Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 10 décembre 2014.

L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :

• ENFANCE – JEUNESSE :
  • Opération Line – Ecrire – Grandir en Seine-Saint-Denis. Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité – Convention de financement exceptionnel entre la ville et la CAF de Seine-Saint-Denis 2014-2015
• CULTURE :
  • Travaux de reliure, de restauration et de numérisation de documents d’archives – Demande de subvention – Année 2015
• ANIMATION SENIORS
  • Séjours vacances 2015 – tarifs – Participations financières des seniors.
• FOYERS RESIDENCES :
  • Redevances mensuelles 2014/2015 pour les résidents bénéficiaires de l’aide sociale.
•  RESTAURANTS MUNICIPAUX :
  • Harmonisation tarifaire pour les repas des personnes âgées dans les foyers restaurants.
• ETAT CIVIL :
  • Tarifs des concessions de terrain et du columbarium dans les cimetières – Réactualisation – Année 2015.
• INFORMATIQUE :
  • Réforme et aliénation de matériel informatique communal.
• PERSONNEL COMMUNAL :
  • Fixation du nombre de représentants du personnel au comité d’hygiène, sécurité et conditions de travail (C.H.S.C.T.) et décision du receuil de l’avis des représentants de la collectivité.
  • Association des centres sociaux d’Aulnay-sous-Bois – Approbation de la convention de mise à disposition d’agents municipaux.
• EDUCATION :
  • Enseignement secondaire – Conseils d’établissements – Désignation des représentants du conseil municipal – Modifications.
  • Subventions municipales en faveur de projets éducatifs des collèges Christine de Pisan, Claude Debussy, Pablo Neruda et Gérard Philippe.
• REGLEMENTATION DES CONSTRUCTIONS :
  • Participation pour extension du réseau électrique – Projet de construction :
    • 4-6 rue Gilbert Gatouillat / 5-7 avenue du 14 juillet – PC 93 005 14 C 0098 – SAS NAFILYAN & PARTNERS.
    • 44-46 rue Arthur Chevalier – PC 03 005 14 C 0100 – SAS AXONE PROMOTION.
• ESPACE PUBLIC – VOIRIE :
  • Droits afférents à l’occupation commerciale du domaine public – Tarifs et mode de perception 2015.
• ASSAINISSEMENT :
  • Redevance communale d’assainissement année 2015 – Maintien du taux.
• AMENAGEMENT ET RENOVATION URBAINE :
  • Quartier nord – Convention de participation financière de la ville d’Aulnay-sous-Bois à Logement Francilien – Opérations de réhabilitation des 411 logements du Vent d’Autan (Tranches 6 & 7).
  • ZAC des Aulnes – Approbation du compte rendu annuel à la collectivité pour l’année 2013 et signature de l’avenant N°8 au traité de concession.
  • Concession d’aménagement « Les Chemins de Mitry-Princet » – Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité locale pour l’année 2013
• S.E.A.P.F.A. :
  • Présentation du rapport d’activité – Année 2013
• COMPTABILITE COMMUNALE :
  • Budget principal ville – Exercice 2014 – Décision modificative N°5.
  • Budget annexe assainissement – Exercice 2014 – Décision modificative N°5.
  • Budget annexe restauration extra scolaire – Exercice 2014 – Décision modificative N°1.
  • Attribution d’un acompte à la subvention 2015 au Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.)
  • Contrôle de gestion : Acomptes aux subventions 2015 – Signature des avenants de prolongation aux conventions de partenariats et d’objectifs 2014.
  • Manifestations sportives – Exonération totale de l’impôt à l’occasion des manifestations sportives organisées sur le territoire de la commune – Année 2015.
  • Résiliation de l’adhésion à l’association des maîtres d’ouvrage public en géothermie – AGEMO.
• SOLIDARITE :
  • Subvention au bénéfice de l’Association Française contre les Myopathies (AFM) – Téléthon 2014.
• SPORTS :
  • Convention de mise à disposition temporaire du nouveau gymnase du Havre intégré au collège Simone Veil entre le département de la Seine-Saint-Denis et la ville d’Aulnay-sous-Bois – Demande de participation financière au département.
  • Associations sportives – Acomptes de subvention de fonctionnement – Convention de partenariat – Année 2015 – Signature.
• SOCIAL :
  • Résiliation de la convention avec le Conseil général de Seine-Saint-Denis concernant les centres de planification familiale.
  • Fin du conventionnement du service social municipal avec le Conseil Général de la Seine-Saint-Denis.
  • Accompagnement des bénéficiaires du R.S.A. de Seine-Saint-Denis par le projet ville d’Aulnay-sous-Bois.
• VIE ASSOCIATIVE :
  • Location de salles – Campagne des élections départementales 2015.

Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.