Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 27 janvier 2016.

L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :

• ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE :
  • Présentation du rapport développement durable de l’année 2015.
  • Plan d’action du Plan Climat Air Energie Territorial.
  • Convention de partenariat avec ERDF.
  • Avis sur la demande d’autorisation préfectorale d’exploiter une Installation Classée pour la Protection de l’Environnement (ICPE) – Projet d’exploitation d’un entrepôt – PANHARD DEVELOPPEMENT.
• RESEAUX :
  • Concessionnaires réseaux câblés – Utilisation des installations de génie civil pour les réseaux de communications électroniques – Signature d’une convention avec DEBITEX et DEBITEX TELECOM.
• ADHESION ET DESIGNATIONS :
  • Adhésion au Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP) au titre de la compétence du service extérieur des pompes funèbres.
  • SIFUREP : Désignation des représentants de la commune au sein du conseil syndical.
  • Association A.E.P.C. – Représentation de la ville – Remplacement d’un membre de droit.
  • Education – Conseils d’écoles – Désignation des représentants du Maire et des membres du Conseil Municipal.
• URBANISME – FONCIER :
  • Acquisition droit au bail au 6 rue Jules Princet – Cycles Tilly.
  • Acquisition à l’amiable d’un ensemble immobilier à usage de crèche privée située 18 bis rue des Ecoles.
• SYNDICAT D’EQUIPEMENT ET D’AMENAGEMENT DES PAYS DE FRANCE ET DE L’AULNOYE (SEAPFA) :
  • Présentation du rapport d’activité et de son compte administratif – Année 2014.

• PERSONNEL COMMUNAL :
  • Année 2016 – Créations et suppressions de postes.
  • Prise en charge de frais réels de missions liées aux fonctions électives.
• SANTE – DEPENDANCE – HANDICAP : :
  • Convention tripartite de mise à disposition par l’IME Toulouse Lautrec, d’un local pour la création d’un espace expérimental d’activités et de loisirs « L’Atelier Passerelle » en partenariat avec l’hôpital Robert Ballanger.
  • Convention de mise à disposition par l’IME Toulouse Lautrec, à titre gratuit, d’espaces pédagogiques et éducatifs au profit de la mission handicap – en partenariat avec le service de pédopsychiatrie du Centre Hospitalier Robert Ballanger.
• SENIORS – RETRAITES :
  • Sorties promenades 2016 et années suivantes – Participation financière des seniors.
• PETITE ENFANCE :
  • Modification du règlement de la commission d’attribution des modes d’accueil de la ville d’Aulnay-sous-Bois.
• CULTURE :
  • Réseau des Bibliothèques :
    • Demandes de subventions pour un projet de création d’un espace de fabrication numérique – Années 2016, 2017, 2018.
    • Autorisation pour des demandes de subvention pour le Festival des Futuriales et le salon Croque Livres 2016.
  • Conservatoire de Musique et de Danse à Rayonnement Départemental – Pôle d’enseignement supérieur de la Seine-Saint-Denis – Ile-de-France – Mise à jour de la convention de partenariat – Signature des avenants.
• GRAND PARIS EXPRESS :
  • Signature de la convention d’étude relative aux modalités de réalisation et au financement de l’étude du pôle d’échanges et des aménagements intermodaux de la gare GPE d’Aulnay-sous-Bois, entre la Ville, le STIF et la SGP.
• CONSEIL CITOYEN d’AULNAY-SOUS-BOIS :
  • Déclaration de la liste des membres.

Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.

Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 16 décembre 2015.

L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :

• PREVENTION – SECURITE :
  • Police Municipale – Télésécurité – Approbation du montant de la redevance annuelle à compter du 1er janvier 2016.
  • Prévention spécialisée renouvellement de la convention quinquennale entre le département et la commune – Signature.
  • Convention pluriannuelle relative aux mesures de réparation pénale au sein des services municipaux, en partenariat avec la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse.
• SENIORS-RETRAITES :
  • Foyers résidences – Don de Monsieur LOMBART à destination du foyer résidence Les Tamaris.
  • Séjours vacances 2016 – Tarifs – Participations financières des seniors.
  • Foyers-Clubs – Dénomination de la salle polyvalente du foyer club André Romand « Salle Edith Kempa ».
• SOLIDARITE :
  • Reversement de recettes au bénéfice de l’Association Française contre les Myopathies (AFM) – TELETHON 2015.
• EDUCATION :
  • Actions éducatives du second degré – Subventions municipales en faveur de projets éducatifs des collèges Simone VEIL, Christine DE PISAN, Claude DEBUSSY, Pablo NERUDA et Gérard PHILIPPE.
  • Circonscription Aulnay I – Subvention R.E.P. NORD – Année 2015.
  • Circonscription Aulnay II – Subvention R.E.P. + NERUDA – Année 2015.
  • Séjours avec nuitées :
    • Grille tarifaire.
    • Indemnités journalières des enseignants.
• PETITE ENFANCE :
  • Caisse d’allocations familiales de Seine-Saint-Denis – Signature de deux conventions de partenariat et de financement au titre de l’aide financière à l’investissement.
• ENFANCE – JEUNESSE :
  • Contrat Local d’Accompagnement Scolaire (CLAS) – Convention avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis – Année 2015/2016.
• CULTURE :
  • Service réseau des bibliothèques :
    • Procédure de remboursement forfaitaire pour les documents de bibliothèque non restitués ou détériorés.
    • Signature d’une convention avec l’Hôpital de jour de psychiatrie infanto-juvénile Robert BALLANGER.
  • Scène de Musiques Actuelles du Monde « Le Cap » – Subvention Direction Régionale des Affaires Culturelles d’Ile de France au titre de l’aide au fonctionnement des lieux de musiques actuelles – Signature de la convention et déclaration de perception d’une subvention au titre de l’exercice 2015.
• SPORTS :
  • Aides aux athlètes de haut niveau.
  • Rétrocession d’actifs de l’Association Comité Sports et Loisirs à l’Association CSL Aulnay Football Club – Année 2015.
  • Vente de matériels pédagogiques, de sécurité et d’entretien du stade nautique.
• DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – ACTION COMMERCIALE :
  • Dérogation du Maire au repos dominical :
    • Désignation de deux dimanches dérogés par le Maire au titre de l’année 2015.
    • Désignation des douze dimanches dérogés par le Maire au titre de l’année 2016.
  • Quartier Nonneville – Approbation d’un cahier des charges sur la rétrocession d’un droit au bail du local commercial situé 6/8 rue Isidore Nérat.
• URBANISME :
  • Quartier Prévoyants : Désaffectation et déclassement d’emprises à usage d’espace public situé 2-4 rue Jean Le Corbusier et 1-3-5 rue Jean Orcel, 2 rue des Frères Lumières (bâtiments C, D, E, F) à Aulnay-sous-Bois.
• PERSONNEL COMMUNAL :
  • Mise en place d’un dispositif destiné à aider, en termes d’absence, les agents parents d’un enfant gravement malade.
  • Mise en place et fixation des conditions d’attribution de l’indemnité de départ volontaire.
  • Fin de la convention relative à la prise en charge des personnels municipaux par le service social du CIG.
  • Mise à jour du tableau des effectifs – Année 2015 – Créations et suppressions de postes.
• MOYENS GENERAUX :
  • Location et maintenance du copieur noir & blanc XEROX 4110 et du copieur DC 700 ET SOFT EFI – Adoption d’un protocole d’accord transactionnel avec les Sociétés AXANTIS OFFICE SOLUTION, XEROX et XEROX FINANCIAL SERVICES.
• ARCHIVES MUNICIPALES :
  • Travaux de reliure et de restauration de documents d’archives – Demande de subvention – Année 2016.
• COMPTABILITE COMMUNALE :
  • Budget Principal Ville – Exercice 2015 – Décision modificative N° 5.
  • Budget annexe Assainissement – Exercice 2015 – Décision modificative N° 2.
  • Résiliation adhésion à l’Association FORUM (Forum pour la Gestion des Villes et des Collectivités Territoriales).
  • Budget Principal Ville 2016 – Délibération autorisant l’ordonnateur à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts aux budgets de l’exercice 2015.
  • Manifestations sportives – Exonération totale de l’impôt à l’occasion des manifestations sportives organisées sur le territoire de la commune – Année 2016.
  • Garantie d’emprunt – Office Public d’Habitat d’Aulnay-sous-Bois :
    • la Caisse d’Epargne – Transfert de garantie d’emprunt.
    • Banque Postale – Crédit entreprises – Transfert de patrimoine 127 logements – 151 route de Mitry/Mail du Docteur Pascarel Aulnay-sous-Bois.
  • Attribution d’un accompte à la subvention 2016 au Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.).
• RESEAUX – ASSAINSSEMENT :
  • Protection de l’Environnement – Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau potable et du rapport sur l’activité du service public de l’assainissement de l’année 2014.
  • Redevance communale d’assainissement année 2016 – Maintien du taux.
  • Convention de financement des travaux dans le domaine privé pour la mise en conformité des réseaux d’assainissement – Demande d’aide financière à l’Agence de l’Eau Seine Normandie.
  • Quartier Fontaine des Prés – Signature d’une convention de branchement avec le Conseil Départemental.
• SERVICES TECHNIQUES – INGENIERIE :
  • Présentation du rapport annuel d’activité et rapport financier 2014 du service délégué de production et de distribution d’énergie calorifique sur le territoire de la ville d’Aulnay-sous-Bois – Sté AES.
• MOYENS MOBILES :
  • Réforme de véhicules.
• ESPACE PUBLIC – VOIRIE :
  • Approbation du projet de schéma départemental – Accueil des gens du voyage.
  • Présentation du rapport annuel d’activité et rapport financier 2014 du service délégué du stationnement – Sté. URBIS PARK.
• ENERGIES RENOUVELABLES :
  • Adhésion à la compétence optionnelle « développement des énergies renouvelables » des communes extérieures au SIPREREC.
• PROPRETE URBAINE :
  • Modification des statuts du SITOM 93 et adhésion aux compétences à la carte : Etudes et actions en matière de propreté, prévention des déchets.
• S.E.A.P.F.A. :
  • Unification et confortation de la compétence du SEAPFA en matière de géothermie.
• VIE ASSOCIATIVE :
  • Versement de subventions aux associations locales et au « Fonds d’Initiative Associative » – Année 2015.
  • Subvention attribuée à l’Association Club de Badminton d’Aulnay – Avenant n°1 à la convention de partenariat – Année 2015 – Signature.
  • Associations sportives – Acomptes de subvention de fonctionnement – Convention de partenariat – Année 2016 – Signature.
• CONTROLE DE GESTION :
  • Acomptes aux subventions année 2016 – Signature des avenants de prolongation aux conventions de partenariats et d’objectifs 2015.
• PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT (PLH) D’AULNAY-SOUS-BOIS :
  • Réponse à l’avis du Préfet.
• PROGRAMME LOCAL d’URBANISME :
  • Approbation u PLU révisé.
  • Demande au futur Etablissement Public Territorial 7 (APT 7) de reprendre et achever la procédure de révision du plan local d’urbanisme.
• GRAND PARIS :
  • Election des conseillers métropolitaines à la Métropole du Grand Paris.
  • Election des conseillers de territoire à l’Etablissement Public Territorial N° 7.

Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.

Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 14 octobre 2015.

L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :

• GRAND PARIS :
  • Approbation du projet de périmètre d’in établissement public territorial (T7) de ma Métropole du Grand Paris et de son siège.
• PREVENTION SECURITE ET GESTION DE CRISE :
  • Convention d’attribution de subvention par l’ACSE (Agence nationale pour la Cohésion Sociale et l’Egalité des Chances) pour le financement de l’action « Parcours Citoyen » dans le cadre du FIPD (Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance) pour la ville d’Aulnay-sous-Bois.
  • Convention d’objectifs avec l’association GRAJAR 93 – Période années 2016 à 2020..
• CULTURE :
  • Conservatoire de musique et de danse à Rayonnement Départemental – Choeur Mélodia – Nouvelle convention de partenariat.
  • Réseau des bibliothèques – Signature de conventions avec des formateurs bénévoles pour des cours de français langue étrangère – Année 2015 et suivantes.
  • Scène de Musiques Actuelles et du Monde « Le Cap » :
    • Tarifs années 2015/2016.
    • Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles et de la Communication dans le cadre d’un Contrat Local d’Education Artistique à destination des jeunes publics – Année 2015.
• SANTE :
  • Signature de la convention d’attribution de subvention avec l’Agence Nationale pour la Cohésion et l’Egalité des Chances – Année 2015.
  • Signature d’une convention annuelle relative à la coordination des actions du Contrat Local de Santé avec l’Agence Régionale de Santé (A.R.S.). – Année 2015.
• SPORTS :
  • Aides aux athlètes de haut niveau.
  • Convention entre la Ville, le Collège Victor Hugo et l’Association Aulnay Handball – Projet d’activité de classe à section sportive.
  • Patinoire 2015 – Tarification.
• EDUCATION :
  • Coopératives scolaires – Attribution de subvention – Année scolaire 2015/2016.
  • Enseignement privé – Protectorat Saint-Joseph – Participation aux frais de fonctionnement 2015-2016.
• RESTAURANTS MUNICIPAUX :
  • Restauration extra-scolaire – Convention avec le Ministère de l’Economie, des Finances et de l’Industrie, délégation départementale de l’action sociale de la Seine-Saint-Denis – Accès aux restaurants municipaux.
• PERSONNEL COMMUNAL :
  • Dépassement du contingent des vingt cinq heures supplémentaires mensuelles pour les scrutins électoraux.
  • Aides financières versées par le Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées de la Fonction Publique – Reversement aux agents détenant la reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé.
• DEMOCRATIE DE PROXIMITE :
  • Création et adoption du règlement intérieur pour le Conseil Economique Social et Environnemental (CESE).
• DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE :
  • Présentation du rapport annuel et du compte d’exploitation 2014 du service délégué des marchés forains – Société MANDON.
• AMENAGEMENT ET RENOVATION URBAINE :
  • ZAC des Aulnes :
    • Approbation du dossier de réalisation modifié et du programme des équipements publics.
    • Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité pour l’année 2014.
    • Approbation de l’avenant N°9 au traité de concession.
  • Concession d’aménagement « Les Chemins de Mitry-Princet » :
    • Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité locale pour l’année 2014.
    • Approbation de l’avenant n°3 au traité de concession.
  • Convention constitutive d’un groupement de commande entre les villes de Sevran, d’Aulnay-sous-Bois, et la C.A. Terres de France – Prestation intellectuelle portant sur la réalisation d’une étude urbaine globale en vue de NPNRU MITRY – AMBOURGET-GROS SAULE – BEAUDOTTES – PERRIN – MONTCELEUX PONT BLANC.
• COMPTABILITE COMMUNALE :
  • Garanties d’emprunts :
    • DELTAVILLE – Crédit Coopératif – Opération d’aménagement des chemins de Mitry-Princet – Modification des conditions financières de l’emprunt.
    • Société LOGEMENT FRANCILIEN – C.D.C. – Opération de réhabilitation de 186 logements Vent d’Autan tranche 6 PRU.
  • Budget annexe restauration extra-scolaire – Exercice 2015 – Décision modificative N°2.
  • Service assainissement – Budget annexe assainissement – Reversement des dépenses de fonctionnement de l’année 2014 sur le budget principal ville.
• RESEAUX:
  • Service concessionnaires – Enfouissement de réseaux EDF et France TELECOM – Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire entre le SIGEIF (Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France) et la ville d’Aulnay-sous-Bois. Programme 2016 :
    • Route de Bondy (entre les rues du Havre et Toulouse).
    • Rue Jean Charcot (entre la rue Anatole France et le Pont Pierre Brossolette).
• ESPACE PUBLIC :
  • Demande de subventions auprès de l’Agence de l’Eau Seine Normandie (AESN) pour la mise en place d’un plan communal de désherbage alternatif sans produits phytosanitaires.
  • Rapport annuel sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets – Année 2014.
• POLITIQUE DE LA VILLE :
  • Contrat de ville 2015-2020 d’Aulnay-sous-Bois.

Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.

Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 24 juin 2015.

L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :

• PREVENTION – SECURITE :
  • Création du conseil pour les droits et devoirs des familles.
• CULTURE :
  • Versement d’une subvention à l’association « Orchestre d’Harmonie » – Année 2015.
  • Signature d’une convention entre la ville d’Aulnay-sous-Bois et le CDT 93 pour l’opération « l’Eté au Canal ».
• EDUCATION :
  • Subvention municipale en faveur du projet pédagogique des écoles Paul Eluard 1 et 2 élémentaires en partenariat avec le CREA.
  • Enseignement privé – Institution Espérance – Participation aux frais de fonctionnement 2014-2015.
• SPORT :
  • Adhésion à l’association « Intégrathlon du SEAPFA » et désignation du représentant de la ville à l’association.
• JEUNESSE :
  • Canal de l’Ourcq « Eté 2015 » – Accès à l’espace d’activités aqualudiques – Tarification.
• COMPTABILITE COMMUNALE :
  • Budget principal ville – exercice 2015 – Décision modificative N°2.
  • Dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale – Année 2014 – Rapport d’utilisation.
  • Fonds de solidarité des communes de la région Ile-de-France – Année 2014 – Rapport d’utilisation.
  • Garantie d’emprunt – Société Logement Francilien – C.D.C. – Aménagement des dalles du parking Edgar Degas – Annule et remplace la délibération N°14 du 25 mars 2015.
  • Garantie d’emprunt – Société Logement Francilien – C.D.C. – Construction d’une résidence sociale de 180 logements située avenue Suzanne Lenglen – Annule et remplace la délibération N°13 du 25 mars 2015.
• PERSONNEL COMMUNAL :
  • Mise à jour du tableau des effectifs – année 2015 – Créations et suppressions de postes.
• DEPLACEMENTS URBAINS :
  • Adhésion de la ville d’Aulnay-sous-Bois au Syndicat Mixte « AUTOLIB’METROPOLE » – Approbation des statuts – Désignation des représentants du conseil municipal – Signature de la convention relative au déploiement, au financement et à l’exploitation du service public Autolib’ entre la ville d’Aulnay-sous-Bois et le Syndicat Mixte « AUTOLIB’METROPOLE ».
  • Engagement pour la mise en accessibilité des points d’arrêts définis comme prioritaires par le Syndicat des Transports d’Ile-de-France (STIF) dans le cadre du schéma directeur d’accessibilité – Agenda d’accessibilité programme (SDA-ADAP).
• RESEAUX :
  • Enfouissement de réseaux EDF et France Télécom – Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire entre le S.I.G.E.I.F. (Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France) et la ville d’Aulnay-sous-Bois – programme 2015/2016, rue Berteaux.
• MOYENS MOBILES :
  • Réforme et mise en vente aux enchères publiques de véhicules à usage professionnel.
• ESPACES PUBLICS – VOIRIE :
  • Gestion du stationnement payant des parcs couverts et de la voirie – Evolution du zonage et des modes de tarification – Augmentation des tarifs.
• URBANISME :
  • PRU des quartiers nord d’Aulnay-sous-Bois – Aménagement des trottoirs de la rue Degas accompagné de la création de places de stationnement – Sollicitation d’une aide régionale.
  • PRU des quartiers nord d’Aulnay-sous-Bois – Avenant N°1 à la convention entre la Ville, la SCCV Aulnay Aquilon et l’ANRU poiur le passage de 90 à 84 logements en accession sociale.
  • Approbation de l’avenant de clôture de la convention pluriannuelle du projet de rénovation urbaine de la ville des Pavillons-sous-Bois.
  • Plan local d’urbanisme – Arrêt du projet de PLU révisé et bilan de la concertation.
• HABITAT :
  • Programme local de l’habitat d’Aulnay-sous-Bois – Arrêt du projet.
• PETITE ENFANCE :
  • Convention d’objectifs et de financement pour le lieu d’accueil enfants-parents conclue entre la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis et la Ville – Années 2015/2018.
• VIE ASSOCIATIVE :
  • Versement de subventions aux associations locales – Année 2015.
• ENFANCE :
  • Nouvelle politique tarifaire – Années 2015-2016 – Modalités générales d’application.
• SERVICE A LA POPULATION :
  • Enfance jeunesse – Restaurants municipaux – Régie scolaire – Réunion des règlements intérieurs à l’usage des familles pour les accueils de l’extrascolaire (ALSH), des accueils périscolaires et du règlement applicable aux usagers des restaurants scolaires.
• RESTAURANTS MUNICIPAUX – RESTAURATION EXTRA-SCOLAIRE :
  • Demandes de prestations exceptionnelles formulées par des administrations publiques, syndicats et autres associations pour des séminaires congrès, colloques….
• VŒU :
  • Vœu relatif au choix du périmètre d’un établissement public territorial (EPT) dit, territoire dans le cadre de la création de la métropole du Grand Paris au 1er Janvier 2016.

Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.

Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 8 avril 2015.

L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :

• COMPTABILITE COMMUNALE :
• • Approbation du Compte de Gestion 2014 :
    • Budget Principal Ville.
    • Budget annexe Assainissement.
    • Budget annexe restauration Extra-Scolaire.
  • Vote du Compte Administratif 2014 :
    • Budget Principal Ville.
    • Budget annexe Eau et Assainissement
    • Budget annexe Restauration Extra-Scolaire.
  • Affectation du résultat 2014 :
    • Budget Principal Ville.
    • Budget annexe Assainissement.
    • Budget annexe Restauration Extra-Scolaire.
  • Vote du Budget Primitif – exercice 2015 avec reprise des résultats du Compte Administratif 2014 :
    • Budget Principal Ville.
    • Budget annexe Assainissement.
    • Budget annexe Restauration Extra-Scolaire.
  • Fiscalité :
    • Vote des taux – Année 2015.
    • Exercice 2015 – Vote du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (T.E.O.M.).
  • Budget annexe eau et assainissement :
    • Demande de remise gracieuse
  • Contrôle de gestion :
    • Associations partenaires – Convention de partenariat et d’objectifs – Année 2015 – Signature – Fixation du montant restant des subventions attribuées pour 2015.
• SPORTS :
  • Subventions aux associations sportives – Année 2015.
• RESEAU DE CHALEUR DU GROS SAULE :
  • Délégation de service public passée avec la Société Aulnay Energie Services – Avenant n°6..
• EDUCATION :
  • Signature d’une convention avec des associations bénévoles pendant la pause méridienne dans le cadre des temps d’activités périscolaires (TAP) pour la période scolaire 2015 – 2016.
• ACTION COMMERCIALE :
  • Quartier Mairie – Vieux Pays – Approbation d’un cahier des charges sur la cession d’un droit au bail du local commercial et appartement à l’étage, situé 4 Bis Avenue Anatole France à Aulnay-sous-Bois.
• HABITAT – URBANISME – FONCIER :
  • Quartier Nonneville – Cession d’un bien vacant et sans maître transféré dans le domaine privé communal au 15 rue Yvonne à Aulnay-sous-Bois.
  • Mise en révision du plan local d’urbanisme – Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables.

Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.

Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 25 mars 2015.

L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :

• DEVELOPPEMENT DURABLE :
  • Rapport sur le développement durable.
• POLE PATRIMOINE ET CADRE DE VIE :
  • Signature d’une convention avec GRDF pour le déploiement du projet compteurs communicants « GAZPAR ».
• ESPACE PUBLIC ET EAU – PROPRETE URBAINE :
  • Convention tripartite pour l’entretien des espaces extérieurs de la cité de l’Europe.
• CULTURE :
  • Conservatoire de musique et de danse à rayonnement départemental – Pôle d’enseignement supérieur de la Seine-Saint-Denis – Ile-de-France – Mise à jour de la convention de partenariat – Signatures des avenants.
  • Réseau des bibliothèques – Autorisation pour des demandes de subvention pour le festival des Futuriales et le salon Croque-Livres 2015.
• PREVENTION – SECURITE ET GESTION DE CRISE :
  • Reconduction du versement de subvention au Conseil Départemental de l’Accès au Droit dans le cadre des actions menées sur la ville au titre de l’année 2014.
• PERSONNEL COMMUNAL :
  • Mise en place et fixation des conditions d’attribution de l’indemnité de départ volontaire.
  • Mise à jour du tableau des effectifs année 2015 – Créations et suppressions de postes.
• ENSEIGNEMENT SECONDAIRE – CONSEILS D’ETABLISSEMENTS :
  • Désignation des représentants du Conseil municipal – Modifications.
• PETITE ENFANCE – EDUCATION – JEUNESSE
  • Petite Enfance – Education – Jeunesse – Contrat Enfance Jeunesse conclu entre la caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis et la Ville – Années 2014/2017
• SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET L’ELECTRICITE EN ILE-DE-FRANCE (SIGEIF) :
  • Adhésion d’une nouvelle collectivité : Chennevières-sur-Marne.
• ACTION COMMERCIALE :
  • Quartier Nonneville – Approbation d’un cahier des charges sur la cession d’un droit au bail du local commercial situé 13 bis route de Bondy.
• COMPTABILITE COMMUNALE :
  • Garantie d’emprunt – Résidences sociales de France – Construction d’une résidence sociale de 180 logements située avenue Suzanne Lenglen – Abrogation de la délibération N°33 du 19.11.2014.
  • Garantie d’emprunt – Société Logement Francilien – C.D.C. – Aménagement des dalles du parking Edgar Degas.
  • Débat d’Orientations Budgétaires 2015.
• URBANISME – FONCIER
  • Avis du Préfet de Seine-Saint-Denis sur la prescriptive relative à l’établissement du plan de servitude aéronautique de l’aérodrome de Paris-Le Bourget
  • Approbation du bilan des acquisitions et des cessions réalisées en 2014.
  • Approbation du principe de cession de certaines propriétés communales.

Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.

Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 4 mars 2015.

L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :

• COMPTABILITE COMMUNALE :
  • Attribution d’un deuxième acompte à la subvention 2015 au Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.)
• CONTROLE DE GESTION :
  • Acomptes aux subventions année 2015 – Signature des avenants de prolongation aux conventions de partenariats et d’objectifs 2014

Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.