindeslois.org/?p=3059