Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 27 janvier 2016.

L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :

• ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE :
  • Présentation du rapport développement durable de l’année 2015.
  • Plan d’action du Plan Climat Air Energie Territorial.
  • Convention de partenariat avec ERDF.
  • Avis sur la demande d’autorisation préfectorale d’exploiter une Installation Classée pour la Protection de l’Environnement (ICPE) – Projet d’exploitation d’un entrepôt – PANHARD DEVELOPPEMENT.
• RESEAUX :
  • Concessionnaires réseaux câblés – Utilisation des installations de génie civil pour les réseaux de communications électroniques – Signature d’une convention avec DEBITEX et DEBITEX TELECOM.
• ADHESION ET DESIGNATIONS :
  • Adhésion au Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP) au titre de la compétence du service extérieur des pompes funèbres.
  • SIFUREP : Désignation des représentants de la commune au sein du conseil syndical.
  • Association A.E.P.C. – Représentation de la ville – Remplacement d’un membre de droit.
  • Education – Conseils d’écoles – Désignation des représentants du Maire et des membres du Conseil Municipal.
• URBANISME – FONCIER :
  • Acquisition droit au bail au 6 rue Jules Princet – Cycles Tilly.
  • Acquisition à l’amiable d’un ensemble immobilier à usage de crèche privée située 18 bis rue des Ecoles.
• SYNDICAT D’EQUIPEMENT ET D’AMENAGEMENT DES PAYS DE FRANCE ET DE L’AULNOYE (SEAPFA) :
  • Présentation du rapport d’activité et de son compte administratif – Année 2014.

• PERSONNEL COMMUNAL :
  • Année 2016 – Créations et suppressions de postes.
  • Prise en charge de frais réels de missions liées aux fonctions électives.
• SANTE – DEPENDANCE – HANDICAP : :
  • Convention tripartite de mise à disposition par l’IME Toulouse Lautrec, d’un local pour la création d’un espace expérimental d’activités et de loisirs « L’Atelier Passerelle » en partenariat avec l’hôpital Robert Ballanger.
  • Convention de mise à disposition par l’IME Toulouse Lautrec, à titre gratuit, d’espaces pédagogiques et éducatifs au profit de la mission handicap – en partenariat avec le service de pédopsychiatrie du Centre Hospitalier Robert Ballanger.
• SENIORS – RETRAITES :
  • Sorties promenades 2016 et années suivantes – Participation financière des seniors.
• PETITE ENFANCE :
  • Modification du règlement de la commission d’attribution des modes d’accueil de la ville d’Aulnay-sous-Bois.
• CULTURE :
  • Réseau des Bibliothèques :
    • Demandes de subventions pour un projet de création d’un espace de fabrication numérique – Années 2016, 2017, 2018.
    • Autorisation pour des demandes de subvention pour le Festival des Futuriales et le salon Croque Livres 2016.
  • Conservatoire de Musique et de Danse à Rayonnement Départemental – Pôle d’enseignement supérieur de la Seine-Saint-Denis – Ile-de-France – Mise à jour de la convention de partenariat – Signature des avenants.
• GRAND PARIS EXPRESS :
  • Signature de la convention d’étude relative aux modalités de réalisation et au financement de l’étude du pôle d’échanges et des aménagements intermodaux de la gare GPE d’Aulnay-sous-Bois, entre la Ville, le STIF et la SGP.
• CONSEIL CITOYEN d’AULNAY-SOUS-BOIS :
  • Déclaration de la liste des membres.

Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.