Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 17 Septembre 2014.

L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :

• CONTRAT DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL – CDT :
  • Approbation du contrat de développement territorial (CDT) EST Seine-Saint-Denis et de sa signature.
• REPRESENTATIONS :
  • Commission Consultative des Services Publics Locaux – désignation des associations locales.
  • Syndicat d’Equipement et d’Aménagement des Pays de France et de l’Aulnoye (SEAPFA) – remplacement d’un représentant du Conseil Municipal.
• JURIDIQUE :
  • Expulsion du campement illicite de la ZI du Coudray – constat des sommes engagés pour l’évacuation des déchets du terrain.
• JEUNESSE :
  • Opération « été à Ballanger 2014 – 5ème édition » – validation de la convention de Mécénat avec la société SITA Ile-de-France.
  • Révision du règlement intérieur à l’usage des familles pour les accueils périscolaires et études surveillées.
  • Actions éducatives du second degré – convention de partenariat entre la ville d’Aulnay-Sous-Bois, l’Hôpital Robert Ballanger, les collèges Pablo Neruda, Claude Debussy, Christine de Pisan et Victor Hugo – signature de la convention de partenariat.
  • Séjours avec nuitées – grille tarifaire.
• CULTURE :
  • Ecole d’Art Claude Monet – révision du règlement intérieur des élèves.
  • Rémunération par vacation de conférenciers dans le cadre de conférences littéraires organisées par le réseau des bibliothèques. Année 2014/2015.
  • Versement de subvention à l’association « Orchestre d’Harmonie » – année 2014.
  • Signature de la convention entre la ville d’Aulnay-Sous-Bois et l’association « ETC » année 2014.
• RESTAURANTS MUNICIPAUX : 
  • Régie scolaire – révision du règlement applicable aux usagers des restaurants scolaires.
• URBANISME :
  • Quartier Croix Rouge – vente de délaissés situés au vélodrome.
  • Quartier Gros Saule – signature d’un bail emphytéotique en vue d’installer un NRO (Noeud de raccordement en fibre optique)
  • Quartier Prévoyants – désaffectation et déclassement d’un délaissé à usage d’espace public situé 1-9 rue Thomas Edison et 8 rue Jean d’Orcel à Aulnay-Sous-Bois.
  • Quartier Nonneville :
    • Acquisition à l’amiable d’un bien immobilier situé 13 place Camélinat.
    • Acquisition à l’amiable d’un bien immobilier situé 14 rue du docteur Roux.
    • Démolition d’une maison individuelle 16 rue du docteur Roux
  • Quartier Ormeteau : Démolition de locaux commerciaux et de bureaux angle avenue de Savigny Boulevard Marc Chagall.
• INGENIERIE ET PROJETS :
  • Taux de perception de la taxe communale sur la consommation finale d’électricité (TCFE)
  • Montant de la redevance d’occupation du domaine public pour les réseaux et ouvrages de télécommunication (RODP).
• DEPLACEMENTS URBAINS :
  • Participation communale pour l’abonnement Imagine’R des collègiens, lycéens et étudiants Aulnaysiens, – année 2014/2015.
• MOYENS MOBILES :
  • Réforme de véhicules du parc de la ville.
• PREVENTION SECURITE :
  • Convention d’attribution de subvention par l’ACSE (Agence nationale pour la Cohésion Sociale et l’Egalité des Chances) pour le financement à 50% du poste de charge de mission ingénierie partenariat correspondant ville justice dans le cadre du FIPD (Fond Interministériel de Prévention de la Délinquance) pour la ville d’Aulnay-Sous-Bois.
• VIE ASSOCIATIVE :
  • Versement de subvention à une association – la Croix Rouge Française – année 2014
• SANTE :
  • Signature de la convention d’attribution de subvention avec l’Agence Nationale pour la Cohésion Sociale et l’Egalité des Chances (ACSE) – Année 2014 – inégalités sociales sur les quartiers de la Politique de la Ville.
  • Convention d’attribution de subvention avec l’Agence Nationale pour la Cohésion Sociale et l’Egalité des Chances (ACSE) – Accès aux droits en prévention et soins publics en vulnérabilité sociale.
  • Convention d’attribution de subvention avec l’Agence Nationale pour la cohésion Sociale et l’Egalité des Chances (ACSE) pour la mise en oeuvre des réunions d’évaluation de situations d’adultes en difficultés.
  • Conventionnement avec la société Gestion Services et Tiers Payant (GSTP) sous la marque commerciale Terciane.
• GERONTOLOGIE :
  • signature d’une convention constitutive d’une filière gériatrique et d’une convention relative aux modalités de coopération entre le centre Hospitalier Intercommunal Robert Ballanger d’Aulnay-Sous-Bois (Etablissement support)
    et la ville d’Aulnay-Sous-Bois.
• SPORTS :
  • Aide à un athlète de haut niveau.
  • Stade nautique – régie de recettes – création de nouveaux tarifs d’activités aquatiques.
  • Avenant à la convention de mise à disposition temporaire et gratuite du gymnase du Havre intégré au collège Simone Veil entre le département de la Seine-Saint-Denis et la ville d’Aulnay-Sous-Bois – signature.
• RESSSOURCES HUMAINES :
  • Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité.
  • Mise à jour du tableau des effectifs – année 2014.
  • Instauration de la prime de fonctions et de résultats pour les cadres d’emplois des administrateurs et des attachés en substitution du régime indemnitaire existant.
• COMPTABILITE COMMUNALE :
  • Budget Principal Ville – exercice 2014 – décision modificative N°2.
  • Budget Annexe Assainissement – exercice 2014 – décision modificative N°2.
  • Budget Principal Ville – exercice 2014 – reprise provision pour dépréciation des comptes de tiers – société Pimodan.
  • Budget Principal Ville – exercice 2014 – reprise provision pour dépréciation des comptes de tiers – association Saddaka.
  • Contrôle de gestion – modification de l’échéancier de versement de la subvention à l’IADC – signature de l’avenant N°1 à la convention de partenariat – année 2014.

Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.