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Seine-Saint-Denis : Installation du Conseil général des collégiens
Mercredi 5 février 2014 s’est tenue à l’Hôtel du Département la séance d’installation des jeunes élus au Conseil général des collégiens.
Instance à vocation éducative et citoyenne, le Conseil général des collégiens de la Seine-Saint-Denis est à la fois un lieu d’apprentissage de la vie démocratique, un outil de découverte du Conseil général et de ses liens spécifiques avec les collèges et un espace d’échanges entre collégiens et Conseillers généraux.
Les collégiens élus pour la mandature 2013-2015 exercent désormais des fonctions de représentation et sont des acteurs de la vie éducative.
La séance d’installation a été précédée d’une réunion de travail en commission visant à présenter aux élus collégiens les attributions du Conseil général et les thématiques du Conseil général des Collégiens qui leur sont proposées.
Après le déjeuner, les Conseillers généraux collégiens ont pût se rendre à l’Hôtel du Département pour la séance d’installation afin de recevoir leur écharpe tricolore et échanger avec Stéphane Troussel, Président du Conseil général, ainsi que des élus lycéens et étudiants. Débordants d’ambition malgré leur jeune âge, il aura même fallu une intervention du Président du Conseil général pour rappeler aux jeunes élus que l’écharpe tricolore d’un Conseiller général se porte sur l’épaule gauche et non sur la droite, tradition réservée aux députés.
Élections municipales 2014 : ce qu’il faut savoir
Municipales 2014 : dates des élections, listes électorales, carte d’électeur, vote par procuration, mode de scrutin, pièces d’identité à présenter pour voter, déroulement d’une journée dans un bureau de vote, abstention, vote blanc et vote nul, mémentos à l’usage des candidats, cas particuliers… Retrouvez tout ce qu’il faut savoir aujourd’hui sur les élections municipales destinées à renouveler l’ensemble des conseillers municipaux dans les 36 682 communes françaises.
Dates des élections
Les municipales se déroulent les dimanches 23 et 30 mars 2014. Le scrutin est ouvert de 8 heures à 18 heures. Pour faciliter aux électeurs l’exercice de leur droit de vote, les représentants de l’État ont la possibilité de décider d’avancer ou de retarder, dans certaines communes ou circonscriptions administratives, l’heure d’ouverture ou de fermeture du scrutin.
Service-public.fr : dates des élections municipales 2014
Vie-publique.fr – Les dates clés
Inscription sur les listes électorales
Pour pouvoir voter en 2014, il faut être inscrit sur les listes électorales, la date limite d’inscription étant fixée en principe au 31 décembre 2013. Il existe néanmoins un certain nombre de cas particuliers permettant de s’inscrire après cette date et de voter en 2014.
Service-public.fr : peut-on encore s’inscrire sur les listes électorales ?
Consultation des listes électorales
Tout électeur, même inscrit dans une autre commune, peut consulter les listes électorales et en obtenir copie en s’adressant à la mairie ou à la préfecture.
Service-public.fr : consultation des listes électorales
Personnes omises ou radiées des listes électorales
Le code électoral permet de demander l’inscription sur les listes électorales au juge du tribunal d’instance jusqu’au jour du scrutin, en cas d’omission par suite d’une erreur imputable à l’autorité chargée d’établir les listes électorales ou en cas de radiation sans observation des formalités prévues (notification de la décision de radiation).
Légifrance – Article L34 du code électoral
Vote en cas de non déclaration du changement d’adresse
Les électeurs qui n’habitent plus à l’adresse correspondant à leur inscription électorale doivent vérifier s’ils ont été radiés des listes de la commune. Ceux qui sont toujours inscrits à leur ancienne adresse peuvent donc participer au scrutin en se rendant dans le bureau de vote correspondant à leur ancienne adresse.
Service-public.fr : vote en cas de non déclaration du changement d’adresse
Carte d’électeur
Pour les nouveaux inscrits sur les listes électorales, la carte est distribuée au plus tard trois jours avant la date du scrutin. Les cartes électorales qui n’ont pu être remises à leur titulaire sont retournées à la mairie. Elles sont remises le jour du scrutin au bureau de vote intéressé et y sont tenues à la disposition de leur titulaire, sur la présentation d’une pièce d’identité.
Service-public.fr : carte électorale
Électeurs installés à l’étranger
Les citoyens français qui vivent à l’étranger peuvent participer aux élections à la condition d’être inscrits sur une liste électorale.
Droit de vote des détenus
Le simple fait d’être détenu ne prive pas du droit de vote. Seules les personnes auxquelles les tribunaux ont interdit le droit de vote et d’élection perdent leur capacité électorale.
Service-public.fr : droit de vote des détenus
Vote par procuration
Vacances, obligations professionnelles, formation, état de santé… Le vote par procuration permet de se faire représenter, le jour d’une élection, par un électeur de son choix (inscrit dans la même commune et n’ayant pas reçu plus d’une procuration sauf si celle-ci a été établie à l’étranger). Les électeurs peuvent désormais remplir leur demande de vote par procuration depuis leur ordinateur personnel, en utilisant le formulaire Cerfa disponible en ligne. Il faut ensuite se présenter en personne au tribunal d’instance, au commissariat de police ou à la brigade de gendarmerie (du lieu de résidence ou de travail).
Service-public.fr : vote par procuration
Mode de scrutin
Les conseillers municipaux sont élus au suffrage universel direct par les électeurs français et européens inscrits sur les listes électorales. Le mode de scrutin dépend de la taille de la commune. Le maire et ses adjoints sont ensuite élus par le Conseil municipal.
Service-public.fr : élections municipales
Pour la première fois, les citoyens élisent à l’aide d’un même bulletin de vote leurs conseillers municipaux et leurs conseillers communautaires. Ces derniers représentent les communes au sein des organes délibérants des groupements intercommunaux dont elles sont membres.
Pièces d’identité à présenter pour voter
Au bureau de vote, seuls certains documents sont admis pour prouver son identité (carte nationale d’identité, passeport, permis de conduire, carte vitale avec photographie, carte de famille nombreuse…). Attention, pour pouvoir voter, il faut désormais obligatoirement présenter une pièce d’identité dans tous les cas.
Service-public.fr : pièces d’identité à présenter pour voter
Déroulement d’une journée dans un bureau de vote
Le déroulement d’une journée dans un bureau de vote implique différents intervenants (président du bureau de vote, assesseurs, scrutateurs, électeurs) et différentes phases (opération de vote, dépouillement des votes…).
Vie-publique.fr – Déroulement d’une journée dans un bureau de vote
Abstention, vote blanc et vote nul
L’abstention consiste à ne pas participer à une élection tandis que le vote blanc consiste pour un électeur à déposer dans l’urne un bulletin dépourvu de tout nom de candidat. Enfin, le vote nul correspond à des bulletins déchirés ou annotés qui ne peuvent pas être pris en compte lors des opérations de dépouillement.
Vie-publique.fr – Abstention, vote blanc et vote nul
Mémentos à l’usage des candidats
Le ministère de l’intérieur propose en ligne deux mémentos : l’un concernant les élections municipales et communautaires dans les communes de 1 000 habitants et plus et l’autre les élections municipales dans les communes de moins de 1 000 habitants.
Service-public.fr : mémentos à l’usage des candidats
Cas particuliers
Communes sans habitant, communes sans candidat, communes où le nombre de candidats est insuffisant, communes où le conseil municipal est incomplet… Que se passe-t-il ?
Vie-publique.fr – Élections municipales : quelques cas particuliers
Sevran : trois jeunes sœurs meurent dans l’incendie d’un appartement
Trois soeurs, une jeune femme de 18 ans et deux fillettes de 8 et 11 ans, sont décédées dans l’incendie qui a ravagé un appartement, dans une tour du quartier Montceleux, rue de la Boétie, à Sevran (Seine-Saint-Denis) ce vendredi soir. Les parents, qui n’étaient pas là lorsque l’incendie a éclaté, ont reconnu les corps et ont dû être hospitalisés en état de choc.
Huit personnes au total ont été blessées.Trois autres frères et sœurs, également présents dans l’appartement familial au moment du sinistre, ont été intoxiqués et transportés à l’hôpital mais leur jours ne sont pas en danger. Et cinq pompiers ont été blessés.
«Les six enfants sont de la même famille», a confirmé, à Sevran, le commandant des pompiers Gabriel Plus. Les trois survivants «ont été sauvés par les pompiers», a-t-il ajouté, précisant que le feu ne s’était pas propagé aux autres appartements de la tour.
Une canalisation défectueuse a gêné les pompiers
Les flammes se sont déclarées dans un appartement au huitième étage, vers 19h20 pour une raison encore inconnue, mais un «accident domestique» est probable, selon une source préfectorale. L’enquête a été confiée à la police judiciaire.
Près de 180 pompiers ont été mobilisés au chevet de cette tour de seize étages. Deux sapeurs pompiers ont été pris au piège des flammes, alors qu’ils pénétraient dans l’appartement, à cause d’une rupture de colonne sèche.
C’est par ce conduit vertical qui va du rez-de-chaussée au dernier étage que l’eau est acheminée lors des interventions dans les immeubles de grande hauteur. L’eau est ouverte au rez-de-chaussée et les pompiers branchent leur lance incendie à l’étage où il convient d’intervenir. Mais dans le cas présent, la colonne a cédé. Il n’est pas exclu qu’un « bouchon », à un étage inférieur ait cédé.
D’autres pompiers les ont secourus et les corps des trois victimes ont pu être sortis. En arrêt cardio-ventilatoire, ils n’ont pu être ranimés.
Autre difficulté de l’intervention, les fumées qui n’ont pas pu être évacuées par le haut de l’immeuble. A défaut, les pompiers ont utilisé l’appartement au 9e étage. «Dans ce cas, on canalise les fumées par des ventilateurs», précise le commandant Gabriel Plus, porte-parole de la brigade des sapeurs pompiers de Paris (BSPP).
Une dizaine de familles pourraient être relogées
A 21h30, le feu était circonscrit mais les pompiers toujours sur place. Le préfet Philippe Galli s’est rendu sur les lieux, avec le directeur de cabinet de la préfecture, et envisageait des relogements avec le maire, Stéphane Gatignon. Une dizaine de familles pourraient être concernées. La mairie a fait appel à une société de gardiennage pour assurer la sécurité de l’immeuble et des appartements dont les portes ont été brisées par les pompiers. Selon le maire, la tour, une copropriété, est en cours de réhabilitation.
Ce drame ravive le terrible souvenir de l’été 2009, lorsqu’aux Beaudottes, le quartier voisin de Montceleux, trois enfants et deux adultes avaient péri dans un incendie.
L’incendie a créé un vif émoi dans le quartier et certains habitants se sont confiés sur Twitter :
Waaa guettez tout les camions de pompier qu’y a pas a Sevran ! Ya normale 2 apart qui on cramer ! pic.twitter.com/bLOOKnAv4G
Source et image : Le Parisien du 14/02/2014
Vidéos du débat sur l’intercommunalité à Aulnay-sous-Bois : discours d’Alain Amédro et Patrick Braouezec
Vidéo
Mercredi 12 février dans la salle Gainville, plusieurs personnalités étaient venues débattre de leur expérience sur l’intercommunalité. C’était aussi une occasion pour Alain Amédro de continuer sa lancée par rapport à sa candidature aux élections municipales d’Aulnay-sous-Bois.
La rédaction vous propose de découvrir deux vidéos :
- L’introduction du candidat Alain Amédro, également conseiller municipal et Vice-Président du Conseil Régional Ile-de-France
Vidéo
- Patrick Braouezec, Président de la communauté d’agglomération Plaine Commune, ancien président de Paris Métropole
Cliquer sur les images pour les découvrir.
Grippe : le seuil épidémique est franchi
Selon le réseau Sentinelles, du 3 au 9 février 2014, l’incidence des cas de grippe a été de 243 cas pour 100 000 habitants, au-dessus du seuil épidémique (fixé à 167 cas pour 100 000 habitants). L’arrivée de l’épidémie de grippe sur le territoire est donc confirmée avec cette deuxième semaine de dépassement du seuil.
14 régions ont dépassé ce seuil, les incidences les plus fortes ayant été observées en Provence-Alpes-Côte d’Azur (467 cas pour 100 000 habitants), Languedoc-Roussillon (450) et Rhône-Alpes (369). L’âge médian est de 29 ans. Les hommes représentent 54 % des cas observés.
Les cas rapportés par les médecins du réseau ne présentaient pas de signe particulier de gravité, aucune hospitalisation pour syndrome grippal n’ayant été notée la semaine dernière.
La grippe est une infection respiratoire aiguë, responsable d’épidémies saisonnières hivernales. Elle se transmet à l’occasion d’éternuements ou de toux ou encore par contact d’objets souillés (les lieux confinés et très fréquentés étant propices à la transmission de ces virus). Fièvre, fatigue, courbature, maux de tête sont les premiers signes de la maladie.
Politique de la ville : adoption de la loi en vue
Sénateurs et députés ont trouvé un accord le 4 février sur le projet de loi sur la ville qui prévoit de recentrer les crédits sur les « quartiers prioritaires ». Son adoption définitive est prévue d’ici la mi-février.
Ce texte opère un recentrage de l’action publique sur les quartiers les plus en difficulté (1300 quartiers où la moitié de la population perçoit moins de 60% du revenu fiscal médian, soit moins de 11 000 euros) et se déclinera en contrats de ville traitant à la fois des volets sociaux et urbains et qui seront noués dès cette année. Il prend aussi acte de la poursuite du programme de rénovation urbaine, qui changera de nom au passage, devenant plan national de renouvellement urbain. Le gouvernement a avancé une enveloppe de 5 milliards d’euros pour ce PNRU2, avec un effet de levier permettant 20 milliards d’investissement (à comparer à 12,35 milliards d’euros de subventions dans 490 quartiers, représentant 45 milliards d’investissements pour le PNRU1).
Action Logement (ex-1% Logement) en restera l’un des principaux contributeurs, le finançant à hauteur d’environ 500 millions par an (contre 1 à 1,2 milliard aujourd’hui). Les 230 quartiers qu’il devrait financer (dont 30 Outre-Mer) seront connus vraisemblablement après les élections municipales.
Source : Le Moniteur
La Fondation Abbé Pierre publie son 19ème rapport sur l’état du mal-logement
A l’occasion de la publication de son rapport annuel sur l’état du mal-logement en France, le 31 janvier, la Fondation Abbé-Pierre dresse un constat alarmant sur fond de hausse de la pauvreté et des précarités : 3,5 millions de personnes sont non ou mal logées et plus largement 10 millions sont concernées par la crise du logement.
Saturation des dispositifs d’hébergement, crise du secteur de l’accueil d’urgence – 141 000 personnes sont à ce jour sans domicile fixe – , augmentation des loyers impayés et des expulsions – 120 000 décisions d’expulsion ont été prononcées, dont 115 000 pour impayés locatifs – sortie difficile des hébergements d’insertion, précarité énergétique…
Face à ces constats, la Fondation plaide pour un logement abordable pour tous, une démarche territorialisée du traitement du mal logement et une protection sociale de l’habitat pour les plus fragiles. Le rapport souligne le volontarisme du Gouvernement en matière de politique du logement, avec le projet de loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové. Une détermination du Gouvernement que Cécile Duflot, ministre de l’Égalité des territoires et du Logement a tenu à réaffirmer, annonçant à cette occasion, trois nouvelles mesures :
le rétablissement de la trêve hivernale des expulsions pour tous, y compris les « occupants sans droit ni titre » ;
le lancement d’une mission nationale confiée à Adoma pour résorber les bidonvilles ;
la réalisation d’un véritable plan d’action en faveur des personnes reconnues prioritaires au droit au logement opposable (Dalo).
>> http://www.fondation-abbe-pierre.fr…
Crédits photo : Fondation abbé Pierre
Dossier téléchargeable ici.
Les frais de notaire vont augmenter en Seine-Saint-Denis !
C’est une mauvaise nouvelle pour les futurs acheteurs et vendeurs d’un bien immobilier en Seine-Saint-Denis. A partir du 1 er avril, et ce n’est pas une plaisanterie, la part départementale des droits de mutation, qui font partie des frais de notaire, va augmenter de 0,8 % passant de 3,8 % à 4,5 %. Le conseil général a pris cette décision hier. « Nous avons besoin de cette recette, martèle Daniel Guiraud, vice-président des finances. Et je rappelle que ce nouveau plafond n’est mis en place que pour cette année et l’année prochaine. » Selon les calculs de la majorité, la taxe devrait rapporter un supplément de 13 MEUR en 2014 et 20 millions en 2015. Evidemment, la droite s’est insurgée contre cette mesure. « C’est l’impôt de trop, tonne Stéphane Salini. Sans compter tous ceux subis par les habitants ces cinq dernières années : l’augmentation des impôts fonciers, la disparition de la subvention de la carte imagine R et de l’ordinateur en 6 e. » Jean-Michel Bluteau est sur la même ligne. « J’ai fait mes calculs, pour un bien immobilier vendus 300 000 EUR, les habitants du département devront payer 19 000 EUR de frais de notaire soit 3 000 EUR de plus avec votre barème. Au mieux, vous allez ralentir les transactions immobilières. Au pire, vous allez faire fuir les habitants. »
Source : Le Parisien du 14/02/2014
Seine-Saint-Denis : Emploi et developpement economique dans les quartiers populaires
Vendredi 7 février 2014, Stéphane Troussel, Président du Conseil général et François Lamy, Ministre délégué à la Ville, ont invité les entreprises au salon d’honneur de la préfecture de Seine-Saint-Denis à Bobigny pour participer à la rencontre « Emploi et développement économique dans les quartiers populaires : les entreprises s’engagent pour la Seine-Saint-Denis ».
Les grands groupes sont nombreux à avoir choisi la Seine-Saint-Denis pour installer leur siège social ou leurs unités de production. Cela signifie que notre territoire est attractif ; c’est une bonne nouvelle pour les séquano-dionysiens. Le Département et l’État entendent mobiliser l’ensemble des acteurs économiques pour que les habitants des quartiers populaires bénéficient de ce renouveau économique.
25 entreprises parmi lesquelles de grands groupes tels Orange, L’Oréal, Suez Environnement, Veolia, Vinci, la RATP, SNCF, Randstad ou Paprec ont répondu à l’invitation. Après un un échange autour de leurs initiatives permettant l’accès à l’emploi des habitants de la Seine-Saint-Denis, elles ont signé avec Stéphane Troussel et François Lamy une déclaration commune dans laquelle elles s’engagent pour le développement économique, l’emploi et la lutte contre les exclusions et les discriminations.
Par ailleurs, après une première signature avec la SNCF en octobre dernier, ce sont 3 nouvelles entreprises, Orange, ERDF et Saint-Gobain, qui ont signé la Charte Seine-Saint-Denis Égalité initiée par le Conseil général. A travers cette charte qui rejoint les engagements formalisés par la Charte « Entreprises et Quartiers » signé en juin 2013 par François Lamy, les entreprises s’engagent sur des actions concrètes : dispositifs de formation sur les métiers de l’habitat durable, d’apprentissage sur le déploiement de la fibre optique ou à travers des passerelles emploi.
Campagne des municipales 2014 à Aulnay-sous-Bois : Gérard Ségura impressionne avec plus de 600 personnes à son meeting !
Certains le pensaient déjà mort politiquement. Pourtant, le Maire sortant a frappé un grand coup pour son meeting d’ouverture de campagne à Chanteloup, le jeudi 13 février.
D’après nos sources, entre 600 et 700 personnes sont venues encourager la liste « Aulnay Avance » menée par le Maire-Conseiller Général. Une démonstration de force sachant que ses adversaires Alain Amédro ou Bruno Beschizza ont de la peine à remplir la salle Gainville (Jacques Chaussat n’ayant toujours pas fait de réunion publique).
Sur la liste menée par le PS, on retrouve des personnalités plus ou moins connues :
- Le député Daniel Goldberg, que tout le monde connait [MAJ : une partie a été supprimée à la demande du député]
- Ayse Baris, président d’une association Turque et très connue parmi cette communauté. Celle-ci a soutenu Gérard Ségura dès 2008 et est apparue dans de nombreux numéros d’Oxygène
- Laurent Comparot, le blogueur d’Aulnay Autrement, toujours très critiques avec ses collègues de la blogosphère
- Leila Abdellaoui, présidente de l’ACSA, déjà aux côtés de Gérard Ségura lors des cantonales 2011
- Marine Fra, directrice de l’école Ambourget, école récemment rénovée. Elle aussi a toujours défendu Gérard Ségura notamment en conseil de quartier
- Florian Hernandez, qui sera aux côtés de son père Miguel Hernandez, dans un groupe communiste très certainement
- Jean-Jacques Touati, récemment pistonné pour prendre la direction de l’Office de Tourisme d’Aulnay
- Sylvette Lecomte, celle qui avait fait miraculeusement reculé Gérard Ségura sur un projet immobilier. Certains à l’époque soupçonnait que cet épisode « Pimodan » était cousu de fil blanc
Du beau monde donc. Reste à savoir si les Aulnaysiens suivront. En tout cas, l’épisode d’hier soir a montré que Gérard Ségura faisait toujours partie des favoris…
Aulnaycap