Archives de Catégorie: Politique
Aulnay-sous-Bois : les documents du Conseil Municipal du 25 Juin sont en ligne
Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 25 Juin 2014.
L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :
- CONSEIL MUNICIPAL :
- Règlement intérieur du conseil municipal – Validation du nouveau règlement.
- Commission « Acquisition d’oeuvres d’art » – Election des membres du conseil municipal.
- Association Initiative Paris Porte Nord Est (IPPNE) : désignation des représentants de la ville.
- DEMOCRATIE DE PROXIMITE :
- Création et dénomination de huit quartiers sur le commune d’Aulnay-Sous-Bois.
- Fixation du nombre d’adjoints de quartier.
- Election des adjoints de quartiers.
- Adoption d’un nouveau règlement de fonctionnement pour les conseils de quartier.
- Représentants du conseil municipal au sein des conseils de quartier.
- POLITIQUE DE LA VILLE :
- Protocole de coopération entre la ville d’Aulnay-Sous-Bois, Aulnay Habitat OPH et TOIT et JOIE au titre de la politique de la ville – Signature d’une convention de partenariat – Abrogation de la délibération N° 6 du 16 janvier 2014.
- Contrat urbain de cohésion sociale – Demande de subvention pour le financement de la Maîtrise d’Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) – Signature d’une convention avec l’A.C.S.E. (Agence nationale pour la Cohésion Sociale et l’Egalité des chances).
- COMPTABILITE COMMUNALE :
- Budget principal ville – Exercice 2014 – Décision modificative N° 1
- Règlement du prélèvement automatique des redevances du secteur de la Petite Enfance.
- Fonds de solidarité des communes de la Région Ile-de-France – Année 2013 – Rapport d’utilisation.
- Dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale – Année 2013 – Rapport d’utilisation.
- Exercice 2014 – Produits irrécouvrables – Admission en non- valeur :
- Budget principal ville.
- Budget restauration extra-scolaire.
- Budget annexe assainissement.
- ASSOCIATION PARTENAIRE :
EDUCATION :- Association Initiative Paris Porte Nord Est (IPPNE) – Convention de partenariat – Année 2014 – Signature – Fixation du montant de la subvention attribuée pour 2014.
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- Subvention municipale en faveur du projet pédagogique des écoles Savigny I élémentaire et Nonneville maternelle en partenariat avec le CREA.
- Enseignement privé – Institution Espérance – participation aux frais de fonctionnement 2013-2014.
- CULTURE :
- Conservatoire de musique et de danse à rayonnement départemental :
- Année 2014 – Demande de subvention de fonctionnement auprès de la D.R.A.C. d’Ile de France.
- Tarifs années scolaire 2014/2015.
- Ecole d’art Claude Monet : Réévaluation des tarifs – Année scolaire 2014/2015
- Scène de Musiques Actuelles « Le Cap » – Tarifs année 2014/2015.
- Conservatoire de musique et de danse à rayonnement départemental :
- VIE ASSOCIATIVE :
- Versement de subventions aux associations locales – Année 2014.
- PERSONNEL COMMUNAL :
- Création de 36 vacations de 3 heures durant trois années scolaires pour le recrutement de modèles vivants.
- POLITIQUE DE LA VILLE :
- Conseil Régional d’Ile-de-France – Dispositif animation sociale des quartiers – Programmation 2014.
- Projet de ville RSA – Demande de concours financier auprès du Conseil Général de la Seine-Saint-Denis et du Fonds social européen pour le financement de l’accompagnement des bénéficiaires du RSA par le projet de ville RSA d’Aulnay-Sous-Bois.
- DEVELOPPEMENT DURABLE :
- Convention de partenariat avec ERDF
- REGLEMENTATION DES CONSTRUCTIONS :
- Participation pour extension du réseau électrique – Projet de construction Boulevard André Citroën – PC 093 005 13C0091 – FINANCIERE ID.
- FONCIER :
- Quartier Mairie Paul Bert – Acquisition d’un pan coupé situé impasse des marronniers à Aulnay-Sous-Bois.
- Quartier Ouest Edgar Degas – Echange foncier entre la commune et Logement
Francilien :- Secteur Brise.
- Secteur Alizés, îlots 1, 2, 3, 4.
- Secteur Aquilon, bâtiment 1, allée Jean Bart.
- Secteur Zéphyr.
- ESPACE PUBLIC ET EAU :
- Patrimoine municipal – démolition du château d’eau de la rue de Nonneville – Quartier Chanteloup.
- HABITAT – URBANISME :
- Approbation de la convention entre la ville et ADEF relative à la maîtrise d’oeuvre urbaine et sociale (MOUS) pour le foyer Matisse.
- Approbation de l’offre de concours de la Sté. DELTAVILLE pour l’élaboration du Schéma Directeur de Développement Territorial Durable (SDDTD).
- Quartier Prévoyants Le Parc – Résiliation du bail commercial : 12 place Camélinat – Legs PECORONI.
- COPROPRIETES DEGRADEES :
- Attribution d’une subvention exceptionnelle à la copropriété de la Morée.
- Abrogation de la convention partenariale entre la SA D’HLM Plaine de France, DELTAVILLE et la commune définissant les modalités de portage.
Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.
Le maire d’Aulnay-sous-Bois s’impatiente sur la rénovation du Gros Saule
C’est à Aulnay-sous-Bois que Jean-Louis Borloo, alors ministre de la Ville de Jean-Pierre Raffarin, était venu signer l’une des premières conventions de rénovation urbaine en 2004. Depuis le quartier des 3 000 (la Rose-des-Vents) a connu une métamorphose spectaculaire (avec plus de 800 démolitions et déjà près de 650 logements neufs livrés). Le maire UMP d’Aulnay, Bruno Beschizza, a repris le bâton de pèlerin de son prédécesseur PS, pour réclamer un nouveau programme pour la cité du Gros-Saule. Il a déjà rencontré le directeur de l’Anru et se dit « impatient ». Le quartier du Gros-Saule avait reçu la visite de l’ancien ministre de la Ville François Lamy, et de Manuel Valls, alors encore ministre de l’Intérieur. « J’espère que les nouveaux critères, voulus par le gouvernement, ne serviront pas simplement à donner aux copains, aux villes de gauche », glisse-t-il.
Source : Le Parisien du 19/06/2014
La fronde des crèches privées en Seine-Saint-Denis
C’est une décision qui date d’un an mais qui a refait surface hier, à l’occasion de la séance du conseil général. Stéphane Salini, président du groupe UDI, a demandé au président PS de l’assemblée, Stéphane Troussel, s’il avait l’intention de rétablir les subventions aux crèches privées. En effet, en mars 2013, contrainte budgétaire oblige, la majorité avait décidé de les arrêter en direction des établissements privés et de réduire celles destinées aux crèches municipales et associatives. La Fédération française des entreprises de crèches avait alors attaqué la décision en justice. En décembre dernier, le tribunal administratif de Montreuil lui a donné raison, fondant son jugement sur la rupture d’égalité entre les structures associatives et privées. La majorité a fait appel. Mais pour conserver son objectif, elle a pris une seconde délibération indiquant qu’elle ne subventionne que des organismes qui ont des financements publics, excluant de fait les crèches privées.
Stéphane Salini a donc décidé de dénoncer cette situation et souhaite revenir à la situation d’avant mars 2013. « En 2008, la majorité PS a proposé un plan ambitieux de créations de crèches et tout le monde l’a voté alors pourquoi l’arrêter maintenant ? s’insurge-t-il. C’est d’autant plus regrettable que nous avons le département de France le moins bien doté en la matière, cette politique est donc incompréhensible. Résultat : le privé ne crée plus de places depuis un an et, sans les subventions, elles reviennent beaucoup plus cher aux municipalités qui doivent compenser. » La Fédération française des entreprises de crèches espère aussi que la cour d’appel lui donnera raison. « Notre action a permis d’améliorer l’attractivité économique du territoire en facilitant la garde d’enfants des salariés, souligne Nathalie Kovarsky, secrétaire de la Fédération. La majorité des places créées entre 2008 et 2012 l’ont été grâce aux initiatives privées. »
De son côté, le conseil général estime avoir largement rempli ses obligations. Le cabinet du président rappelle tout d’abord que les subventionnements des crèches ne font pas partie de ses compétences obligatoires. Ensuite, il assure que le plan petite enfance a largement atteint ses objectifs. « Nous avions fixé 4 000 places entre 2008 et 2012 et nous en avons créé, grâce aux subventions, 4 672, détaille-t-on dans l’entourage du président. C’est aussi pour cela et compte tenu des contraintes financières extrêmement tendues que nous avions pris cette décision. » En attendant, le conseil général ne compte pas changer sa politique de subvention en la matière. Par ailleurs, la majorité travaille à un renforcement de l’offre d’accueil dans le département qui sera détaillé cet automne.
Source : Le Parisien du 13/06/2014
40% de musulmans à Aulnay-sous-Bois, selon Bruno Beschizza
Vidéo
Pendant son discours d’introduction au meeting de Jean-François Copé à Aulnay-sous-Bois, le Maire Bruno Beschizza, en plus de son soutien sans faille au président démissionnaire de l’UMP et des critiques émises envers la Gauche, a tenu à souligner son attachement à ce que les religions puissent s’épanouir dans un cadre républicain. C’est ainsi qu’il a appuyé sa décision de nommer le parvis de l’église Saint-Sulpice en place « Jean-Paul II », du nom du Pape (Karol Wojtyla). Toutes les associations religieuses seront conviées à la cérémonie.
Par la même occasion, Bruno Beschizza a précisé que la communauté Musulmane Aulnaysienne représentait aujourd’hui 40% de la population de la ville. Pour rappel, il est interdit aux organismes de statistiques de mentionner la race et la religion dans les études et recensements (contrairement à de nombreux pays occidentaux). Ce chiffre annoncé par Bruno Beschizza montre que celui-ci connait désormais parfaitement la ville, au point de pouvoir estimer la taille de certaines communautés. Cela a toutefois provoqué la réaction de Miguel Hernandez, chef de file communiste et conseiller municipal d’opposition, dans un tweet assez évocateur.
Pour consulter la vidéo du discours de Bruno Beschizza, cliquer ici ou sur l’image ci-contre (lire à partir de 13:00).
Le maire d’Aulnay-sous-Bois dénonce des pressions dans les conseils d’école
Pour le maire UMP Bruno Beschizza d’Aulnay, il s’agit d’une « atteinte aux principes démocratiques ». L’élu a écrit au ministre de l’Education, Benoît Hamon, pour dénoncer les conditions dans lesquels les conseils d’école sont consultés sur l’application de la réforme. Selon lui, dans une école, la directrice a refusé de soumettre au vote « le projet porté par la mairie ». Projet qui consiste à demander la « non-application cette année du décret Hamon ». La directrice en question aurait de la même manière refusé de mettre aux voix un texte proposé par les représentants de la FCPE (principale fédération de parents d’élèves). Bruno Beschizza indique dans son courrier que la directrice aurait agi « sur demande de l’IEN » (NDLR : l’inspectrice de circonscription). Il dénonce de la même manière la convocation tardive des membres des conseils d’école (quatre ou cinq jours avant la réunion dans trois écoles de la ville).
S’il ne fait aucun doute que la direction académique a eu vent des plaintes du maire, elle se refusait hier à tout commentaire. Les conseils d’écoles, qui regroupent des élus, des parents et des enseignants, peuvent être consultés sur la réforme des rythmes scolaires, mais uniquement sur l’organisation de la semaine d’école. Le décret Hamon rend même cette consultation obligatoire lorsqu’une ville propose d’accueillir les élèves sur huit demi-journées (avec les activités regroupées sur une demi-journée). Les directeurs, qui président les conseils d’écoles, peuvent-ils transmettre aux inspecteurs des motions se prononçant contre l’application de la loi ? Sur ce point, visiblement, tout le monde n’est pas d’accord.
Source : Le Parisien du 12/06/2014
Vidéos du dernier grand Meeting à Aulnay-sous-Bois de Jean-François Copé le 11 juin 2014
Vidéo
Environ 400 personnes s’étaient déplacées salle Chanteloup hier pour écouter le discours de Jean-François Copé, président démissionnaire de l’UMP suite à l’affaire Bygmalion. Sympathisants et militants venus de toute la région Ile-de-France sont venus soutenir celui qu’ils considèrent comme président légitime de ce parti. Les Médias étaient venus en masse et un service de sécurité impressionnant quadrillait le quartier (Police Municipale d’Aulnay notamment). La circulation fut même bloquée un instant pour laisser passer la « voiture officielle ».
Bruno Beschizza a ouvert le bal avec un discours tonique et teinté d’ironie. « Qu’est-ce que vous foutez là ?« , dit-il en s’adressant aux médias qui n’ont cessé de salir l’image de Jean-François Copé, selon lui. Il est ensuite revenu sur le rôle important des militants et a taclé l’élite politique énarque dont fait partie certains cadres de l’UMP. Au passage, le Maire d’Aulnay-sous-Bois attaque l’opposition municipale qui s’étaient levée contre la dénomination de la place Jean-Paul 2. La Gauche Aulnaysienne aurait ainsi dit en plein Conseil Municipal que le Pape aurait défendu les pédophiles et que la religion catholique serait mêlée à la Mafia.
Vidéo
Jean-François Copé, quant à lui, a affirmé son intégrité était totale et que son départ était une lourde épreuve personnelle. Il a réaffirmé qu’il n’était au courant de rien dans l’affaire Bygmalion et regrette que sa politique de la main tendue envers ses adversaires au sein de l’UMP n’ait pas porté ses fruits.
Finissant sur une anecdote sur Molière, Jean-François Copé quitta la salle sur une ovation et une marseillaise.
Pour voir les deux vidéos prises par la rédaction, cliquer sur les images.
Séverine Maroun devient président de l’OPH d’Aulnay-sous-Bois
Aulnay Habitat est un OPH (office public de l’habitat). A ce titre, la composition de son conseil d’administration, qui comprend 23 membres dont des représentants de la ville d’Aulnay, est renouvelé à la suite des élections municipales de mars dernier.
La nouvelle présidente, Sévérine Maroun, 1er adjoint au maire, a été élue le vendredi 6 juin par les représentants du conseil d’administration.
Zohra Hakimi, directrice Maitrise d’Ouvrage et Technique de l’OPH, est nommée directrice générale déléguée
Le rôle du Conseil d’administration, qui comprend, outre des représentants de la commune, des représentants des amicales de locataires, des membres de syndicats, des personnalités qualifiées, est important. En effet, il fixe les grandes orientations que l’office doit suivre en matière de construction, de réhabilitation où d’acquisition foncière, il vote le budget de l’office et valide les mesures proposées par l’équipe dirigeante.
Source : OPH Aulnay
Libre Pensée : La Laïcité encore bafouée à Paris avec la prochaine célébration du Ramadan !
La Mairie de Paris organise une réception le 9 juillet 2014 pour fêter le début du Ramadan. Incontestablement, c’est une violation de la Laïcité. La loi du 9 décembre 1905 stipule dans son article 2 « La République ne reconnaît, ne salarie ni ne subventionne aucun culte » et quand une Mairie bafoue cet article, il faut le dire.
Mais on assiste à de bien curieuses déclarations
M. Jérôme Dubuis, conseiller de Paris et secrétaire national de l’UMP affirme « l’Islam, à l’image de n’importe quelle religion, ne doit pas pénétrer l’espace public». « Aujourd’hui, pour un grand nombre de Français, Noël est devenue la fête des enfants et plus largement de la famille. En revanche, le Ramadan est seulement, en France, une fête religieuse qui ne concerne que les Français qui se reconnaissent dans cette religion», explique Bertrand Dutheil de La Rochère, du Front National. Las, quand des cérémonies de la part de la Mairie de Paris sont organisées pour d’autres religions, on n’entend pas ces « croisés ». Il ne faut gratter très longtemps pour que leurs discours apparaissent comme discriminatoires.
Pour la Libre Pensée de Paris, qui a demandé une entrevue à Madame Anne Hidalgo, nouvelle Maire de Paris (demande sans réponse à ce jour), la laïcité ne saurait être un prétexte pour diviser la population, entre croyants et non-croyants, entre croyants d’une religion (jugée mauvaise) et croyants d’autres religions (considérées comme pures).
La Laïcité ne se divise pas !
Quand un porte-parole de la Mairie de Paris explique que cette réception du 9 juillet « est une soirée artistique et festive, qui relève d’une initiative culturelle et non cultuelle. Nous organisons des réceptions à l’occasion de Noël et de Hanoucca également », nous condamnons cette déclaration et ces réceptions, toutes ces réceptions, sans distinction et sans différence.
Il s’agit en l’espèce d’utiliser des fonds publics pour célébrer des fêtes religieuses et cela est contraire à la loi de 1905. La République n’a pas à reconnaitre une religion en s’associant au calendrier religieux qui ne peut concerner que les adeptes de cette religion.
De la part de la Mairie de Paris, de telles réceptions constituent une violation flagrante de la Laïcité.
De la part de Messieurs Dubuis et Dutheil de La Rochère, de telles déclarations sont discriminatoires et xénophobes.
Source : communiqué de la Libre Pensée
Bruno Beschizza Président du SEAPFA : Déclaration des élus PCF-Front de Gauche d’Aulnay-sous-Bois
Bruno Beschizza a été élu le 28 mai 2014 président du Syndicat d’Equipement et d’Aménagement des Pays de France et de l’Aulnoye (SEAPFA).
Néanmoins, Bruno Beschizza, Martine Valleton et Thierry Meignen ne représentent pas la majorité des électeurs des cinq communes du SEAPFA.
En effet, la gauche est majoritaire aux élections municipales sur les cinq villes : Aulnay-Sous-Bois, Villepinte, Blanc-Mesnil, Sevran et Tremblay.
35 430 électeurs (soit53.31%) ont montré leur attachement à une politique de gauche.
La présidence du SEAPFA par Bruno Beschizza n’est donc pas légitime.
L’intérêt des habitants des cinq communes n’est pas d’avoir un président de droite.
Nous regrettons que le choix d’une présidence de gauche n’ait pu être réalisé.
Les élus du groupe PCF Front de Gauche combattent fermement les politiques d’austérité et de droites mises en œuvre par Bruno Beschizza.
Source : communiqué PCF – Front de Gauche d’Aulnay-sous-Bois
Des élus de la Seine-Saint-Denis dont le Maire d’Aulnay-sous-Bois ne veulent pas de l’autoroute ferroviaire
«ILS ONT OUBLIÉ 21 VILLES. C’est dire le sérieux avec lequel est mené cette enquête. » Jean-Christophe Lagarde ne décolère pas. Le député-maire UDI de Drancy est monté au créneau contre le projet d’autoroute ferroviaire qui pourrait passer par la gare de sa commune. Il s’est aperçu que 21 villes traversées par le tracé, dont 8* de Seine-Saint-Denis, avaient été exclues de l’enquête publique qui se termine aujourd’hui. L’Etat lance donc une nouvelle enquête dans ces villes du 23 juin au 23 juillet.
Une solution de ferroutage est proposée entre les terminaux de Dourges (Pas-de-Calais) et de Tarnos (Landes), soit un périple de 1050 km. Les convois d’1 km de long pourront passer par Amiens (Somme) ou par Saint-Quentin (Aisne). Dans ce dernier cas, le tracé peut poursuivre par Compiègne (Oise) ou Drancy.
« On subit déjà le passage de convois radioactifs, on nous impose aussi un périmètre qui nous interdit toute nouvelle construction autour de la gare et maintenant ça, s’étrangle Jean-Christophe Lagarde. Les élus ne sont pas contre le ferroutage, mais pas sur l’une des voies de circulation les plus saturées de France dans des zones d’urbanisation très denses ! » Un avis partagé par son collègue d’Aulnay, l’UMP Bruno Beschizza, concerné par la première enquête. « Nous avons un territoire qui a un vrai potentiel de développement et l’Etat nous ajoute un handicap », s’indigne-t-il. De leur côté, les « oubliés » n’ont guère goûté de l’être. « Le fait de ne pas concerter la population aurait tendance à prouver qu’on se moque un peu de l’avis des habitants », regrette Claude Capillon, maire UMP de Rosny.
Le ministère des Transports reconnaît « une erreur » de RFF (Réseau ferré de France) pour les villes oubliées. Par ailleurs, il précise que tous les itinéraires seront potentiellement utilisables. « En fonction de la circulation des autres trains, RFF décidera de passer par tel ou tel endroit, explique-t-on au ministère. L’enquête publique n’a pas pour but de faire un choix mais de faire remonter les remarques afin de limiter les nuisances. » Les avantages : 85 000 poids lourds par an en moins, soit une réduction d’environ 100 000 tonnes de CO 2, une réduction des nuisances sonores, une décongestion des routes et une meilleure sécurité routière. Cela se traduirait par une économie de 155 MEUR sur 15 ans.
*La Courneuve, Bobigny, Romainville, Noisy-le-Sec, Villemomble, Rosny-sous-Bois, Neuilly-sur-Marne, Noisy-le-Grand.
Source et image : Le Parisien du 06/06/2014
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