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Prescriptions du PLU en zone UG, dite pavillonnaire à Aulnay-sous-Bois (4)

Sur cette photo prise le 25 mars 2020, où voyez vous les 40% de terre pleine minimum sur la parcelle ? A l’arrière du 1er pavillon qui vient d’être construit, se trouvait déjà une dalle terrassée contigüe au pavillon du fond. L’allée qui dessert le pavillon du fond est bétonnée et désormais la dalle qui vient d’être coulée le 24 mars 2021 sur toute la surface à l’avant du pavillon parachève définitivement l’imperméabilisation des sols !

Le PLU d’Aulnay sous Bois comporte 139 pages et indique toutes les obligations que doivent au minimum et impérativement respecter les maitres d’œuvre et d’ouvrage pour ne pas se mettre hors la loi dans les zones où ils implantent de nouvelles constructions. Ainsi donc chaque zone comporte des règles qui lui sont spécifiques afin de préserver l’unité paysagère et architecturale propre à chaque quartier, mais également pour garantir les droits des riverains en fonction du quartier où ils résident, afin qu’ils puissent s’opposer aux violations du droit des sols.

Au cours des 3 articles précédents portant sur la transgression manifeste des prescriptions du PLU pour la zone UG, j’ai alerté le lectorat et les Aulnaysiens sur le fait que la SCI immobilière dénommée Bellevue s’est affranchi de la totalité des prescriptions qui ne sont pas facultatives mais obligatoires !

Certaine que l’équipe municipale en place surveille de près les publications des blogs, leur absence de réaction à ces mises en cause publiques reposant sur des faits et des preuves factuelles et visuelles, indique qu’ils s’abstiennent de rendre des comptes sur leur manière de gérer l’urbanisme, alors qu’il est de leur devoir de s’expliquer et de justifier les permissions qu’ils ont accordés sur le dos des tiers et au détriment des riverains.

J’ai donc lu ce PLU et ses annexes et collecté tous les articles qui mettent en évidence le non-respect du PLU pour la zone UG, donc au 5 rue Alix à Aulnay sous Bois.  Je vous fourni les liens de ces documents pour que vous puissiez les lire, vous faire votre propre opinion, et constater qu’en tant que citoyenne de la société civile et administrée négativement impactée par la violation du PLU, je suis tout à fait fondée à exiger le respect absolu de ce que la loi et le droit prescrivent !

Ce qui interpelle face à ces transgressions de droit aussi énormes et manifestes, c’est le silence conservé de la mairie face à mes alertes publiques, faisant soudainement douter de l’efficacité réelle des services de l’urbanisme à surveiller, contrôler ou encore faire des rappels à la loi auprès des contrevenants au PLU, en les obligeant à démolir ce qui est illégal. A moins que le résultat d’une gestion aussi calamiteuse à préserver la zone pavillonnaire ne soit le fruit d’une volonté délibérée et complaisante de miter cette zone pour ouvrir la voie à d’autres opérations du même type !

Les droits des tiers et des riverains du 5 rue Alix ont été totalement piétinés, balayés et méprisés, apparemment avec la complicité de ceux qui ont les pleins pouvoirs sur l’urbanisme à Aulnay sous Bois ! Cela est-il encore concevable dans un état supposément de droit ? Peut-on croire que l’équipe municipale actuelle est compétente à gérer le PLU et à défendre les intérêts patrimoniaux des administrés ?

Vous connaissez tous la réponse !

Cette photo prise le 18 avril 2020 montre clairement qu’il n’y a aucune bande de terre pleine entre les deux pavillons, et pas davantage d’arbres ou de végétaux préservés. Nous sommes pourtant en zone UG, pas en zone UD ou en zone UA !!! La SCI Bellevue n’avait absolument pas le droit de construire un deuxième pavillon, d’autant plus que la distance minimum de 8 mètres entre les deux n’est pas respectée !

Extraits du PLU collectés et commentés pour démontrer les violations

Cliquer pour accéder à 6-Reglement-Revision-PLU-Aulnay-sous-Bois-24-06-2019.pdf

13/2 – Espaces verts à protéger

A ce titre, tous travaux ayant pour effet de détruire un de ces éléments de paysage doivent faire l’objet d’une déclaration préalable.

Les arbres et haies vives existantes ont toutes été détruites.  les éléments du paysage ont-ils fait l’objet d’une déclaration préalable en mairie ? Cela reste à démontrer ! Et si oui quelles obligations leur ont été données par nos  » représentants  » ?

La modification d’un élément paysager est admise si elle maintient sa qualité et met en valeur ses plantations, qu’elles soient conservées ou remplacées.

Nous constatons que si les plantations existantes ont bien été détruites, elles n’ont pas été remplacées, et ne pourront désormais plus l’être puisque la surface de la parcelle est entièrement bétonnée. Nous sommes pourtant en zone UG !

Dans le cas d’un remplacement, la nature des replantations proposées pour chacun des éléments paysagers à protéger doit confirmer le caractère paysager préalablement identifié à savoir : 

    • pour un alignement, des arbres adaptés au gabarit de la voie et à l’identité paysagère du quartier. Dans le cas d’un renouvellement sur des trottoirs étroits, l’alignement peut être configuré de façon à permettre la circulation aisée des piétons. La plantation des sujets peut être distanciée et/ou mêlée à des arbustes dans la mesure où le caractère « végétal » de la voirie est maintenu
    • pour un cœur d’îlot, des essences reprenant celles du contexte existant et atteignant la même taille à l’âge adulte

l’imperméabilisation de la parcelle interdit le maintien de son caractère paysager. Le caractère végétal du 5 rue Alix est inexistant !

13/3 – Obligation de planter

13/3.1 – La superficie des espaces verts doit être au moins égale à 40% de la superficie de l’unité foncière. La totalité de ces espaces doit être laissée en pleine terre

L’obligation de planter ne pourra être réalisée puisque le sol est entièrement bétonné ! L’emprise des deux pavillons sur une seule petite parcelle de 340 M2 est trop importante pour permettre que 40% du terrain soit réservé aux espaces verts et conservé en terre pleine !  Comment la mairie et le service de l’urbanisme ont-ils pu donner leur accord pour un deuxième pavillon ? il y a faute grave et violation des règles par ceux-là même qui devraient être exemplaires et donc les premiers à respecter les lois et le PLU !

13/3.3 – Les espaces en pleint terre doivent compter un minimum de :

    • 1 arbre de petit et moyen développement par 100 m² d’espace planté
    • 1 arbre de petit développement pour les unités foncières inférieures à 300 m²
    • Les arbres devront avoir un hauteur de 2 mètres à la plantation

Les prescriptions ci-dessus sont devenues sans objet puisqu’elles sont impossibles à respecter et à réaliser. La justice a-t-elle le pouvoir de faire démolir ce qui contrevient au PLU et crée un immense préjudice au quartier et à ses riverains immédiats ?

13/3.4 – Pour les constructions implantées en recul de l’alignement, l’espace compris entre la construction et la voie doit être traité de façon à participer à la composition du front bâti et à son rapport avec l’espace public. Cet espace doit être majoritairement en espaces verts et plantée d’arbustes, hait taillée ou haie libre

Si le nouveau pavillon implanté sur la même parcelle devant le pavillon du fond est bien en recul de l’alignement, la dalle de béton coulée récemment empêche cette surface d’être agrémentée d’espaces verts et ne pourra plus jamais être plantée d’arbres, d’arbustes ni de haies vives, sauf à obtenir du tribunal la  démolition de tout ce béton, et des dommages et intérêts pour tous les riverains préjudiciés par la dévaluation de leur patrimoine et le changement de caractère forcé et imposé de leur quartier !

Extraits des annexes au PLU collectés et commentés pour prouver les abus de droit [NDLR : ces propos n’engagent que son auteur] jamais empêchés par la mairie :

Cliquer pour accéder à 7-1-Annexes-au-ra%CC%88glement-PLU-Aulnay-sous-Bois-24-06-2019.pdf

Espaces libres

Les espaces libres correspondent à la superficie du terrain non occupée par l’emprise au sol des constructions telle qu’elle est définie ci-dessus. Une partie de la superficie des espaces libres doit être aménagée en espace vert.

Les espaces libres qui restent une fois que les deux constructions sont implantées ne peuvent absolument pas être aménagés en espace vert puisque tout le sol est couvert de béton !

Espaces verts

Les espaces verts correspondent à la superficie du terrain non bâtie et non recouverte, dont le traitement est végétal, c’est à dire composé de surfaces engazonnées, de plantations, d’arbres ou de bosquets…

Désormais, plus de gazon, plus d’arbres, plus de haies vives ni de buissons avec pour corolaire une biodiversité chassée et une imperméabilisation du sol qui refoulera les eaux de pluie chez les voisins.

Pleine terre

Un espace de pleine terre permet d’éviter une trop forte imperméabilisation du sol, donc de limiter les ruissellements des eaux de pluie et de reconstituer les nappes phréatiques.

Ainsi, à titre d’exemple, un parking réalisé en sous-sol et dépassant l’emprise de la construction, fait perdre la qualité de pleine terre au sol resté libre en surface.

Les parties de terrain en pleine terre ne peuvent supporter des constructions en sous-sol.

Les éventuels réseaux existants ou projetés dans son sous-sol sont autorisés à condition qu’ils ne portent pas atteinte à l’équilibre pédologique du sol.

Les annexes au PLU donnent ici les raisons qui justifient l’obligation de laisser un minimum de 40% de terre pleine sur les terrains, mais la SCI Bellevue n’a rien respecté et peut de ce fait être traduite devant le tribunal ! En fait il est du ressort de la mairie de rendre des comptes aux riveraines pour leur expliquer comment elle a pu donner son feu vert à la construction d’un deuxième pavillon, alors qu’il était évident que la surface d’emprise au sol des deux bâtisses sur seulement 340 M2 conduirait inévitablement à cette situation d’imperméabilisation de la surface totale du sol ! Il appartient donc à la mairie si elle n’a commis aucune faute, d’attaquer elle même en justice la SCI Bellevue pour avoir enfreint de nombreuses clauses du PLU et de ses Annexes, afin de défendre les intérêts des riverains administrés !

Sol naturel (ou terrain naturel)

Le sol naturel correspond au sol existant avant tout travaux d’affouillement ou d’exhaussement.

Le sol du 5 rue Alix à Aulnay sous Bois n’a plus rien de naturel puisqu’il est imperméabilisé ! Qui est responsable de cette situation ? La SCI Bellevue ? La mairie ? Les deux ? les Aulnaysiens veulent des réponses !

Trouble anormal du voisinage

Le franchissement des « limites aux inconvénients normaux de voisinage » constitue le trouble anormal du voisinage. L’anormalité se caractérise par la transformation d’un inconvénient ordinaire du voisinage en un inconvénient anormal.

Les critères pouvant être retenus sont : la fréquence et la durée du trouble, le moment où il se produit (jour-nuit), ainsi que sa localisation (secteur calme ou bruyant, zone résidentielle ou industrielle etc.). Si le bruit peut être la première cause, in en existe de multiples : exposition à la poussière, à des fumées, à de mauvaises odeurs, vibrations, ébranlement de construction, pollution de l’air, pollution lumineuse etc.

La transgression de plusieurs prescriptions du PLU et de ses annexes engendrent des troubles anormaux du voisinage qui perdureront dans le temps et qui devront donner lieu à réparation !

Collecte et article rédigé les 27, 28 et 29 mars 2021 par Catherine Medioni

 

Elus bétonneurs, PLU non respecté en zone UG et Riverains excédés à Aulnay-sous-Bois

Cet article va être le 1er d’une série qui va mettre en lumière la malhonnêteté intellectuelle, les compromissions, les impostures et les mensonges de Bruno Beschizza lorsqu’il avait promis lors de sa campagne 2014 de préserver les quartiers pavillonnaires de notre ville du bétonnage et du mitage amorcé par son prédécesseur !

Ci dessous  donc un reportage photo sur plusieurs mois et en plusieurs articles d’un exemple de la densification planifiée de la zone UG organisée traitreusement, fomentée sournoisement et scandaleusement approuvée par l’adjoint à l’urbanisme Denis Cahenzli qui se fait voter de conséquentes subventions pour les pelouses synthétiques du stade du Moulin neuf avec l’argent de tous les contribuables tandis que le patrimoine immobilier et paysager des Aulnaysiens est massacré sous la houlette des permis honteux qu’il accorde et signe, et  par celui que je me permets désormais de nommer le Maire-Coucou Bruno Beschizza qui ne s’est installé sur la ville en 2013 que pour servir exclusivement ses ambitions politiques et  non point pour servir les Aulnaysiens !

La seule petite bande de terre pleine qui restait sur le devant de cette parcelle de 340 M2 située en zone UG et désormais imperméabilisée par deux pavillons qui abriteront chacun plusieurs familles, a été bétonnée la nuit dans la soirée du 24 mars 2021, générant nuisances sonores et troubles du voisinage aux riverains !   Merci Qui ? Merci aux fossoyeurs de l’environnement, de la biodiversité, de la nature et de notre qualité de vie qui NE SONT PAS NEGOCIABLES !

La seule bande de terre pleine qui restait après l’imperméabilisation de toute la parcelle, vient d’être bétonnée et ne permettra pas de végétaliser ni d’arborer la parcelle, pas plus qu’elle n’absorbera les eaux les jours de fortes pluies, qui refouleront chez les voisins !

En 2014, faisant campagne pour ravir la mairie au socialiste sortant Gérard Ségura qui s’était fait une réputation très controversée en raison du bétonnage qu’il tentait par tous les moyens d’imposer, ce Maire-coucou qui s’installe dans le nid des autres à l’image de son oiseau totem, devenu maire de notre ville, en chasse comme vous avez tous pu l’observer avec consternation, les habitants autochtones et d’origine en portant gravement atteinte au droit des tiers de ne pas voir leur patrimoine immobilier dévalué et leurs précieux jardins massacrés sans états d’âme ni scrupules par l’imperméabilisation galopante des sols et la bétonisation outrancière de tout ce qui faisait le charme et la qualité de vie de notre si jolie ville !

Cette destruction funeste est l’œuvre sinistre et traitresse de l’équipe municipale actuelle, qui bien évidemment se garde naturellement d’accorder ce genre de permis à qui oserait le demander pour des terrains à proximité des habitations de nos élus ! N’est-ce pas Denis Cahenzli ? N’est-ce pas Bruno Beschizza ?

Une fois le pavillon du fond rénové et surélevé, la dalle contigüe à la partie terrassée du l’ex-ancien pavillon est en train d’être coulée : aucune bande de terre pleine n’est préservée entre les deux pavillons ! Photo prise le 18 avril 2020

Comme les citoyens de la société civile peuvent le constater et le déplorer, la politique du  » deux poids-deux mesures  » ou du  » pas chez moi, mais d’accord chez les autres  » est un dévoiement de l’action politique et publique, un excès de prérogatives fonctionnelles accompagné d’un manque cruel de concertation avec les principaux intéressés et impactés, qui non seulement ne respecte pas le PLU, mais ne reflètent aucunement la volonté ni les aspirations des résidents de ces quartiers qui s’étaient déjà manifestés en masse dès les années 2010 lorsque Ségura avait pensé avoir le droit d’accorder des permis de construire pour des immeubles de 5 étages en bordure de zone UG à des promoteurs immobiliers !

La mobilisation de tous à l’époque avait fait reculer Ségura et m’a valu quelques années plus tard ce qu’en jargon administratif l’on nomme une  » sanction déguisée  » pourtant prohibée par la loi, pour avoir pris la parole au nom de tous les riverains dans chacune des assemblées réunies pour désapprouver les modifications du PLU qui autorisait cette  » bétonnite  » aigüe ! Ségura n’a pas du tout apprécié d’être publiquement désavoué par les applaudissements nourris que mes plaidoyers convaincants défendant les jardins et la qualité de vie des quartiers pavillonnaires avaient suscités dans toutes les assemblées réunies autour des problèmes engendrés par le nouveau PLU !

Vue de la parcelle depuis le côté, montrant bien l’emplacement du futur deuxième pavillon et le monticule de terre à l’emplacement de ce qui n’aurait jamais être du être imperméabilisé pour être conforme au PLU ! Photo prise le 18 avril 2020

Ces quartiers pavillonnaires qui font la spécificité et le charme d’Aulnay doivent désormais être absolument considérés comme un patrimoine précieux à protéger et à conserver, tant pour la qualité architecturale de certains pavillons, que pour leurs espaces arborés qui assurent absorption des eaux de pluie, maintien de la biodiversité, rafraichissement de l’air lors des canicules et qualité de l’oxygène que nous respirons !

Suite de la mésaventure dans le prochain article.

Article rédigé le 26 mars 2021 par Catherine Medioni

Disparition cruelle du Parc de la Rue Rembrandt programmée par la municipalité d’Aulnay-sous-Bois

Et voilà, il n’y a pas de fumée sans feu… Deux courriers significatifs….

Ainsi que nous l’annoncions dans un article récent , Le Maire d’Aulnay sous bois a bien décidé de faire disparaître ce parc  de 2682 m2 représentant un espace de verdure au sein d’un quartier déjà suffisamment bétonné

  • Un courrier daté du 20 février signé par M.Cahenzli mais par délégation du Maire ayant pour objet « Session amiable », adressé à chaque riverain leur faisant miroiter la possibilité d’agrandir leur terrain car contigu à leur propriété, ce courrier mentionne même « cédé » mais rectifié ensuite « une évaluation du prix au m2 sera demandé à France Domaine »…et ce courrier précise bien « un découpage foncier »! et le PLU ?

  • Une pétition des riverains datée du 15 avril s’opposant à cette disparition précisant entre autres que c’est un lieu qui sert d’espace vert aux résidents et à leurs enfants et qu’il est protégé dans le dernier PLU en vigueur et que sa vente violerai un principe de protection du patrimoine !

Ajoutons aussi qu’une telle prévision s’effectue en « douce » uniquement auprès de quelques riverains que l’on allèche en leur vendant de petites parcelles , 75 m2, 80 m2 …  presque pour une bouchée de pain mais quel Aulnaysien était au courant de la disparition d’un parc sur son territoire ? Personne ! Des procédés qui montrent  qu’aujourd’hui , Monsieur le Maire et sa majorité disposent donc de la ville d’Aulnay sous Bois comme bon leur semble et pourtant n’a-t-on pas entendu :

M.Beschizza dit « J’aime les Aulnaysiens  » 

 M.Beschizza dit « Aulnay gagnante et respectueuse »,

M.Beschizza dit « La ville améliore votre cadre de vie »

A quand le démantèlement  du parc E.Zola(au hasard), du parc Faure(second hasard), du parc Dumont, du parc Gainville….bientôt ? Prévenez-nous…

Source : Contribution extérieure

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