Les éléments du conseil municipal d’Aulnay-sous-Bois du 21 mars 2013
La rédaction d’Aulnay Cap ! vous propose de prendre connaissance de l’ordre du jour et des délibérations prévues pour le conseil municipal du 21 mars prochain, dédié principalement au vote du budget 2013.
L’ordre du jour est le suivant :
Comptabilité communale :
- Approbation du Compte de Gestion 2012 :
- Budget Principal Ville.
- Assainissement.
- Restauration Extra-Scolaire.
- Vote du Compte Administratif 2012 :
- Budget Principal Ville.
- Assainissement.
- Restauration Extra-Scolaire.
Urbanisme :
- Approbation du bilan des acquisitions et des cessions réalisées en 2012
Développement durable :
- Présentation du rapport sur le développement durable.
Comptabilité communale :
- Affectation du résultat 2012 :
- Budget Principal Ville.
- Assainissement.
- Restauration Extra-Scolaire.
- Vote du Budget Primitif – exercice 2013 avec reprise des résultats du compte Administratif 2012 :
- Budget Principal Ville.
- Assainissement.
- Restauration Extra-Scolaire.
- Budget Principal Ville – exercice 2013 :
- Modification d’une autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP)
Fiscalité :
- Vote des taux – année 2013
- Exercice 2012 – Vote du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (T.E.O.M).
Vie associative :
- Versement de subventions aux associations locales – année 2013.
Sports :
- Conventions d’objectifs avec les associations :
- Aulnay Handball..
- Club de Badminton d’Aulnay.
- Cercle d’Escrime d’Aulnay.
- Dynamic Aulnay Club.
- Comité Sports et Loisirs.
- Rugby Aulnay Club.
- Espérance Aulnaysienne.
- Football Club Aulnaysien.
- Subventions aux associations sportives – année 2013.
Associations partenaires :
- Conventions de partenariat – année 2013 – signature – fixation du montant restant des subventions attribuées pour 2013.
- AEPC.
- ACSA.
- Aulnay Sports.
- IADC.
- SADDAKA.
- CREA.
- Femmes Relais.
- Maison Jardin Services.
- Ménage et Propreté.
- CREO ADAM.
- INITIATIVE PARIS PORTE NORD EST.
Pour obtenir le détail des délibérations, cliquer ici ou sur l’image.
Publié le 20 mars 2013, dans Actualité, Budget, Politique, et tagué Aulnay, Aulnay-sous-Bois, Délibérations. Bookmarquez ce permalien. 1 Commentaire.
En tant que contribuable je me demande si la situation chaotique dans laquelle nous nous trouvons ne provoquera pas inéluctablement une hausse des impôts locaux après 2014. Si seulement nous avions une équipe responsable…