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Policiers et gendarmes : un code de déontologie commun à partir du 1er janvier 2014
À compter du 1er janvier 2014, le nouveau code de déontologie de la police nationale et de la gendarmerie nationale entre en vigueur. C’est ce que précise notamment un décret publié au Journal officiel du vendredi 6 décembre 2013.
Devoirs du policier et du gendarme
Ce code définit d’abord les devoirs du policier et du gendarme : secret professionnel, devoir de discrétion, probité, discernement, impartialité, dignité et non cumul d’activité.
Relation avec la population et respect des libertés
- Le policier ou le gendarme est au service de la population. C’est pourquoi, il est respectueux de la dignité des personnes et préfère l’usage du vouvoiement.
- Lorsque la loi l’autorise à procéder à un contrôle d’identité, il ne se fonde sur aucune caractéristique physique ou aucun signe distinctif pour déterminer les personnes à contrôler, sauf s’il dispose d’un signalement précis motivant le contrôle. La palpation de sécurité qui ne revêt pas un caractère systématique a pour finalité de vérifier que la personne contrôlée n’est pas porteuse d’un objet dangereux pour elle-même ou pour autrui, cette palpation étant pratiquée à l’abri du regard du public chaque fois que les circonstances le permettent.
- Toute personne appréhendée est préservée de toute forme de violence et de tout traitement inhumain ou dégradant. Nul ne peut être intégralement dévêtu sauf lorsque cela s’avère indispensable pour les nécessités de l’enquête. Par ailleurs, l’utilisation du port des menottes ou des entraves n’est justifiée que lorsque la personne appréhendée est considérée soit comme dangereuse pour autrui ou pour elle-même, soit comme susceptible de tenter de s’enfuir.
- Le policier ou le gendarme emploie la force dans le cadre fixé par la loi, seulement lorsque c’est nécessaire, et de façon proportionnée au but à atteindre ou à la gravité de la menace, selon le cas.
Les règles déontologiques énoncées dans ce code procèdent de la Constitution, des traités internationaux, notamment de la convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales, des principes généraux du droit et des lois et règlements de la République.
Aulnay-sous-Bois : Les cours d’arabe font le plein à la Rose-des-Vents dans l’ex-école Bougainville
Dans la cour de récréation, les gamins ont pris d’assaut un château gonflable. Un peu plus tôt, les petits reprenaient en chœur une chanson sur « les papas et les mamans », les plus grands corrigeaient un exercice d’orthographe. Aux murs des classes, dessins et peintures, liste des jours de la semaine.
A première vue, l’école El-Amel (l’espoir, en arabe) a tout d’une « vraie » école… à commencer par les locaux! Voilà plus de trois ans que l’association EMJF s’est installée dans l’ancien groupe scolaire Bougainville, à Aulnay, désaffecté depuis que le quartier de la Rose-des-Vents s’est vidé d’une partie de ses habitants au gré des démolitions de la rénovation urbaine.
1150 élèves ont cours le mercredi et le week-end
Ici, on fait classe le mercredi et le week-end. El-Amel revendique 1150 élèves, dont 800 enfants âgés de 3 à 12 ans. Les cours d’arabe sont dispensés par une vingtaine d’enseignants bénévoles, des femmes pour la plupart. Certaines ont déjà enseigné dans des pays du Maghreb, comme cette épouse de chirurgien, heureuse de pouvoir « s’occuper des enfants ».
Les élèves, eux, ne chôment pas. Trois heures de classe par semaine, avec devoirs, leçons et exercices. Inès, petite Tremblaysienne de 8 ans, est contente : « On apprend de nouvelles choses, de nouvelles lettres. » « Il existe des cours d’arabe dans beaucoup de villes, mais la plupart ont lieu dans les mosquées, indique Hassen Farsadou, président de l’EMJF. Les parents cherchent quelque chose de professionnel. »
Abdelmalek, de Mitry-Mory (Seine-et-Marne), juge « primordial » que sa fille apprenne l’arabe « pour dialoguer avec ses grands-parents qui ne parlent pas français ». « On a aussi besoin qu’on enseigne nos valeurs, nos racines », estime un autre père, tout en précisant immédiatement : « Mais il s’agit d’un complément. L’école de la République reste la plus importante à nos yeux. »
On aperçoit, ici et là, quelques fillettes voilées, tandis que la plupart des enseignantes portent le foulard. Hassen Farsadou assure que l’école ne dispense pas d’enseignement religieux au sens strict. C’est l’engagement pris auprès de la municipalité, qui lui prête les locaux. Un papa évoque pourtant des « cours de religion ». « Il s’agit de cours de morale, de bon comportement, corrige le directeur de l’école, Abdelkader Bentabet. Nous y consacrons un quart d’heure, de façon régulière, au même titre que nous enseignons le respect de l’environnement, la propreté… »
Source et image : Le Parisien du 17/12/2013
L’école musulmane d’Aulnay -sous-Bois en bonne voie
Une association doit acquérir aujourd’hui un terrain afin d’y bâtir une école confessionnelle. Un projet qu’elle souhaite financer grâce à des dons.
Une école privée musulmane bientôt construite à Aulnay-sous-Bois? Le projet, vieux de plusieurs années, se précise. Aujourd’hui mardi, l’association Espérance musulmane de la jeunesse française (EMJF), doit acquérir un terrain de 3500 m2, dans le nord de la ville, afin d’y bâtir une école confessionnelle.
« Le projet avance très bien », affirme Hassen Farsadou, président de l’EMJF, qui travaille désormais sur les plans du futur bâtiment avec un architecte. Le sujet était au cœur des débats du conseil municipal d’octobre dernier, puisque la parcelle, voisine du magasin Bricoman, non loin de la nationale 2, était jusqu’alors propriété de la ville. Les élus (PS, PRG, UMP, UDI) ont voté deux délibérations. La première permet de déclassifier la zone afin qu’elle puisse accueillir un bâtiment privé. La seconde transfère le terrain à la société Deltaville, en charge de l’aménagement du quartier Mitry-Princet.
L’opération a fait tiquer les élus communistes (qui se sont abstenus, ainsi que le groupe Europe Ecologie). « Ce qui nous pose problème, c’est qu’il s’agit d’un terrain public, transformé en site privé pour y construire cette école », indique Miguel Hernandez, maire adjoint PC. Mais le maire socialiste Gérard Ségura invoque un « principe d’égalité », la commune comptant déjà deux établissements catholiques (l’Espérance et le Protectorat Saint-Joseph). « De toute façon, le projet devra obtenir l’agrément de l’Education nationale », souligne-t-il, assurant que la décision n’a rien à voir avec la proximité des prochaines municipales : « Un autre endroit était à l’étude, à côté de l’école des Petits Ormes, mais la gare du Grand Paris a changé la donne. Cela a pris du temps. » Solidement implantée à Aulnay, l’EMJF avait un temps espéré s’installer dans une ancienne école publique, qu’elle occupe déjà « à titre associatif ».
L’association affirme qu’elle pourra collecter, par une campagne de dons, la somme nécessaire à l’achat de la parcelle. « On l’achètera au prix des Domaines », glisse Hassen Farsadou. Ce sera plus difficile pour la construction. Le chantier devrait coûter 1 M€. Dans un premier temps, l’association pourrait donc installer ses élèves dans des préfabriqués. Car, affirme-t-elle, de nombreuses familles attendent la création d’un tel établissement.
« Ce serait génial si ça pouvait se faire, estime ainsi Malika, maman d’un petit garçon qui fréquente déjà les cours d’arabe de l’EMJF. Il n’y a pas assez d’écoles privées musulmanes. » Cette mère au foyer est prête à sacrifier certaines dépenses pour payer l’inscription de son fils : « Ce sera peut-être des vacances en moins, mais c’est une question de choix. »
Source : Le Parisien du 17/12/2013
Don d’ovocytes près de chez vous : les femmes peuvent aider les couples infertiles
Depuis le 18 novembre 2013, l’Agence de la biomédecine propose sur son site www.dondovocytes.fr une nouvelle rubrique intitulée « don d’ovocytes près de chez vous » afin de faciliter les démarches des femmes souhaitant aider les couples infertiles.
Comment devenir donneuse ? Où s’adresser ? Comment se passe le don ? Retrouvez toutes les informations utiles dans cette rubrique. Pour donner, il faut être en bonne santé, avoir déjà eu un ou plusieurs enfants et être âgée de moins de 37 ans. Les femmes peuvent par ailleurs obtenir de nombreuses précisions concernant le don d’ovocytes :
- principaux chiffres sur le don d’ovocytes,
- animation pour comprendre les différentes étapes du don (information, consentement, bilan de santé, entretien avec un psychologue ou psychiatre, stimulation des ovaires, surveillance et prélèvement des ovocytes).
- micro-trottoir et témoignages notamment de donneuses et de couples ayant eu un enfant grâce au don,
- informations pratiques sur l’équipe médicale.
En privilégiant la proximité et la personnalisation des informations, cette rubrique doit permettre de rendre plus facile le passage à l’acte et la prise de rendez-vous avec un centre de don de gamètes, les donneuses potentielles pouvant laisser en ligne leurs coordonnées afin d’être contactées par un médecin du centre choisi.
En 2011, 402 femmes ont fait un don d’ovocytes permettant la naissance de 208 enfants cette même année.
Seine-Saint-Denis : Le téléphone portable d’alerte a 4 ans
À l’occasion du 4ème anniversaire du lancement du téléphone portable d’alerte pour les femmes en très grand danger en Seine-Saint-Denis, Stéphane Troussel, Président du Conseil général a reçu, le 9 décembre à l’hôtel du Département à Bobigny, Patrick Poirret, procureur général près la cour d’appel de Nancy, pour la présentation de son ouvrage Le téléphone de Grand Danger, Un téléphone pour sauver des vies de femmes.
Patrick Poirret, ancien procureur de la République adjoint à Bobigny, a participé à la mise en place de l’expérimentation du téléphone portable d’alerte en Seine-Saint-Denis suite à l’enquête sur les féminicides réalisée par l’Observatoire en 2008. Le premier téléphone portable a été mis en service le 9 décembre 2009 à l’initiative du Conseil général de la Seine-Saint-Denis en partenariat avec le Tribunal de Grande Instance de Bobigny, l’association SOS Victimes 93, Mondial Assistance, Orange et le Conseil régional d’Ile-de-France.
Le téléphone d’alerte, attribué par le/la Procureur(e) après évaluation du danger, comprend un bouton d’appel d’urgence préprogrammé, qui permet une mise en relation immédiate avec Mondial Assistance, qui évalue la situation de danger, et déclenche si nécessaire, une intervention des forces de police grâce à une ligne dédiée, ce qui permet leur intervention dans des délais très rapides.
Ce dispositif procure un sentiment de sécurité pour la victime en lui indiquant que le danger a été pris en compte par la Justice et favorise véritablement le travail d’accompagnement et de protection de la victime et de ses enfants.
Le plan de lutte contre les violences faites aux femmes, présenté le mois dernier par Najat Vallaud-Belkacem, prévoit la généralisation de ce dispositif à l’ensemble du territoire français au 1er janvier 2014.
Le téléphone portable d’alerte en chiffres :
136 femmes ont été admises au dispositif Femmes en Très Grand Danger
37 femmes en grand danger disposent actuellement d’un téléphone portable actif
12 femmes ont un téléphone portable d’alerte réservé en prévision de la sortie de prison de leur agresseur
65 femmes ont d’ores et déjà restitué leur téléphone portable d’alerte
210 enfants mineurs ont été concernés par la mise en protection de leur mère.
Lien entre le jour de carence et baisse des arrêts de courte durée
Une étude publiée le 9 décembre par le Groupe Sofaxis souligne le lien entre jour de carence et baisse des arrêts de courte durée dans la FPT. Son impact sur l’absentéisme global n’est cependant pas démontré.
A quelques semaines de la disparition au 1er janvier 2014 du jour de carence pour les fonctionnaires, l’étude du groupe Sofaxis sur l’absentéisme dans les fonctions publiques territoriale et hospitalière ne pouvait rester inaperçue. De fait, elle a suscité jusqu’à la réaction de la ministre de la fonction publique Marylise Lebranchu, qui a fait part de ses réserves sur les chiffres publiés lundi 9 décembre.
Et pour cause, les statistiques de l’assureur contredisent le point de vue de la ministre qui voyait dans cette journée de carence établie en 2012 une mesure « injuste, inutile et inefficace ».
Chute de 43 % des jours de maladie ordinaire – En 2012, pour la première fois depuis 6 ans, le nombre des arrêts ainsi que celui des agents absents pour raison de santé sont en baisse. Les arrêts d’une journée en maladie ordinaire ont en effet chuté de plus de 43 % en un an dans la fonction publique territoriale (FPT). « La mise en application d’un jour de carence en maladie ordinaire explique probablement ce phénomène », commente Pierre Souchon, directeur adjoint du département ingénierie services du Groupe Sofaxis.
Le Grand Paris, « bol d’air pour la métropole entière » selon Lebranchu
La ministre de la Réforme de l’Etat et de la décentralisation, Marylise Lebranchu, estime que le schéma institutionnel prévu pour le Grand Paris, dont les députés débattront mercredi 11 décembre, sera « un bol d’air pour la métropole entière ». L’AMF réaffirme son opposition.
Dans un entretien à Libération, Mme Lebranchu rappelle que, selon le projet de loi qui vient en deuxième lecture à l’Assemblée nationale, « la métropole du Grand Paris aura sa propre dotation, intercommunale, mécaniquement plus élevée que la somme de celles que perçoivent les 19 intercommunalités existantes » sur le territoire du Grand Paris (la capitale et les trois départements de la petite couronne principalement).
« L’attractivité renforcée par la péréquation – En échange, ajoute la ministre, la métropole devra « faire de la péréquation entre communes riches et pauvres (…) dans ses domaines de compétence que sont l’aménagement, l’environnement, le logement. Ce sera un bol d’air pour la métropole entière ». « On n’a jamais vu de grande métropole se développer quand la grande richesse côtoie la pauvreté. Avec la péréquation, l’attractivité va être renforcée. C’est quand même une belle victoire ».
Selon elle, la nouvelle architecture du Grand Paris, profondément remaniée lors de l’examen parlementaire, est fondée sur l’idée qu’il faut s’ »appuyer sur les maires et conserver (une) proximité » avec les habitants de cette aire urbaine. « Ce sont les communes qui forment la métropole », déclare-t-elle.
Défavorable à la suppression des départements – Mme Lebranchu se dit défavorable à la suppression des départements de Paris et de la petite couronne, prônée par certains élus socialistes et de droite ou du centre droit. « Si (la métropole du Grand Paris) prenait les compétences du département, il faudrait recréer des fonctions support et une coopération autour des systèmes sociaux. En période de crise, c’est un luxe que nous ne pouvons pas nous permettre ».
La ministre estime d’autre part que « la seule façon de sauver les communes, c’est de faire des intercommunalités fortes, qui leur permettent de se doter de services qu’ils ne peuvent pas financer seuls ».
Source : AFP
Episodes de pollution par les particules : nouvelles recommandations sanitaires
Plusieurs régions françaises connaissent actuellement un épisode de pollution de l’air par les particules lié à la fois à certaines émissions dans l’air (trafic routier, chauffage…) et aux conditions météorologiques actuelles (conditions anticycloniques et températures basses) qui ne favorisent pas la dispersion des polluants. Ainsi, les concentrations atmosphériques en particules dépassent les seuils d’information et d’alerte dans un grand nombre de zones métropolitaines.
Ces épisodes de pollution peuvent entraîner l’apparition ou l’aggravation de divers symptômes (allergies, asthme, irritation des voies respiratoires, effets cardiopulmonaires…) notamment chez les personnes les plus vulnérables telles que les nourrissons et jeunes enfants, les femmes enceintes, les personnes âgées, les personnes asthmatiques ou souffrant de pathologies cardiovasculaires ou respiratoires.
Aussi, le ministère chargé de la Santé souhaite rappeler les principales recommandations à suivre durant ces épisodes de pollution.
Ces nouvelles recommandations ont été émises par le Haut Conseil de la Santé publique (HCSP) le 11 décembre 2013.
Recommandations à l’attention des populations vulnérables et sensibles
- Evitez les activités physiques et sportives intenses, en plein air ou à l’intérieur.
- En cas de gêne respiratoire ou cardiaque inhabituelle, consultez votre médecin ou pharmacien.
- Prenez conseil auprès de votre médecin pour savoir si votre traitement doit être adapté.
- Si vous sentez que vos symptômes sont moins gênants quand vous restez à l’intérieur, privilégiez des sorties plus brèves que d’habitude.
- Evitez de sortir en début de matinée et en fin de journée et aux abords des grands axes routiers.
- Reportez les activités qui demandent le plus d’effort.
Recommandations à l’attention de la population générale
- Réduisez et reportez les activités physiques et sportives intenses, en plein air ou en intérieur, jusqu’à la fin de l’épisode si des symptômes sont ressentis (fatigue inhabituelle, mal de gorge, nez bouché, toux, essoufflement, sifflements, palpitations).
- Prenez conseil auprès de votre médecin ou pharmacien.
En savoir plus :
Sevran : Quatre hommes cagoulés menacent une famille avec leur arme
Une famille de Sevran a été victime d’un braquage, vendredi soir, alors qu’elle se trouvait tranquillement dans son pavillon, rue Henri-Bergson. Il était 22h10 lorsque quatre hommes cagoulés, munis d’un pistolet automatique, ont fait irruption chez elle. Ils ont menacé les membres de la famille avec leur arme et se sont fait remettre les clés de la voiture à bord de laquelle ils ont pris la fuite. Ils n’ont rien dérobé d’autre. La sûreté territoriale a été saisie de l’enquête.
Source : Le Parisien du 16/12/2013
3ème édition de la crèche vivante à Aulnay-sous-Bois le 24 décembre
Depuis 2011, la paroisse Saint-Joseph d’Aulnay-sous-Bois organise à Noël une crèche vivante pour sa veillée de la nuit de la nativité. Le Mardi 24 Décembre 2013 n’y échappera pas puisque dès 19h ce jour là, près de 30 personnages s’activeront autour de Jésus, Marie et Joseph. Pour la 3ème année consécutive, les fidèles assisteront à une reconstitution de la naissance du Christ.
En quête permanente de nouveauté, l’organisateur de cet évènement, Stéphane Conan, a invité les enfants de la paroisse Saint-Pierre de Nonneville à participer à l’édition 2013 de la crèche. Ainsi, les deux communautés seront unies en un seul et même lieu de culte, l’église Saint-Joseph, pour une veillée animée et joyeuse. Cette nouveauté s’inscrit parfaitement dans les notions de rassemblement et de partage relatées par Noël et les fêtes de fin d’année.
Durant près de 25 minutes, la nuit de la nativité sera reproduite au détail près. De l’arrivée de Joseph et Marie à Bethléem en passant par la venue des anges et des bergers sans oublier la présence de l’âne et du boeuf ou encore le passage des rois mages, tous les personnages de la Bible seront mis en scène pour fêter la naissance de Jésus.
Comme chaque année, la veillée et la messe de la nuit de Noël seront rythmés par les chants de la chorale paroissiale menée par l’organiste Janick et la chef de choeur Marine. La crèche vivante est aussi une histoire d’équipe et de solidarité.
En effet, Stéphane Conan est accompagné par ses collègues animateurs de catéchisme et par le père Tristan de Salmiech, curé de la paroisse, depuis le début du projet. L’accent sera aussi mis, comme chaque année, sur les décorations. En effet, outre la crèche de Noël confectionnée au fond de l’église par les enfants du catéchisme, 2 sapins de plus de 5 mètres de haut, plus de 8500W de projecteurs, un épais manteau de paille au sol et un ciel étoilé animé seront déployés. Un véritable décor grandeur nature. Le temps de Noël est une période où l’église Saint-Joseph revêt ses plus beaux joyaux, l’occasion de (re)découvrir une église de quartier métamorphosée.
Enfin, cette année encore, le site d’information 93600INFOS retransmettra en direct la cérémonie sur internet. Pour cela, il suffira de se rendre sur la page «Retransmission» du site internet crechevivante.93600infos.fr le 24 décembre à 19h pour suivre la célébration en direct.
De plus, deux rediffusions seront proposées le 25 décembre à 14h30 et le 28 décembre à 19h00.
Source : communiqué de presse 93600-infos.fr
Aulnaycap