Archives de Catégorie: Conseil Municipal
Aulnay-sous-Bois : les documents du Conseil Municipal du 21 janvier 2015 sont en ligne
Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 21 janvier 2015.
L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :
- INTERCOMMUNALITE ET GRANDS PROJETS :
- Grand Paris – Désignation du représentant de la ville d’Aulnay-sous-Bois au sein de l’Association des Collectivités du Grand Roissy (A.C.G.R.).
- Etablissement Public d’Aménagement de la Plaine de France – Désignation des représentants du conseil municipal aux commissions territoriales
- ESPACE PUBLIC ET EAU – PROPRETE URBAINE :
- Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau potable et du rapport sur l’activité du service public de l’assainissement de l’année 2013.
- Signature d’une convention tripartite d’accompagnement au changement entre Aulnay-sous-Bois, ECOFOLIO et le SYCTOM.
- ENERGIES :
- Demande d’abonnement au service de production et de distribution publique d’énergie calorifique dans le cadre de la délégation du service public pour le groupe scolaire Ambourget – Validation de l’avenant n°3.
- Adhésion au groupement de commandes du SIGEIF pour l’achat de gaz – Signature de l’acte constitutif.
- Adhésion au groupement de commandes du SIPPEREC pour l’achat d’électricité – Signature de l’acte constitutif
- RECENSEMENT DE LA POPULATION :
- Rémunération des agents recenseurs.
- SANTE – GERONTOLOGIE – HANDICAP :
- Convention entre les infirmiers libéraux ou les pédicures podologues et le service de soins infirmiers à domicile (SSIAD).
- Extension de 15 lits du service de soins infirmiers à domicile (SSIAD) en faveur des personnes âgées.
- COMPTABILITE COMMUNALE :
- Budget principal ville et budget annexe de l’assainissement 2015 – Délibération autorisant l’ordonnateur à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts aux budgets de l’exercice 2014.
- PERSONNEL COMMUNAL :
- Fixation des taux horaires permettant de rémunérer des agents non titulaires intervenant sur les temps d’activités périscolaires.
- Mise à jour du tableau des effectifs année 2015 – Suppressions de postes.
Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.
Aulnay-sous-Bois : les documents du Conseil Municipal du 10 décembre 2014 sont en ligne
Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 10 décembre 2014.
L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :
- ENFANCE – JEUNESSE :
- Opération Line – Ecrire – Grandir en Seine-Saint-Denis. Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité – Convention de financement exceptionnel entre la ville et la CAF de Seine-Saint-Denis 2014-2015
- CULTURE :
- Travaux de reliure, de restauration et de numérisation de documents d’archives – Demande de subvention – Année 2015
- ANIMATION SENIORS
- Séjours vacances 2015 – tarifs – Participations financières des seniors.
- FOYERS RESIDENCES :
- Redevances mensuelles 2014/2015 pour les résidents bénéficiaires de l’aide sociale.
- RESTAURANTS MUNICIPAUX :
- Harmonisation tarifaire pour les repas des personnes âgées dans les foyers restaurants.
- ETAT CIVIL :
- Tarifs des concessions de terrain et du columbarium dans les cimetières – Réactualisation – Année 2015.
- INFORMATIQUE :
- Réforme et aliénation de matériel informatique communal.
- PERSONNEL COMMUNAL :
- Fixation du nombre de représentants du personnel au comité d’hygiène, sécurité et conditions de travail (C.H.S.C.T.) et décision du receuil de l’avis des représentants de la collectivité.
- Association des centres sociaux d’Aulnay-sous-Bois – Approbation de la convention de mise à disposition d’agents municipaux.
- EDUCATION :
- Enseignement secondaire – Conseils d’établissements – Désignation des représentants du conseil municipal – Modifications.
- Subventions municipales en faveur de projets éducatifs des collèges Christine de Pisan, Claude Debussy, Pablo Neruda et Gérard Philippe.
- REGLEMENTATION DES CONSTRUCTIONS :
- Participation pour extension du réseau électrique – Projet de construction :
- 4-6 rue Gilbert Gatouillat / 5-7 avenue du 14 juillet – PC 93 005 14 C 0098 – SAS NAFILYAN & PARTNERS.
- 44-46 rue Arthur Chevalier – PC 03 005 14 C 0100 – SAS AXONE PROMOTION.
- Participation pour extension du réseau électrique – Projet de construction :
- ESPACE PUBLIC – VOIRIE :
- Droits afférents à l’occupation commerciale du domaine public – Tarifs et mode de perception 2015.
- ASSAINISSEMENT :
- Redevance communale d’assainissement année 2015 – Maintien du taux.
- AMENAGEMENT ET RENOVATION URBAINE :
- Quartier nord – Convention de participation financière de la ville d’Aulnay-sous-Bois à Logement Francilien – Opérations de réhabilitation des 411 logements du Vent d’Autan (Tranches 6 & 7).
- ZAC des Aulnes – Approbation du compte rendu annuel à la collectivité pour l’année 2013 et signature de l’avenant N°8 au traité de concession.
- Concession d’aménagement « Les Chemins de Mitry-Princet » – Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité locale pour l’année 2013
- S.E.A.P.F.A. :
- Présentation du rapport d’activité – Année 2013
- COMPTABILITE COMMUNALE :
- Budget principal ville – Exercice 2014 – Décision modificative N°5.
- Budget annexe assainissement – Exercice 2014 – Décision modificative N°5.
- Budget annexe restauration extra scolaire – Exercice 2014 – Décision modificative N°1.
- Attribution d’un acompte à la subvention 2015 au Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.)
- Contrôle de gestion : Acomptes aux subventions 2015 – Signature des avenants de prolongation aux conventions de partenariats et d’objectifs 2014.
- Manifestations sportives – Exonération totale de l’impôt à l’occasion des manifestations sportives organisées sur le territoire de la commune – Année 2015.
- Résiliation de l’adhésion à l’association des maîtres d’ouvrage public en géothermie – AGEMO.
- SOLIDARITE :
- Subvention au bénéfice de l’Association Française contre les Myopathies (AFM) – Téléthon 2014.
- SPORTS :
- Convention de mise à disposition temporaire du nouveau gymnase du Havre intégré au collège Simone Veil entre le département de la Seine-Saint-Denis et la ville d’Aulnay-sous-Bois – Demande de participation financière au département.
- Associations sportives – Acomptes de subvention de fonctionnement – Convention de partenariat – Année 2015 – Signature.
- SOCIAL :
- Résiliation de la convention avec le Conseil général de Seine-Saint-Denis concernant les centres de planification familiale.
- Fin du conventionnement du service social municipal avec le Conseil Général de la Seine-Saint-Denis.
- Accompagnement des bénéficiaires du R.S.A. de Seine-Saint-Denis par le projet ville d’Aulnay-sous-Bois.
- VIE ASSOCIATIVE :
- Location de salles – Campagne des élections départementales 2015.
Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.
Aulnay-sous-Bois : les documents du Conseil Municipal du 19 novembre 2014 sont en ligne
Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 19 novembre 2014.
L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :
- CONSEIL MUNICIPAL :
- Règlement intérieur du Conseil Municipal – Modifications
- S.E.A.P.F.A. :
- Délégation de compétence de la ville au S.E.A.P.F.A :
- exploitation et gestion de l’espace Pierre Peugeot.
- création et gestion d’un crématorium intercommunal sur le territoire de la commune de Tremblay-en-France.
- Délégation de compétence de la ville au S.E.A.P.F.A :
- REGLEMENTATION DES CONSTRUCTIONS :
- Remise gracieuse des pénalités sur taxe locale d’équipement – PC 93 005 12 C0024 délivré le 6 avril 2012.
- Participation pour extension du réseau électrique – Projets de constructions :
- 12-14 avenue Eugène Schueller – PC 93 005 14 C 0081 – AKI PROMOTION.
- 125-127 bis-129 rue Jacques Duclos – PC 093 005 14C0043 – SCI AULNAY JACQUES DUCLOS.
- 61-63-65 boulevard de Strasbourg – PC 93 005 14 C 0069 – Sté. TRD.
- HABITAT – URBANISME :
- Quartier Nonneville – Cession d’une propriété communale située 5-7 avenue du 14 Juillet à Aulnay-Sous-Bois.
- Quartier Prévoyants – Acquisition à l’amiable d’un bien immobilier situé 32 allée Circulaire.
- Renouvellement de la convention avec la Conseil Général de la Seine-Saint-Denis relative au financement de l’accompagnement social lié au logement par le Fonds de Solidarité Logement (F.S.L.) – Année 2014.
- VOIRIE :
- Tarifs 2015 :
- Déplacement et réparation du mobilier d’éclairage public.
- Réfection de voirie suite à dégradation.
- Déplacement et réparation du mobilier de la signalisation tricolore.
- Confection de bateaux de portes.
- Tarifs 2015 :
- DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE :
- Marchés forains : Avenant n° 1 au contrat d’affermage pour la gestion des marchés forains avec la Sté. MANDON.
- Présentation du rapport annuel et du compte d’exploitation 2013 du service délégué des marchés forains – Sté. MANDON.
- ESPACE PUBLIC ET EAU :
- Budget annexe assainissement – Reversement des dépenses de fonctionnement de l’année 2013 sur le budget principal ville.
- ESPACES VERTS :
- Concours des maisons et balcons fleuris – Année 2014 – Attribution des prix aux lauréats.
- CULTURE :
- Lieu de musiques actuelles du monde « Le Cap » :
- Subvention DRAC IDF au titre de l’aide au fonctionnement des lieux de musiques actuelles – Signature de la convention et déclaration de perception d’une subvention au titre de l’exercice 2014.
- Demande d’octroi d’une bourse à la diffusion au titre du dispositif Itinérance développé par le RIF (Confédération des réseaux départementaux de lieux et structures de musiques actuelles/amplifiées) au titre de l’exercice 2014 – Signature de la convention.
- Lieu de musiques actuelles du monde « Le Cap » :
- ENFANCE – JEUNESSE :
- Opération Lire – Ecrire – Grandir en Seine-Saint-Denis. Attribution des chéquiers – Lecture aux structures CLAS (Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité) – Convention entre la ville et la CAF de Seine-Saint-Denis.
- EDUCATION – CENTRES DE LOISIRS :
- Circonscription Aulnay I – Subvention Z.E.P. Nord – Année 2014.
- Circonscription Aulnay II – Subvention Z.E.P. Neruda – Année 2014.
- Révision du règlement intérieur à l’usage des familles pour les accueils de loisirs sans hébergement (ALSH).
- SPORTS :
- Patinoire 2014 – Tarification.
- Aides aux athlètes de haut niveau.
- VIE ASSOCIATIVE :
- Versement de subventions aux associations – Année 2014.
- ANIMATION SENIORS – RETRAITES :
- Séjours vacances en France – Années 2015 – 2016 – Signature d’une convention de partenariat avec l’A.N.C.V. (Agence nationale des Chèques Vacances).
- PERSONNEL COMMUNAL :
- Approbation des conventions de mise à disposition d’agents municipaux :
- Association Mission Ville d’Aulnay.
- Association d’Entraide du Personnel Communal.
- Association Maison Jardin Services.
- Approbation de l’avenant à la convention de mise à disposition d’agents
municipaux. :- Association Institut Aulnaysien de Développement Culturel.
- Approbation des conventions de mise à disposition d’agents municipaux :
- COMPTABILITE COMMUNALE :
- Garanties d’emprunts :
- Résidences sociales de France – C.D.C. – Construction d’une résidence sociale de 180 logements située avenue Suzanne Lenglen.
- Office Public de l’Habitat OPIEVOY – C.D.C. – Réhabilitation de 55 logements 17 bis route des Petits Ponts.
- Budget principal ville – Exercice 2014 – Décision modificative N° 4.
- Budget annexe assainissement – exercice 2014 – Décision modificative N° 4.
- Adhésion au Protocole d’Echange Standard dans sa version 2 (PESV2) et à l’accord local de dématérialisation des pièces justificatives et des documents budgétaires pour la ville
- Garanties d’emprunts :
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Aulnay-sous-Bois : les documents du Conseil Municipal du 15 octobre sont en ligne
Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 15 ocotobre 2014.
L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :
- ARCHITECTURE – PATRIMOINE MUNICIPAL :
- Démolition d’un pavillon au nouveau cimetière 52 rue de Mitry – Quartier Ormeteau.
- FONCIER :
- Quartier Nonneville – Cession d’un bien vacant et sans maître transféré dans le domaine privé communal au 68 rue Turgot à Aulnay-Sous-Bois.
- Quartier Prévoyants – Cession d’une propriété communale au 86 rue Arthur Chevalier à Aulnay-Sous-Bois.
- DENOMINATION DE PLACE :
- Modification de dénomination de la place Camélinat – Place Jean-Claude ABRIOUX.
- COMPTABILITE COMMUNALE :
- Budget annexe assainissement – Modification de l’affectation du résultat 2013.
- Budget annexe eaux et assainissement – exercice 2014 – Modification de l’affectation de l’excédent de fonctionnement du budget annexe au budget principal ville.
- Budget annexe assainissement – Exercice 2014 – Décision modificative N° 3.
- Budget principal ville – Exercice 2014 – Modification de la reprise au budget principal ville de l’excédent de fonctionnement du budget annexe eaux et assainissement.
- Budget principal ville – Exercice 2014 – Décision modificative N° 3.
- Attribution d’une subvention complémentaire année 2014 au Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.).
- CONTROLE DE GESTION :
- Dotation de développement urbain – Année 2014 – Demande de subvention – Quartier Fontaine des Prés – Projet de pôle de services à Balagny.
- Modification de l’échéancier de versement de la subvention à l’A.C.S.A. – Signature de l’avenant n° 1 à la convention de partenariat – Année 2014.
- Recherche de financement – Délibération cadre préalable à la création d’un fonds de dotation.
- RESTAURANTS MUNICIPAUX :
- Convention avec la Société d’Economie Mixte Aulnay Développement (SEMAD) – Accès à la cuisine centrale pour les personnels des hôtels d’activités 1 et 2 et du site Auguste Renoir.
- PREVENTION SECURITE :
- Police municipale – Télé-sécurité – Approbation du montant de la redevance annuelle à compter du 1er janvier 2015
- Convention d’attribution de subvention par l’A.C.S.E. (Agence nationale pour la Cohésion Sociale et l’Egalité des Chances) – Vidéo-protection pour la ville d’Aulnay-Sous-Bois dans le cadre du F.I.P.D. (Fonds Interministériel de la Délinquance).
- REPRESENTATIONS :
- Commission locale de l’EAU – SAGE – CROULT ENGHIEN VIEILLE MER – Désignation du représentant du conseil municipal.
- Enseignement secondaire – Collège Simone Veil – Conseil d’établissement – Désignation des représentants du conseil municipal.
- PETITE ENFANCE :
- Signature avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis de conventions conditionnant l’octroi de la prestation de service unique.
- EDUCATION :
- Conseil municipal des enfants – Création et modalités de sa mise en oeuvre.
- Coopératives scolaires – Attribution de subventions – Année scolaire 2004/2015.
- Enseignement privé – Protectorat Saint-Joseph – Participation aux frais de fonctionnement 2014-2015.
- JEUNESSE :
- Convention de financement projets été 2014 avec la Caisse d’Allocations familiales de la Seine-Saint-Denis.
- Contrat Local d’Accompagnement Scolaire (CLAS) – Convention avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis – Année 2014-2015.
- DEMOCRATIE DE PROXIMITE :
- Création et adoption du règlement intérieur pour le conseil consultatif des aulnaysiens retraités.
- SANTE :
- Signature d’une convention d’objectifs et de moyens, relative au pilotage du
C.L.S., avec l’Agence Régionale de Santé (A.R.S.).
- Signature d’une convention d’objectifs et de moyens, relative au pilotage du
- PERSONNEL COMMUNAL :
- Mise à jour du tableau des effectifs – Année 2014 – Créations de postes.
- ESPACE PUBLIC ET EAU – PROPRETE URBAINE :
- Rapport annuel sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets – Année 2013.
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Aulnay-sous-Bois : les documents du Conseil Municipal du 17 septembre sont en ligne
Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 17 Septembre 2014.
L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :
- CONTRAT DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL – CDT :
- Approbation du contrat de développement territorial (CDT) EST Seine-Saint-Denis et de sa signature.
- REPRESENTATIONS :
- Commission Consultative des Services Publics Locaux – désignation des associations locales.
- Syndicat d’Equipement et d’Aménagement des Pays de France et de l’Aulnoye (SEAPFA) – remplacement d’un représentant du Conseil Municipal.
- JURIDIQUE :
- Expulsion du campement illicite de la ZI du Coudray – constat des sommes engagés pour l’évacuation des déchets du terrain.
- JEUNESSE :
- Opération « été à Ballanger 2014 – 5ème édition » – validation de la convention de Mécénat avec la société SITA Ile-de-France.
- Révision du règlement intérieur à l’usage des familles pour les accueils périscolaires et études surveillées.
- Actions éducatives du second degré – convention de partenariat entre la ville d’Aulnay-Sous-Bois, l’Hôpital Robert Ballanger, les collèges Pablo Neruda, Claude Debussy, Christine de Pisan et Victor Hugo – signature de la convention de partenariat.
- Séjours avec nuitées – grille tarifaire.
- CULTURE :
- Ecole d’Art Claude Monet – révision du règlement intérieur des élèves.
- Rémunération par vacation de conférenciers dans le cadre de conférences littéraires organisées par le réseau des bibliothèques. Année 2014/2015.
- Versement de subvention à l’association « Orchestre d’Harmonie » – année 2014.
- Signature de la convention entre la ville d’Aulnay-Sous-Bois et l’association « ETC » année 2014.
- RESTAURANTS MUNICIPAUX :
- Régie scolaire – révision du règlement applicable aux usagers des restaurants scolaires.
- URBANISME :
- Quartier Croix Rouge – vente de délaissés situés au vélodrome.
- Quartier Gros Saule – signature d’un bail emphytéotique en vue d’installer un NRO (Noeud de raccordement en fibre optique)
- Quartier Prévoyants – désaffectation et déclassement d’un délaissé à usage d’espace public situé 1-9 rue Thomas Edison et 8 rue Jean d’Orcel à Aulnay-Sous-Bois.
- Quartier Nonneville :
- Acquisition à l’amiable d’un bien immobilier situé 13 place Camélinat.
- Acquisition à l’amiable d’un bien immobilier situé 14 rue du docteur Roux.
- Démolition d’une maison individuelle 16 rue du docteur Roux
- Quartier Ormeteau : Démolition de locaux commerciaux et de bureaux angle avenue de Savigny Boulevard Marc Chagall.
- INGENIERIE ET PROJETS :
- Taux de perception de la taxe communale sur la consommation finale d’électricité (TCFE)
- Montant de la redevance d’occupation du domaine public pour les réseaux et ouvrages de télécommunication (RODP).
- DEPLACEMENTS URBAINS :
- Participation communale pour l’abonnement Imagine’R des collègiens, lycéens et étudiants Aulnaysiens, – année 2014/2015.
- MOYENS MOBILES :
- Réforme de véhicules du parc de la ville.
- PREVENTION SECURITE :
- Convention d’attribution de subvention par l’ACSE (Agence nationale pour la Cohésion Sociale et l’Egalité des Chances) pour le financement à 50% du poste de charge de mission ingénierie partenariat correspondant ville justice dans le cadre du FIPD (Fond Interministériel de Prévention de la Délinquance) pour la ville d’Aulnay-Sous-Bois.
- VIE ASSOCIATIVE :
- Versement de subvention à une association – la Croix Rouge Française – année 2014
- SANTE :
- Signature de la convention d’attribution de subvention avec l’Agence Nationale pour la Cohésion Sociale et l’Egalité des Chances (ACSE) – Année 2014 – inégalités sociales sur les quartiers de la Politique de la Ville.
- Convention d’attribution de subvention avec l’Agence Nationale pour la Cohésion Sociale et l’Egalité des Chances (ACSE) – Accès aux droits en prévention et soins publics en vulnérabilité sociale.
- Convention d’attribution de subvention avec l’Agence Nationale pour la cohésion Sociale et l’Egalité des Chances (ACSE) pour la mise en oeuvre des réunions d’évaluation de situations d’adultes en difficultés.
- Conventionnement avec la société Gestion Services et Tiers Payant (GSTP) sous la marque commerciale Terciane.
- GERONTOLOGIE :
- signature d’une convention constitutive d’une filière gériatrique et d’une convention relative aux modalités de coopération entre le centre Hospitalier Intercommunal Robert Ballanger d’Aulnay-Sous-Bois (Etablissement support)
et la ville d’Aulnay-Sous-Bois.
- signature d’une convention constitutive d’une filière gériatrique et d’une convention relative aux modalités de coopération entre le centre Hospitalier Intercommunal Robert Ballanger d’Aulnay-Sous-Bois (Etablissement support)
- SPORTS :
- Aide à un athlète de haut niveau.
- Stade nautique – régie de recettes – création de nouveaux tarifs d’activités aquatiques.
- Avenant à la convention de mise à disposition temporaire et gratuite du gymnase du Havre intégré au collège Simone Veil entre le département de la Seine-Saint-Denis et la ville d’Aulnay-Sous-Bois – signature.
- RESSSOURCES HUMAINES :
- Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité.
- Mise à jour du tableau des effectifs – année 2014.
- Instauration de la prime de fonctions et de résultats pour les cadres d’emplois des administrateurs et des attachés en substitution du régime indemnitaire existant.
- COMPTABILITE COMMUNALE :
- Budget Principal Ville – exercice 2014 – décision modificative N°2.
- Budget Annexe Assainissement – exercice 2014 – décision modificative N°2.
- Budget Principal Ville – exercice 2014 – reprise provision pour dépréciation des comptes de tiers – société Pimodan.
- Budget Principal Ville – exercice 2014 – reprise provision pour dépréciation des comptes de tiers – association Saddaka.
- Contrôle de gestion – modification de l’échéancier de versement de la subvention à l’IADC – signature de l’avenant N°1 à la convention de partenariat – année 2014.
Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.
Aulnay-sous-Bois : les documents du Conseil Municipal du 25 Juin sont en ligne
Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 25 Juin 2014.
L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :
- CONSEIL MUNICIPAL :
- Règlement intérieur du conseil municipal – Validation du nouveau règlement.
- Commission « Acquisition d’oeuvres d’art » – Election des membres du conseil municipal.
- Association Initiative Paris Porte Nord Est (IPPNE) : désignation des représentants de la ville.
- DEMOCRATIE DE PROXIMITE :
- Création et dénomination de huit quartiers sur le commune d’Aulnay-Sous-Bois.
- Fixation du nombre d’adjoints de quartier.
- Election des adjoints de quartiers.
- Adoption d’un nouveau règlement de fonctionnement pour les conseils de quartier.
- Représentants du conseil municipal au sein des conseils de quartier.
- POLITIQUE DE LA VILLE :
- Protocole de coopération entre la ville d’Aulnay-Sous-Bois, Aulnay Habitat OPH et TOIT et JOIE au titre de la politique de la ville – Signature d’une convention de partenariat – Abrogation de la délibération N° 6 du 16 janvier 2014.
- Contrat urbain de cohésion sociale – Demande de subvention pour le financement de la Maîtrise d’Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) – Signature d’une convention avec l’A.C.S.E. (Agence nationale pour la Cohésion Sociale et l’Egalité des chances).
- COMPTABILITE COMMUNALE :
- Budget principal ville – Exercice 2014 – Décision modificative N° 1
- Règlement du prélèvement automatique des redevances du secteur de la Petite Enfance.
- Fonds de solidarité des communes de la Région Ile-de-France – Année 2013 – Rapport d’utilisation.
- Dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale – Année 2013 – Rapport d’utilisation.
- Exercice 2014 – Produits irrécouvrables – Admission en non- valeur :
- Budget principal ville.
- Budget restauration extra-scolaire.
- Budget annexe assainissement.
- ASSOCIATION PARTENAIRE :
EDUCATION :- Association Initiative Paris Porte Nord Est (IPPNE) – Convention de partenariat – Année 2014 – Signature – Fixation du montant de la subvention attribuée pour 2014.
-
- Subvention municipale en faveur du projet pédagogique des écoles Savigny I élémentaire et Nonneville maternelle en partenariat avec le CREA.
- Enseignement privé – Institution Espérance – participation aux frais de fonctionnement 2013-2014.
- CULTURE :
- Conservatoire de musique et de danse à rayonnement départemental :
- Année 2014 – Demande de subvention de fonctionnement auprès de la D.R.A.C. d’Ile de France.
- Tarifs années scolaire 2014/2015.
- Ecole d’art Claude Monet : Réévaluation des tarifs – Année scolaire 2014/2015
- Scène de Musiques Actuelles « Le Cap » – Tarifs année 2014/2015.
- Conservatoire de musique et de danse à rayonnement départemental :
- VIE ASSOCIATIVE :
- Versement de subventions aux associations locales – Année 2014.
- PERSONNEL COMMUNAL :
- Création de 36 vacations de 3 heures durant trois années scolaires pour le recrutement de modèles vivants.
- POLITIQUE DE LA VILLE :
- Conseil Régional d’Ile-de-France – Dispositif animation sociale des quartiers – Programmation 2014.
- Projet de ville RSA – Demande de concours financier auprès du Conseil Général de la Seine-Saint-Denis et du Fonds social européen pour le financement de l’accompagnement des bénéficiaires du RSA par le projet de ville RSA d’Aulnay-Sous-Bois.
- DEVELOPPEMENT DURABLE :
- Convention de partenariat avec ERDF
- REGLEMENTATION DES CONSTRUCTIONS :
- Participation pour extension du réseau électrique – Projet de construction Boulevard André Citroën – PC 093 005 13C0091 – FINANCIERE ID.
- FONCIER :
- Quartier Mairie Paul Bert – Acquisition d’un pan coupé situé impasse des marronniers à Aulnay-Sous-Bois.
- Quartier Ouest Edgar Degas – Echange foncier entre la commune et Logement
Francilien :- Secteur Brise.
- Secteur Alizés, îlots 1, 2, 3, 4.
- Secteur Aquilon, bâtiment 1, allée Jean Bart.
- Secteur Zéphyr.
- ESPACE PUBLIC ET EAU :
- Patrimoine municipal – démolition du château d’eau de la rue de Nonneville – Quartier Chanteloup.
- HABITAT – URBANISME :
- Approbation de la convention entre la ville et ADEF relative à la maîtrise d’oeuvre urbaine et sociale (MOUS) pour le foyer Matisse.
- Approbation de l’offre de concours de la Sté. DELTAVILLE pour l’élaboration du Schéma Directeur de Développement Territorial Durable (SDDTD).
- Quartier Prévoyants Le Parc – Résiliation du bail commercial : 12 place Camélinat – Legs PECORONI.
- COPROPRIETES DEGRADEES :
- Attribution d’une subvention exceptionnelle à la copropriété de la Morée.
- Abrogation de la convention partenariale entre la SA D’HLM Plaine de France, DELTAVILLE et la commune définissant les modalités de portage.
Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.
Aulnay-sous-Bois : les documents du Conseil Municipal du 21 Mai sont en ligne
Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 21 Mai 2014.
L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :
- RENOUVELLEMENT DES REPRESENTATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL :
- Hôpital intercommunal Robert Ballanger – Conseil de surveillance – Désignation du représentant de la ville.
- Commission communale des impôts directs – Désignation des délégués du conseil municipal.
- Election des membres de la commission d’appel d’offres – Abrogation de la délibération N° 2 du 18 avril 2014.
- Métropole du Grand Paris – Syndicat Paris Métropole – Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant au sein du syndicat Paris Métropole.
- ESPACE PUBLIC :
- Quartier Vieux-Pays – Dénomination de l’actuelle place « Place de l’Eglise » : « Place de l’Eglise – Parvis Jean-Paul II ».
- POLITIQUE DE LA VILLE :
- Protocole de coopération entre la ville d’Aulnay-Sous-Bois, Aulnay Habitat OPH et TOIT et JOIE au titre de la politique de la ville – Signature d’une convention de partenariat – Abrogation de la délibération N° 6 du 16 janvier 2014.
- Contrat urbain de cohésion sociale – Demande de subvention pour le financement de la Maîtrise d’Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) – Signature d’une convention avec l’A.C.S.E. (Agence nationale pour la Cohésion Sociale et l’Egalité des chances).
- HABITAT URBANISME :
- Prescription de la mise en révision générale du plan local d’urbanisme – Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation.
- DHU – Quartier Ouest Edgar Degas – Constat de désaffectation et déclassement des terrains d’assiette des anciens chemins sur le site de PSA.
- Avis sur la prescription par le Préfet de Seine Saint-Denis relatif à l’établissement du plan d’exposition au bruit de l’aérodrome de Paris-Le Bourget.
- RESTAURANTS MUNICIPAUX :
COMPTABILITE COMMUNALE :- Révision des tarifs.
- Pour les repas des personnes bénéficiant du portage à domicile.
- Pour les repas des employés communaux, administrations et personnes extérieures.
- Pour les repas des personnes âgées dans les foyers restaurants.
- Des prestations « Fêtes et Cérémonies » (Budget annexe extrascolaire).
- Budget annexe assainissement – exercice 2014 – Décision modificative N° 1.
- Révision des tarifs.
Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.
Aulnay-sous-Bois : les documents du Conseil Municipal du 30 avril sont en ligne
Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 30 avril 2014.
L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :
- DEVELOPPEMENT DURABLE :
- Présentation du rapport sur le développement durable 2013-2014.
- FONCIER :
- Election des membres de la commission d’appel d’offres.Approbation du bilan des acquisitions et des cessions réalisées en 2013
- COMPTABILITE COMMUNALE :
- Approbation du Compte de Gestion 2013 :
- Budget Principal Ville.
- Budget annexe Assainissement.
- Budget annexe restauration Extra-Scolaire.
- Vote du Compte Administratif 2013:
- Budget Principal Ville.
- Budget annexe Assainissement
- Budget annexe Restauration Extra-Scolaire.
- Affectation du résultat 2013 :
- Budget Principal Ville.
- Budget annexe Assainissement.
- Budget annexe Restauration Extra-Scolaire.
- Budget annexe Eaux et Assainissement – Exercice 2014 :
- Affectation de l’excédent de fonctionnement du budget annexe au Budget Principal Ville.
- Budget Principal Ville – Exercice 2014 :
- Reprise au budget principal ville de l’excédent de fonctionnement du budget annexe Eaux et Assainissement.
- Vote du Budget Primitif – exercice 2014 avec reprise des résultats du Compte Administratif 2013 :
- Budget Principal Ville.
- Budget annexe Assainissement.
- Budget annexe Restauration Extra-Scolaire.
- Budget Principal Ville – Exercice 2014 – Modification d’une autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP)
- Approbation du Compte de Gestion 2013 :
- FISCALITE :
- Vote des taux – année 2014.
- Exercice 2013 – Vote du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (T.E.O.M).
- ASSOCIATIONS PARTENAIRES :
- MEIFE – Convention d’objectifs – Année 2014 – Signature – Fixation du montant restant de la subvention attribuée pour 2014.
- Conventions de partenariat – année 2014 – signature – fixation du montant restant des subventions attribuées pour 2014 :
- AEPC.
- ACSA.
- IADC.
- MISSION VILLE AULNAY.
- OFFICE DU TOURISME.
- SADDAKA.
- FEMMES RELAIS.
- LE RICOCHET.
- CREA.
- CREO ADAM.
- GRAJAR 93.
- MAISON JARDIN SERVICE.
- MENAGE ET PROPRETE.
- ASSURANCES :
- Reprises de véhicules légers au profit de la Société SMACL ASSURANCES à la suite de sinistres. Exercice 2014.
- SPORTS :
- Subventions aux associations sportives – Année 2014.
- Aides aux athlètes de haut niveau.
- RESSOURCES HUMAINES :
- Inscription de crédits permettant le recrutement de quatre collaborateurs de cabinet – Modalités de rémunération.
- Indemnité de conseil au receveur municipal.
- EDUCATION :
- Réforme des rythmes scolaires.
- S.I.G. – SYSTEMES D’INFORMATION GEOGRAPHIQUE :
- Adhésion au groupement de commandes pour les services et fournitures en matière de systèmes d’information géographique (SIPPEREC).
- RENOUVELLEMENT DES REPRESENTATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL :
- Association d’Entraide du Personnel Communal – A.E.P.C. (Abrogation de la délibération N° 11 du 18.04.2014)
- Association des Femmes relais et des médiateurs Interculturels d’Aulnay-Sous-Bois.
- Association Le Ricochet.
- Commission communale relative au règlement de voirie
- Commission consultative des services publics locaux (CCSPL).
- Commission municipale compétente en matière de délégation de services publics.
- Association Aulnay Sports.
- Association AFTAM – Résidence Le Parc – Maison d’Accueil pour Personnes Agées Dépendantes (MAPAD).
- Association SYNCOM
- Association des maires pour la défense de la ligne B du RER et la promotion du transport public.
- Association des collectivités Sites d’Industrie Automobile (ACSIA).
- Association Ville et Aéroport.
- Conseil d’établissement de l’Association Réflexion Action Prison et Justice (ARAPEJ).
- Association pour Adultes et Jeunes Handicapés (APAJH).
- Société d’Aménagement Economique et Social (S.A.E.S.)
- Pour les assemblées générales
- Pour le conseil d’administration
- Conseils d’écoles (Maternelles et élémentaires).
- Enseignement secondaire – Conseils d’établissement
- Entente entre les villes d’Aulnay-Sous-Bois et de Sevran : mutualisation des réseaux de chaleur.
- Entente entre les villes d’Aulnay-Sous-Bois et de Gonesse – Commission spéciale siégeant au sein de la conférence de l’entente.
- PATRIMOINE MUNICIPAL :
- Démolition de la crèche multi-accueil sise 39-41-43-45 rue de Toulouse – Autorisation accordée à Monsieur le Maire de déposer une demande de permis de démolir.
- URBANISME :
- Dépôt et signature d’autorisation d’urbanisme en vue d’un détachement de parcelle – secteur Gros Saule.
- ASSAINISSEMENT :
- Quartier Savigny Mitry – création d’une canalisation d’eaux usées rue d’Artois – demande d’aide financière à l’agence de l’Eau Seine Normandie.
– Quartier Mairie Paul Bert – création d’une canalisation d’eaux usées rue Berteaux – demande d’aide financière à l’agence de l’Eau Seine Normandie.
- Quartier Savigny Mitry – création d’une canalisation d’eaux usées rue d’Artois – demande d’aide financière à l’agence de l’Eau Seine Normandie.
- RESSOURCES HUMAINES :
- Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des membres du conseil municipal investis d’une délégation.
Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.
Aulnay-sous-Bois : les documents du Conseil Municipal du 18 avril sont en ligne
Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 18 avril 2014.
L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :
- DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES :RENOUVELLEMENT DES REPRESENTATIONS :
- Débat d’orientations budgétaires (D.O.B)
- COMMISSIONS COMMUNALES :
- Election des membres de la commission d’appel d’offres.
- « Ressources humaines – affaires générales – informatique – nouvelles technologies »
- « Finances – emploi – insertion – commerce – artisanat ».
- « Travaux – circulation – transport – espaces verts – espace public »
- « Affaires sociales – santé – troisième âge – toxicomanie – handicap – petite enfance – retraites personnes âgées – logement »
- « Jeunesse – sport – culture – éducation – affaires péri-scolaires – restaurants municipaux ».
- « Politique de la ville – urbanisme – P.R.U – sécurité – environnement »
- Commission consultative des marchés forains
- Société du Grand Paris – Comité stratégique.
- ASSOCIATIONS PARTENAIRES :
- Association d’Entraide du Personnel Communal (A.E.P.C).
- Centres Sociaux d’Aulnay-Sous-Bois (ACSA)
- Maison de l’Emploi, de l’Insertion, de la Formation et de l’Entreprise d’Aulnay-Sous-Bois/Villepinte (MEIFE)
- Mission Ville d’Aulnay-Sous-Bois.
- Saddaka.
- Institut Aulnaysien de Développement Culturel (I.A.D.C)
- Office de Tourisme d’Aulnay-Sous-Bois.
- Club des Partenaires.
- ASSOCIATIONS CARITATIVES :
- Association pour la gestion des établissements spécialisés Toulouse Lautrec – rue Michel Ange (AGESTL)
- Association des Pays de France et de l’Aulnoye (A.P.F.A).
- Association les Ateliers Protégés des Pays de France (A.P.P.F)
- Association pour la gestion du centre René lalouette –désignation des délégués au Conseil d’Administration.
- SYNDICATS INTERCOMMUNAUX:
- Syndicat d’Equipement et d’Aménagement des Pays de France et de l’Aulnoye (SEAPFA)
- Comité du Syndicat des Eaux d’Ile-de-France (SEDIF)
- Syndicat Intercommunal de traitement des ordures ménagères de la Seine-Saint-Denis (S.I.T.O.M)
- Comité d’administration du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France (S.I.G.E.I.F).
- SOCIETE D’ECONOMIE MIXTE AULNAY DEVELOPPEMENT (SEMAD) :
- Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de la SEMAD Aulnay Développement.
- Assemblée Générale
- Conseil d’Administration
- Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de la SEMAD Aulnay Développement.
- ETABLISSEMENTS PUBLICS :
- Aulnay Habitat OPH – Désignation des représentants du Conseil Municipal et des personnes qualifiées
- Centre Social communal d’Action Sociale – Election des membres du Conseil Municipal au conseil d’administration.
- Etablissement Public d’Aménagement de la Plaine de France – désignation des représentants à l’Assemblée Spéciale.
- Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France – Assemblée Spéciale – désignation d’un représentant du Conseil Municipal.
- CONSEILS D’ECOLES :
- Désignation des représentants du maire et des membres du Conseil Municipal.
- ENSEIGNEMENT SECONDAIRE :
- Conseil d’établissements – désignation des représentants du Conseil Municipal.
- JEUNESSE :
- Commission d’aides aux projets jeunes – attribution d’une aide financière aux jeunes étudiants.
- RESEAU DE CHALEUR DU GROS SAULE :
- Modification des tarifs de vente de chaleur dans le cadre de la DSP pour le groupe scolaire Ambourget – avenant N°2.
- Avenant N°5 à la délégation de service public avec la société Aulnay Energie Services.
- DENOMINATION DES NOMS DE RUES :
- Dénomination de voie – rue Eugène Delacroix.
- URBANISME :
- Dépôt et signature d’autorisation d’urbanisme en vue d’un détachement de parcelle – secteur Gros Saule.
- ASSAINISSEMENT :
- Quartier Savigny Mitry – création d’une canalisation d’eaux usées rue d’Artois – demande d’aide financière à l’agence de l’Eau Seine Normandie.
– Quartier Mairie Paul Bert – création d’une canalisation d’eaux usées rue Berteaux – demande d’aide financière à l’agence de l’Eau Seine Normandie.
- Quartier Savigny Mitry – création d’une canalisation d’eaux usées rue d’Artois – demande d’aide financière à l’agence de l’Eau Seine Normandie.
- RESSOURCES HUMAINES :
- Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des membres du conseil municipal investis d’une délégation.
Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.
Bruno Beschizza officiellement Maire à Aulnay-sous-Bois
Le conseil municipal du samedi 5 avril a permis à Bruno Beschizza de prendre ses fonctions de Maire. La rédaction vous propose une photo prise par une habitante lors de cet évènement.
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