Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 28 novembre 2013.

L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :

• SOLIDARITE :
  Aide d’urgence suite au typhon Haiyan aux Philippines
• DEVELOPPEMENT DURABLE :
  • Plan Climat Energie Développement Durable – Approbation du Plan Climat Energie Territorial (P.C.E.T.).
  • Association 2 Mains Ressourcerie – Versement d’une subvention ville.
  • Signature d’une convention avec l’éco-organisme OCAD3E, pour la récupération des déchets d’équipements électriques et électroniques ménagers.
  • Convention Eco-Mobilier/SYCTOM pour la collecte et le traitement des déchets d’éléments d’ameublement.
• ESPACES VERTS :
  • Concours des maisons et balcons fleuris – Année 2013 – Attribution des prix aux lauréats.
• ASSAINISSEMENT :
  • Quartier Vieux Pays – Roseraie – Bourg – Création d’une canalisation d’eaux usées rue Anatole France – Signature d’une Convention d’aide financière avec l’Agence de l’Eau Seine-Normandie.
• RESEAUX :
  • Convention locale pour l’enfouissement coordonné des réseaux aériens de communications électroniques de France Télécom et des réseaux aériens de distribution d’électricité établis sur supports communs.
• MOYENS MOBILES :
  • Réforme de véhicules du parc de la ville.
• DEMATERIALISATION DES ACTES :
  • Convention entre le Préfet de Seine-Saint-Denis et le Maire d’Aulnay-Sous-Bois relative à la transmission par le dispositif « ACTES » des actes soumis au contrôle de légalité – Approbation de la convention.
• COOPERATION DECENTRALISEE :
  • Coopération avec la ville d’Al-Ram (Territoires palestiniens) – Convention 2013-2016 relative au projet bibliothèque – Signature – Attribution d’une subvention au réseau de coopération décentralisée pour la Palestine (RCDP) pour le projet bibliothèque.
  • Délibération modificative – Accueil d’une délégation de la ville de Saïdia (Maroc) du 11 au 14 novembre 2013.
  • Coopération avec la ville sénégalaise de Rufisque – Avenant à la convention relative au projet Educobaobab.
• SPORTS :
  • Patinoire 2013 – Tarification.
  • Action Drop de Béton – Convention de partenariat entre l’association Drop de béton et la ville – Années 2013, 2014 et 2015 –Signature de la Convention
  • Aides aux athlètes de haut niveau.
  • Subventions exceptionnelles aux associations sportives aulnaysiennes – Année 2013.
  • Subvention de fonctionnement à l’association Amicale Pongistes d’Aulnay – Année 2013.
• CONSEIL DES SENIORS :
  • Conseil des seniors – Présentation du bilan d’activité de l’année 2013.
• EDUCATION :
  • Circonscription Aulnay I – Subvention Z.E.P. Nord – Année 2013.
  • Circonscription Aulnay II – Subvention Z.E.P. Neruda – Année 2013.
  • Subvention municipale en faveur du projet pédagogique de l’école élémentaire André Malraux.
• CULTURE :
  • Conservatoire de musique et de danse à rayonnement Départemental – Pôle d’enseignement supérieur – Mise à jour de la Convention de partenariat – Signature des avenants.
• JEUNESSE :
  • Convention avec l’association Cercle d’échecs de Villepinte – Année scolaire 2013-2014.
  • Bureau Information jeunesse – Relations internationales – Commission d’aide au projets jeunes – Attribution d’une aide financière aux jeunes étudiants et porteurs de projets à l’international
• PROGRAMME DE RENOVATION URBAINE :
  • Zac des Aulnes – Approbation du compte-rendu à la collectivité locale 2012 et de l’avenant n° 7 au traité de concession.
  • Quartiers Nord – Approbation d’une convention entre la ville, la SCCV AULNAY AQUILON et l’ANRU pour la réalisation d’une opération de 90 logements en accession sociale, convention annexée à l’avenant N° 12 du PRU.
• FINANCES :
  • Garanties d’emprunts :
    • Le Logement francilien – C.D.C. – rRqualification du centre commercial place des Etangs.
    • Résidences sociales de France – C.D.C. – Opération de construction d’une résidence sociale de 340 logements située 12-14 rue Henri Matisse.
  • Budget principal ville – Exercice 2013 :
    • .Décision modificative N° 4.
    • Reprise provision pour risques et charges financiers – Sté. Petit Forestier Location.
  • Budget annexe assainissement :
    • Décision modificative N° 2.
    • Reversement des dépenses de fonctionnement de l’année 2012 sur le budget principal ville.
  • Régie recettes « Périscolaire » – Demande de remise gracieuse.
• ASSOCATIONS PARTENAIRES :
  • Subvention attribuée à l’Association GRAJAR 93 – Convention de partenariat – Année 2013.
  • Subvention complémentaire attribuée à l’ACSA – Signature de l’avenant n° 1 à la convention de partenariat – Année 2013.
• LOGEMENT :
  • Approbation d’un protocole de partenariat entre la SA HLM Le Logement francilien et la ville d’Aulnay-Sous-Bois.
• URBANISME :COPROPRIETES EN DIFFICULTE : SAVIGNY-PAIR :
  • Quartier Ouest Edgar Degas – Approbation de la modification N° 5 du Plan Local d’urbanisme (P.L.U.).
  • Quartier Chanteloup Pont de l’Union – Procédure d’état d’abandon manifeste sur le 22 allée de Lamoricière à Aulnay-Sous-Bois.
  • Quartier Prévoyants Le Parc – Incorporation d’un bien présumé vacant et sans maître situé 37 avenue de la Pépinière à Aulnay-Sous-Bois dans le domaine privé communal.
  • Quartier Gros Saule – Cession d’un délaissé espace vert situé avenue Suzanne Lenglen à Aulnay-Sous-Bois au profit de Résidences Sociales de France.

   

• Plan de sauvegarde de la copropriété Savigny Pair – Subventions FIQ pour les travaux prioritaires
• SCHEMA DIRECTEUR :
  • Approbation de la Convention de partenariat pédagogique avec l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
• C.M.M.P. – GRAND PROJET 3 :
  • Mise en oeuvre du contrat de projets Etat-Région 2007-2013 (C.P.E.R.) – Convention de réalisation du programme d’action de l’avenant à la convention d’objectifs du Grand Projet 3 (G.P.3) du C.P.E.R. établi entre la Région et le territoire de la Plaine de France pour 2012-2013 – Friche industrielle CMMP.
• PATRIMOINE COMMUNAL :
  • Marché d’exploitation et de maintenance des installations de chauffage et de production d’eau chaude sanitaire des bâtiments communaux – Année 2011 éventuellement renouvelable jusqu’en 2015 – Signature du protocole d’accord transactionnel avec la Sté. Axima Concept.
• VIE ASSOCIATIVE :
  • Versement de subventions aux associations – Année 2013.
• OFFICE DE TOURISME :
  • Mise en place d’une taxe de séjour dans le cadre de la création de l’Office de tourisme d’Aulnay-sous-Bois (modification de la délibération N° 16 du 28 mai 2013).

Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.