Les documents pour le prochain conseil municipal du 28 mars sont désormais en ligne. Vous pouvez récupérer les projets de délibération en cliquant ici.

Ordre du jour du prochain conseil municipal :

Relations internationales

• Subvention attribuée à l’association de solidarité internationale « l’Eau Tarit »

Petite enfance

• Signature avec la Caisse d’Allocation Familiales de la Seine-Saint-Denis du renouvellement des conventions par établissement relatives à l’octroi de la prestation de service unique.
• Avenant N°2 à la convention d’objectifs et de financement pour le « Relais Assistantes Maternelles ».
• Changement de dénomination du multi accueil le Jardin d’enfants en multi accueil Croix Nobillon.

Éducation

• Dispositif « acte » (accueil des collégiens temporairement exclus) – demande de subvention auprès du F.S.E (Fonds Social Européen).
• Signature de l’avenant N°2 à la convention relative à l’accompagnement des collégiens temporairement exclus.
• Subvention municipale en faveur des projets éducatifs du collège Gérard Philipe.
• Subventions municipales en faveur des projets pédagogiques des école élémentaires Nonneville 2, Louis Aragon.

Jeunesse

• Bureau information jeunesse – commission d’aide aux projets jeunes – attribution d’une aide financière aux jeunes étudiants.

Gérontologie

• Foyers résidences – règlements de fonctionnement et contrats de séjour des foyers résidences « Les Cèdres » et les « Tamaris » – 2013.

Ressources humaines

• Mise en œuvre de l’indemnité de départ volontaire.

Développement économique

• Association « Club des Partenaires d’Aulnay-Sous-Bois ».

Prévention sécurité

• Fonds interministériel de prévention de la délinquance action 2013 – vidéo protection pour la ville d’Aulnay-Sous-Bois.

Restaurants municipaux

• Révision du règlement intérieur applicable lors des prestations fournies par le service « Fêtes & Cérémonies ».
• Révision des tarifs des heures effectuées par le personnel dans le cadre des prestations « Fêtes & Cérémonies ».
• Budget Annexe Extra-Scolaire – révision des tarifs des prestations – « Fêtes & Cérémonies ».
• Convention avec le Syndicat Intercommunal pour la restauration collective – SIRESCO – pour la préparation et la fourniture de repas en liaison froide du 13 mai 2013 au 7 juillet 2013 inclus – signature.

Urbanisme

• Quartier Nonneville – préemption d’un droit au bail sur un commerce situé 23 boulevard de Strasbourg.
• Quartier Est Edgar Degas – acquisition lots de volume N°41.42.43.44 rue Paul Cézanne – avenue Edgar Degas – Aulnay-Sous-Bois –  ( PRU).

Architecture

• Règlement par la ville de la cotisation annuelle au Conseil de l’Ordre des Architectes – année 2013 et suivantes.

Comptabilité communale

• Garantie d’emprunt – Emmaüs Habitat – CDC – opération de réhabilitation de 801 logements située rue Jacques Duclos (Cité de l’Europe).
• Garanties d’emprunt – Emmaüs Habitat – CDC – opération de construction de 60 logements collectifs sociaux située rue jacques Duclos (PRU).

Conseil municipal

• Remplacement d’un membre au Comité Consultatif de Dénomination des Rues, de l’Espace Public et des Equipements Publics.
• Modification du Règlement Intérieur du Conseil Municipal.

Associations partenaires

• Convention de partenariat – année 2013 – signature avec les associations RICOCHET et MISSION VILLE – fixation du montant restant des subventions attribuées pour 2013.
• Convention d’objectif – année 2013 – signature – fixation du montant restant de la subvention attribuées pour 2013 – MEIFE.

Espace public – stationnement

• Conclusion d’une convention avec la compagnie de sécurisation et d’intervention de Seine-Saint –Denis pour la location et la mise à disposition d’emplacements de parking sur la dalle haute du parking de la gare.

Vie associative

• Versement de subventions aux associations – année 2013.