Archives d’Auteur: Rédaction
Gérard Ségura, Maire d’Aulnay-sous-Bois, promu chevalier de la légion d’honneur
Le maire (PS) d’Aulnay-sous-Bois, Gérard Ségura, a été promu au grade de chevalier de la légion d’honneur. L’élu, qui briguera un nouveau mandat lors des prochaines élections municipales, figure en effet dans la traditionnelle liste des promotions républicaines du 1er janvier, publiée hier au « Journal officiel ». Gérard Ségura, 65 ans, est maire d’Aulnay depuis 2008 et par ailleurs vice-président du conseil général.
Source et image : Le Parisien du 02/01/2014
Tatouages : certains colorants interdits à partir du 1er janvier 2014
À compter du 1er janvier 2014, certains colorants ne pourront plus entrer dans la composition des produits de tatouage. C’est ce que prévoit notamment un décret publié au Journal officiel du 13 mars 2013.
Ces colorants interdits sont listés en annexe d’un arrêté du 6 février 2001 (colonnes 2 et 4). Les colorants (bleu, vert, orange, rouge…) présents en colonnes 2 et 4 sont :
- soit admis pour tous les produits cosmétiques à l’exception des produits destinés à être appliqués à proximité des yeux,
- soit admis uniquement pour les produits cosmétiques destinés à n’entrer qu’en bref contact avec la peau.
Selon l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM), le produit de tatouage se définit comme une substance ou préparation colorante destinée, par effraction cutanée, à créer une marque sur les parties superficielles du corps humain.
Peut-on stopper la contrefaçon dans le bâtiment ?
Le phénomène de la contrefaçon touche l’ensemble du secteur. Face à des risques souvent sous-estimés, les acteurs de la filière ont décidé de se mobiliser et de sensibiliser les entrepreneurs.
Contribution pour l’aide juridique : suppression à partir du 1er janvier 2014
La contribution pour l’aide juridique d’un montant de 35 euros est supprimée à compter du 1er janvier 2014 (décret publié au Journal officiel du lundi 30 décembre 2013).En place depuis le 1er octobre 2011, cette contribution était due par les personnes engageant notamment une action en justice pour un problème civil, commercial, prud’homal, social ou rural, devant une juridiction judiciaire.
C’était également le cas devant une juridiction administrative comme, par exemple, le tribunal administratif.Un décret publié au Journal officiel du 29 septembre 2011 avait fixé les modalités de mise en œuvre de cette contribution, à la suite de l’article 54 de la loi de finances rectificative du 29 juillet 2011 instituant ce droit de timbre de 35 euros.
La contribution pour l’aide juridique d’un montant de 35 euros est supprimée à compter du 1er janvier 2014 (décret publié au Journal officiel du lundi 30 décembre 2013).
En place depuis le 1er octobre 2011, cette contribution était due par les personnes engageant notamment une action en justice pour un problème civil, commercial, prud’homal, social ou rural, devant une juridiction judiciaire. C’était également le cas devant une juridiction administrative comme, par exemple, le tribunal administratif.
Un décret publié au Journal officiel du 29 septembre 2011 avait fixé les modalités de mise en œuvre de cette contribution, à la suite de l’article 54 de la loi de finances rectificative du 29 juillet 2011 instituant ce droit de timbre de 35 euros.
Vidéo : Le chantier fantôme de la rue Robespierre à Aulnay-sous-Bois
Vidéo
Ceux qui empruntent la rue Robespierre à Aulnay-sous-Bois auront certainement remarqué l’existence d’un chantier inachevé d’un pavillon situé à proximité de la Ferme du Vieux-Pays. Depuis plus de deux ans, les travaux sont arrêtés et la végétation a repris le dessus. Nul ne sait pourquoi ce chantier reste inachevé…
Pour voir la ruine en vidéo, cliquer sur l’image ci-contre.
1 542 761 habitants en Seine-Saint-Denis
Selon les chiffres publiés hier par l’Insee (Institut national de la statistique et des études économiques), la population a augmenté de 2,61% en cinq ans. Au 1er janvier 2009, le 93 comptait en effet 1503536 habitants. Une hausse conforme à la moyenne nationale, d’environ 0,5% par an. Saint-Denis reste la ville la plus peuplée (108907 habitants, + 10,08%), devant Montreuil (103981, + 1,57%).
Source : Le Parisien du 01/01/2014
Saisie d’héroïne et de cocaïne à Sevran
Trois dealeurs présumés ont été interpellés lundi vers 19 heures à Sevran lors d’une opération de contrôle des halls, allée La Pérouse, aux Beaudottes. A la vue des policiers, ils ont couru se réfugier dans un appartement. Ils ont ensuite tenté de se débarrasser de 7 pochons d’héroïne et de 10 pochons de cocaïne en les jetant par la fenêtre. Lors de la perquisition dans cet appartement, les policiers ont également saisi un talkie-walkie et 400 € en liquide. Les trois suspects ont été placés en garde à vue.
Source : Le Parisien du 01/01/2014
Allocations temporaire d’attente, de solidarité spécifique, équivalent retraite et transitoire de solidarité : les montants 2014
À compter des allocations dues au titre du mois de janvier 2014, l’allocation temporaire d’attente (Ata), l’allocation de solidarité spécifique (ASS), l’allocation équivalent retraite (AER) et l’allocation transitoire de solidarité (ATS) sont revalorisées.
Le montant journalier de l’Ata est désormais de 11,35 euros, celui de l’ASS est de 16,11 euros (avec une majoration fixée à 7,01 euros) tandis que celui de l’AER et de l’ATS s’élève à 34,78 euros.
Ces nouveaux montants ont été fixés par un décret publié au Journal officiel du dimanche 29 décembre 2013.
La rédaction vous souhaite une bonne et heureuse année 2014 !
Toute la rédaction vous souhaite une bonne et heureuse année 2014, qu’elle soit synonyme d’espoir et de bonheur.
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31 décembre : les transports à la fête en Ile-de-France !
Afin de faciliter les déplacements la nuit du 31 décembre, métros, trains, RER et bus seront en accès libre.
Comme chaque année depuis 2000, les transports franciliens seront gratuits pour la Saint-Sylvestre, de 17h le 31 décembre à midi le 1er janvier. Six lignes de métro, 10 lignes de train et de RER ainsi que de nombreuses lignes de bus fonctionneront durant toute la nuit.
En revanche, toutes les gares et les stations ne seront pas concernées par le dispositif. Pour savoir comment se déplacer ce soir-là, le Stif, l’autorité organisatrice des transports en Île-de-France, a mis en place un site dédié,www.nuitdu31.stif.info, accessible depuis ce 18 décembre.
Aulnaycap 