Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 19 novembre 2014.

L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :

• CONSEIL MUNICIPAL :
  • Règlement intérieur du Conseil Municipal – Modifications
• S.E.A.P.F.A. :
  • Délégation de compétence de la ville au S.E.A.P.F.A :
    • exploitation et gestion de l’espace Pierre Peugeot.
    • création et gestion d’un crématorium intercommunal sur le territoire de la commune de Tremblay-en-France.
• REGLEMENTATION DES CONSTRUCTIONS :
  • Remise gracieuse des pénalités sur taxe locale d’équipement – PC 93 005 12 C0024 délivré le 6 avril 2012.
  • Participation pour extension du réseau électrique – Projets de constructions :
    • 12-14 avenue Eugène Schueller – PC 93 005 14 C 0081 – AKI PROMOTION.
    • 125-127 bis-129 rue Jacques Duclos – PC 093 005 14C0043 – SCI AULNAY JACQUES DUCLOS.
    • 61-63-65 boulevard de Strasbourg – PC 93 005 14 C 0069 – Sté. TRD.
• HABITAT – URBANISME :
  • Quartier Nonneville – Cession d’une propriété communale située 5-7 avenue du 14 Juillet à Aulnay-Sous-Bois.
  • Quartier Prévoyants – Acquisition à l’amiable d’un bien immobilier situé 32 allée Circulaire.
  • Renouvellement de la convention avec la Conseil Général de la Seine-Saint-Denis relative au financement de l’accompagnement social lié au logement par le Fonds de Solidarité Logement (F.S.L.) – Année 2014.
•  VOIRIE :
  • Tarifs 2015 :
    • Déplacement et réparation du mobilier d’éclairage public.
    • Réfection de voirie suite à dégradation.
    • Déplacement et réparation du mobilier de la signalisation tricolore.
    • Confection de bateaux de portes.
• DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE :
  • Marchés forains : Avenant n° 1 au contrat d’affermage pour la gestion des marchés forains avec la Sté. MANDON.
  • Présentation du rapport annuel et du compte d’exploitation 2013 du service délégué des marchés forains – Sté. MANDON.
• ESPACE PUBLIC ET EAU :
  • Budget annexe assainissement – Reversement des dépenses de fonctionnement de l’année 2013 sur le budget principal ville.
• ESPACES VERTS :
  • Concours des maisons et balcons fleuris – Année 2014 – Attribution des prix aux lauréats.
• CULTURE :
  • Lieu de musiques actuelles du monde « Le Cap » :
    • Subvention DRAC IDF au titre de l’aide au fonctionnement des lieux de musiques actuelles – Signature de la convention et déclaration de perception d’une subvention au titre de l’exercice 2014.
    • Demande d’octroi d’une bourse à la diffusion au titre du dispositif Itinérance développé par le RIF (Confédération des réseaux départementaux de lieux et structures de musiques actuelles/amplifiées) au titre de l’exercice 2014 – Signature de la convention.
• ENFANCE – JEUNESSE :
  • Opération Lire – Ecrire – Grandir en Seine-Saint-Denis. Attribution des chéquiers – Lecture aux structures CLAS (Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité) – Convention entre la ville et la CAF de Seine-Saint-Denis.
• EDUCATION – CENTRES DE LOISIRS :
  • Circonscription Aulnay I – Subvention Z.E.P. Nord – Année 2014.
  • Circonscription Aulnay II – Subvention Z.E.P. Neruda – Année 2014.
  • Révision du règlement intérieur à l’usage des familles pour les accueils de loisirs sans hébergement (ALSH).
• SPORTS :
  • Patinoire 2014 – Tarification.
  • Aides aux athlètes de haut niveau.
• VIE ASSOCIATIVE :
  • Versement de subventions aux associations – Année 2014.
• ANIMATION SENIORS – RETRAITES :
  • Séjours vacances en France – Années 2015 – 2016 – Signature d’une convention de partenariat avec l’A.N.C.V. (Agence nationale des Chèques Vacances).
• PERSONNEL COMMUNAL :
  • Approbation des conventions de mise à disposition d’agents municipaux :
    • Association Mission Ville d’Aulnay.
    • Association d’Entraide du Personnel Communal.
    • Association Maison Jardin Services.
  • Approbation de l’avenant à la convention de mise à disposition d’agents
    municipaux. :
    • Association Institut Aulnaysien de Développement Culturel.
• COMPTABILITE COMMUNALE :
  • Garanties d’emprunts :
    • Résidences sociales de France – C.D.C. – Construction d’une résidence sociale de 180 logements située avenue Suzanne Lenglen.
    • Office Public de l’Habitat OPIEVOY – C.D.C. – Réhabilitation de 55 logements 17 bis route des Petits Ponts.
  • Budget principal ville – Exercice 2014 – Décision modificative N° 4.
  • Budget annexe assainissement – exercice 2014 – Décision modificative N° 4.
  • Adhésion au Protocole d’Echange Standard dans sa version 2 (PESV2) et à l’accord local de dématérialisation des pièces justificatives et des documents budgétaires pour la ville

Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.