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Aulnay-sous-Bois : les documents du Conseil Municipal du 16 janvier sont en ligne
Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 16 janvier 2014.
L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :
- FISCALITE :
- Cotisation foncière des entreprises – fixation du montant de base de la cotisation minimum.
- COMPTABILITE COMMUNALE :
- Budget Principal Ville – exercice 2013 – décision modificative N°6.
- Reprises de véhicules légers au profit de la société SMACL assurances à la suite de sinistres sur l’année 2013.
- Annulation de la garantie d’emprunt accordée à l’association pour la gestion des établissements spécialisés Toulouse Lautrec (AGESTL) au titre d’un complément de financement pour le nouveau foyer d’accueil médicalisé – abrogation de la délibération N°10 du 7 juillet 2011.
- Garantie d’emprunt – S.A HLM de la Plaine De France – C.D.C – acquisition et amélioration de 27 logements locatifs sociaux 1-3 allée des Genets.
- POLITIQUE DE LA VILLE :
- Protocole de coopération entre la ville d’Aulnay-Sous-Bois, Aulnay Habitat, OPH et Toit et Joie au titre de la Politique de la Ville pour le quartier de Chanteloup – signature d’une convention de partenariat.
- SEMAD :
- Quartier Prévoyants Le Parc – cession immeuble la poste 24 boulevard Galliéni à Aulnay-Sous-Bois au profit de la SEMAD.
- Quartier Vieux-Pays Roseraie Bourg – apport en nature au profit de la SEMAD d’une propriété communale sis 19-21 rue Jacques Duclos formant les lots N°78 à 87 (anciens locaux de la Caisse d’Epargne).
- PROPRIETES COMMUNALES :
- Quartier Prévoyants – Le Parc Prévoyants – vente d’un appartement grevé d’un bail verbal situé 4 boulevard Galliéni, 6 rue Edouard Cornefert (abrogation de la délibération N°21 du 17.10.2013).
- Quartier Nonneville – acquisition d’une propriété 15 rue de Pimodan à Aulnay-Sous-Bois située en périmètre d’aménagement.
- Quartier Vieux-Pays Roseraie Bourg – signature d’un bail emphytéotique pour la construction de 13 logements locatifs situés 96 avenue Anatole France par l’OPH.
- Quartier Ouest Edgar Degas – saisine avis de M. Le Préfet sur la désaffectation et le déclassement des 54 logements attenants à 7 groupes scolaires.
- COPROPRIETES DEGRADEES LA MOREE :
- Quartier Savigny Mitry – demande de subventions pour le financement des missions de suivi – animation de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat – copropriété dégradée de la Morée.
- Réseau de chaleur du gros saule – avenant n°5 a la délégation de service public avec la société Aulnay Energie Services.
- REGLEMENTATION DES CONSTRUCTIONS :
- Participation pour extension du réseau électrique – projet de construction au 7 – 9 bis rue Marcel Sembat – 32 rue Jean Charcot – PC 093 005 13C0060.
- ESPACE PUBLIC:
- Droits afférents à l’occupation commerciale du domaine public – tarifs et mode de perception 2014.
- EAU ET ASSAINISSEMENT :
- Protection de l’Environnement – présentation du rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau potable et du rapport sur l’activité du service public de l’assainissement de l’année 2012.
- GRAND PARIS – CANAL DE L’OURCQ :
- Participation à l’élaboration et signature de la charte du paysage, des usagers et de l’aménagement du Canal de l’Ourcq.
- DEPLACEMENT URBAIN :
- Convention partenariale dans le cadre de la conclusion du contrat d’exploitation de type 2 avec les courriers de l’Ile-de-France pour le réseau de territoire du SEAPFA – signature de l’avenant N°1.
- SPORTS :
- Subvention exceptionnelle à l’association Dynamic Aulnay Club – année 2014.
- ASSOCIATION PARTENAIRE :
- Acompte sur subvention – CREO ADAM – année 2014.
- RESSOURCES HUMAINES :
- Adhésion à l’association IN’COACH.
- COMITE CONSULTATIF DE DENOMINATION DES RUES, DE L’ESPACE PUBLIC ET DES EQUIPEMENTS PUBLICS :
- Dénomination Allée du Parc Gainville.
- Changement de dénomination du Carrefour de la Négresse.
- ANIMATION SENIORS :
- Sorties promenades 2014 – participation financière des seniors.
- Présentation du bilan des actions de santé publique – année 2013
- EDUCATION :
- Actions du second degré – subventions municipales en faveur des projets éducatifs des collèges :
- Christine de Pisan.
- Victor Hugo.
- Actions du second degré – subventions municipales en faveur des projets éducatifs des collèges :
- ENFANCE JEUNESSE :
- Contrat Local d’Accompagnement à la scolarité (CLAS) – Convention avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis – années 2013/2014.
- CULTURE :
- Conservatoire de Musique et de Danse à Rayonnement Départemental – Signature d’une convention de partenariat avec l’Orchestre National d’Ile-de-France.
- Ecole d’Art Claude Monet – convention relative à une résidence d’artiste : Tina MERANDON photographe.
Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.
CFE : l’AMF dénonce un nouveau coup porté aux finances locales
L’AMF va saisir le Premier ministre ainsi que le ministre du Budget sur les conséquences inacceptables pour le bloc communal de l’application de l’article 57 du projet de loi de finances pour 2014 proposant un nouveau dispositif pour la cotisation foncière des entreprises (CFE) minimum.
Alors que les collectivités locales doivent délibérer d’ici le 21 janvier, elles ne sont toujours pas en mesure d’évaluer l’impact de la réforme réalisée sans préparation suffisante et sans simulation claire sur ses conséquences.
La réforme de la CFE est souhaitée par l’Association des maires de France car il est nécessaire de mieux adapter le barème de CFE à la capacité contributive du contribuable. Cependant, la délimitation des six nouvelles tranches n’est pas satisfaisante. Ce dispositif engendre en effet une perte de ressources pour les collectivités évaluée par les services de Bercy à 160 millions d’euros. Certaines collectivités, pour maintenir leurs ressources, devront voter des augmentations de 10 à 40% (pour celles qui ont réussi à mesurer l’impact de l’article 57).
Même le dernier amendement déposé par le gouvernement sur la CFE minimum ne résout pas le problème puisqu’il ne rend le nouveau barème optionnel que pour les collectivités qui ont délibéré l’an dernier. Pour les autres, c’est l’article 57 qui s’applique.
Cela pose d’ailleurs la question de l’égalité devant les charges publiques : pour la même taxe, deux barèmes différents s’appliqueraient sur le territoire national ! Les collectivités locales vont se retrouver, soit dans l’obligation d’augmenter considérablement la taxe, soit à devoir faire face à une perte de recettes importante, ce qui est insoutenable dans les deux cas.
Dans le souci du respect du principe de sincérité budgétaire, et afin de permettre aux collectivités locales d’effectuer leurs prévisions budgétaires comme c’est le cas pour les taxes directes locales, l’AMF sollicite le report de l’ensemble du dispositif au 1er janvier 2015, ainsi qu’une poursuite de la réflexion où elle espère être entendue.
Aulnay-sous-Bois : les voeux du Maire remplis d’émotion
Vidéo
Hier soir à la Maire d’Aulnay-sous-Bois, le Maire souhaitait, pour la dernière année de son mandat, les traditionnels vœux de début d’année. Si le discours était bien rôdé, on sentait que Gérard Ségura n’était pas très à l’aise sur la possibilité d’effectuer le même exercice l’année prochaine. Dans son discours, il regretta de ne pas s’être appuyé suffisamment sur le personnel afin de répondre à certains problèmes. Une excuse à peine déguisée. La tristesse était perceptible.
Pour écouter le discours du Maire sortant, cliquer sur l’image ci-contre.
La société Harris Interactive refait parler d’elle à Aulnay
Il y a quelques mois, cette société mandatée par la ville a sondé par téléphone 600 habitants de notre ville pour connaître leur point de vue sur un plan de déplacement qui n’avait rien à voir avec la problématique de circulation dont nous avions débattue.
Cette fois le sondage est purement politique.Le mandataire cherche à savoir vers quel type de candidat se porterait le vote des personnes interrogées au 1er tour et au 2ème tour dans l’hypothèse d’une triangulaire prédéterminée qui verrait s’opposer FN, UMP et PS soutenu par les Verts. Hypothèse crédible ????
Il manque de toute façon à ce genre d’exercice la présentation des différences programmatiques qui pourraient donner plus de sens aux choix des électeurs.
Nous aurions surtout aimé que des questions soient posées sur le bilan de la présente mandature en terme de démocratie, de qualité de vie, d’urbanisme, mais également sur le devenir de notre ville en terme d’offre commerciale au regard du projet Europa City soutenu par le maire.
Si Harris a été mandaté par un journal nous aurons peut-être des éléments de réponse à ce questionnaire téléphonique. Par contre, s’il s’agit d’une commande d’un parti politique, les résultats resteront sa propriété et l’exploitation vers le public ne pourra être qu’intéressée.
Advienne que pourra….
Abdel BENJANA et Fouad GUENDOUZ rejoignent Jacques CHAUSSAT pour les municipales 2014 à Aulnay-sous-Bois
Jacques CHAUSSAT, candidat du rassemblement des Aulnaysiens, du Centre et de la Droite républicaine pour les élections municipales à Aulnay-sous-Bois continue de rassembler.
Plusieurs rencontres entre Jacques CHAUSSAT et Abdallah BENJANA, candidat « Avec VOUS, Pour AULNAY » ont conduit à un accord dans la perspective des prochaines élections municipales.
Abdallah BENJANA et Fouad GUENDOUZ, élus de la ville, avaient annoncé au printemps dernier leur volonté de constituer une liste pour les élections municipales et lancé en ce sens un nouveau parti indépendant, le Mouvement Pour un Nouveau Parti Républicain (mNPR).
«De la proximité, de l’écoute, de la confiance, de nombreuses convergences sur le futur d’Aulnay-sous-Bois sont apparues. Voilà ce qui nous pousse à rejoindre et à soutenir la candidature de Jacques CHAUSSAT. Au delà de nos différentes sensibilités, nous partageons sa vision de l’avenir de notre ville, autour des valeurs humaines et républicaines qui sont les nôtres et nous rassemblent, contrairement à ce qui se fait aujourd’hui avec l’équipe actuelle en Mairie.»
Jacques CHAUSSAT salue cette décision importante, fruit de l’aboutissement d’un travail de fond qu’il a engagé ces dernières semaines avec Abdallah BENJANA et Fouad GUENDOUZ : « Nous avons décidé de proposer aux Aulnaysiennes et aux Aulnaysiens une liste de large union des bonnes volontés pour notre ville, dès le premier tour des élections municipales. »
Jean-Pierre LEVERRIER, représentant aulnaysien du nouveau parti Nouvelle Ecologie Démocrate, membre de l’Union des Démocrates et Indépendants, a souhaité également rejoindre la dynamique de rassemblement incarnée par Jacques CHAUSSAT.
Grâce à la personnalité et au profil de Jacques CHAUSSAT, ces choix sont une bonne nouvelle pour les Aulnaysiens qui souhaitent plus que jamais que soient dépassés les clivages traditionnels.
Parce qu’Aulnay demain mérite mieux, l’alternance et le renouveau dont notre ville a besoin pour retrouver espoir et confiance en l’avenir sont désormais en marche, après les promesses sans cesse déçues par l’actuelle municipalité.
Forte de ces nouveau soutiens, l’équipe « Aulnay demain » ainsi que le comité de soutien Jacques CHAUSSAT, co-présidé par le Docteur Maurice ALLOUCHE et Madame Yvonne ABRIOUX, appelle tous les Aulnaysiens à rejoindre ce rassemblement nouveau, au service de l’intérêt général.
Bruno Beschizza s’étonne de la tournure du déplacement de ce jour du ministre de l’Intérieur à Aulnay-sous-Bois
En effet, après une visite éclair au commissariat, le ministre ne s’est rendu qu’à l’entrée du quartier du Gros Saule. Pourquoi éviter le 26-28 rue Schweitzer où les dealers contrôlent le quartier, pratiquent leur « commerce » en toute impunité et pourrissent la vie des habitants ?
Par contre, le Ministre de l’Intérieur s’est longuement attardé en mairie d’Aulnay-sous-Bois afin d’entamer une ode au maire sortant, le félicitant au passage pour sa légion d’honneu qu’il lui a lui même octroyé.
Ce déplacement, nouvel acte d’un véritable tourisme ministériel à vocation électorale, ne sert qu’à secourir un maire socialiste en difficulté incapable d’assurer la sécurité des Aulnaysiennes et des Aulnaysiens.
Source : communiqué de Bruno Beschizza
Vidéo : Manuel Valls à Aulnay-sous-Bois !
Vidéo
Manuel Valls et plusieurs représentants sont venus à Aulnay-sous-Bois, et notamment dans le quartier du Gros Saule, cet après-midi. Un important dispositif de sécurité était mis en place, que ce soit pour le cortège du ministre de l’intérieur ou pour l’accès à l’hôtel de ville. La police municipale était aux aguets et de nombreux élus sont venus à la rencontre du plus célèbre des ministres du gouvernement.
La rédaction vous propose quelques vidéos prises lors du passage du 1er ministre :
- Le long cortège qui quitte le quartier du Gros Saule
- Le dispositif de sécurité devant la Mairie
Cliquer sur les images pour découvrir ces vidéos.
Vidéo
L’UMP vise plusieurs villes en Seine-Saint-Denis, dont Aulnay-sous-Bois
L’UMP a beaucoup d’ambition pour les municipales 2014 et le fait savoir. Ainsi, on apprend que le parti de Jean-François Copé vise plusieurs villes en Seine-Saint-Denis, dont Aulnay-sous-Bois. Pour rappel, la ville avait été gérée par la droite de 1983 à 2008. Gérard Ségura, Maire PS, ne l’avait emporté en 2008 que de 204 voix.
S’il est vrai que le Maire sortant semble impopulaire dans nombre de quartiers pavillonnaires de la ville, son image semble toutefois quelque peu préservée dans les quartiers résidentiels du Nord de la ville. Des collectifs sont venus à son soutien récemment. L’abstention, le score du FN et la répartition UMP/UDI seront les clés du succès ou non du nouveau décoré de la légion d’honneur.
A droite, Jacques Chaussat (UDI) semble très populaire dans les quartiers Sud et certains quartiers Nord de la ville. Bruno Beschizza (UMP) bénéficie quant à lui d’une dynamique et d’un soutien massif de militants en provenance de Paris. Rendez-vous au soir du 1er tour des élections municipales…
Dates des élections municipales et européennes 2014
En 2014, des élections municipales et européennes sont prévues en France.
Les municipales doivent se dérouler les dimanches 23 et 30 mars 2014. Le gouvernement a retenu ces dates afin de faciliter la participation des électeurs (aucune zone ne se trouve en période de congés scolaires). Un décret a été publié en ce sens au Journal officiel du vendredi 27 septembre 2013.
Les européennes sont fixées au dimanche 25 mai 2014 en France, à l’exception de certains départements et collectivités d’outre-mer. Par une décision du 14 juin 2013, le Conseil de l’Union européenne avait en effet avancé les dates des élections dans l’ensemble des États membres de l’Union européenne à la période du 22 au 25 mai 2014. Le ministre de l’intérieur a annoncé cette date lors du Conseil des ministres du mercredi 25 septembre 2013.
À noter : des élections sénatoriales sont également prévues en septembre 2014 pour la moitié des sièges de sénateurs.
Gérard Ségura, Maire d’Aulnay-sous-Bois, promu chevalier de la légion d’honneur
Le maire (PS) d’Aulnay-sous-Bois, Gérard Ségura, a été promu au grade de chevalier de la légion d’honneur. L’élu, qui briguera un nouveau mandat lors des prochaines élections municipales, figure en effet dans la traditionnelle liste des promotions républicaines du 1er janvier, publiée hier au « Journal officiel ». Gérard Ségura, 65 ans, est maire d’Aulnay depuis 2008 et par ailleurs vice-président du conseil général.
Source et image : Le Parisien du 02/01/2014
