Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 9 mars 2016.

L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :

• DGST – DIRECTION DE L’ESPACE PUBLIC – SERVICE VOIRIE :
  • Adhésion à la centrale d’achat du Syndicat Intercommunal FUnéraire de la REgion Parisienne (SIFUREP)
  • Modifications des statuts du SIGEIF
• DIRECTION ENVIRONNEMENT &  DEVELOPPEMENT DURABLE :
  • Dispositif certificats d’économie d’énergie SIGEIF – SIPPEREC – Signature d’une convention d’habilitation tripartite – années 2016-2017, renouvelable jusqu’en 2020
  • Avenant aux fonds de financement de la transition énergétique convention particulière de mise en oeuvre de l’appui financier
  • Administration – désignation des représentants de la commune d’Aulnay-sous-Bois au comité syndical du SIPPERE
• DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET COMMERCIAL :
  • Rétrocession du droit au bail du local commercial situé 6/8 rue Isidore Nérat
• POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL –  DIRECTION HABITAT :
  • Renouvellement de la convention de partenariat pour la mise en oeuvre au niveau local du Fonds de Solidarité Logement (FSL) – Années 2016-2018
  • Remise gracieuse de dettes locatives
• SERVICE A LA POPULATION – SERVICE ENFANCE JEUNESSE :
  • Convention de mise à disposition d’espaces dans le parc Dumont avec le groupe GL Events pour l’organisation du MC DO Kids Sport le Mercredi 27 Avril 2016

• SPORTS :
  • Convention de mise à disposition à titre payant du gymnase Omar Cherif entre le département de la Seine-Saint-Denis, le Collège Simone Veil et la ville
• DIRECTION AMENAGEMENT :
  • ZAC des Aulnes – Pôle de Centralité – Convention Tripartite de Transfert d’Exploitation de la Poste du Galion sur l’immeuble Le Sisley
• FONCIER :
  • Approbation du principe de division et de cession du foncier communal de Balagny à Aulnay-sous-Bois
• DHU – SERVICE FONCIER :
  • Approbation du bilan des acquisitions et des cessions réalisées en 2015
  • Cession des murs d’un commerce situé au 21 avenue Dumont à Aulnay-sous-Bois
• COMPTABILITE COMMUNALE :
  • Garantie d’emprunt – ESH Toit et Joie – Arkea Banque Entreprises et Institutionnels – Transfert de garantie d’emprunt
  • Débat d’Orientations Budgétaires 2016
• SERVICE A LA POPULATION :
  • RSA – Charte d’accompagnement des bénéficiaires du parcours citoyen d’insertion

Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.