Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 18 avril 2013.

L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :

GRAND PARIS :

• Subvention exceptionnelle à l’association Paris Porte Nord Est pour l’engagement du projet « Arc Nature et Loisirs » dans le cadre du contrat de développement Territorial Est Seine-Saint-Denis

ANIMATION COMMERCIALE :

• Organisation de la brocante de printemps (vide grenier) – convention de partenariat avec l’association « Union commerçante du Vieux-Pays ».

COMPTABILITE COMMUNALE :

• Budget Principal Ville – exercice 2013 – décision modificative N°1.

VIE ASSOCIATIVE :

• Versement de subvention à l’association HANDI’VEIL– année 2013.
• onvention de partenariat et attribution de subvention à l’association LA ALDEA – année 2013.

CULTURE :

• Convention entre la Ville et le Créa – création vocale et scénique – dépôt d’archives.

SOCIAL :

• Convention relative à des dispositions visant à favoriser l’accès au logement des femmes victimes de violences conjugales – signature de la convention « un toit pour elle ».

REGLEMENTATION DES CONSTRUCTIONS :

• Remise gracieuse de pénalités sur taxe locale d’équipement – Logement Francilien – PC 93 005 09 C 0011 (annule et remplace la délibération N°35 du 20.12.2012).

EAU & ASSAINISSEMENT :

• Quartier Balagny – La Plaine – Tour Eiffel – Les Etangs – signature de trois conventions de branchement avec le Conseil Général de la Seine-Saint-Denis (modifie la délibération N°18 du 18 octobre 2012).
• Approbation du règlement d’assainissement.

COMMERCE :

• Demande de subvention FISAC dans le cadre de la politique de soutien et de développement du commerce local sédentaire et non sédentaire.
• Renouvellement de demande de subvention auprès du FISAC pour le financement d’un poste de développeur commercial – 3ème année.

COOPERATION DECENTRALISEE :

• Déplacement d’élu du 8 au 12 février 2013 à Los-Angeles –(Etats-Unis).

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE :

• Création de l’association « Office du Tourisme » d’Aulnay-Sous-Bois.
• Création de l’association Club des Partenaires d’Aulnay-Sous-Bois.

SCHEMA DIRECTEUR :

• Renouvellement et développement urbain – approbation de l’offre de concours
  • signature de conventions de mécénat :

CONSEIL MUNICIPAL :

• Retrait de fonctions d’un adjoint au Maire.
• Indemnités de fonction du Maire et des membres du Conseil Municipal investis d’une délégation – remplace la délibération N°18 du 24 juin 2010.
• Remplacements de deux élus dans les différentes instances communales (Les remplacements seront discutés lors de la réunion de la Conférence des Présidents élargie du 15 avril 2013).

Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici et ici.