Archives de Catégorie: Politique
Aulnay-sous-Bois : les documents du Conseil Municipal du 19 décembre sont en ligne
Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 19 décembre 2013.
L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :
- SOLIDARITE :
- Don et reversement de recettes au bénéfice de l’Association Française contre les Myopathies (AFM) – Téléthon 2013.
- INFORMATIQUE :
- Financement exceptionnel d’aide à l’informatisation avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis – Signature de la convention.
- JEUNESSE ET RELATIONS INTERNATIONALES :
- Bureau Information Jeunesse – Relations internationales – Commission d’aide aux projets jeunes – Attribution d’une aide financière aux jeunes étudiants et porteurs de projets à l’international.
- CULTURE :
- Travaux de reliure, de restauration et de numérisation de documents d’archives – Demande de subvention – Année 2014.
- Convention de coopération culturelle et patrimoniale entre la ville d’Aulnay-Sous-Bois et le département de la Seine Saint-Denis – Années 2013, 2014 et 2015.
- Signature d’une convention de partenariat culturel entre la ville d’Aulnay-Sous-Bois et La Ligue de l’Enseignement – Années 2013-2014.
- EDUCATION :
- Actions du second degré – Subventions municipales en faveur des projets éducatifs des collèges Victor Hugo, Pablo Neruda et Gérard Philippe.
- Programme de réussite éducative – Actions du 2ème degré – Convention de partenariat entre la ville d’Aulnay-Sous-Bois, l’hôpital Robert Ballanger, les collèges Pablo Neruda, Claude Debussy, Christine de Pisan et Victor Hugo – Signature de la convention de partenariat.
- ANIMATION SENIORS :
- Séjours vacances 2014 – Participation financière des seniors.
- SANTE – GERONTOLOGIE :
- Avenant à la convention relative au financement et au suivi de l’activité du Centre Local d’Information et de Coordination (CLIC) d’Aulnay-Sous-Bois.
- SPORTS :
- Associations sportives – Acomptes de subvention de fonctionnement – Convention de partenariat – Année 2014 – Signature.
- Subvention exceptionnelle attribuée à l’Association Aulnay handball – Signature de l’avenant n° 1 à la convention de partenariat – Année 2013.
- VOIRIE :
- Déplacement et réparation des mobiliers de la signalisation tricolore – Tarifs 2014 et années suivantes.
- PROJET DE VILLE RSA 2013 :
- Attribution d’une subvention INSER’ECO 93.
- ASSOCIATIONS PARTENAIRES :
- Acomptes subventions année 2014 – Avenants de prolongation aux conventions de partenariat 2013.
- Subvention complémentaire attribuée à l’IADC – Signature de l’avenant n° 1 à la convention de partenariat – Année 2013.
- PERSONNEL COMMUNAL :
- Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire – Modalités d’organisation de la sélection professionnelle.
- Mise à jour du tableau des effectifs – Année 2013.
- COPROPRIETE EN DIFFICULTE :
- Quartier Savigny-Mitry – Copropriété dégradée de La Morée – Signature d’une convention d’opération programmée d’amélioration de l’habitat.
- SCHEMA DIRECTEUR :
- Schéma directeur du développement durable – Signature de l’offre de concours avec le syndicat des copropriétaires du Centre Commercial O’Parinor et la ville d’Aulnay-Sous-Bois.
- HABITAT – PATRIMOINE PRIVE :
- Occupation d’un terrain sis à Aulnay-Sous-Bois route des Petits Ponts dépendant du domaine public de réseau ferré de France – Signature d’une convention au profit de la commune d’Aulnay-Sous-Bois.
- REGLEMENTATION DES CONSTRUCTIONS :
- Participation pour extension du réseau électrique – projets de constructions :
- 13 rue Louison Bobet – PC 093 005 13C0070
- Avenue Suzanne Lenglen – PC 093 005 13C0072.
- Participation pour extension du réseau électrique – projets de constructions :
- URBANISME :
- Quartier Vieux-Pays/Roseraie/Bourg – Apport en nature au profit de Deltaville de deux propriétés communales sises 66 et 68 bis rue Jules Princet (Ilot J dit « Soleil levant Est – CPA Les Chemins de Mitry Princet »).
- Quartier ouest Edgar Degas – Approbation de la modification N° 5 du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.).
- ASSAINISSEMENT :
- Redevance communale d’assainissement – Année 2014 – Vote du taux.
- PROGRAMME DE RENOVATION URBAINE DES QUARTIERS NORD :
- Quartier Degas Est :
- Avenant n° 1 à la convention de participation financière de la ville d’Aulnay-Sous-Bois à Logement Francilien – Opérations de réhabilitation des tranches n° 4 et 5 de Logement Francilien.
- Convention de participation financière de la ville d’Aulnay-Sous-Bois à Logement Francilien – Opérations de réhabilitation des 421 logements du Vent d’Autan (tranches 6 & 7).
- Concession d’aménagement « les Chemins de Mitry-Princet » – Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité pour l’année 2012 et signature de l’avenant N° 2 au traité de concession.
- Quartier Degas Est :
- COMPTABILITE COMMUNALE :
- Manifestations sportives – Exonération totale de l’impôt à l’occasion des manifestations sportives organisées sur le territoire de la commune – Année 2014.
- Budget principal ville – exercice 2013 – Décision modificative N° 5.
- Budget principal ville et budget annexe de l’assainissement 2014 – Délibération autorisant l’ordonnateur à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts aux budgets de l’exercice 2013.
- Budget principal ville – Exercice 2012-2014 – Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP).
Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.
Aulnay-sous-Bois : Amédro, avec ou sans logo ? Pas investi par les Verts ?
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Alain Amédro, candidat écologiste à Aulnay face au maire sortant PS Gérard Ségura, pourra-t-il apposer le logo EELV sur sa profession de foi? Difficile d’imaginer que les instances du mouvement politique puissent priver l’élu, vice-président du conseil régional, de son sigle, lors des prochaines municipales.
Pourtant, Lino Ferreira, responsable des élections au sein d’Europe Ecologie 93, ne dément pas cette hypothèse : « un arbitrage est en cours », assure-t-il, reprochant au candidat d’être parti trop vite : « Quand on se présente, il faut avoir le quitus des instances régionales. Ça a braqué un certain nombre de personnes en interne. » Faut-il y voir les pressions exercées par le PS, dans le cadre de la négociation d’un accord? Sans aller jusque-là, Lino Ferreira reconnaît que le difficile dialogue avec les socialistes pèse : « Je vous mentirais en disant qu’il n’y pas interdépendance. »
Piqué au vif, Alain Amédro rétorque que personne ne lui enlèvera ses attributs : « Le groupe local est souverain, ma désignation date de mars 2013. Nos statuts ne permettent ni de revenir sur cette décision, ni de m’enlever le logo ». En 2008, Europe Ecologie avait pris sa place avec le PS, le PC et le PRG au sein de la liste conduite par Gérard Ségura. Mais, exprimant leurs désaccords avec les méthodes du maire, les élus écologistes ont quitté la majorité municipale en 2010. « Ma candidature dérange, estime Alain Amédro. Notre liste est en train de marquer des points à Aulnay, et cet élan fait peur à certains. »
Source : Le Parisien du 19/12/2013
Aulnay-sous-Bois : l’avocat du candidat UMP écrit au maire PS, Gérard Ségura utiliserait Oxygène pour sa Campagne ?
Le maire PS d’Aulnay a-t-il utilisé le journal municipal « Oxygène » pour faire campagne? C’est en tout cas ce que semble penser le candidat UMP Bruno Beschizza. L’avocat de ce dernier vient d’écrire au maire, Gérard Ségura, pour le mettre en garde. En cause, un article paru en octobre, au sujet de la construction d’un futur commissariat. Estimant que l’article en question relevait d’une « communication institutionnelle à caractère électoral », l’avocat David Marguerite annonce qu’elle sera portée à la connaissance de la Commission nationale des comptes de campagne. « Beaucoup de bruit pour peu de chose », estime Gérard Ségura, qui y voit la démarche « d’un candidat qui n’a pas grand-chose à dire ».
Source : Le Parisien du 19/12/2013
Alain Amédro : une dynamique inédite à Aulnay-sous-Bois !
EELV et des membres du Front de Gauche – Parti de Gauche et Ensemble – soutiennent à Aulnay-sous-Bois, une liste rassemblant de nombreuses personnalités locales.
La centaine de personnes présentes vendredi 13 décembre, lors de l’inauguration de l’atelier de campagne, a pu constater la dynamique inédite de rassemblement à Aulnay-sous-Bois. Cette dynamique se forge autour des valeurs de la gauche humaniste, écologiste et solidaire, réunissant des personnalités locales issues de parcours divers mais au coude à coude pour bâtir l’avenir de la ville d’Aulnay.
Le vice-président de la Région Alain Amédro, qui mène cette liste, revendique ce rassemblement qui s’amplifie : “Nous constituons une dynamique unique à Aulnay-sous-Bois, qui rassemble de nombreux habitants autour d’un projet réellement novateur. Preuve en est, des citoyens de tous horizons nous rejoignent : communistes, écologistes, personnes issues du parti radical de gauche, socialistes, indépendants et centristes. Nous incarnons notamment la gauche d’en bas, celle du refus de la politique hors sol, celle qui dérange les conservatismes et les citadelles et celle qui dérange les petits arrangements d’appareils pour maintenir en place les mauvaises méthodes. Notre liste de rassemblement – qui s’amplifie de jour en jour – est ancrée dans la réalité des Aulnaysiens qui souhaitent des élus au service de l’intérêt général”.
Source : communiqué Vivre mieux, ensemble à Aulnay-sous-Bois
François Lamy lance le plan « entrepreneurs des quartiers »
Formulé sur les conclusions du rapport commandé par le Premier ministre à Thierry Bert et Bruno Laforestrie, ce plan vise un double objectif : l’accompagnement des projets de création d’entreprises et l’investissement pour le développement économique des quartiers prioritaires.
A ce titre, plusieurs dispositifs ont été annoncés en partenariat notamment avec la Caisse des dépôts et la Banque publique d’investissement (BPI). Cette dernière prévoit un doublement du prêt à la création d’entreprise (passant de 7 000 euros à 14 000 euros) ainsi qu’une meilleure garantie aux prêts bancaires aux entreprises des quartiers populaires.
Dans le cadre de l’action « Ville durable et solidaire » du nouveau programme d’investissements d’avenir (PIA), l’Anru sera dotée d’une enveloppe de 250 millions d’euros destinée à financer les investissements économiques dans les quartiers prioritaires.
Dans le même registre, Epareca engagera 75 millions d’euros pour la restructuration des espaces commerciaux dans les quartiers. Parallèlement à ces investissements, le plan met également l’accent sur l’information et l’accompagnement des entrepreneurs des quartiers populaires avec, entre autres, le lancement d’un site internet dédié www.entreprisesdesquartiers.fr et un renforcement des partenariats avec les principaux réseaux d’accompagnements (réseau national des Boutiques de gestion d’entreprise, Association pour le droit à l’initiative économique, Initiative France…).
Enfin, l’expérimentation « entrepreneurs d’avenir » sera lancée dès 2014 pour permettre à des jeunes sans ressources de mener leur projet de création d’entreprise.
Retour en vidéos sur l’inauguration du local de campagne d’Alain Amédro à Aulnay-sous-Bois
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Ça y est ! Alain Amédro a franchi le Rubicon un vendredi 13 décembre, à 100 jours du premier tour des municipales 2014, en inaugurant son local de campagne à Aulnay-sous-Bois.
Et rien de tel que de montrer quelques prises importantes comme Sébastien Ville (ex-leader NPA) et Alain Boulanger (charismatique leader dans le mon associatif, ancien président de Capade Sud).
Devant plusieurs dizaines de convives, des journalistes et des responsables politiques, Alain Amédro a déjà réussi à fédérer autour de lui :
- Des personnalités d’extrême gauche, y compris des militants du Front de Gauche
- Des personnalités du Centre Gauche
- La majorité des militants / sympathisants Verts
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Seule déception : Miguel Hernandez et le Parti Communiste d’Aulnay-sous-Bois préfèrent rester au chaud avec Gérard Ségura, espérant ainsi refaire partie d’une équipe aux commandes en avril 2014.
A défaut d’avoir uni autour de lui toute la gauche non socialiste, Alain Amédro souhaite récupérer un grand nombre de déçus de Gérard Ségura, à commencer par tous ceux qui ont voté pour lui dans l’espoir d’un changement après 25 ans de gestion de droite.
Pour rappel, Alain Amédro et les conseillers municipaux Verts ont claqué la porte à la majorité municipale actuelle lors du vote du budget 2010. Compte-tenu des divergences actuelles, un ralliement au second tour si Alain Amédro arrive derrière Gérard Ségura semble impossible.
Pour accéder aux vidéos, cliquer sur les images.
Vidéo : Alain Amédro présente sa garde rapprochée pour les municipales 2014 à Aulnay-sous-Bois
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Vendredi dernier, Alain Amédro, vice-président du conseil régional et conseiller municipal Aulnay Ecologie Les Verts, inaugurait son local de campagne pour les élections municipales de 2014, rue Anatole France. Cette inauguration a permis à M. Amédro de présenter son entourage dans lequel se trouvent actuellement des personnalités politiques allant de l’extrême gauche au centre gauche. Notons la présence :
- Alain Boulanger, ancien président de Capade Sud
- Sébastien Ville, personnalité locale de l’ancien NPA
- Mohamed Beldjoudi, ancien président du célèbre festival Aulnay All Blues et déposé violemment par la municipalité du maire PS Gérard Ségura
- Jean-Marc Engelvin, militant Modem
De beau monde qui promet de mener la vie dure à Gérard Ségura, désormais attaqué sur son aile gauche.
Pour découvrir la vidéo de cette équipe, cliquer sur l’image.
Décentralisation : l’AMF demande plus de confiance, plus de liberté et plus de souplesse
Au moment où l’Assemblée nationale examine en deuxième lecture le projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles, l’AMF renouvelle ses observations tant sur le caractère contreproductif du texte sur la clarification des compétences que sur plusieurs autres dispositions qui ne traduisent ni la relation de confiance entre l’Etat et les collectivités, ni la liberté et la souplesse nécessaires à la mise en place d’une nouvelle organisation territoriale adaptée à la réalité des territoires.
- La création du Haut Conseil des territoires (HCT) répond à une attente forte et insistante de l’AMF. Toutefois, à ce stade du projet de loi, il convient de s’interroger sur l’utilité d’un HCT qui ne serait pas en mesure de conduire de véritables négociations entre les exécutifs de l’Etat et des collectivités sur les politiques nationales et européennes qui les concernent. L’AMF a fait plusieurs propositions mais n’a pas été entendue. Elle regrette la création d’une instance pléthorique et impuissante alors que les réformes en cours, qui impactent les collectivités dans le cadre d’une réduction historique des dotations de l’Etat, nécessitent des discussions et des négociations. Elle s’interroge sur les objectifs poursuivis par le législateur visant à nier le caractère représentatif des associations nationales d’élus, dont l’AMF, en supprimant leur pouvoir d’initiative et en renvoyant au décret les modalités de désignation.
- L’AMF soutient la constitution de métropoles d’équilibre européen avec un statut adapté aux enjeux de leur développement. Elle réitère toutefois sa demande pour que leur création soit faite en toute clarté institutionnelle et en fédérant le territoire, c’est-à-dire avec la consultation des communes qui les composent car les métropoles impliquent des responsabilités importantes et opèrent des transferts définitifs, notamment lors de la transformation de communauté d’agglomération ou en cas d’extension de périmètre. Prévoir d’ores et déjà l’élection au suffrage universel direct d’une partie des élus métropolitains en 2020 sur une circonscription électorale au périmètre flou et en l’absence d’un examen approfondi des conséquences pour les communes n’est pas acceptable et mérite a minima un vrai débat. En effet, est-il vraiment opportun, dans la situation financière actuelle du pays, d’envisager d’ores et déjà la création d’un nouvel échelon de collectivité sans rationalisation d’aucun autre niveau?
- L’AMF demande que soit préservée la liberté de définir l’intérêt communautaire ainsi que la forme de mutualisation pertinente pour chaque territoire (ascendante ou descendante), qui n’a pas besoin d’être encadrée dans des dispositifs juridiques et financiers complexes et technocratiques pour être efficiente. A ce titre, elle rappelle les propos du Premier ministre lors du dernier Congrès des maires et des présidents de communautés de France : l’intercommunalité « est utile, elle doit être encouragée mais elle n’est qu’un moyen au service de l’efficacité de l’échelon communal – et ça c’est l’esprit de subsidiarité […]. Je souhaite qu’à la fin des textes qui seront votés, on garde cette possibilité » de « l’intérêt communautaire comme un libre choix ».
- L’AMF est favorable à ce que les collectivités puissent mieux assurer la gestion des cours d’eau ainsi que la prévention des inondations ; toutefois, elle demande que les dispositions relatives à la création de la compétence « gestion des milieux aquatiques », introduites par voie d’amendement sans évaluation ni concertation, soient retirées du projet de loi pour être discutées dans un autre texte. A tout le moins, elle exige que la date de dévolution de ces compétences aux communes soit clarifiée et fixée au 1er janvier 2018 et propose dans cet intervalle la création d’une mission d’études préalables afin d’établir un état des lieux partagé des ouvrages et déterminer les conditions techniques, juridiques et financières préalables au transfert.
- Enfin, l’AMF demande à nouveau une étude d’impact financier global du projet de loi qui, à ce stade, ouvre la voie à la création de plus d’une dizaine de métropoles et de nombreuses communautés urbaines nouvelles et procède aussi à de nouveaux transferts obligatoires de compétences. Il serait inconcevable que des transferts de charges non évalués et non compensés aient pour conséquence un transfert de l’impôt national vers l’impôt local, au moment où les collectivités doivent faire face à une réduction de leurs dotations.
Amédro veut jouer l’union contre Ségura à Aulnay-sous-Bois
L’initiative risque de faire grincer les dents de Gérard Ségura, le maire (PS) d’Aulnay, candidat à sa succession en 2014. Hier soir, c’est à quelques mètres de l’hôtel de ville que son ancien allié, Alain Amédro (EELV), a inauguré son « atelier » de campagne, autour d’une cinquantaine de militants.
L’occasion pour l’ex-adjoint en charge de l’urbanisme, passé dans l’opposition (comme tout le groupe écologiste) en 2010 à la suite de désaccords avec le maire, de présenter quelques-uns de ses colistiers, acteurs de son union « du centre à la gauche de la gauche ».
Parmi ses prises, des personnalités d’extrême gauche, à l’instar de Sébastien Ville, ex-NPA et candidat Front de gauche aux législatives, et de Pierre Laporte, vice-président du conseil général (Fase). Dans ses rangs également, le militant socialiste Mohammed Beldjoudi, cocréateur du festival Aulnay all blues et l’ex-PS Alain Boulanger (sans étiquette). Encarté au MoDem, Jean-Marc Engelvin a, quant à lui, choisi de faire faux bond au candidat UDI, Jacques Chaussat. « Même si je peux avoir des désaccords avec Europe Ecologie sur le plan national, je pense qu’on peut diriger une ville avec des valeurs communes », assure ce dernier.
Objectif d’Alain Amédro : « Conduire une liste qui mette fin à des décennies d’opposition gauche-droite stérile à Aulnay-sous-Bois et proposer une vraie alternative humaniste pour que l’UMP et son candidat parachuté (NDLR : Bruno Beschizza) ne reprennent pas la ville. »
Source et image : Le Parisien du 14/12/2013
Inauguration de l’Atelier de campagne de la liste « Vivre mieux, ensemble, à Aulnay-sous-Bois » menée par Alain Amédro
Nous avons le plaisir de vous inviter à l’inauguration de l’Atelier de campagne de la liste « Vivre mieux, ensemble, à Aulnay-sous-Bois » ce vendredi 13 décembre à partir de 19h15 au 29 rue Anatole France (à 3′ à pied du RER).
Aulnaycap 