Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 19 décembre 2013.

L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :

• SOLIDARITE :
  • Don et reversement de recettes au bénéfice de l’Association Française contre les Myopathies (AFM) – Téléthon 2013.
• INFORMATIQUE :
  
  • Financement exceptionnel d’aide à l’informatisation avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis – Signature de la convention.
• JEUNESSE ET RELATIONS INTERNATIONALES :
  
  • Bureau Information Jeunesse – Relations internationales – Commission d’aide aux projets jeunes – Attribution d’une aide financière aux jeunes étudiants et porteurs de projets à l’international.
• CULTURE :
  
  • Travaux de reliure, de restauration et de numérisation de documents d’archives – Demande de subvention – Année 2014.
  • Convention de coopération culturelle et patrimoniale entre la ville d’Aulnay-Sous-Bois et le département de la Seine Saint-Denis – Années 2013, 2014 et 2015.
  • Signature d’une convention de partenariat culturel entre la ville d’Aulnay-Sous-Bois et La Ligue de l’Enseignement – Années 2013-2014.
• EDUCATION :
  
  • Actions du second degré – Subventions municipales en faveur des projets éducatifs des collèges Victor Hugo, Pablo Neruda et Gérard Philippe.
  • Programme de réussite éducative – Actions du 2ème degré – Convention de partenariat entre la ville d’Aulnay-Sous-Bois, l’hôpital Robert Ballanger, les collèges Pablo Neruda, Claude Debussy, Christine de Pisan et Victor Hugo – Signature de la convention de partenariat.
• ANIMATION SENIORS :
  
  • Séjours vacances 2014 – Participation financière des seniors.
• SANTE – GERONTOLOGIE :
  
  • Avenant à la convention relative au financement et au suivi de l’activité du Centre Local d’Information et de Coordination (CLIC) d’Aulnay-Sous-Bois.
• SPORTS :
  
  • Associations sportives – Acomptes de subvention de fonctionnement – Convention de partenariat – Année 2014 – Signature.
  • Subvention exceptionnelle attribuée à l’Association Aulnay handball – Signature de l’avenant n° 1 à la convention de partenariat – Année 2013.
• VOIRIE :
  
  • Déplacement et réparation des mobiliers de la signalisation tricolore – Tarifs 2014 et années suivantes.
• PROJET DE VILLE RSA 2013 :
  
  • Attribution d’une subvention INSER’ECO 93.
• ASSOCIATIONS PARTENAIRES :
  
  • Acomptes subventions année 2014 – Avenants de prolongation aux conventions de partenariat 2013.
  • Subvention complémentaire attribuée à l’IADC – Signature de l’avenant n° 1 à la convention de partenariat – Année 2013.
• PERSONNEL COMMUNAL :
  
  • Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire – Modalités d’organisation de la sélection professionnelle.
  • Mise à jour du tableau des effectifs – Année 2013.
• COPROPRIETE EN DIFFICULTE :
  
  • Quartier Savigny-Mitry – Copropriété dégradée de La Morée – Signature d’une convention d’opération programmée d’amélioration de l’habitat.
• SCHEMA DIRECTEUR :
  
  • Schéma directeur du développement durable – Signature de l’offre de concours avec le syndicat des copropriétaires du Centre Commercial O’Parinor et la ville d’Aulnay-Sous-Bois.
• HABITAT – PATRIMOINE PRIVE :
  
  • Occupation d’un terrain sis à Aulnay-Sous-Bois route des Petits Ponts dépendant du domaine public de réseau ferré de France – Signature d’une convention au profit de la commune d’Aulnay-Sous-Bois.
• REGLEMENTATION DES CONSTRUCTIONS :
  
  • Participation pour extension du réseau électrique – projets de constructions :
    • 13 rue Louison Bobet – PC 093 005 13C0070
    • Avenue Suzanne Lenglen – PC 093 005 13C0072.
• URBANISME :
  
  • Quartier Vieux-Pays/Roseraie/Bourg – Apport en nature au profit de Deltaville de deux propriétés communales sises 66 et 68 bis rue Jules Princet (Ilot J dit « Soleil levant Est – CPA Les Chemins de Mitry Princet »).
  • Quartier ouest Edgar Degas – Approbation de la modification N° 5 du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.).
• ASSAINISSEMENT :
  
  • Redevance communale d’assainissement – Année 2014 – Vote du taux.
• PROGRAMME DE RENOVATION URBAINE DES QUARTIERS NORD :
  
  • Quartier Degas Est :
    • Avenant n° 1 à la convention de participation financière de la ville d’Aulnay-Sous-Bois à Logement Francilien – Opérations de réhabilitation des tranches n° 4 et 5 de Logement Francilien.
    • Convention de participation financière de la ville d’Aulnay-Sous-Bois à Logement Francilien – Opérations de réhabilitation des 421 logements du Vent d’Autan (tranches 6 & 7).
  • Concession d’aménagement « les Chemins de Mitry-Princet » – Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité pour l’année 2012 et signature de l’avenant N° 2 au traité de concession.
• COMPTABILITE COMMUNALE :
  
  • Manifestations sportives – Exonération totale de l’impôt à l’occasion des manifestations sportives organisées sur le territoire de la commune – Année 2014.
  • Budget principal ville – exercice 2013 – Décision modificative N° 5.
  • Budget principal ville et budget annexe de l’assainissement 2014 – Délibération autorisant l’ordonnateur à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts aux budgets de l’exercice 2013.
  • Budget principal ville – Exercice 2012-2014 – Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP).

Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.