Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 27 mai 2015.

L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :

• SERVICE A LA POPULATION – SENIORS – RETRAITES :
  • Droit annuel d’inscription des foyers-clubs – Année 2015/2016
• SANTE :
  • Convention de partenariat avec la fondation CNP Assurances pour l’extension du dispositif d’implantation des défibrillateurs sur la ville d’Aulnay-sous-Bois.
• RESTAURANTS MUNICIPAUX :
  • Restauration extra-scolaire – Convention avec l’association des cités du secours catholique – Centre d’hébergement d’urgence « Les Berceaux de Myriam » pour la fourniture et la livraison de repas en liaison froide.
• CULTURE :
  • Réseau des bibliothèques – Signature d’une convention de bénévolat – Salon croque livre du 30 mai 2015.
• PERSONNEL COMMUNAL :
  • Gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur pour un stage de plus de deux mois consécutifs.
  • Création de vacations pour le recrutement d’un juriste assurant des permanences juridiques pour la direction prévention sécurité gestion des crises et du bureau d’information jeunesse.
  • Création de vacations pour la rémunération des pigistes.
• AFFAIRES JURIDIQUES :
  • Protection fonctionnelle – Indemnisation du préjudice subi par des agents.
• ASSURANCES :
  • Vente d’un véhicule du parc de la ville suite à un sinistre.
• SPORTS :
  • Subvention attribuée à l’association Aulnay Handball – Avenant N°1 à la convention d’objectifs – Année 2015 – Signature.
  • Entente moins de 18 ans filles Aulnay Handball/Blanc-Mesnil Sport Handball – Convention de partenariat entre les villes d’Aulnay-sous-Bois, Le Blanc-Mesnil et les associations Aulnay Handball et Blanc-Mesnil Sport – Signature.
  • Convention entre la ville, le collège Victor Hugo et l’association Aulnay Handball – Projet d’activité de classe à section sportive.
  • Subvention attribuée à l’association Football Club Aulnaysien – Avenant n°1 à la convention d’objectifs – Année 2015 – Signature.
  • Subvention attribuée à l’Association Comité Sports et loisirs – Section Football – Avenant N°1 à la convention d’objectifs – Année 2015 – Signature.
  • Subvention attribuée à l’association Espérance Aulnaysienne – Avenant N°1 à la convention d’objectifs – Année 2015 – Signature.
  • Subvention attribuée à l’association Rugby Aulnay Club – Avenant N°1 à la convention d’objectifs – Année 2015 – Signature.
  • Subvention attribuée à l’association Aulnay Fusion Basket – Convention d’objectifs – Année 2015 – Signature.
• DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE :
  • Contrat de délégation de service public marchés forains – Adoption de l’avenant n°2 – Révision des tarifs de droits de place, de la redevance et des pénalités.
  • Marchés forains – Adoption d’un protocole transactionnel entre la ville et son fermier.
  • Quartier Mairie – Rétrocession du fonds de commerce à usage de boucherie-charcuterie-triperie-volailles-rôtisserie-alimentation avec son droit au bail commercial situé 4 bis avenue A. France.
• GRAND PARIS :
  • Pole de développement territorial – Avis sur le dossier de mise en comptabilité du PLU – DUP ligne 16, 17 sud et 14 nord du réseau du Grand Paris Express.
• HABITAT :
  • Adoption du règlement intérieur des logements appartenant au domaine privé communal.
• FONCIER :
  • Quartier Nonneville – Incorporation d’un bien présumé vacant et dans maître situé 43 rue Just Adolphe Leclerc à Aulnay-sous-Bois dans le domaine privé communal/
  • Quartier Prévoyants – Acquisition à l’amiable d’un bien immobilier situé 2 Avenue Dumont.
  • Quartier Mairie – Acquisition d’un pan coupé situé 2-8 rue Duceris à Aulnay-sous-Bois.
  • Quartier Nonneville – Sortie du domaine privé communal d’un bien présumé vacant et sans maître situé 41 ter rue d’Alembert à Aulnay-sous-Bois.
  • Quartier Nonneville – Désaffectation et déclassement d’une propriété communale située au 2 Rond Point Dunant à Aulnay-sous-Bois.
• MAISON DE L’ENVIRONNEMENT !
  • Convention d’accompagnement de la consultation du public sur l’eau avec l’association Groupement Régional d’Animation et d’Information sur la Nature et l’Environnement d’Ile-de-France (Graine Ile-de-France).
• RESEAUX – ASSAINISSEMENT :
  • Révision d’un schéma directeur d’assainissement – Demande d’aide financière à l’agence de l’Eau Seine Normandie.
  • Programme de travaux 2015 – Quartiers Nonneville et Prévoyants – Demande d’aide financière à l’agence de l’Eau Seine Normandie.
  • Enfouissement de réseaux EDF et France Télécom – Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire entre le S.I.G.E.I.F. (Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France) et la ville d’Aulnay-sous-Bois – Programme 2015 : rue du Havre (entre la route de Bondy et le Bd de Strasbourg).
• ESPACE PUBLIC – PROPRETE URBAINE :
  • Signature d’une convention avec l’éco-organisme OCAD3E, pour la récupération des déchets d’équipements électriques et électroniques ménagers de 2015 à 2020.
  • Convention tripartite pour l’entretien des espaces extérieurs de la cité de l’Europe.
• COMPTABILITE COMMUNALE :
  • Budget principal ville – exercice 2015 – Décision modificative n°1.
• VIE ASSOCIATIVE :
  • Subvention exceptionnelle attribuée à l’association VNR (Voies de la Nouvelle Rue) – Convention de partenariat – Année 2015.
  • Versement d’une subvention exceptionnelle au Cercle Archéologique et Historique de la Région d’Aulnay-sous-Bois (C.A.H.R.A.) – Année 2015.
• SOLIDARITE :
  • Aide aux victimes du séisme au Népal.
• VOEU :
  • Voeu présenté par Monsieur le Maire aux conseillers municipaux pour l’autorisation d’accueillir à Aulnay-sous-Bois des infrastructures en vue de l’organisation des jeux olympiques et paralympiques de 2024.

Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.