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Seine-Saint-Denis : Emploi et developpement economique dans les quartiers populaires
Vendredi 7 février 2014, Stéphane Troussel, Président du Conseil général et François Lamy, Ministre délégué à la Ville, ont invité les entreprises au salon d’honneur de la préfecture de Seine-Saint-Denis à Bobigny pour participer à la rencontre « Emploi et développement économique dans les quartiers populaires : les entreprises s’engagent pour la Seine-Saint-Denis ».
Les grands groupes sont nombreux à avoir choisi la Seine-Saint-Denis pour installer leur siège social ou leurs unités de production. Cela signifie que notre territoire est attractif ; c’est une bonne nouvelle pour les séquano-dionysiens. Le Département et l’État entendent mobiliser l’ensemble des acteurs économiques pour que les habitants des quartiers populaires bénéficient de ce renouveau économique.
25 entreprises parmi lesquelles de grands groupes tels Orange, L’Oréal, Suez Environnement, Veolia, Vinci, la RATP, SNCF, Randstad ou Paprec ont répondu à l’invitation. Après un un échange autour de leurs initiatives permettant l’accès à l’emploi des habitants de la Seine-Saint-Denis, elles ont signé avec Stéphane Troussel et François Lamy une déclaration commune dans laquelle elles s’engagent pour le développement économique, l’emploi et la lutte contre les exclusions et les discriminations.
Par ailleurs, après une première signature avec la SNCF en octobre dernier, ce sont 3 nouvelles entreprises, Orange, ERDF et Saint-Gobain, qui ont signé la Charte Seine-Saint-Denis Égalité initiée par le Conseil général. A travers cette charte qui rejoint les engagements formalisés par la Charte « Entreprises et Quartiers » signé en juin 2013 par François Lamy, les entreprises s’engagent sur des actions concrètes : dispositifs de formation sur les métiers de l’habitat durable, d’apprentissage sur le déploiement de la fibre optique ou à travers des passerelles emploi.
Les Roms du boulevard Chagall à Aulnay-sous-Bois attendent la décision du tribunal sur leur expulsion
Depuis le boulevard Chagall à Aulnay, les automobilistes aperçoivent les toits serrés, surmontés de maigres panaches de fumée. Un chemin boueux mène jusqu’au bidonville : 76 baraques, rangées le long d’allées détrempées et abritant plus de 200 adultes et enfants roms. « Le camp n’est pas dangereux, assure Sika, jeune père de famille, dans un français hésitant. S’il y a l’expulsion, on va dormir sur la route ? » La menace d’une évacuation plane bel et bien sur ce campement vieux de trois mois. Le tribunal de Bobigny doit se prononcer ce matin, dans une procédure initiée par la ville d’Aulnay-sous-Bois, propriétaire du terrain.
D’une bicoque surgit une jeune femme, une fillette sur la hanche. Elle dit être venue de Roumanie, « pour trouver de l’argent, à manger, parce que là-bas, il n’y a rien ». Elle espère qu’ici, elle pourra nourrir ses petites jumelles, Narchissa et Andra, « Pourquoi le maire ne donne pas du travail ? Il peut maintenant, on est en 2014 », insiste Sika, qui fonde semble-t-il beaucoup d’espoir sur l’expiration, fin 2013, des mesures qui restreignaient l’accès au travail pour les ressortissants bulgares et roumains. Mais pour l’heure, le quotidien reste rude : « on cherche la ferraille, on fait la manche, on travaille au noir, de la peinture, des coups de main… ».
Cinq campements supplémentaires en un an
Un « collectif de soutien aux Roms d’Aulnay », qui compte plusieurs élus Europe Ecologie, intervient régulièrement sur le site. Deux séances de vaccination ont été organisées avec Médecins du monde. « Six enfants ont été scolarisés, quatre autres sont en attente d’une affectation », indique Claire Verger, élue écolo d’opposition. Dans un communiqué publié mercredi, quelques heures après la mort tragique d’une fillette de 8 ans dans l’incendie d’un bidonville à Bobigny, le collectif demandait « aux pouvoirs publics d’équiper d’extincteurs les campements » d’Aulnay et réclamait « des solutions alternatives aux expulsions ».
Dans un courrier adressé aux riverains, mi-janvier, le maire PS d’Aulnay Gérard Ségura justifiait ses démarches en faveur d’une expulsion, en jugeant « inadmissible que des familles vivent dans de telles conditions de précarité et d’insalubrité », évoquant au passage les « nuisances subies par le voisinage et la montée d’une tension croissante liée à des actes d’incivilité de plus en plus sérieux ». La municipalité semble faire face à un afflux de population inédit. « La ville n’a jamais compté autant de campements, note Ronan Viard, directeur de la sécurité. En moins d’un an, on en a vu apparaître cinq. »
Source et image : Le Parisien du 14/02/2014
ÉcoQuartiers : lancement de la deuxième vague de labellisation
La ministre de l’Égalité des territoires et du Logement, Cécile Duflot, a annoncé mercredi 5 janvier le lancement de la deuxième vague de labellisation des ÉcoQuartiers.
Les collectivités ont jusqu’au 14 février 2014 pour faire part de leur souhait de participer à cette vague de labellisation auprès des directions régionales de l’environnement, de l’aménagement et du logement, qui auront en charge de sélectionner les opérations participantes en fonction de leur stade d’avancement.
Les collectivités peuvent dès à présent consulter la documentation en ligne sur le site territoires.gouv.fr (la charte nationale des ÉcoQuartiers, le dossier de labellisation, le tableau des collectivités ayant déjà signé la charte, etc.) et solliciter les correspondants « Ville durable » afin de bénéficier d’une aide ou d’un conseil pour remplir leur dossier de candidature.
Elles ont ensuite jusqu’au 16 mai 2014 pour remplir ou mettre à jour leur dossier de labellisation sur une plateforme Internet dédiée. Un code d’accès leur sera remis.
Les résultats seront annoncés à l’automne 2014.
Source : Le Moniteur
Carte grise : les montants 2014 du cheval fiscal
Quel est le montant du cheval fiscal 2014 ? L’Agence nationale des titres sécurisés (ANTS) propose un tableau récapitulatif des nouveaux montants (à jour des délibérations régionales portées à sa connaissance).
La délivrance du certificat d’immatriculation (ex-carte grise) est en effet soumise notamment au paiement d’une taxe régionale dont le montant varie en fonction de la puissance fiscale du véhicule et de l’âge du véhicule (si le véhicule a plus de 10 ans, le montant de cette taxe est réduit de moitié). Cette puissance fiscale est calculée à partir d’un taux unitaire par cheval fiscal (ou cheval vapeur), ce taux étant fixé, chaque année, par délibération du conseil régional.
A titre d’exemples, les montants de la taxe régionale pour 2014 sont :
- pour la Corse, 27 euros (100 % d’exonération pour les véhicules « propres »),
- pour l’Île-de-France, 46,15 euros (100 % d’exonération pour les véhicules « propres »),
- pour Rhône-Alpes, 43 euros (50 % d’exonération pour les véhicules « propres »).
La délivrance du certificat d’immatriculation est soumise au paiement de cette taxe dite « taxe régionale », sauf cas d’exonération, et de taxes additionnelles.
Mise en sécurité des ascenseurs : les entreprises appuient sur le bouton d’alarme
La Fédération des ascenseurs interpelle Cécile Duflot, la ministre du logement. Elle réclame un décret pour réenclencher la dynamique des travaux de mise en sécurité des ascenseurs. Sa démarche recueille le soutien de 100 entrepreneurs ainsi que de l’Association Nationale des PME de l’Ascenseur (ANPA).
« Est-ce normal de tomber en sortant de son ascenseur ? Assurément non », s’insurge Pierre Hardouin, le président nouvellement nommé de la Fédération des ascenseurs. C’est que la profession encaisse mal le moratoire, décidée par décret de la ministre du logement l’été dernier.
Pour mémoire, la seconde phase de travaux (prévus dans le cadre de la loi SRU) s’imposant aux propriétaires d’ascenseurs ne répondant pas aux normes de sécurité a vu son terme reporté au 3 juillet 2014 (au lieu du 3 juillet 2013). De plus, le texte limitait aux seuls ascenseurs des établissements recevant du public les obligations de travaux dits de précision d’arrêt (destinés à prévenir le risque de chute dû au décalage entre le plancher de cabine et le palier d’étage).
C’est surtout ce second point qui fâche les professionnels, alors qu’ils constatent « l’urgence d’agir pour engager les travaux de la deuxième échéance de travaux de mise en sécurité, actuellement quasi à l’arrêt. ». A cinq mois de l’échéance réglementaire, ils pointent un stock de 87 000 appareils (dont 66 000 pour le seul dispositif de précision d’arrêt) à mettre en sécurité. Selon la fédération, il reste 30,5 % des ascenseurs concernés par la conformité aux normes.
Socialement parlant, une prévention dans l’air du temps
Les professionnels soulignent l’urgence à sécuriser les ascenseurs, en phase avec les propositions figurant dans le rapport sur l’adaptation des logements à l’autonomie des âgés, rédigé par l’Anah et la Cnav et remis à Mmes Delaunay et Duflot. Ils avancent le chiffre de 1 000 accidents par an, dont les premières victimes sont les personnes âgées. Quatre accidents sur dix relèveraient directement de l’absence de mécanisme de précision d’arrêt. Un argument qui plaide pour la levée immédiate du moratoire, « mesure (…) essentielle pour l’autonomie et le maintien à domicile », commente Pierre Hardouin.
Economiquement parlant, des ascensoristes à la peine
La mesure a entraîné, selon les professionnels, une chute des commandes de 30 % au 2e semestre 2013 par rapport au 1er semestre de la même année. Les entreprises souffrent et 450 emplois directs seraient sur la balance dans de grandes entreprises du secteur qui discutent de plans de sauvegarde de l’emploi. Le président évoque un chiffre de 2 000 emplois en danger, en tenant compte des sous-traitants, si la levée du moratoire n’intervenait pas rapidement. Jean-Luc Detavernier, délégué général, rappelle que l’Education nationale a créé des formations pour assurer la réalisation des travaux sur 15 ans. « Alors que 8 000 techniciens ont été embauchés depuis 2006, le recrutement est à l’arrêt, » regrette-t-il. Enfin, la stagnation du chiffre d’affaires est pointée, de 2,31 milliards € en 2007 à 2,51 milliards € en 2013.
Un décret urgent et intelligent
Une lettre du 24 janvier 2014 a été adressée par la Fédération des ascenseurs à Cécile Duflot. Elle réclame que les conclusions du groupe de travail réuni par le ministère depuis l’été 2013, soient reprises au plus tôt par la ministre du logement. La missive rappelle la teneur du consensus qui s’est dégagé entre les acteurs qui ont réfléchi sur le sujet (bureaux d’études, contrôleurs, ARC) : 1) la réactivation de l’obligation du dispositif de précision d’arrêt pour tous les ascenseurs installés dans les lieux de travail et les immeubles d’habitation ; 2) des modalités de mise en œuvre plus économiques. « Pour réduire la facture globale à 600 millions € », explique Jean-Luc Detavernier, « la mesure ne s’appliquerait plus aux appareils bi-vitesses dont la vitesse nominale est inférieure à 1 mètre / seconde, ni aux appareils à 1 mètre / seconde dont la charge autorisée en cabine est inférieure ou égale à 320 kg. » Un consensus qui ménagerait les intérêts des propriétaires et les préoccupations des entrepreneurs.
Une profession en phase
C’est ainsi 66 000 ascenseurs qu’il resterait à mettre aux normes. « Une charge de travail que les ascensoristes sont capables d’absorber à bref délai, » assure Pierre Hardouin. L’initiative est soutenue par la profession. Pierre Hardouin s’en réjouit en exhibant une centaine de lettres de soutien reçues, dont celle de l’ l’Association Nationale des PME de l’Ascenseur (ANPA), l’autre syndicat professionel. Toutes seront communiquées à la ministre. « Le décret est indispensable », estime le délégué général, « Sans obligation réglementaire, la mesure a peu de chance d’être mise en œuvre. ». En ajoutant qu’« en cas d’accident, la responsabilité civile et pénale des propriétaires pourrait être engagée ».
Source : Le Moniteur
Quel taux d’intérêt légal en 2014 ?
Le taux d’intérêt légal est fixé à 0,04 % pour l’année 2014. Un décret a été publié en ce sens au Journal officiel du jeudi 6 février 2014.
Ce taux s’applique à tout calcul s’y référant du 1er janvier au 31 décembre 2014. Ce taux est utilisé dans plusieurs domaines pour calculer les pénalités en cas de retard de paiement d’une somme d’argent. Son champ d’application couvre notamment l’administration fiscale, les organismes bancaires, les commissions de surendettement et la justice.
Rappelons que le taux d’intérêt légal était :
- en 2013 de 0,04 %,
- en 2012 de 0,71 %,
- en 2011 de 0,38 %,
- en 2010 de 0,65 %,
- en 2009 de 3,79 %,
- en 2008 de 3,99 %,
- en 2007 de 2,95 %.
Centre de loisirs: pour les vacances de pâques les inscriptions débutent samedi 8 mars 2014 à Aulnay-sous-Bois
Depuis plusieurs mois, la ville a mis en place une nouvelle procédure afin que les parents confirment l’inscription de leurs enfants dans les centres de loisirs.
Cette méthode a été instaurée afin de répondre au mieux aux besoins en termes d’accueil et de sécurité.
Si vous souhaitez inscrire votre enfant dans un centre de loisirs pour les vacances de Pâques, il est impératif de le faire entre le 8 et 22 mars 2014.
Afin de procéder à l’inscription, vous devez déposer le bulletin de confirmation à l’accueil des mairies annexes ou au centre administratif. Aucun envoi par courrier ou par mail ne sera accepté.
Les bulletins sont disponibles :
- dans les centres de loisirs
- dans les mairies annexes
- au centre administratif
Vous pouvez également le télécharger en cliquant ici.
Mutuelles : vers la mise en place de réseaux de soins
La loi visant à permettre aux mutuelles de mettre en place des réseaux de soins a été publiée au Journal officiel du mardi 28 janvier 2014.
Ce texte autorise les mutuelles à conclure des conventions avec certains professionnels de santé, les assurés pouvant alors bénéficier de tarifs moins élevés et de meilleurs remboursements. Ces conventions ne peuvent toutefois pas comprendre de mention portant atteinte au droit de chaque patient de choisir librement un professionnel, un établissement ou un service de santé.
Au même titre que les institutions de prévoyance et les sociétés d’assurance actuellement, les mutuelles peuvent donc désormais instaurer des remboursements différenciés entre leurs adhérents.
Ouverture des inscriptions scolaires pour la rentrée 2014/2015 à Aulnay-sous-Bois
L’année 2014 commence à peine, et pourtant la rentrée scolaire de septembre prochain se prépare dès aujourd’hui.
La réception des dossiers se fait jusqu’au 31 mars 2014. Inscriptions au centre administratif ou en mairies annexes
Quand s’inscrire ?
Les inscriptions scolaires se clôtureront le 31 mars 2014.
Cependant, si votre enfant est déjà inscrit et ne change pas d’établissement, il n’est pas nécessaire de renouveler l’inscription.
À quel âge ?
Dès 3 ans. Ils peuvent également être admis dans la limite des places disponibles.
Dans quelle école ?
Pour la première année scolaire de votre enfant dans une école publique, renseignez-vous à la mairie pour connaître l’école de votre secteur.
Quelles démarches ?
Rendez-vous au centre administratif ou la mairie annexe de votre quartier muni des pièces à fournir :
Inscriptions au centre administratif ou en mairies annexes
Les pièces à fournir :
- Livret de famille
- Carnet de santé de l’enfant attestant des vaccinations obligatoires pour son âge (antidiphtérique, antitétanique, antipoliomyélitique)
- Justificatif de domicile
Adresses et horaires :
Centre administratif– 16 bd Félix-Faure
Ouverture du lundi au vendredi : 8h30-11h30 et 13h30-17h /Samedi : 8h30-12h
Mairie annexe du Galion –galerie Surcouf – Tél. : 01 48 79 41 19
Mairie annexe Ambourget –rue du 8-mai-1945 – Tél. : 01 48 79 41 18
Mairie annexe Gros-Saule –1-3 passerelle Fleming -Tél. : 01 48 79 41 77
Mairie annexe du Sud– 79 avenue de la Croix-Blanche – Tél. : 01 48 79 41 93
Horaires des mairies annexes: Lundi au vendredi : 9h-11h30 et 13h30-17h – Samedi : 8h30-12h
Plus d’infos au : 01 48 79 41 46
Seine-Saint-Denis : des amenagements sportifs durables
Parce que les pratiques sportives ont évolué et que les aménagements du territoire se sont succédé, le Département met en place un schéma de cohérence territoriale des équipements sportifs (SCOTES) pour rétablir l’égalité des territoires.
Les pratiques sportives de la population ont fortement évolué, et concernent un nombre de plus en plus élevé d’habitants : 35 millions de pratiquants et 16 millions de licences en France. Réservé initialement au domaine compétitif, puis scolaire, le sport se pratique de plus en plus comme un « loisir » et connaît un essor majeur, en lien avec les enjeux de santé et de bien-être, de tourisme, de développement durable et d’éducation. Dans leur diversité et leur pluralité, les activités de sport et de loisirs sont plus que jamais dépendantes d’espaces de pratiques accessibles, adaptés et fonctionnels.
En Seine-Saint-Denis, la situation en matière de patrimoine sportif révèle d’une part, un retard important et persistant en termes d’équipements sportifs mis à la disposition de la population, et d’autre part, des inégalités fortes en termes d’accès à la pratique sportive.
Face à ces constats d’évolution de société et de carences en équipements sportifs, le Département s’est engagé dans deux actions fortes pour répondre à cette situation d’urgence : Le Plan Exceptionnel d’Investissement (PEI) pour les collèges et Le Plan de Rattrapage des Équipements Sportifs (PRES). Au final, une centaine d’équipements sur 35 communes du département est concernée par ces deux plans.
Pour autant, ces programmes ne permettent pas de résoudre totalement la situation de sous-équipement ni de garantir le maillage équitable du territoire. S’appuyant sur un partenariat de longue date avec le mouvement sportif et les acteurs institutionnels, le Département a choisi de résoudre ces retards par une approche plus qualitative. Pour cela, le Département a initié un Schéma de Cohérence Territoriale des Équipements Sportifs (SCOTES), inscrit à l’Agenda 21 départemental. Ces grands axes serviront de socles et d’outils d’aide à la décision pour définir la nouvelle politique sportive du Département.
Sept grandes orientations ont été actées pour garantir le ré équilibrage et le maillage des équipements, parmi elles renforcer la coopération entre institutions, contribuer à l’économie durable, optimiser l’usage des équipements, développer les pratiques autonome et hors équipement….
Dorénavant le Conseil général accompagnera les territoires porteurs de projets d’aménagement mutualisés, optimisés, garantissant l’accès de pratiques diversifiées au plus grand nombre.
Déjà, la définition d’un « plan d’urgence » sur l’acquisition du savoir-nager est proposé. De même, les activités physiques de pleine nature font également l’objet d’une approche particulière, en vue d’élaborer le plan départemental des espaces, sites et itinéraires (PDESI).
Pour plus d’information, consulter le dossier ici.
