Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 22 juin 2016.

L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :

• RESEAUX
  • Service concessionnaires – Enfouissement de réseaux EDF et France Telecom – Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire entre le S.I.G.E.I.F. (Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Île-de-France) et la ville d’Aulnay-sous-Bois, programme 2016, rue frères Aspis
  • Service concessionnaires – Enfouissement de réseaux EDF et France Telecom – Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire entre le S.I.G.E.I.F. (Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Île-de-France) et la ville d’Aulnay-sous-Bois, programme 2016, rue de la concorde (entre l’avenue Anatole France et le Pont Pierre Brossolette)
• RESTAURANTS MUNICIPAUX
  • Révsion des tarifs pour les repas des personnes bénéficiant du portage à domicile
  • Révision des tarifs pour les repas des employés communaux, administrations et personnes extérieures
  • Révision des tarifs pour les repas des personnes âgées dans les foyers restaurants
  • Révision des tarifs des heures effectuées par le personnel dans le cadre des prestations « Fêtes et Cérémonies »
  • Budget annexe extra-scolaire – révision des tarifs des prestations « Fêtes & Cérémonies »
  • Convention avec l’association « les Restaurants du Coeur – Les Relais du Cœur de la Seine-Saint-Denis » pour la fourniture d’excédents alimentaires en liaison froide
• PETITE ENFANCE
  • Passage en liaison froide des offices des crèches multi accueil collectifs – Demande de subventions au titre de l’investissement à la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis
  • Ouverture et dénomination d’une crèche multi accueil rue des écoles – Demande de subventions au titre de l’investissement à la Caisse d’Allocations Familiales et au Conseil Départemental de la Seine-Saint-Denis
  • Implantation de la crèche multi accueil de Bourdonnais en pied d’immeuble dans l’Ilôt Sisley – Demande de subventions au titre de l’investissement à la Caisse d’Allocations Familiales et au Conseil Départemental de la Seine-Saint-Denis
• SPORTS
  • Révision de l’accès au forfait d’initiation sportive de l’Ecole Municipale des Sports
  • Locations d’installations sportives – Révision des tarifs
• POLE TERRITORIAL
  • Office de tourisme – Réinternalisation de la compétence tourisme
• CULTURE
  • Ecole d’Art Claude Monet – Réévaluation des tarifs – Année scolaire 2016/2017
  • Ecole d’Art Claude Monet – Convention de partenariat avec le collège Gérard Philipe – Années scolaires 2016/2017, 2017/2018, 2018/2019
  • Conservatoire de Musique et de Danse à Rayonnement Départemental – Tarifs pour l’année scolaire 2016/2017
  • Conservatoire de Musique et de Danse à Rayonnement Départemental – Année 2016 – Demande de subvention de fonctionnement auprès de la DRAC d’Île-de-France
• SANTE
  • Santé dépendance handicap – Commission communale pour l’accessibilité – Présentation du rapport d’activités 2014 et 2015
• SOCIAL
  • Projet de ville R.S.A. – Continuité du dispositif RSA socle – Demande de reconduction de la convention avec le Conseil Départemental de la Seine-Saint-Denis
• PERSONNEL COMMUNAL
  • Association la Maison de l’Emploi, de l’Insertion, de la Formation et de l’Entreprise d’Aulnay-sous-Bois – Approbation de la convention de mise à disposition d’agents municipaux
  • Mise à jour du tableau des effectifs année 2016 – Création de postes
  • Etablissement Public Territorial T7 Paris Terres d’envol – Approbation de la convention de mise à disposition d’agents municipaux
• DSITM – SIG
  • Retrait du groupement de commanes pour les Services et Fournitures en matière de Systèmes d’Information Géographique du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les Réseaux de Communication – SIPPEREC
  • Direction des Systèmes d’Information de Télécommunication et de la Modernisation – Modernisation des outils numériques dans les écoles – Tableaux Numériques Interactifs

• COMPTABILITE COMMUNALE
  • Fonds de soutien aux collectivités exposées aux emprunts structurés – Levée de l’option dérogatoire
  • Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale – Année 2015 – Rapport d’utilisation
  • Métropole du Grand Paris – Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant pour représenter la Ville d’Aulnay-sous-Bois
  • Budget Principal Ville – Fonds de Compensation des Charges Territoriales – Compétences déchets ménagers et assimilés et eaux pluviales
• GESTION URBAINE DE PROXIMITE
  • Charte de gestion urbaine de proximité d’Aulnay-sous-Bois 2016-2020
• FONCIER
  • Régularisation foncière concernant 6 anciennes sous-stations de chauffage désaffectées par le Logement Francilien
  • Désaffectation et déclassement d’une propriété communale formant le lot B située bd Marc Chagall / rue Sisley / rue Boticelli et rue Paul Cézanne à Aulnay-sous-Bois
  • Cession d’une propriété communale formant le lot B située bd Marc Chagall / rue Sisley / rue Boticelli et rue Paul Cézanne à Aulnay-sous-Bois
  • Approbation du principe de cession des propriétés communales à Aulnay-sous-Bois (phase 4)
• AMENAGEMENT
  • Approbation d’une convention permettant d’obtenir le concours financier d’opérateurs économiques pour la réalisation d’études d’aménagement entre l’EPA Plain de France et la Ville d’Aulnay-sous-Bois
  • Approbation d’une convention permettant d’obtenir le concours financier d’opérateurs économiques pour la réalisation d’études d’aménagement entre l’Etablissement Public Grand Paris et la ville d’Aulnay-sous-Bois
  • Approbation d’une convention permettant d’obtenir le concours financier d’opérateurs Economiques pour la réalisation d’études d’aménagement entre le syndicat des copropriétaires du centre commercial O’Parinor et la Ville d’Aulnay-sous-Bois
  • ZAC des Aulnes – Représentation de la ville à la commission d’appel d’offres de Séquano pour la concession d’aménagement : approbation de l’avenant n°10 au traité de concession et désignation du représentant

• FONDS DE DOTATION
  • Approbation des statuts du fonds de dotation territorial « Ensemble pour Aulnay-sous-Bois » et désignation d’un représentant
• JURIDIQUE
  • Attribution d’une protection fonctionnelle à Monsieur PALOMO, D.G.S.

Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.