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Aulnay-sous-Bois : les documents du Conseil Municipal du 6 avril 2016 sont en ligne

Conseil_MunicipalLe site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 6 avril 2016.

L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :

  • COMPTABILITE COMMUNALE :
    • Approbation du Compte de Gestion 2015 :
      • Budget Principal Ville
      • Budget annexe Assainissement
      • Budget annexe restauration Extra-Scolaire
    • Vote du Compte Administratif 2015 :
      • Budget Principal Ville
      • Budget annexe Eau et Assainissement
      • Budget annexe Restauration Extra-Scolaire
    • Affectation du résultat 2015 :
      • Budget Principal Ville
      • Budget annexe Assainissement
      • Budget annexe Restauration Extra-Scolaire
    • Vote du Budget Primitif – exercice 2016 avec reprise des résultats du Compte Administratif 2015 :
      • Budget Principal Ville
      • Budget annexe Restauration Extra-Scolaire
    • Budget principal Ville – Exercice 2016 – Vote d’autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP)
    • Fiscalité :
      • Vote des taux – Année 2016
      • Exercice 2016 – Vote du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
    • Garantie d’emprunts :
      • Société d’HLM La Maison du Cil – C.D.C. – Opération d’acquisition de 19 logements Bld Marc Chagall – ZAC des Aulnes
      • Société Immobilières 3F – C.D.C. – Réhabilitation de 145 logements Allée du Docteur Claude Bernard
      • Résiliation adhésion au réseau des territoires pour l’économie solidaire (RTES)
  • CONTROLE DE GESTION :
    • Associations partenaires – Convention de partenariat et d’objectifs – Année 2016 – Signature – Fixation du montant restant des subventions attribuées pour 2016
  • RESEAUX :
    • Pose de fourreaux de communication électronique conjointement avec un ouvrage électrique – Signature d’une convention avec ERDF – Rue de la Fraternité
  • PERSONNEL COMMUNAL :
    • Approbation des conventions de mise à disposition d’agents municipaux :
      • Association des centres sociaux d’Aulnay-sous-Bois (ACSA)
      • Association d’Entraide du Personnel Communal (AEPC)
      • Association Création Vocale et Scénique d’Aulnay-sous-Bois (CREA)
      • Association Institut Aulnaysien de Développement Culturel (IADC)
      • Association Mission Ville d’Aulnay-sous-Bois
  • CULTURE :
    • CREA – Cofinancement des travaux d’adaptation des locaux mis à disposition du CREA
    • Création d’un lieu unique de fabrique numérique le « FABLAB »
  • SPORTS :
    • Rénovation du gymnase Ormeteau – Demande de dotation de soutien à l’investissement local
    • Création d’un équipement multifonctionnel – Demande de dotation de soutien à l’investissement local
    • Subventions aux associations sportives – Année 2016
    • Conventions d’objectifs avec les associations sportives aulnaysiennes – Signature
    • Aides aux athlètes de haut niveau
  • SECURITE PUBIQUE – PREVENTION :
    • Agrandissement du bâtiment de la police municipale pour accueillir le centre de supervision urbain – Demande de dotation de soutien à l’investissement local
    • Gestion de crise – Demande de subvention – Fonds interministériel de prévention de la délinquance action 2016 :
      • Extension vidéo protection pour la ville d’Aulnay-sous-Bois
      • Au titre du pacte de sécurité – Raccordement du système de vidéo protection (via le Centre de Supervision Urbaine) d’Aulnay-sous-Bois Pour Paris – Mise à disposition et emploi des images issues des caméras du système de vidéo protection au profit des services de la Préfecture de Police
  • DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE :
    • Marchés forains :
      • Convention de mise à disposition d’une parcelle du domaine de l’Office Public de l’Habitat d’Aulnay-sous-Bois à la Ville d’Aulnay-sous-Bois dans le cadre de la création d’un nouveau marché forain – Parcelle sise Résidence de Mitry – Bâtiments 19, 20 et 21 à la ligne médiane de la rue du 8 Mai 1945
      • Création d’un nouveau marché forain – Rue du 8 Mai 1945
      • Avenant n°3 au contrat d’affermage avec la Société MANDON – Intégration au contrat d’un nouveau marché forain sur le quartier Mitry/Ambourget
      • Tarification des places du nouveau marché Mitry/Ambourget
  • FONCIER :
    • Désaffectation et déclassement d’une propriété communale située au 7 rue Lois Frappart à Aulnay-sous-Bois
    • Cession du 7 rue Louis Frappart à Aulnay-sous-Bois
    • Cession d’une propriété communale située au 36 avenue de la République à Aulnay-sous-Bois
    • Cession d’une propriété communale située au 28 avenue du Clocher à Aulnay-sous-Bois
    • Cession foncière en vue de l’opération de construction de logements et de commerces 12-22 bis avenue Anatole France à Aulnay-sous-Bois
  • CONSEIL CITOYEN D’AULNAY-SOUS-BOIS :
    • Déclaration de la liste des membres
  • JURIDIQUE :
    • Attribution de protection fonctionnelle à un élu : Monsieur Bruno BESCHIZZA, Maire
  • ASSOCIATION :
    • « Club des partenaires d’Aulnay-sous-Bois » – Modification de la désignation des membres représentant la collectivité au sein de l’association

Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.

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Publié le 5 avril 2016, dans Conseil Municipal, et tagué , , . Bookmarquez ce permalien. Poster un commentaire.

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