Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 25 Juin 2014.

L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :

• CONSEIL MUNICIPAL :
  
  • Règlement intérieur du conseil municipal – Validation du nouveau règlement.
  • Commission « Acquisition d’oeuvres d’art » – Election des membres du conseil municipal.
  • Association Initiative Paris Porte Nord Est (IPPNE) : désignation des représentants de la ville.
• DEMOCRATIE DE PROXIMITE :
  
  • Création et dénomination de huit quartiers sur le commune d’Aulnay-Sous-Bois.
  • Fixation du nombre d’adjoints de quartier.
  • Election des adjoints de quartiers.
  • Adoption d’un nouveau règlement de fonctionnement pour les conseils de quartier.
  • Représentants du conseil municipal au sein des conseils de quartier.
• POLITIQUE DE LA VILLE :
  
  • Protocole de coopération entre la ville d’Aulnay-Sous-Bois, Aulnay Habitat OPH et TOIT et JOIE au titre de la politique de la ville – Signature d’une convention de partenariat – Abrogation de la délibération N° 6 du 16 janvier 2014.
  • Contrat urbain de cohésion sociale – Demande de subvention pour le financement de la Maîtrise d’Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) – Signature d’une convention avec l’A.C.S.E. (Agence nationale pour la Cohésion Sociale et l’Egalité des chances).
• COMPTABILITE COMMUNALE :
  
  • Budget principal ville – Exercice 2014 – Décision modificative N° 1
  • Règlement du prélèvement automatique des redevances du secteur de la Petite Enfance.
  • Fonds de solidarité des communes de la Région Ile-de-France – Année 2013 – Rapport d’utilisation.
  • Dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale – Année 2013 – Rapport d’utilisation.
  • Exercice 2014 – Produits irrécouvrables – Admission en non- valeur :
    • Budget principal ville.
    • Budget restauration extra-scolaire.
    • Budget annexe assainissement.
• ASSOCIATION PARTENAIRE :
  EDUCATION :
  • Association Initiative Paris Porte Nord Est (IPPNE) – Convention de partenariat – Année 2014 – Signature – Fixation du montant de la subvention attribuée pour 2014.
• • Subvention municipale en faveur du projet pédagogique des écoles Savigny I élémentaire et Nonneville maternelle en partenariat avec le CREA.
  • Enseignement privé – Institution Espérance – participation aux frais de fonctionnement 2013-2014.
• CULTURE :
  • Conservatoire de musique et de danse à rayonnement départemental :
    • Année 2014 – Demande de subvention de fonctionnement auprès de la D.R.A.C. d’Ile de France.
    • Tarifs années scolaire 2014/2015.
  • Ecole d’art Claude Monet : Réévaluation des tarifs – Année scolaire 2014/2015
  • Scène de Musiques Actuelles « Le Cap » – Tarifs année 2014/2015.
• VIE ASSOCIATIVE :
  • Versement de subventions aux associations locales – Année 2014.
• PERSONNEL COMMUNAL :
  • Création de 36 vacations de 3 heures durant trois années scolaires pour le recrutement de modèles vivants.
• POLITIQUE DE LA VILLE :
  • Conseil Régional d’Ile-de-France – Dispositif animation sociale des quartiers – Programmation 2014.
  • Projet de ville RSA – Demande de concours financier auprès du Conseil Général de la Seine-Saint-Denis et du Fonds social européen pour le financement de l’accompagnement des bénéficiaires du RSA par le projet de ville RSA d’Aulnay-Sous-Bois.
• DEVELOPPEMENT DURABLE :
  • Convention de partenariat avec ERDF
• REGLEMENTATION DES CONSTRUCTIONS :
  • Participation pour extension du réseau électrique – Projet de construction Boulevard André Citroën – PC 093 005 13C0091 – FINANCIERE ID.
• FONCIER :
  • Quartier Mairie Paul Bert – Acquisition d’un pan coupé situé impasse des marronniers à Aulnay-Sous-Bois.
  • Quartier Ouest Edgar Degas – Echange foncier entre la commune et Logement
    Francilien :
    • Secteur Brise.
    • Secteur Alizés, îlots 1, 2, 3, 4.
    • Secteur Aquilon, bâtiment 1, allée Jean Bart.
    • Secteur Zéphyr.
• ESPACE PUBLIC ET EAU :
  • Patrimoine municipal – démolition du château d’eau de la rue de Nonneville – Quartier Chanteloup.
• HABITAT – URBANISME :
  • Approbation de la convention entre la ville et ADEF relative à la maîtrise d’oeuvre urbaine et sociale (MOUS) pour le foyer Matisse.
  • Approbation de l’offre de concours de la Sté. DELTAVILLE pour l’élaboration du Schéma Directeur de Développement Territorial Durable (SDDTD).
  • Quartier Prévoyants Le Parc – Résiliation du bail commercial : 12 place Camélinat – Legs PECORONI.
• COPROPRIETES DEGRADEES :
  • Attribution d’une subvention exceptionnelle à la copropriété de la Morée.
  • Abrogation de la convention partenariale entre la SA D’HLM Plaine de France, DELTAVILLE et la commune définissant les modalités de portage.

Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.