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Archives de Catégorie: intercommunalité

Les travaux et fermetures de l’été dans les transports

 Le T4 interrompu deux mois cet été, du 6 juillet au 3 septembre

La ligne du T4 sera fermée en conti­nu entre Bondy et Aulnay-sous-Bois, en raison des travaux de prolon­gement vers Clichy-sous-Bois/Montfermeil.

Durant cette période, des bus de substitution seront mis en place.

Pour les personnes à mobilité réduite, un service de taxi sera proposé.

Dates d’interruption  : du samedi 7 juillet au dimanche 2 septembre 2018.

Un service de bus de remplacement est mis en place dans les deux sens entre Aulnay sous Bois et Bondy, avec desserte des gares intermédiaires.

Pour plus d’informations, cliquez ici pour télécharger l’affiche PDF. Les horaires du calculateur d’itinéraire tiennent compte des travaux.

Pendant les travaux, covoiturez avec iDVROOM, Transilien vous rembourse. La ligne sera également fermée cet au­tomne du 19 octobre au 5 novembre.
Plus d’informations sur : https://maligne-e-t4.transilien.com

Interruption de la LIgne K , le samedi 14 et 15 juillet

Aucun train sur la ligne K entre Mitry-Claye et Paris Nord, samedi 14 et dimanche 15 juillet, en raison d’une maintenance électrique dans le secteur d’Aulnay-sous-Bois

Source: site officiel ville d’Aulnay.

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Conseil de quartier Mitry le mercredi 13 décembre 2017


Un conseil de quartier Mitry, est organisé le :

Mercredi 13 décembre

à 15 h 30,

au réfectoire Ambourget, 8 rue du 8 mai 1945- Aulnay.

 

Ordre du jour:

  • Présentation du projet immobilier et commercial – îlot du 8 mai 1945.
  • Présentation du projet de navette.

 

Source: proximité démocratie Aulnay

Vidéo : Aulnaycap sur le plateau de Radio Aligre pour parler d’Aulnay-sous-Bois : intervention Alain Boulanger

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Vidéo

La rédaction d’Aulnaycap était invitée dimanche dernier à participer à une émission de Radio Aligre, une radio libre accessible sur la bande FM 93.1. Débat d’actualité et réflexion culturelle : la rédaction n’a pas hésité à entrer dans la discussion avec des invités de talent. D’autres articles sont en préparation avec les principaux sujets de discussion.

Pour ce nouvel extrait, nous vous invitons à découvrir l’intervention d’Alain Boulanger, qui présente Aulnaycap, Capade et la problématique de l’intercommunalité.

Pour découvrir le plateau en vidéo, cliquer sur l’image.

La carte intercommunale au 1er janvier 2014

intercommunaliteDébut 2014, 2145 groupements à fiscalité propre couvrent l’ensemble des départements de France (hors dérogations prévues par la loi).

Au cours de l’année 2013, comme en 2012, environ 430 opérations (créations, fusions, extensions) ont porté sur les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre. Ces opérations ont contribué à une forte réduction du nombre d’EPCI à fiscalité propre : sur les deux années 2012 et 2013, le solde net s’établit à 436 suppressions.

Le nombre de syndicats a également diminué fortement : on en recense environ 13400 début 2014 contre 14800 début 2012. Le nombre de SIVU a baissé de 1200 en 2 ans.

Pour lire le dossier complet, cliquer ici.

Article proposé par Annie Neveu

Capade Sud: Petites précisions sur l »article « Supermétro….via Europacity » du 28 Fevrier

CEuropa_Cityontrairement à des villes comme Sevran, Villepinte, Gonesse intégrées à des intercos, nous n’aurons pas à élire fin mars des « conseillers communautaires ».

Même s’il apparaît probable que ces mêmes intercos  disparaitront (voire perdront l’essentiel de leurs compétences).dans le cadre de la mise en place de la métropole IDF, des projets s’imaginent à l’échelle du Nord Est parisien

Malgré leur importance, leur lieu de réalisation principalement situé dans le Val d’Oise, amène une couverture médiatique  circonscrite  spécialement à la ville de Gonesse. Une exposition   s’y  est tenue l’hiver dernier. Pendant l’année 2013, c’est une concertation qui a été organisée par cette ville avec l’aide d’EPA Plaine de France et du groupe Auchan.

Toutes nos demandes allant dans le même sens afin d’informer les habitants du 93 n’ont jamais abouti.

Notre association, membre du Collectif du Triangle de Gonesse a obtenu de la Commission Nationale de Débats Publics (CNDP) qu’une enquête publique ait lieu fin 2014. Se rendre à cette enquête sans information préalable, c’est prendre le risque que le débat soit faussé entre Valdoisiens parfaitement informés et Séquadyonisiens laissés de côté.

L’article sur les 2 contrats de développement territorial (CDT )signés dans le Val d’Oise est à relire dans la mesure où des décisions intéressent  notre ville et notre département bien que cela ne soit pas souligné comme il aurait été nécessaire.

A votre disposition pour en parler.

 Alain Boulanger

06 22 41 81 75

Vidéos du débat sur l’intercommunalité à Aulnay-sous-Bois : réaction de Claire Dexheimer et de Julie Nouvion

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Vidéo

Mercredi 12 février dans la salle Gainville, plusieurs personnalités étaient venues débattre de leur expérience sur l’intercommunalité. C’était aussi une occasion pour Alain Amédro de continuer sa lancée par rapport à sa candidature aux élections municipales d’Aulnay-sous-Bois.

La rédaction vous propose de découvrir deux nouvelles vidéos :

  • La réaction de Claire Dexheimer, conseillère municipale à Aulnay-sous-Bois

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    Vidéo

  • L’intervention de Julie Nouvion, conseillère régionale

Cliquer sur les images pour les découvrir.

Vidéos du débat sur l’intercommunalité à Aulnay-sous-Bois : réactions du public et de Patrick Braouezec

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Vidéo

Mercredi 12 février dans la salle Gainville, plusieurs personnalités étaient venues débattre de leur expérience sur l’intercommunalité. C’était aussi une occasion pour Alain Amédro de continuer sa lancée par rapport à sa candidature aux élections municipales d’Aulnay-sous-Bois.

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La rédaction vous propose de découvrir deux nouvelles vidéos :

  • La réaction du public aux différentes allocutions

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    Vidéo

  • La réaction de Patrick Braouezec, Président de la communauté d’agglomération Plaine Commune, ancien président de Paris Métropole

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Vidéos du débat sur l’intercommunalité à Aulnay-sous-Bois : réactions d’Alain Amédro et Alain Boulanger

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Vidéo

Mercredi 12 février dans la salle Gainville, plusieurs personnalités étaient venues débattre de leur expérience sur l’intercommunalité. C’était aussi une occasion pour Alain Amédro de continuer sa lancée par rapport à sa candidature aux élections municipales d’Aulnay-sous-Bois.

La rédaction vous propose de découvrir deux nouvelles vidéos :

  • La première réaction du candidat Alain Amédro, également conseiller municipal et Vice-Président du Conseil Régional Ile-de-France

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    Vidéo

  • La réaction d’Alain Boulanger, candidat sur la liste d’Alain Amédro

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Vidéos du débat sur l’intercommunalité à Aulnay-sous-Bois : discours d’Alain Amédro et Patrick Braouezec

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Vidéo

Mercredi 12 février dans la salle Gainville, plusieurs personnalités étaient venues débattre de leur expérience sur l’intercommunalité. C’était aussi une occasion pour Alain Amédro de continuer sa lancée par rapport à sa candidature aux élections municipales d’Aulnay-sous-Bois.

La rédaction vous propose de découvrir deux vidéos :

  • L’introduction du candidat Alain Amédro, également conseiller municipal et Vice-Président du Conseil Régional Ile-de-France

    Braouezec_interco_aulnay

    Vidéo

  • Patrick Braouezec, Président de la communauté d’agglomération Plaine Commune, ancien président de Paris Métropole

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Jacques Pélissard : « La liberté des maires est tournée vers l’efficacité de la gestion »

Jacques_PelissardPourquoi souhaitez-vous renforcer l’attractivité du statut de communes nouvelles ?

On ne peut pas conserver un émiettement communal là où, comme c’est le cas parfois, tout le dispositif d’investissement est porté par l’intercommunalité. La commune nouvelle, sur la base du volontariat, constitue un bon outil pour rendre les communes plus fortes. J’ai donc rédigé des amendements au projet de loi de finances visant à garantir aux communes nouvelles le maintien des dotations d’Etat à leur niveau actuel au cours des trois prochaines années. Mon amendement vise aussi à réduire leur coût de constitution. Nous souhaitons un dispositif qui prévoit un maire référent par ancienne commune regroupée afin que celles-ci conservent leur identité, pour ne pas qu’elles se sentent noyées dans un ensemble trop vaste. Ma circonscription compte 222 communes, parfois avec 50 habitants seulement. Que certaines se regroupent me paraît de bon sens. Mais les territoires sont différents, les élus sont différents, les cultures sont différentes ! Laissons la liberté aux élus de s’organiser comme ils le souhaitent, et aidons-les à le faire.

Comment expliquez-vous le succès très relatif qu’ont recueilli les communes nouvelles jusqu’à présent ?

Cet outil a été insuffisamment utilisé. Mais la loi est récente. Il faut rappeler qu’elle date du 16 décembre 2010. Et elle a déjà permis quelques opérations de fusion intéressantes, telles que celle de Thizy-les-Bourgs mais également celle du Dévoluy qui regroupe les communes d’une ancienne communauté de communes. Ces fusions ont généré des économies non négligeables, en termes de fonctionnement, de mutualisation des compétences et de matière grise. C’est une réussite.

Approuvez-vous la mise en place d’une indexation de la dotation d’intercommunalité sur des critères de mutualisation ?

Nous sommes très favorables à la mutualisation, qui est née à l’Association des maires de France, à condition qu’elle s’exerce dans les deux sens, de façon descendante mais aussi ascendante. Et avec le maintien de l’intérêt communautaire, hélas omis par le projet de loi Lebranchu. Ce positionnement du curseur, ce sont les communes, à la majorité qualifiée, qui doivent le déterminer. Lorsqu’il faut intervenir pour reboucher des nids de poule, par exemple, l’intervention d’un agent municipal de proximité se révèle plus simple et moins coûteuse que celle d’une équipe lourde en provenance de l’interco. En terme d’efficience, d’efficacité de l’usage des deniers publics, c’est incomparable. Les maires sont des hommes et des femmes qui savent s’adapter à chaque situation. Je ne pense pas que le basculement total et en bloc d’une compétence de la commune vers l’intercommunalité soit une bonne chose.

Vous n’estimez pas que la France soit mûre pour inverser la relation juridique entre les communes et leur groupement, au profit des groupements ?

Les habitants connaissent leur maire et votent pour lui. Demain, avec le fléchage, ils pourront identifier leurs élus intercommunaux. Mais ce n’est pas encore le cas. Aujourd’hui, c’est un peu trop tôt. Il faudra voir ce que va donner le système du fléchage et d’une double liste sur le même bulletin. Cela peut être l’étape suivante. Par hypothèse, nos structures sont évolutives.

Avec La loi Valls, le seuil passe de 3500 à 1000 habitants : les élus en ont-ils tous pris conscience ?

Le gouvernement s’est engagé à ce qu’il y ait une vraie campagne d’information sur ce sujet. Notre mémento à l’usage des candidats figure parmi les pages les plus téléchargées de notre site internet et les associations départementales sont engagées sur ce dossier, elles fournissent un travail remarquable

Il faut insister, en particulier, sur l’abaissement du seuil, qui passe de 3500 à 1000 habitants, et sur le fait que tous les candidats devront faire acte de candidature. Ce qui n’est pas du tout entré dans les mœurs. Avec des risques d’embouteillages qui vont se produire dans les préfectures, créées par des cohortes de candidats se présentant en même temps pour s’inscrire. La prégnance excessive des pratiques de raturage dans les petites communes peut faire craindre également un risque de contentieux relativement important. Un seul nom rayé annulera le bulletin…

L’affirmation constante de la liberté des maires est-elle conciliable avec la nécessité de réduire les déficits publics ?

La liberté des maires est tournée vers l’efficacité de la gestion. Aujourd’hui, nous ne subissons plus le supplice du garrot mais celui du couperet. Nos dotations sont amputées. Du coup, cela va produire, à mon avis, un effet très important, en faveur de toutes les formes de mutualisation. Et de toutes les formes de recherche d’efficacité de la dépense publique. Quand nos charges augmentent de deux milliards par an, et que nos dotations baissent, d’1,5 milliards, pour l’ensemble des collectivités, de 840 millions d’euros pour le seul bloc local, vous êtes forcément condamnés à être plus efficaces. Il n’y a donc pas de contradiction entre la liberté et l’efficacité.

Mais aujourd’hui, là où une démarche de mutualisation a eu lieu, il n’existe plus de gain de productivité à réaliser. Et le Bulletin d’information statistique (BIS) de la DGCL de juin 2012, a montré que les dépenses salariales des communes avaient légèrement diminué. Dans ce contexte, les contraintes très fortes auxquelles nous sommes confrontés vont encourager toutes les formes de mutualisation. Mais dans notre société qui s’est mondialisée, il faut des espaces de cohésion sociale : ce sont les communes. Il faut donc affirmer leur rôle. Deux chiffres m’ont frappé : dans un sondage récent du Nouvel Observateur, il était indiqué que 70% des Français n’ont pas confiance dans la classe politique, ce qui est considérable. Or le même sondage indique que 75% des habitants d’une commune font confiance à leur maire… Cette confiance nait de la proximité. Quand on croise son maire qui prend un engagement, vous pouvez vérifier immédiatement si cela est fait. Il ne peut se réfugier derrière le vote de l’Assemblée nationale, ou le budget de l’Etat. C’est un engagement qu’il prend sur sa propre gestion. Sur son propre budget. Sur sa propre politique.

Quel impact aura la baisse des dotations ? `

La sévérité de l’addition – ou plutôt de la soustraction – n’a sans doute pas été perçue dans sa réalité par tous. La baisse des concours de l’Etat s’élève à 1,5 milliard en 2014. Elle sera de 3 milliards en 2015. Ce qui donne un montant total de réduction de 4,5 milliards d’euros sur deux ans. C’est considérable ! Je crains des effets sur l’investissement. Face à cet effet ciseaux, nous disposons de trois moyens pour continuer à gérer nos communes : les frais de fonctionnement, qui sont difficile à maîtriser, car la masse salariale est caractérisée par son manque total d’élasticité. Heureusement pour eux, les agents disposent d’un statut et ne peuvent être remerciés comme cela. Alors qu’est-ce qui est élastique ? Sauf à emprunter plus ou à augmenter les impôts – alors que nos concitoyens n’en peuvent plus – la seule variable d’ajustement, c’est l’investissement. Au cours des dernières années, les régions et les départements ont réduit leurs investissements. Seul le bloc local est parvenu à les maintenir. Si nous les réduisons nous aussi, cela va poser des difficultés pour l’économie française dans son ensemble, avec des répercussions dramatiques sur l’emploi local.

Quel regard portez-vous sur les métropoles ?

La loi, dans sa version actuelle, prévoit que les métropoles seront constituées sans consultation des communes concernées. Nous ne pouvons l’accepter, comme nous ne pouvions accepter que la DGF ne soit plus attribuée aux communes mais aille directement dans les caisses de la métropole. Idem pour l’élection au suffrage universel direct d’une partie des conseillers métropolitains en 2020. Il faut aussi souligner que le projet de loi de décentralisation fixe un seuil de 250.000 habitants pour la création des communautés urbaines. On va donc se retrouver avec des quantités industrielles de communautés urbaines qui, comme les métropoles, vont « pomper » allègrement sur la DGF attribuée aux communes moins denses.

Faut-il poursuivre la montée en charge du Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales (Fpic) ?

Le montant mis en répartition au titre du Fpic est passé de 360 à 570 millions d’euros entre 2012 et 2013. Je pense que l’on est aujourd’hui à un niveau où il convient de marquer une pause, sinon cela va devenir insupportable. La péréquation horizontale constitue une idée intéressante, que nous avons soutenue. Je suis favorable, par ailleurs, au fait que l’on puisse flécher les dotations d’Etat en direction des investissements, ce qui n’est pas facile à faire. Par contre, on pourrait peut-être mieux flécher les retombées du Fpic en termes d’investissement. En affirmant par exemple que les bénéficiaires du Fpic devront essentiellement consacrer ces sommes à l’investissement.

Craignez vous qu’un nombre important de maires ne se représentent pas, compte tenu de la difficulté croissante d’exercice des mandats ?

Les maires sont des hommes et des femmes passionnés par leur territoire, je ne me fais donc pas trop de souci. Il se peut néanmoins que certains maires sortants se sentent usés par leur mandat, notamment parce qu’aujourd’hui, un maire est souvent membre de son interco, ce qui double le nombre de réunions, de sujets, de dossiers… Cela est très consommateurs de temps et d’énergie. Cela d’ailleurs sera davantage le cas des nouveaux maires, élus en 2008, et dont la carapace est peut-être moins épaisse que celle des autres, plus anciens dans la fonction.

Source : interview de Jacques Pélissard, président de l’Association des maires de France (AMF), par la Gazette des communes

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