Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 8 avril 2015.

L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :

• COMPTABILITE COMMUNALE :
• • Approbation du Compte de Gestion 2014 :
    • Budget Principal Ville.
    • Budget annexe Assainissement.
    • Budget annexe restauration Extra-Scolaire.
  • Vote du Compte Administratif 2014 :
    • Budget Principal Ville.
    • Budget annexe Eau et Assainissement
    • Budget annexe Restauration Extra-Scolaire.
  • Affectation du résultat 2014 :
    • Budget Principal Ville.
    • Budget annexe Assainissement.
    • Budget annexe Restauration Extra-Scolaire.
  • Vote du Budget Primitif – exercice 2015 avec reprise des résultats du Compte Administratif 2014 :
    • Budget Principal Ville.
    • Budget annexe Assainissement.
    • Budget annexe Restauration Extra-Scolaire.
  • Fiscalité :
    • Vote des taux – Année 2015.
    • Exercice 2015 – Vote du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (T.E.O.M.).
  • Budget annexe eau et assainissement :
    • Demande de remise gracieuse
  • Contrôle de gestion :
    • Associations partenaires – Convention de partenariat et d’objectifs – Année 2015 – Signature – Fixation du montant restant des subventions attribuées pour 2015.
• SPORTS :
  • Subventions aux associations sportives – Année 2015.
• RESEAU DE CHALEUR DU GROS SAULE :
  • Délégation de service public passée avec la Société Aulnay Energie Services – Avenant n°6..
• EDUCATION :
  • Signature d’une convention avec des associations bénévoles pendant la pause méridienne dans le cadre des temps d’activités périscolaires (TAP) pour la période scolaire 2015 – 2016.
• ACTION COMMERCIALE :
  • Quartier Mairie – Vieux Pays – Approbation d’un cahier des charges sur la cession d’un droit au bail du local commercial et appartement à l’étage, situé 4 Bis Avenue Anatole France à Aulnay-sous-Bois.
• HABITAT – URBANISME – FONCIER :
  • Quartier Nonneville – Cession d’un bien vacant et sans maître transféré dans le domaine privé communal au 15 rue Yvonne à Aulnay-sous-Bois.
  • Mise en révision du plan local d’urbanisme – Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables.

Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.