Archives de Catégorie: Conseil Municipal
Aulnay-sous-Bois : les documents du Conseil Municipal du 20 juin sont en ligne
Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 20 juin 2013.
L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :
- CULTURE :
- Conservatoire de Musique et de Danse à Rayonnement Départemental – Année 2013 – Demande de subvention de fonctionnement auprès de la DRAC d’Ile de France.
- Réseau des bibliothèques – Remboursement de liseuses empruntées et non rendues ou rendues détériorées.
- Signature d’une convention cadre annuelle de partenariat culturel entre la ville et la SNCF – Année 2013.
- Signature d’une convention cadre de partenariat culturel – Opération du canal de l’Ourcq entre la Ville et le Comité Départemental du Tourisme de la Seine-Saint-Denis – Année 2013.
- JEUNESSE – RELATIONS INTERNATIONALES :
- Bureau Information Jeunesse – Relations Internationales – Commission d’aide aux projets jeunes – Attribution d’une aide financière aux jeunes étudiants et porteurs de projets à l’International.
- EDUCATION :
- Coopératives scolaires – Attributions de subventions – Année scolaire 2013/2014.
- RESTAURANTS MUNICIPAUX :
- Régie scolaire – Révision du règlement applicable aux usagers des restaurants scolaires.
- Convention avec l’externat médico-pédagogique René Lalouette Fourniture et livraison de repas en liaison froide – 1er septembre 2013.
- DENOMINATION DE VOIES ET D’EQUIPEMENTS PUBLICS :
- Comité Consultatif de Dénomination des Rues, de l’Espace Public et des Equipements Publics :
- Dénomination du City-Stade de la cité de l’Europe.
- Dénomination de la halle de tennis du Moulin Neuf.
- Dénomination de voie – Quartier Savigny-Mitry.
- Comité Consultatif de Dénomination des Rues, de l’Espace Public et des Equipements Publics :
- POLITIQUE DE LA VILLE :
- Contrat urbain de cohésion sociale – Demande de subvention pour le financement de la maîtrise d’oeuvre urbaine et sociale – Signature d’une convention avec l’ACSE.
- AMENAGEMENT ET RENOVATION URBAINE :
- Quartier Mairie-Paul Bert – Autorisation de démolition – Propriété communale située 2 rue du Commandant Brasseur à Aulnay-Sous-Bois.
- P.R.U. :
- Modification des modalités de versement de la participation financière de la ville à Logement Francilien pour le réaménagement des dalles supérieures du parking Edgar Degas..
- Convention pluriannuelle pour la mise en oeuvre du programme de rénovation urbaine des quartiers nord – Approbation de l’avenant simplifié N°12 relatif à l’opération d’accession sociale à la propriété sur l’îlot Aquilon.
- Quartiers nord – Aménagement de la rue Eugène Delacroix et de la voie nouvelle entre la rue J. Duclos et le Bld. M. Chagall – Sollicitation d’une aide régionale.
- Quartier Est Edgar Degas – PRU des quartiers nord – ZAC des Aulnes – Pôle de centralité – Acquisition en VEFA de 1140 m² de surface utile de locaux d’activités.
- CPA CHEMINS MITRY-PRINCET :
- Quartier Savigny-Mitry – CPA « Les Chemins de Mitry-Princet » – Dépôt et signature des autorisations d’urbanisme préalablement au découpage foncier d’un terrain du vélodrome.
- PATRIMOINE COMMUNAL :
- Sous-location de locaux à usage de centre de planification familiale dans le centre de protection maternelle infantile : 26 rue de Tourville à Aulnay-Sous-Bois – Signature d’une convention entre le département et la ville d’Aulnay-Sous-Bois.
- Quartier Merisiers-Etangs – Cession de 10 logements attenant au groupe scolaire Les Merisiers au profit de la S.A. HLM de la Plaine de France
- RESEAUX :
- Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire entre le Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile de France (SIGEIF) et la ville d’Aulnay-Sous-Bois. Enfouissement des réseaux (EDF et France Télécom) – Chemin du Moulin de la Ville – Programme 2013.
- PROPRETE URBAINE :
- Programme local de prévention des déchets – Modification de l’avenant n° 1.
- FINANCES :
- Budget principal ville – Exercice 2013 – Décision modificative N° 2.
- Budget annexe restauration extra scolaire – Exercice 2013 – Décision modificative N° 1.
- Budget principal ville – Exercice 2013 – Mise à jour patrimoine.
- Fonds de solidarité des communes de la région Ile de France – Année 2012 – Rapport d’utilisation.
- Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale – Année 2012 – Rapport d’utilisation.
- Quartier de Chanteloup – Aménagement d’une entrée de quartier – Demande de subvention auprès de la Région Ile de France.
- DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE :
RESSOURCES HUMAINES :- Association Office de Tourisme d’Aulnay-Sous-Bois :
- Approbation de la convention de mise à disposition d’agents municipaux – Année 2013.
- Fixation du montant de la subvention exceptionnelle de démarrage.
- Association Office de Tourisme d’Aulnay-Sous-Bois :
-
- -Mise à jour du tableau des effectifs – Année 2013.
- P.S.A. :
- Restructuration du site de PSA – Création d’une entente entre les villes d’Aulnay-Sous-Bois et de Gonesse.
Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.
Aulnay-sous-Bois : conseil municipal extraordinaire ce soir sur l’observatoire des engagements
Un conseil municipal extraordinaire aura lieu ce soir à l’Hôtel de Ville, pour présenter le bilan des 5 premières années de gestion de la majorité municipale actuelle.
Chaque groupe d’opposition n’aura qu’une minute par thème pour s’exprimer, sur 4 heures de séance attendues.
Le bilan selon l’observatoire des engagements disponible ici ou en cliquant sur l’image.
Aulnay-sous-Bois : Ordre du jour du conseil municipal de ce soir
Le dernier conseil municipal s’étant arrêté brusquement pour faute de quorum (l’opposition municipale l’ayant quitté suite à un désaccord avec les attitudes du Maire), la suite est programmée ce soir, 19h00, à l’Hôtel de Ville. La rédaction vous propose de prendre connaissance du reste des délibérations à débattre en cliquant ici.
Ce conseil municipal ira t-il jusqu’au bout ?
Aulnay Ecologie Les Verts : Retrouvons l’esprit républicain !
Coupures de micro, polémiques stériles, déformations des propos, temps de parole accaparé… L’ambiance est de plus en plus lourde au conseil municipal d’Aulnay-sous-Bois… Ces pratiques du maire d’Aulnay-sous-Bois sont contraires à l’esprit républicain.
Les élus Verts Aulnay-Ecologie ont toujours veillé à être utiles, vigilants et constructifs, assurant par exemple le quorum à la commission d’appels d’offres. Ainsi, nous ne pouvons tolérer cette dérive et en appelons à un sursaut démocratique pour que les oppositions puissent jouer leur rôle, notamment de vigilance, de demande de transparence et que la majorité puisse conduire sereinement ses politiques. C’est l’intérêt des aulnaysiennes et des aulnaysiens !
Aussi, lors du conseil municipal du jeudi 23 mai :
- Nous avons ainsi demandé des explications sur les fortes hausses tarifaires de la piscine, de 15 à 25%, pour le moins fortes et peu sociales. Enervements et réponses polémistes pour seul retour.
- Nous n’avons pas eu non plus de réponse sur la question de la pollution de l’ancienne usine d’amiante, au moment même où nous parlions de l’avancée extrêmement positive de l’ARS qui lance une étude épidémiologique !
- Nous avons dit notre détermination pour l’obtention d’un nouveau commissariat et proposé d’accompagner le maire à la rencontre avec le ministre de l’intérieur comme nous l’avions fait avec le précédent gouvernement. Refus de cette action commune pour des raisons que nous n’avons pas encore comprises, si ce n’est le sectarisme !
Cette absence de respect des personnes et des groupes, nous a ainsi amenés à quitter le conseil municipal, les groupes UMP, UDI et indépendants faisant de même. Le conseil municipal a donc du s’arrêter, le maire ne mobilisant plus les élus de sa majorité, fatigués par de tels agissements. Le maire n’a plus les moyens de sa politique, ni de son arrogance.
Source : Communiqué Aulnay Ecologie Les Verts
Aulnay-sous-Bois : les documents du Conseil Municipal du 23 mai sont en ligne
Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 23 mai 2013.
L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :
- CULTURE :
- Affaires culturelles/CREA/Cofinancement des études pour l’implantation du CREA.
- Réseau des bibliothèques – Signature de la charte « NETPUBLIC » (INTERNET POUR TOUS) – Année 2013.
- Conservatoire de Musique et de Danse à Rayonnement Départemental – tarifs
- Année scolaire 2013/2014.
- Ecole d’Art Claude Monet – Réévaluation des tarifs – Année scolaire 2013/2014.
- Demandes de subventions à la Direction Régionale des Affaires Culturelles – année 2013 – Scène de Musiques Actuelles « Le Cap » – Appel à projet culturel et politique de la ville (Zones Urbaines Sensibles).
- RESSOURCES HUMAINES :
- Prestations ergonomiques du travail du Centre Interdépartemental de Gestion de la Petite Couronne – Jours d’intervention au titre de l’année 2013.
- Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire – Modalités d’organisation de la sélection professionnelle. Convention avec le C.I.G.
- SPORTS :
- Stade nautique – Révision des tarifs d’accès au stade nautique.
- EDUCATION :
- Enseignement privé – Institution Espérance – Participation aux frais de fonctionnement 2012-2013.
- Subvention municipale en faveur du projet pédagogique de l’école élémentaire Nonneville 2 en partenariat avec le CREA.
- PATRIMOINE MUNICIPAL :
- Transfert d’un club loisirs et création d’un relais information jeunesse – Quartier du Gros Saule – Demande de subvention auprès de la région.
- JEUNESSE :
- Bureau Information Jeunesse – Commission d’aide aux projets jeunes – Attribution d’une aide financière aux jeunes étudiants.
- PREVENTION – SECURITE :
- Versement de subvention au Conseil Départemental de l’Accès au Droit dans le cadre des actions menées sur la ville pour l’année 2013.
- MOYENS MOBILES :
- Réforme du matériel du parc de la ville.
- FONCIER :
- Quartier Est Edgar Degas – Classement dans le domaine public communal des sols de voie de la rue Edgar Degas prolongée et allée Jean Bart – Secteur Aquilon.
- Quartier Prévoyants – le Parc – Cession d’une propriété communale située 1 avenue de Courcelles/36 Avenue Paul Langevin à Aulnay-Sous-Bois.
- Quartier Savigny-Mitry – Acquisition du sol de voie de l’impasse dénommée rue du Vélodrome.
- Quartier Prévoyants – Le Parc – Acquisition d’une propriété 36 avenue de la République formant le lot 1 à Aulnay-Sous-Bois située en emplacement réservé C6.
- Quartier Gros Saule – Désaffectation et déclassement d’un délaissé espace vert situé avenue Suzanne Lenglen à Aulnay-Sous-Bois.
- ANIMATION SOCIALE DES QUARTIERS :
- Convention pluriannuelle avec le Conseil régional d’Ile de France – programmation 2013.
- COOPERATION DECENTRALISEE :
- Adhésion au réseau de coopération décentralisée pour La Palestine (RCDP).
- VIE ASSOCIATIVE :
- Versement d’une subvention exceptionnelle – Comité des Quartiers du Canal de l’Ourcq – Année 2013.
- DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE :
- Désignation des membres représentant la collectivité au sein des association :
- Club des Partenaires d’Aulnay-Sous-Bois.
- Office de tourisme d’Aulnay-Sous-Bois.
- FINANCES :
- Mise en place d’une taxe de séjour dans le cadre de la création de l’office de Tourisme d’Aulnay-Sous-Bois.
- SCHEMA DIRECTEUR DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL DURABLE (SDDTD) :
- Approbation de l’offre de concours : Conventions de mécénat formulées par :
- la Société VEOLIA Environnement
- l’établissement Public Foncier d’Ile de France
- la Société I3F
- la Société BNP.
- Approbation de l’offre de concours : Conventions de mécénat formulées par :
Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.
Aulnay-sous-Bois : les documents du Conseil Municipal du 18 avril sont en ligne
Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 18 avril 2013.
L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :
GRAND PARIS :
- Subvention exceptionnelle à l’association Paris Porte Nord Est pour l’engagement du projet « Arc Nature et Loisirs » dans le cadre du contrat de développement Territorial Est Seine-Saint-Denis
ANIMATION COMMERCIALE :
- Organisation de la brocante de printemps (vide grenier) – convention de partenariat avec l’association « Union commerçante du Vieux-Pays ».
COMPTABILITE COMMUNALE :
- Budget Principal Ville – exercice 2013 – décision modificative N°1.
VIE ASSOCIATIVE :
- Versement de subvention à l’association HANDI’VEIL– année 2013.
- onvention de partenariat et attribution de subvention à l’association LA ALDEA – année 2013.
CULTURE :
- Convention entre la Ville et le Créa – création vocale et scénique – dépôt d’archives.
SOCIAL :
- Convention relative à des dispositions visant à favoriser l’accès au logement des femmes victimes de violences conjugales – signature de la convention « un toit pour elle ».
REGLEMENTATION DES CONSTRUCTIONS :
- Remise gracieuse de pénalités sur taxe locale d’équipement – Logement Francilien – PC 93 005 09 C 0011 (annule et remplace la délibération N°35 du 20.12.2012).
EAU & ASSAINISSEMENT :
- Quartier Balagny – La Plaine – Tour Eiffel – Les Etangs – signature de trois conventions de branchement avec le Conseil Général de la Seine-Saint-Denis (modifie la délibération N°18 du 18 octobre 2012).
- Approbation du règlement d’assainissement.
COMMERCE :
- Demande de subvention FISAC dans le cadre de la politique de soutien et de développement du commerce local sédentaire et non sédentaire.
- Renouvellement de demande de subvention auprès du FISAC pour le financement d’un poste de développeur commercial – 3ème année.
COOPERATION DECENTRALISEE :
- Déplacement d’élu du 8 au 12 février 2013 à Los-Angeles –(Etats-Unis).
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE :
- Création de l’association « Office du Tourisme » d’Aulnay-Sous-Bois.
- Création de l’association Club des Partenaires d’Aulnay-Sous-Bois.
SCHEMA DIRECTEUR :
- Renouvellement et développement urbain – approbation de l’offre de concours
- signature de conventions de mécénat :
CONSEIL MUNICIPAL :
- Retrait de fonctions d’un adjoint au Maire.
- Indemnités de fonction du Maire et des membres du Conseil Municipal investis d’une délégation – remplace la délibération N°18 du 24 juin 2010.
- Remplacements de deux élus dans les différentes instances communales (Les remplacements seront discutés lors de la réunion de la Conférence des Présidents élargie du 15 avril 2013).
Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici et ici.
Aulnaycap 