Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 25 mai 2016.

L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :

• DGST – Service déplacements urbains :
  • Approbation du montant de la participation communale pour l’abonnement Imagine’R
• DGST – Direction des moyens mobiles :
  • Réforme et mise en vente de véhicules et réintégration d’un véhicule réformé dans le patrimoine communal
• DGST – Espace public :
  • Voirie – droits afférents à l’occupation commerciale du domaine public – tarifs et modes de perception 2017
• DGST – Direction des réseaux :
  • Redevance d’occupation provisoire du domaine public en raison des chantiers de travaux d’electricité et de gaz
• Direction du développement économique :
  • Approbation d’un cahier des charges sur la rétrocession d’un droit au bail du local commercial situé 6 rue Jules Princet
  • Marchés forains – contrat d’affermage gestion et exploitation des marchés forains – révision des tarifs de droits de place, de la redevance et des pénalités – période 2016/2017
• Direction de l’habitat :
  • Règlement intérieur des logements du domaine privé communal – adoption d’un additif au règlement
• Education :
  • Participation aux charges de fonctionnement des écoles privées sous contrat – institution L’Espérance
  • Signature de l’avenant n°1 à la convention relative à l’accompagnement des collégiens temporairement exclus (ACTE)
  • Indemnité représentatitive de logement aux instituteurs non logés
• Petite Enfance :
  • Renouvelement d’objectifs et de financement prestation de service unique avec la caisse d’allocations familiales de la Seine-Saint-Denis au bénéfice des établissements de jeunes enfants de la ville
• Affaires culturelles :
  • Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association « Cercle Archéologique et Historique de la Région d’Aulnay »»
  • Versement d’une subvention exceptionnelle à l’associaton VNR (Voies de la Nouvelle Rue) pour l’organisation du Battle 2016
• Seniors Retraites :
  • Foyers résidences les Cèdres et les Tamaris – Réviion de la tarification des logements
  • Foyers résidences tarif des chambres d’accueil

• Restaurants municipaux :
  • Convention avec le syndicat intercommunal pour la restauration collective – Siresco – pour la préparation et la fourniture de repas en liaison froide du 29 août au 18 décembre 2016 inclus
• Sports :
  • Canal de l’Ourcq « Eté 2016 » – Accès à l’espace d’activités aqualudiques – tarification
  • Subventions aux associations sportives – années 2016
  • Convention d’objectifs avec les associations sportives Aulnaysiennes – signature
• Vie associative :
  • Versement de subventions aux associations locales du « fonds d’initiative associative (FIA) » – année 2016
  • Versement de subventions aux associations locales – année 2016
• Direction des Ressources Humaines :
  • Demande de subvention auprès du fonds national de prévention de la C.N.R.A.C.L. (F.N.P.)
  • Convention portant constitution d’un groupement de commandes entre la ville d’Aulnay-sous-Bois et le Centre Communal d’Action Sociale d’Aulnay-sous-Bois pour certains marchés relatifs à la gestion des ressources humaines

• Règlement de fonctionnement à l’usage des familles pour les activités péri et extrascolaires et la restauration scolaire
• Contrôle de gestion :
  • Associations partenaires – convention de partenariat et d’objectifs – année 2016 – signature – fixation du montant restant des subventions attribuées pour 2016
• Comptabilité communale :
  • Budget principal ville – exercice 2016 – décision modificative n°1
  • Création du fonds de dotation « Ensemble pour Aulnay-sous-Bois »
• Direction de la tranquillité et sécurité publiques :
  • Gestion de crise – reconduction du versement de subvention au conseil départemental de l’accès au droit (CDAD) dans le cadre des actions menées sur la ville pour l’année 2015
  • Gestion de crise – demande de subvention – fonds interministériel de prévention de la délinquence action 2016 – au titre du pacte de sécurité – convention de mise à disposition et d’emploi des images issues des caméras du système de vidéo protection au profit des services de la préfecture de police
• Direction aménagement :
  • Secteur PSA – Approbation d’un accord cadre avec la préfecture de Seine-Saint-Denis
  • Secteur PSA – Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable
  • SECTEUR PSA –
    DEFINITION DES OBJECTIFS POURSUIVIS ET DES
    MODALITES DE LA CONCERTATION PREALABLE
• Pôle développement territorial :
  • Approbation du principe de lancement d’une procédure de modification simplifiée du PLU
• Urbanisme :
  • Signature de l’acte authentique d’une propriété communale située 16 et 18 rue Roger Salengro à Aulnay-sous-Bois
  • Approbation des modalités de cession du foncier Pecoroni situé 2-10 Avenue Paul Langevin et 12 Place Abrioux et du pavillon situé au 13 place Abrioux
• Débat d’Orientation Stratégique
• Volet PSA/SEMAD :
  • Schéma directeur du développement territorial – dénomination rachat des parts nominales
  • Approbation d’un accord de principe permettant d’obtenir le concours financier d’opérateurs économiques et de structures publiques pour la réalisation d’études préalables d’aménagement
• Direction générale des services techniques :
  • Avis sur la construction d’un parc de stationnement souterrain place Abrioux en procédure de conception – Réalisation
• Vœu relatif à la ligne 17 du métro Grand Paris Express et à son impact sur notre territoire

Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.