Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 16 décembre 2015.

L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :

• PREVENTION – SECURITE :
  • Police Municipale – Télésécurité – Approbation du montant de la redevance annuelle à compter du 1er janvier 2016.
  • Prévention spécialisée renouvellement de la convention quinquennale entre le département et la commune – Signature.
  • Convention pluriannuelle relative aux mesures de réparation pénale au sein des services municipaux, en partenariat avec la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse.
• SENIORS-RETRAITES :
  • Foyers résidences – Don de Monsieur LOMBART à destination du foyer résidence Les Tamaris.
  • Séjours vacances 2016 – Tarifs – Participations financières des seniors.
  • Foyers-Clubs – Dénomination de la salle polyvalente du foyer club André Romand « Salle Edith Kempa ».
• SOLIDARITE :
  • Reversement de recettes au bénéfice de l’Association Française contre les Myopathies (AFM) – TELETHON 2015.
• EDUCATION :
  • Actions éducatives du second degré – Subventions municipales en faveur de projets éducatifs des collèges Simone VEIL, Christine DE PISAN, Claude DEBUSSY, Pablo NERUDA et Gérard PHILIPPE.
  • Circonscription Aulnay I – Subvention R.E.P. NORD – Année 2015.
  • Circonscription Aulnay II – Subvention R.E.P. + NERUDA – Année 2015.
  • Séjours avec nuitées :
    • Grille tarifaire.
    • Indemnités journalières des enseignants.
• PETITE ENFANCE :
  • Caisse d’allocations familiales de Seine-Saint-Denis – Signature de deux conventions de partenariat et de financement au titre de l’aide financière à l’investissement.
• ENFANCE – JEUNESSE :
  • Contrat Local d’Accompagnement Scolaire (CLAS) – Convention avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis – Année 2015/2016.
• CULTURE :
  • Service réseau des bibliothèques :
    • Procédure de remboursement forfaitaire pour les documents de bibliothèque non restitués ou détériorés.
    • Signature d’une convention avec l’Hôpital de jour de psychiatrie infanto-juvénile Robert BALLANGER.
  • Scène de Musiques Actuelles du Monde « Le Cap » – Subvention Direction Régionale des Affaires Culturelles d’Ile de France au titre de l’aide au fonctionnement des lieux de musiques actuelles – Signature de la convention et déclaration de perception d’une subvention au titre de l’exercice 2015.
• SPORTS :
  • Aides aux athlètes de haut niveau.
  • Rétrocession d’actifs de l’Association Comité Sports et Loisirs à l’Association CSL Aulnay Football Club – Année 2015.
  • Vente de matériels pédagogiques, de sécurité et d’entretien du stade nautique.
• DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – ACTION COMMERCIALE :
  • Dérogation du Maire au repos dominical :
    • Désignation de deux dimanches dérogés par le Maire au titre de l’année 2015.
    • Désignation des douze dimanches dérogés par le Maire au titre de l’année 2016.
  • Quartier Nonneville – Approbation d’un cahier des charges sur la rétrocession d’un droit au bail du local commercial situé 6/8 rue Isidore Nérat.
• URBANISME :
  • Quartier Prévoyants : Désaffectation et déclassement d’emprises à usage d’espace public situé 2-4 rue Jean Le Corbusier et 1-3-5 rue Jean Orcel, 2 rue des Frères Lumières (bâtiments C, D, E, F) à Aulnay-sous-Bois.
• PERSONNEL COMMUNAL :
  • Mise en place d’un dispositif destiné à aider, en termes d’absence, les agents parents d’un enfant gravement malade.
  • Mise en place et fixation des conditions d’attribution de l’indemnité de départ volontaire.
  • Fin de la convention relative à la prise en charge des personnels municipaux par le service social du CIG.
  • Mise à jour du tableau des effectifs – Année 2015 – Créations et suppressions de postes.
• MOYENS GENERAUX :
  • Location et maintenance du copieur noir & blanc XEROX 4110 et du copieur DC 700 ET SOFT EFI – Adoption d’un protocole d’accord transactionnel avec les Sociétés AXANTIS OFFICE SOLUTION, XEROX et XEROX FINANCIAL SERVICES.
• ARCHIVES MUNICIPALES :
  • Travaux de reliure et de restauration de documents d’archives – Demande de subvention – Année 2016.
• COMPTABILITE COMMUNALE :
  • Budget Principal Ville – Exercice 2015 – Décision modificative N° 5.
  • Budget annexe Assainissement – Exercice 2015 – Décision modificative N° 2.
  • Résiliation adhésion à l’Association FORUM (Forum pour la Gestion des Villes et des Collectivités Territoriales).
  • Budget Principal Ville 2016 – Délibération autorisant l’ordonnateur à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts aux budgets de l’exercice 2015.
  • Manifestations sportives – Exonération totale de l’impôt à l’occasion des manifestations sportives organisées sur le territoire de la commune – Année 2016.
  • Garantie d’emprunt – Office Public d’Habitat d’Aulnay-sous-Bois :
    • la Caisse d’Epargne – Transfert de garantie d’emprunt.
    • Banque Postale – Crédit entreprises – Transfert de patrimoine 127 logements – 151 route de Mitry/Mail du Docteur Pascarel Aulnay-sous-Bois.
  • Attribution d’un accompte à la subvention 2016 au Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.).
• RESEAUX – ASSAINSSEMENT :
  • Protection de l’Environnement – Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau potable et du rapport sur l’activité du service public de l’assainissement de l’année 2014.
  • Redevance communale d’assainissement année 2016 – Maintien du taux.
  • Convention de financement des travaux dans le domaine privé pour la mise en conformité des réseaux d’assainissement – Demande d’aide financière à l’Agence de l’Eau Seine Normandie.
  • Quartier Fontaine des Prés – Signature d’une convention de branchement avec le Conseil Départemental.
• SERVICES TECHNIQUES – INGENIERIE :
  • Présentation du rapport annuel d’activité et rapport financier 2014 du service délégué de production et de distribution d’énergie calorifique sur le territoire de la ville d’Aulnay-sous-Bois – Sté AES.
• MOYENS MOBILES :
  • Réforme de véhicules.
• ESPACE PUBLIC – VOIRIE :
  • Approbation du projet de schéma départemental – Accueil des gens du voyage.
  • Présentation du rapport annuel d’activité et rapport financier 2014 du service délégué du stationnement – Sté. URBIS PARK.
• ENERGIES RENOUVELABLES :
  • Adhésion à la compétence optionnelle « développement des énergies renouvelables » des communes extérieures au SIPREREC.
• PROPRETE URBAINE :
  • Modification des statuts du SITOM 93 et adhésion aux compétences à la carte : Etudes et actions en matière de propreté, prévention des déchets.
• S.E.A.P.F.A. :
  • Unification et confortation de la compétence du SEAPFA en matière de géothermie.
• VIE ASSOCIATIVE :
  • Versement de subventions aux associations locales et au « Fonds d’Initiative Associative » – Année 2015.
  • Subvention attribuée à l’Association Club de Badminton d’Aulnay – Avenant n°1 à la convention de partenariat – Année 2015 – Signature.
  • Associations sportives – Acomptes de subvention de fonctionnement – Convention de partenariat – Année 2016 – Signature.
• CONTROLE DE GESTION :
  • Acomptes aux subventions année 2016 – Signature des avenants de prolongation aux conventions de partenariats et d’objectifs 2015.
• PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT (PLH) D’AULNAY-SOUS-BOIS :
  • Réponse à l’avis du Préfet.
• PROGRAMME LOCAL d’URBANISME :
  • Approbation u PLU révisé.
  • Demande au futur Etablissement Public Territorial 7 (APT 7) de reprendre et achever la procédure de révision du plan local d’urbanisme.
• GRAND PARIS :
  • Election des conseillers métropolitaines à la Métropole du Grand Paris.
  • Election des conseillers de territoire à l’Etablissement Public Territorial N° 7.

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