Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 23 septembre 2015.

L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :

• CULTURE :
  • Conservatoire de musique et de danse à Rayonnement Départemental – Année 2015 – Demande de subvention de fonctionnement auprès de la DRAC d’Ile-de-France.
• ENFANCE / JEUNESSE :
  • Concours écriture collective 2014/2015 (opération Lire – Ecrire – Grandir en Seine-Saint-Denis) – Convention de financement entre la Ville et la CAF de Seine-Saint-Denis.
  • Convention de financement – Projets été 2015 avec la CAF de Seine-Saint-Denis.
• DIRECTION DE L’EDUCATION :
  • Actions éducatives du second degré – Subventions municipales e faveur de projets éducatifs des collèges Le Parc, Victor Hugo.
  • Actions éducatives du second degré – Convention de partenariat entre la Ville d’Aulnay-sous-Bois, l’Hôpital Robert Ballanger, les collèges Pablo Neruda, Claude Debussy, Christine de Pisan et Victor Hugo – Signature de la convention de partenariat.
• SANTE :
  • Signature d’une convention annuelle d’objectifs et de moyens relatives au pilotage du contrat local de santé avec l’Agence Régionale de Santé (ARS).
• PREVENTION SECURITE :
  • Police Municipale – Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) Action 2015 pour la ville d’Aulnay-sous-Bois – Renforcement du dispositif de sécurité dans le cadre de la lutte contre le terrorisme « Plan Vigipirate ».
  • Police Municipale – Composition du Conseil pour les Droits et Devoirs des Familles – Désignation des membres et approbation du règlement intérieur.
  • Prévention Sécurité et gestion de crise – Création et mise en place du dispositif de participation citoyenne das le cadre de la stratégie territoriale de sécurité et prévention de la délinquance.
• URBANISME / FONCIER :
  • Quartier Nonneville – Rétrocession du parvis du collège Simone Veil par le Département de la Seine-Saint-Denis au profit de la commune d’Aulnay-sous-Bois.
  • Quartier Nonneville – Cession d’une propriété communale au 2 rond point Dunant à Aulnay-sous-Bois.
  • Quartier Nonneville – Cession d’une propriété communale située 16 et 18 rue Roger Salengro à Aulnay-sous-Bois.
  • Quartier Mairie – Acquisition du bien immobilier situé au 42 rue de Sevran à Aulnay-sous-Bois dans le cadre d’un droit de délaissement.
  • Quartier Mairie – Cession d’une propriété communale située au 46 boulevard de l’Hôtel de Ville à Aulnay-sous-Bois.
  • Quartier Prévoyants – Désaffection et déclassement d’une propriété communale située au 3 avenue de la Croix Blanche à Aulnay-sous-Bois.
  • Quartier Prévoyants – Cession d’une propriété communale située au 3 avenue de la Croix Blanche à Aulnay-sous-Bois.
• DIRECTION DE L’AMENAGEMENT :
  • Quartier Gros Saule – Secteur Savigny-Mitry – Demande de subvention pour le financement de la mission d’évaluation du plan de sauvegarde de la copropriété dite « Savigny Pair ».
  • Quartier Ouest Edgar Degas – ZAC des Aulnes – Pôle de centralité – Concession à long terme et à titre onéreux d’un parc public de stationnement.
• ESPACE PUBLIC :
  • Espaces Verts – Concours des maisons et balcons fleuris – Année 2015 – Attribution des prix aux lauréats.
  • Voirie – Droits afférents à l’occupation commerciale du domaine public – Création d’un tarif lié à l’utilisation commerciale de délaissé de voie.
  • Voirie – Droits afférents à l’occupation commerciale du domaine public – Tarifs et modes de perception 2016.
  • Voirie – Déplacement et réparation du mobilier d’éclairage public et illuminations – Tarifs 2016.
  • Voirie – Déplacement et réparation du mobilier de la signalisation tricolore – Tarifs 2016.
  • Voirie – Confection de bateaux de porte – Tarifs 2016.
  • Voirie – Réfection e voirie suite à dégradations ou accidents – Tarifs 2016.
• DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES :
  • Reforme et mise en vente de véhicules et engins divers à usage professionnel.
  • Adhésion au groupement de commandes pour le contrat d’exploitation du réseau de chauffage des quartiers Rose des Vents, Merisiers et Etangs à Aulnay-sous-Bois – Signature de l’acte constitutif.
  • Désignation des représentants de la Ville au sein de la commission d’appel d’offres du groupement de commandes pour le contrat d’exploitation du réseau de chauffage des quartiers Rose des Vents, Merisiers et Etangs à Aulnay-sous-Bois.
  • AD’AP – Pôle Patrimoine et Cadre de vie – Adoption d’un agenda d’accessibilité programmée (AD’AP).
• DIRECTION  DES SYSTEMES D’INFORMATION, DES TELECOMMUNICATIONS ET DE LA MODERNISATION :
  • Réforme et aliénation de matériel informatique communal.
  • Modernisation des outils numériques dans les écoles – Subvention exceptionnelle au titre de la réserve parlementaire.
• COMPTABILITE COMMUNALE :
  • Cuisine centrale – Avenant n°4 à la convention de mise à disposition.
  • Budget principal Ville – Exercice 2015 – Décision modificative n°4.
  • Budget annexe Assainissement – Exercice 2015 – Décision modificative n°1.
  • Budget annexe Restauration extra-scolaire – Exercice 2015 – Décision modificative n°1.
  • Budget principal Ville – Exercice 2015 – Produits irrécouvrables – Admission en non valeur.
  • Budget annexe Assainissement – Exercice 2015 – Produits irrécouvrables – Admission en non valeur.
  • Budget annexe Restauration extra-scolaire – Exercice 2015 – Produits irrécouvrables – Admission en non valeur.
• VIE ASSOCIATIVE ET MANIFESTATIONS PUBLIQUES :
  • Locations de salles – Campagnes électorales.
• GRAND PARIS :
  • Signature du Contrat de Développement Territorial (CDT) Est Seine-Saint-Denis.

Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.

Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 27 mai 2015.

L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :

• SERVICE A LA POPULATION – SENIORS – RETRAITES :
  • Droit annuel d’inscription des foyers-clubs – Année 2015/2016
• SANTE :
  • Convention de partenariat avec la fondation CNP Assurances pour l’extension du dispositif d’implantation des défibrillateurs sur la ville d’Aulnay-sous-Bois.
• RESTAURANTS MUNICIPAUX :
  • Restauration extra-scolaire – Convention avec l’association des cités du secours catholique – Centre d’hébergement d’urgence « Les Berceaux de Myriam » pour la fourniture et la livraison de repas en liaison froide.
• CULTURE :
  • Réseau des bibliothèques – Signature d’une convention de bénévolat – Salon croque livre du 30 mai 2015.
• PERSONNEL COMMUNAL :
  • Gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur pour un stage de plus de deux mois consécutifs.
  • Création de vacations pour le recrutement d’un juriste assurant des permanences juridiques pour la direction prévention sécurité gestion des crises et du bureau d’information jeunesse.
  • Création de vacations pour la rémunération des pigistes.
• AFFAIRES JURIDIQUES :
  • Protection fonctionnelle – Indemnisation du préjudice subi par des agents.
• ASSURANCES :
  • Vente d’un véhicule du parc de la ville suite à un sinistre.
• SPORTS :
  • Subvention attribuée à l’association Aulnay Handball – Avenant N°1 à la convention d’objectifs – Année 2015 – Signature.
  • Entente moins de 18 ans filles Aulnay Handball/Blanc-Mesnil Sport Handball – Convention de partenariat entre les villes d’Aulnay-sous-Bois, Le Blanc-Mesnil et les associations Aulnay Handball et Blanc-Mesnil Sport – Signature.
  • Convention entre la ville, le collège Victor Hugo et l’association Aulnay Handball – Projet d’activité de classe à section sportive.
  • Subvention attribuée à l’association Football Club Aulnaysien – Avenant n°1 à la convention d’objectifs – Année 2015 – Signature.
  • Subvention attribuée à l’Association Comité Sports et loisirs – Section Football – Avenant N°1 à la convention d’objectifs – Année 2015 – Signature.
  • Subvention attribuée à l’association Espérance Aulnaysienne – Avenant N°1 à la convention d’objectifs – Année 2015 – Signature.
  • Subvention attribuée à l’association Rugby Aulnay Club – Avenant N°1 à la convention d’objectifs – Année 2015 – Signature.
  • Subvention attribuée à l’association Aulnay Fusion Basket – Convention d’objectifs – Année 2015 – Signature.
• DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE :
  • Contrat de délégation de service public marchés forains – Adoption de l’avenant n°2 – Révision des tarifs de droits de place, de la redevance et des pénalités.
  • Marchés forains – Adoption d’un protocole transactionnel entre la ville et son fermier.
  • Quartier Mairie – Rétrocession du fonds de commerce à usage de boucherie-charcuterie-triperie-volailles-rôtisserie-alimentation avec son droit au bail commercial situé 4 bis avenue A. France.
• GRAND PARIS :
  • Pole de développement territorial – Avis sur le dossier de mise en comptabilité du PLU – DUP ligne 16, 17 sud et 14 nord du réseau du Grand Paris Express.
• HABITAT :
  • Adoption du règlement intérieur des logements appartenant au domaine privé communal.
• FONCIER :
  • Quartier Nonneville – Incorporation d’un bien présumé vacant et dans maître situé 43 rue Just Adolphe Leclerc à Aulnay-sous-Bois dans le domaine privé communal/
  • Quartier Prévoyants – Acquisition à l’amiable d’un bien immobilier situé 2 Avenue Dumont.
  • Quartier Mairie – Acquisition d’un pan coupé situé 2-8 rue Duceris à Aulnay-sous-Bois.
  • Quartier Nonneville – Sortie du domaine privé communal d’un bien présumé vacant et sans maître situé 41 ter rue d’Alembert à Aulnay-sous-Bois.
  • Quartier Nonneville – Désaffectation et déclassement d’une propriété communale située au 2 Rond Point Dunant à Aulnay-sous-Bois.
• MAISON DE L’ENVIRONNEMENT !
  • Convention d’accompagnement de la consultation du public sur l’eau avec l’association Groupement Régional d’Animation et d’Information sur la Nature et l’Environnement d’Ile-de-France (Graine Ile-de-France).
• RESEAUX – ASSAINISSEMENT :
  • Révision d’un schéma directeur d’assainissement – Demande d’aide financière à l’agence de l’Eau Seine Normandie.
  • Programme de travaux 2015 – Quartiers Nonneville et Prévoyants – Demande d’aide financière à l’agence de l’Eau Seine Normandie.
  • Enfouissement de réseaux EDF et France Télécom – Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire entre le S.I.G.E.I.F. (Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France) et la ville d’Aulnay-sous-Bois – Programme 2015 : rue du Havre (entre la route de Bondy et le Bd de Strasbourg).
• ESPACE PUBLIC – PROPRETE URBAINE :
  • Signature d’une convention avec l’éco-organisme OCAD3E, pour la récupération des déchets d’équipements électriques et électroniques ménagers de 2015 à 2020.
  • Convention tripartite pour l’entretien des espaces extérieurs de la cité de l’Europe.
• COMPTABILITE COMMUNALE :
  • Budget principal ville – exercice 2015 – Décision modificative n°1.
• VIE ASSOCIATIVE :
  • Subvention exceptionnelle attribuée à l’association VNR (Voies de la Nouvelle Rue) – Convention de partenariat – Année 2015.
  • Versement d’une subvention exceptionnelle au Cercle Archéologique et Historique de la Région d’Aulnay-sous-Bois (C.A.H.R.A.) – Année 2015.
• SOLIDARITE :
  • Aide aux victimes du séisme au Népal.
• VOEU :
  • Voeu présenté par Monsieur le Maire aux conseillers municipaux pour l’autorisation d’accueillir à Aulnay-sous-Bois des infrastructures en vue de l’organisation des jeux olympiques et paralympiques de 2024.

Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.

Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 19 décembre 2013.

L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :

• SOLIDARITE :
  • Don et reversement de recettes au bénéfice de l’Association Française contre les Myopathies (AFM) – Téléthon 2013.
• INFORMATIQUE :
  
  • Financement exceptionnel d’aide à l’informatisation avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis – Signature de la convention.
• JEUNESSE ET RELATIONS INTERNATIONALES :
  
  • Bureau Information Jeunesse – Relations internationales – Commission d’aide aux projets jeunes – Attribution d’une aide financière aux jeunes étudiants et porteurs de projets à l’international.
• CULTURE :
  
  • Travaux de reliure, de restauration et de numérisation de documents d’archives – Demande de subvention – Année 2014.
  • Convention de coopération culturelle et patrimoniale entre la ville d’Aulnay-Sous-Bois et le département de la Seine Saint-Denis – Années 2013, 2014 et 2015.
  • Signature d’une convention de partenariat culturel entre la ville d’Aulnay-Sous-Bois et La Ligue de l’Enseignement – Années 2013-2014.
• EDUCATION :
  
  • Actions du second degré – Subventions municipales en faveur des projets éducatifs des collèges Victor Hugo, Pablo Neruda et Gérard Philippe.
  • Programme de réussite éducative – Actions du 2ème degré – Convention de partenariat entre la ville d’Aulnay-Sous-Bois, l’hôpital Robert Ballanger, les collèges Pablo Neruda, Claude Debussy, Christine de Pisan et Victor Hugo – Signature de la convention de partenariat.
• ANIMATION SENIORS :
  
  • Séjours vacances 2014 – Participation financière des seniors.
• SANTE – GERONTOLOGIE :
  
  • Avenant à la convention relative au financement et au suivi de l’activité du Centre Local d’Information et de Coordination (CLIC) d’Aulnay-Sous-Bois.
• SPORTS :
  
  • Associations sportives – Acomptes de subvention de fonctionnement – Convention de partenariat – Année 2014 – Signature.
  • Subvention exceptionnelle attribuée à l’Association Aulnay handball – Signature de l’avenant n° 1 à la convention de partenariat – Année 2013.
• VOIRIE :
  
  • Déplacement et réparation des mobiliers de la signalisation tricolore – Tarifs 2014 et années suivantes.
• PROJET DE VILLE RSA 2013 :
  
  • Attribution d’une subvention INSER’ECO 93.
• ASSOCIATIONS PARTENAIRES :
  
  • Acomptes subventions année 2014 – Avenants de prolongation aux conventions de partenariat 2013.
  • Subvention complémentaire attribuée à l’IADC – Signature de l’avenant n° 1 à la convention de partenariat – Année 2013.
• PERSONNEL COMMUNAL :
  
  • Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire – Modalités d’organisation de la sélection professionnelle.
  • Mise à jour du tableau des effectifs – Année 2013.
• COPROPRIETE EN DIFFICULTE :
  
  • Quartier Savigny-Mitry – Copropriété dégradée de La Morée – Signature d’une convention d’opération programmée d’amélioration de l’habitat.
• SCHEMA DIRECTEUR :
  
  • Schéma directeur du développement durable – Signature de l’offre de concours avec le syndicat des copropriétaires du Centre Commercial O’Parinor et la ville d’Aulnay-Sous-Bois.
• HABITAT – PATRIMOINE PRIVE :
  
  • Occupation d’un terrain sis à Aulnay-Sous-Bois route des Petits Ponts dépendant du domaine public de réseau ferré de France – Signature d’une convention au profit de la commune d’Aulnay-Sous-Bois.
• REGLEMENTATION DES CONSTRUCTIONS :
  
  • Participation pour extension du réseau électrique – projets de constructions :
    • 13 rue Louison Bobet – PC 093 005 13C0070
    • Avenue Suzanne Lenglen – PC 093 005 13C0072.
• URBANISME :
  
  • Quartier Vieux-Pays/Roseraie/Bourg – Apport en nature au profit de Deltaville de deux propriétés communales sises 66 et 68 bis rue Jules Princet (Ilot J dit « Soleil levant Est – CPA Les Chemins de Mitry Princet »).
  • Quartier ouest Edgar Degas – Approbation de la modification N° 5 du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.).
• ASSAINISSEMENT :
  
  • Redevance communale d’assainissement – Année 2014 – Vote du taux.
• PROGRAMME DE RENOVATION URBAINE DES QUARTIERS NORD :
  
  • Quartier Degas Est :
    • Avenant n° 1 à la convention de participation financière de la ville d’Aulnay-Sous-Bois à Logement Francilien – Opérations de réhabilitation des tranches n° 4 et 5 de Logement Francilien.
    • Convention de participation financière de la ville d’Aulnay-Sous-Bois à Logement Francilien – Opérations de réhabilitation des 421 logements du Vent d’Autan (tranches 6 & 7).
  • Concession d’aménagement « les Chemins de Mitry-Princet » – Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité pour l’année 2012 et signature de l’avenant N° 2 au traité de concession.
• COMPTABILITE COMMUNALE :
  
  • Manifestations sportives – Exonération totale de l’impôt à l’occasion des manifestations sportives organisées sur le territoire de la commune – Année 2014.
  • Budget principal ville – exercice 2013 – Décision modificative N° 5.
  • Budget principal ville et budget annexe de l’assainissement 2014 – Délibération autorisant l’ordonnateur à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts aux budgets de l’exercice 2013.
  • Budget principal ville – Exercice 2012-2014 – Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP).

Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.