Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 21 janvier 2015.

L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :

• INTERCOMMUNALITE ET GRANDS PROJETS :
  • Grand Paris – Désignation du représentant de la ville d’Aulnay-sous-Bois au sein de l’Association des Collectivités du Grand Roissy (A.C.G.R.).
  • Etablissement Public d’Aménagement de la Plaine de France – Désignation des représentants du conseil municipal aux commissions territoriales
• ESPACE PUBLIC ET EAU – PROPRETE URBAINE :
  • Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau potable et du rapport sur l’activité du service public de l’assainissement de l’année 2013.
  • Signature d’une convention tripartite d’accompagnement au changement entre Aulnay-sous-Bois, ECOFOLIO et le SYCTOM.
• ENERGIES :
  • Demande d’abonnement au service de production et de distribution publique d’énergie calorifique dans le cadre de la délégation du service public pour le groupe scolaire Ambourget – Validation de l’avenant n°3.
  • Adhésion au groupement de commandes du SIGEIF pour l’achat de gaz – Signature de l’acte constitutif.
  • Adhésion au groupement de commandes du SIPPEREC pour l’achat d’électricité – Signature de l’acte constitutif
• RECENSEMENT DE LA POPULATION :
  • Rémunération des agents recenseurs.
• SANTE – GERONTOLOGIE – HANDICAP :
  • Convention entre les infirmiers libéraux ou les pédicures podologues et le service de soins infirmiers à domicile (SSIAD).
  • Extension de 15 lits du service de soins infirmiers à domicile (SSIAD) en faveur des personnes âgées.
• COMPTABILITE COMMUNALE :
  • Budget principal ville et budget annexe de l’assainissement 2015 – Délibération autorisant l’ordonnateur à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts aux budgets de l’exercice 2014.
• PERSONNEL COMMUNAL :
  • Fixation des taux horaires permettant de rémunérer des agents non titulaires intervenant sur les temps d’activités périscolaires.
  • Mise à jour du tableau des effectifs année 2015 – Suppressions de postes.

Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.

Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 10 décembre 2014.

L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :

• ENFANCE – JEUNESSE :
  • Opération Line – Ecrire – Grandir en Seine-Saint-Denis. Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité – Convention de financement exceptionnel entre la ville et la CAF de Seine-Saint-Denis 2014-2015
• CULTURE :
  • Travaux de reliure, de restauration et de numérisation de documents d’archives – Demande de subvention – Année 2015
• ANIMATION SENIORS
  • Séjours vacances 2015 – tarifs – Participations financières des seniors.
• FOYERS RESIDENCES :
  • Redevances mensuelles 2014/2015 pour les résidents bénéficiaires de l’aide sociale.
•  RESTAURANTS MUNICIPAUX :
  • Harmonisation tarifaire pour les repas des personnes âgées dans les foyers restaurants.
• ETAT CIVIL :
  • Tarifs des concessions de terrain et du columbarium dans les cimetières – Réactualisation – Année 2015.
• INFORMATIQUE :
  • Réforme et aliénation de matériel informatique communal.
• PERSONNEL COMMUNAL :
  • Fixation du nombre de représentants du personnel au comité d’hygiène, sécurité et conditions de travail (C.H.S.C.T.) et décision du receuil de l’avis des représentants de la collectivité.
  • Association des centres sociaux d’Aulnay-sous-Bois – Approbation de la convention de mise à disposition d’agents municipaux.
• EDUCATION :
  • Enseignement secondaire – Conseils d’établissements – Désignation des représentants du conseil municipal – Modifications.
  • Subventions municipales en faveur de projets éducatifs des collèges Christine de Pisan, Claude Debussy, Pablo Neruda et Gérard Philippe.
• REGLEMENTATION DES CONSTRUCTIONS :
  • Participation pour extension du réseau électrique – Projet de construction :
    • 4-6 rue Gilbert Gatouillat / 5-7 avenue du 14 juillet – PC 93 005 14 C 0098 – SAS NAFILYAN & PARTNERS.
    • 44-46 rue Arthur Chevalier – PC 03 005 14 C 0100 – SAS AXONE PROMOTION.
• ESPACE PUBLIC – VOIRIE :
  • Droits afférents à l’occupation commerciale du domaine public – Tarifs et mode de perception 2015.
• ASSAINISSEMENT :
  • Redevance communale d’assainissement année 2015 – Maintien du taux.
• AMENAGEMENT ET RENOVATION URBAINE :
  • Quartier nord – Convention de participation financière de la ville d’Aulnay-sous-Bois à Logement Francilien – Opérations de réhabilitation des 411 logements du Vent d’Autan (Tranches 6 & 7).
  • ZAC des Aulnes – Approbation du compte rendu annuel à la collectivité pour l’année 2013 et signature de l’avenant N°8 au traité de concession.
  • Concession d’aménagement « Les Chemins de Mitry-Princet » – Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité locale pour l’année 2013
• S.E.A.P.F.A. :
  • Présentation du rapport d’activité – Année 2013
• COMPTABILITE COMMUNALE :
  • Budget principal ville – Exercice 2014 – Décision modificative N°5.
  • Budget annexe assainissement – Exercice 2014 – Décision modificative N°5.
  • Budget annexe restauration extra scolaire – Exercice 2014 – Décision modificative N°1.
  • Attribution d’un acompte à la subvention 2015 au Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.)
  • Contrôle de gestion : Acomptes aux subventions 2015 – Signature des avenants de prolongation aux conventions de partenariats et d’objectifs 2014.
  • Manifestations sportives – Exonération totale de l’impôt à l’occasion des manifestations sportives organisées sur le territoire de la commune – Année 2015.
  • Résiliation de l’adhésion à l’association des maîtres d’ouvrage public en géothermie – AGEMO.
• SOLIDARITE :
  • Subvention au bénéfice de l’Association Française contre les Myopathies (AFM) – Téléthon 2014.
• SPORTS :
  • Convention de mise à disposition temporaire du nouveau gymnase du Havre intégré au collège Simone Veil entre le département de la Seine-Saint-Denis et la ville d’Aulnay-sous-Bois – Demande de participation financière au département.
  • Associations sportives – Acomptes de subvention de fonctionnement – Convention de partenariat – Année 2015 – Signature.
• SOCIAL :
  • Résiliation de la convention avec le Conseil général de Seine-Saint-Denis concernant les centres de planification familiale.
  • Fin du conventionnement du service social municipal avec le Conseil Général de la Seine-Saint-Denis.
  • Accompagnement des bénéficiaires du R.S.A. de Seine-Saint-Denis par le projet ville d’Aulnay-sous-Bois.
• VIE ASSOCIATIVE :
  • Location de salles – Campagne des élections départementales 2015.

Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.

Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 17 octobre 2013.

L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :

• DEVELOPPEMENT DURABLE:
  
  • Adhésion au Centre Sciences de la Région Centre – années 2013 et suivantes.
  • Adhésion au groupement régional d’animation et d’information sur la nature et l’environnement en Ile-de-France (G.R.A.I.N.E) – années 2013 et suivantes.
• SANTE :
  
  • Convention d’objectifs et de moyens 2013 avec l’Agence Régionale de Santé d’Ile-de-France – signature.
• AIDE AU PROJET JEUNE :
  
  • Attribution d’une aide financière à un porteur de projet à l’International.
• ENFANCE JEUNESSE :
  
  • Convention de financement projets été 2013 avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis.
• COOPERATION DECENTRALISEE :
  
  • Déplacement d’élu du 30 septembre au 1er octobre 2013 à Rotterdam-Noord (Pays-Bas).
  • Accueil d’une délégation de la ville marocaine de Saïdia du 05 au 09 novembre 2013
• VIE ASSOCIATIVE :
  
  • Versement de subventions aux associations – année 2013.
• COMITE CONSULTATIF DE DENOMINATION DES RUES DE L’ESPACE PUBLIC ET DES EQUIPEMENTS PUBLICS :
  
  • Dénomination du Vélodrome.
• GERONTOLOGIE :
  
  • Foyers résidences bénéficiaires de l’aide sociale – redevances mensuelles – 2013/2014.
  • Foyers résidences non bénéficiaires de l’aide sociale – redevances mensuelles – 2014.
• INTERCOMMUNALITE :
  
  • Présentation du rapport d’activité – année 2012.
• ASSOCIATION PARTENAIRE :
  
  • Subvention complémentaire attribuée a Mission Ville d’Aulnay-sous-bois – signature d’un avenant n°1 à la convention de partenariat – année 2013.
• RESSOURCES HUMAINES :
  
  • Contrats d’apprentissage – rémunération des apprentis.
• DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE :
  
  • Convention tripartite de co-développement local et d’emploi relative à l’implantation d’un multiplexe cinéma – signature
• RENOVATION URBAINE :
  
  • Adhésion de la ville d’Aulnay-Sous-Bois au Club des Maires de la Rénovation Urbaine.
  • Quartier Est-Degas-Degas – acte de constitution de servitudes sur la parcelle DO 92 (Ilot Sysley) entre la commune et Séquano ou ses substitués à Aulnay- Sous-Bois (ZAC des Aulnes – PRU).
  • Convention pluriannuelle pour la mise en oeuvre du PRU des quartiers nord – approbation de l’avenant simplifié N°12 relatif à l’opération d’accession sociale à la propriété sur l’ilot Aquilon – quartier Rose des Vents – délibération modificative.
• URBANISME :
  
  • Croix Blanche – projet mixte logements – équipement public.
  • Participation pour extension du réseau électrique – projet de construction au 12-14 rue Henri Matisse – PC 093 005 13C0056
  • Quartier Savigny Mitry – approbation de la modification simplifiée N°1 du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U).
• PROPRIETE COMMUNALE :
  
  • Quartier Prévoyants Le Parc – vente d’un appartement grevé d’un bail verbal situé 4 boulevard Galliéni – 6 rue Edouard Cornefert
• ESPACE PUBLIC :
  
  • Signature d’une convention de gestion urbaine de proximité dans le cadre du programme de rénovation urbaine de la ville de Pavillons-Sous-Bois.
• CPA LES CHEMINS MITRY-PRINCET :
  
  • Service foncier – quartier V eux-Pays – la Roseraie-Bourg-CPA « Les Chemins de Mitry-Princet – apport en nature du foncier au profit de Deltaville (délibération rectificative).
  • Habitat et urbanisme – SRC- modification du taux de 3% pour la part communale de la taxe d’aménagement dans le périmètre de la concession d’aménagement « les chemins de Mitry-Princet »
  • Habitat et urbanisme – SRC – instauration d’un taux de 5 % pour la part communale de la taxe d’aménagement sur les secteurs du territoire de la ville hors périmètre de la concession d’aménagement Mitry Princet, du périmètre de la zone urbaine sensible, et des zones d’activités
  • Quartier Savigny Mitry – apport en nature au profit de Deltaville d’un terrain à bâtir sur le vélodrome situé dans la CPA « les Chemins de Mitry Princet ».
• OFFICE DE TOURISME :
  
  • Délibération modificative de la tarification de la taxe de séjour – Office de tourisme d’Aulnay-Sous-Bois

• PREVENTION SECURITE :
  
  • Télésécurité – approbation du montant de la redevance annuelle à compter du 1er janvier 2014.

  EDUCATION :

  • Enseignement privé – Protectorat Saint-Joseph – participation aux frais de fonctionnement 2013-2014.
  • Attribution de subvention aux coopératives scolaires (versement du solde) – année scolaire 2013/2014.

Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.

Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 19 septembre 2013.

L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :

• GRAND PARIS :
  • Approbation et signature du Contrat de Développement Territorial (CDT) Est Seine Saint-Denis.
• PETITE ENFANCE :
  • Avenant N°1 à la convention du 10 janvier 2012 avec le Conseil Général de Seine-Saint-Denis du 10 janvier 2012 relative aux modalités de versement des aides financières accordées aux établissements d’accueil de la petite enfance.
• EDUCATION :
  • Séjours avec nuitées grille tarifaire – année scolaire 2013-2014.
• ENFANCE – JEUNESSE :
  • Labellisation du Bureau Information Jeunesse – convention avec la D.D.C.S (Direction Départementale de la Cohésion Sociale) et ses partenaires.
  • Modification du règlement intérieur des structures jeunesse 10/17 ans.
• CULTURE :
  • Scène de Musiques Actuelles « Le Cap » – tarifs années 2013/2014.
• RECENSEMENT DE LA POPULATION :
  • Rémunération des agents recenseurs.
• SPORTS :
  • Convention de mise à disposition temporaire et gratuite du nouveau gymnase du Havre intégré au 7ème collège entre le département de la Seine-Saint-Denis et la ville d’Aulnay-Sous-Bois.
  • Subvention exceptionnelle attribuée au CMASA – signature de l’avenant N°1 à la convention de partenariat – année 2013.
• DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE :
  • Emploi – signature d’une convention de coopération entre la ville d’Aulnay-Sous-Bois et le Département de Seine Saint-Denis – mise en oeuvre des clauses sociales dans les marchés publics en Seine-Saint-Denis.
  • Création d’un périmètre d’usage de consommation exceptionnelle (PUCE) sur la commune d’Aulnay-Sous-Bois.
  • Marchés forains – approbation du choix du délégataire – signature du contrat d’affermage avec la société MANDON.
• VIE ASSOCIATIVE :
  • Versements de subventions exceptionnelles – association Gros Saule Family et association Espoir – année 2013.
• COOPERATION DECENTRALISEE :
  • Ville Marocaine de Saïda – Convention relative au projet de formation à la taille des arbustes d’ornement à Aulnay-Sous-Bois au mois d’octobre 2013.
  • Coopération avec Rufisque (Sénégal) – accueil d’une délégation Rufisquoise du 28 octobre au 1er novembre 2013.
• VOIRIE :
  • Confection de bateaux de portes – tarifs année 2014.
  • Déplacement et réparation du mobilier d’éclairage public – tarif année 2014.
  • Réfection de voirie suite à dégradation – tarifs année 2014.
• PROPRETE URBAINE :
  • Rapport annuel sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets – année 2012.
  • Signature avec le Logement Francilien d’une convention de gestion et de rétrocession des conteneurs enterrés de collecte des déchets ménagers.
  • Demande de subventions au SYCTOM dans le cadre du Plan Métropole Prévention 2010-2014.
• MOYENS MOBILES :
  • Réforme de véhicule du parc de la ville.
• PROGRAMME DE RENOVATION URBAINE :
  • Quartier Nord secteur Aquilon – Est Edgar Degas – cession foncière au profit de la S.C.C.V Aulnay-Aquilon – opération de logements en accession sociale.
  • Quartier Est – Edgar Degas – acte d’échange et constitution de servitudes sur l’îlot X phase 2 entre la commune et Logement Francilien situé rue Henri Matisse, rue Alessandro Botticelli, Abraham Duquesne, Paul Cézanne à Aulnay-Sous-Bois.
  • ANRU 2 – approbation d’un protocole de partenariat entre Immobilière 3F (I3F) et la ville d’Aulnay-Sous-Bois.
• URBANISME/HABITAT :
  • Logement – renouvellement de la convention Fonds de Solidarité Logement (FSL)
  • Quartier Nonneville – acquisition des propriétés situées 86 rue Arthur Chevalier et 1 rue Charles Dordain (angle 17 Avenue Anatote France) à Aulnay-Sous-Bois auprès de l’EPFIF.
• COMPTABILITE COMMUNALE :
  • Produits irrécouvrables – admission en non valeur – exercice 2013 :
    • Permis de construire N°93 005 18 C 0046.
    • Taxe locale d’équipement – admission en non valeur – permis de construire N°93 05 07 C0090.
    • Budget Principal Ville.
    • Budget Annexe Assainissement.
    • Budget Restauration Extra-Scolaire.
  • Demandes de remise gracieuse :
    • Régie de recette « Scène de Musiques Actuelles ».
    • Régie « SMJ Séjours Vacances ».
    • Remise gracieuse des pénalités sur taxe locale d’équipement – permis de construire N° 93 005 10 C0106.
  • Budget Principal Ville – exercice 2013 – actualisation des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP).
  • Budget Principal Ville – exercice 2013 – décision modificative N°3.
  • Budget Annexe Assainissement – exercice 2013 – décision modificative N°1.
  • Budget Annexe Restauration Extra-Scolaire – exercice 2013 – décision modificative N°2.
• OFFICE DE TOURISME :
  • Convention pluriannuelle de partenariat – année 2013/2016.
• DEPLACEMENTS URBAINS :
  • Participation communale à l’abonnement IMAGINE’R pour les collégiens, lycées et étudiants Aulnaysiens.

• COPROPRIETE LA MOREE :
  • Quartier Savigny-Mitry – Prise en charge des frais d’actes notariés liés à la scission du Syndicat Horizontal.

Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.

Le dernier conseil municipal s’étant arrêté brusquement pour faute de quorum (l’opposition municipale l’ayant quitté suite à un désaccord avec les attitudes du Maire), la suite est programmée ce soir, 19h00, à l’Hôtel de Ville. La rédaction vous propose de prendre connaissance du reste des délibérations à débattre en cliquant ici.

Ce conseil municipal ira t-il jusqu’au bout ?