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Aulnay-sous-Bois : les documents du Conseil Municipal du 8 avril 2015 sont en ligne, PLU et Budget à voter

Conseil_MunicipalLe site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 8 avril 2015.

L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :

  • COMPTABILITE COMMUNALE :
    • Approbation du Compte de Gestion 2014 :
      • Budget Principal Ville.
      • Budget annexe Assainissement.
      • Budget annexe restauration Extra-Scolaire.
    • Vote du Compte Administratif 2014 :
      • Budget Principal Ville.
      • Budget annexe Eau et Assainissement
      • Budget annexe Restauration Extra-Scolaire.
    • Affectation du résultat 2014 :
      • Budget Principal Ville.
      • Budget annexe Assainissement.
      • Budget annexe Restauration Extra-Scolaire.
    • Vote du Budget Primitif – exercice 2015 avec reprise des résultats du Compte Administratif 2014 :
      • Budget Principal Ville.
      • Budget annexe Assainissement.
      • Budget annexe Restauration Extra-Scolaire.
    • Fiscalité :
      • Vote des taux – Année 2015.
      • Exercice 2015 – Vote du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (T.E.O.M.).
    • Budget annexe eau et assainissement :
      • Demande de remise gracieuse
    • Contrôle de gestion :
      • Associations partenaires – Convention de partenariat et d’objectifs – Année 2015 – Signature – Fixation du montant restant des subventions attribuées pour 2015.
  • SPORTS :
    • Subventions aux associations sportives – Année 2015.
  • RESEAU DE CHALEUR DU GROS SAULE :
    • Délégation de service public passée avec la Société Aulnay Energie Services – Avenant n°6..
  • EDUCATION :
    • Signature d’une convention avec des associations bénévoles pendant la pause méridienne dans le cadre des temps d’activités périscolaires (TAP) pour la période scolaire 2015 – 2016.
  • ACTION COMMERCIALE :
    • Quartier Mairie – Vieux Pays – Approbation d’un cahier des charges sur la cession d’un droit au bail du local commercial et appartement à l’étage, situé 4 Bis Avenue Anatole France à Aulnay-sous-Bois.
  • HABITAT – URBANISME – FONCIER :
    • Quartier Nonneville – Cession d’un bien vacant et sans maître transféré dans le domaine privé communal au 15 rue Yvonne à Aulnay-sous-Bois.
    • Mise en révision du plan local d’urbanisme – Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables.

Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.

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Publié le 7 avril 2015, dans Conseil Municipal, et tagué , , . Bookmarquez ce permalien. Poster un commentaire.

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