Archives de Catégorie: Politique
Aulnay-sous-Bois : les documents du Conseil Municipal du 22 juin 2016 sont en ligne
Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 22 juin 2016.
L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :
- RESEAUX
- Service concessionnaires – Enfouissement de réseaux EDF et France Telecom – Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire entre le S.I.G.E.I.F. (Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Île-de-France) et la ville d’Aulnay-sous-Bois, programme 2016, rue frères Aspis
- Service concessionnaires – Enfouissement de réseaux EDF et France Telecom – Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire entre le S.I.G.E.I.F. (Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Île-de-France) et la ville d’Aulnay-sous-Bois, programme 2016, rue de la concorde (entre l’avenue Anatole France et le Pont Pierre Brossolette)
- RESTAURANTS MUNICIPAUX
- Révsion des tarifs pour les repas des personnes bénéficiant du portage à domicile
- Révision des tarifs pour les repas des employés communaux, administrations et personnes extérieures
- Révision des tarifs pour les repas des personnes âgées dans les foyers restaurants
- Révision des tarifs des heures effectuées par le personnel dans le cadre des prestations « Fêtes et Cérémonies »
- Budget annexe extra-scolaire – révision des tarifs des prestations « Fêtes & Cérémonies »
- Convention avec l’association « les Restaurants du Coeur – Les Relais du Cœur de la Seine-Saint-Denis » pour la fourniture d’excédents alimentaires en liaison froide
- PETITE ENFANCE
- Passage en liaison froide des offices des crèches multi accueil collectifs – Demande de subventions au titre de l’investissement à la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis
- Ouverture et dénomination d’une crèche multi accueil rue des écoles – Demande de subventions au titre de l’investissement à la Caisse d’Allocations Familiales et au Conseil Départemental de la Seine-Saint-Denis
- Implantation de la crèche multi accueil de Bourdonnais en pied d’immeuble dans l’Ilôt Sisley – Demande de subventions au titre de l’investissement à la Caisse d’Allocations Familiales et au Conseil Départemental de la Seine-Saint-Denis
- SPORTS
- Révision de l’accès au forfait d’initiation sportive de l’Ecole Municipale des Sports
- Locations d’installations sportives – Révision des tarifs
- POLE TERRITORIAL
- Office de tourisme – Réinternalisation de la compétence tourisme
- CULTURE
- Ecole d’Art Claude Monet – Réévaluation des tarifs – Année scolaire 2016/2017
- Ecole d’Art Claude Monet – Convention de partenariat avec le collège Gérard Philipe – Années scolaires 2016/2017, 2017/2018, 2018/2019
- Conservatoire de Musique et de Danse à Rayonnement Départemental – Tarifs pour l’année scolaire 2016/2017
- Conservatoire de Musique et de Danse à Rayonnement Départemental – Année 2016 – Demande de subvention de fonctionnement auprès de la DRAC d’Île-de-France
- SANTE
- Santé dépendance handicap – Commission communale pour l’accessibilité – Présentation du rapport d’activités 2014 et 2015
- SOCIAL
- Projet de ville R.S.A. – Continuité du dispositif RSA socle – Demande de reconduction de la convention avec le Conseil Départemental de la Seine-Saint-Denis
- PERSONNEL COMMUNAL
- Association la Maison de l’Emploi, de l’Insertion, de la Formation et de l’Entreprise d’Aulnay-sous-Bois – Approbation de la convention de mise à disposition d’agents municipaux
- Mise à jour du tableau des effectifs année 2016 – Création de postes
- Etablissement Public Territorial T7 Paris Terres d’envol – Approbation de la convention de mise à disposition d’agents municipaux
- DSITM – SIG
- Retrait du groupement de commanes pour les Services et Fournitures en matière de Systèmes d’Information Géographique du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les Réseaux de Communication – SIPPEREC
- Direction des Systèmes d’Information de Télécommunication et de la Modernisation – Modernisation des outils numériques dans les écoles – Tableaux Numériques Interactifs
- COMPTABILITE COMMUNALE
- Fonds de soutien aux collectivités exposées aux emprunts structurés – Levée de l’option dérogatoire
- Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale – Année 2015 – Rapport d’utilisation
- Métropole du Grand Paris – Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant pour représenter la Ville d’Aulnay-sous-Bois
- Budget Principal Ville – Fonds de Compensation des Charges Territoriales – Compétences déchets ménagers et assimilés et eaux pluviales
- GESTION URBAINE DE PROXIMITE
- Charte de gestion urbaine de proximité d’Aulnay-sous-Bois 2016-2020
- FONCIER
- Régularisation foncière concernant 6 anciennes sous-stations de chauffage désaffectées par le Logement Francilien
- Désaffectation et déclassement d’une propriété communale formant le lot B située bd Marc Chagall / rue Sisley / rue Boticelli et rue Paul Cézanne à Aulnay-sous-Bois
- Cession d’une propriété communale formant le lot B située bd Marc Chagall / rue Sisley / rue Boticelli et rue Paul Cézanne à Aulnay-sous-Bois
- Approbation du principe de cession des propriétés communales à Aulnay-sous-Bois (phase 4)
- AMENAGEMENT
- Approbation d’une convention permettant d’obtenir le concours financier d’opérateurs économiques pour la réalisation d’études d’aménagement entre l’EPA Plain de France et la Ville d’Aulnay-sous-Bois
- Approbation d’une convention permettant d’obtenir le concours financier d’opérateurs économiques pour la réalisation d’études d’aménagement entre l’Etablissement Public Grand Paris et la ville d’Aulnay-sous-Bois
- Approbation d’une convention permettant d’obtenir le concours financier d’opérateurs Economiques pour la réalisation d’études d’aménagement entre le syndicat des copropriétaires du centre commercial O’Parinor et la Ville d’Aulnay-sous-Bois
- ZAC des Aulnes – Représentation de la ville à la commission d’appel d’offres de Séquano pour la concession d’aménagement : approbation de l’avenant n°10 au traité de concession et désignation du représentant
- FONDS DE DOTATION
- Approbation des statuts du fonds de dotation territorial « Ensemble pour Aulnay-sous-Bois » et désignation d’un représentant
- JURIDIQUE
- Attribution d’une protection fonctionnelle à Monsieur PALOMO, D.G.S.
Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.
Sébastien Ville : Non, je ne roule pas pour Bruno Beschizza !
En quelques heures, plusieurs messages me sont parvenus m’indiquant que j’étais en photo dans le dépliant de la mairie pour les « Rendez-vous fleuris » des 4 et 5 juin. Comme cela arrive parfois, j’aurais pu me retrouver au milieu d’un groupe pris en photo afin d’illustrer un événement…
Là … Surprise, puis colère ! Non seulement je suis seul avec mon fils en photo, avec mon vélo et ma carriole, mais c’est de surcroît la seule photo qui vient à l’appui d’une double invitation de la mairie : la « fête du vélo » et l’inauguration par M. Beschizza d’un parc (p. 4). « Pour qui roules-tu ?», interroge, moqueur, une connaissance.
Résumons ! Je suis un écologiste convaincu, défenseur des modes de déplacement doux, cycliste du quotidien par conviction, et opposant au Maire sur le contenu de ses politiques, opposition que j’ai assumée publiquement à de nombreuses reprises.
- pour une « fête du vélo » alors que rien n’est fait dans la ville pour développer son usage, et j’en sais quelque chose au quotidien ;
- pour l’inauguration par le Maire d’un Parc au moment où je m’oppose au PLU qui raye des cartes 15 ha d’espaces verts de la ville et amplifie le bétonnage ;
- le tout avec le logo d’un grand centre commercial dont je considère qu’il promeut un mode de consommation qui dégrade globalement les conditions de vie des travailleurs et affaiblit le commerce de proximité,
J’ai par conséquent envoyé ce jour une lettre à M. Beschizza lui demandant de pouvoir défendre mes positions sur le vélo et les espaces verts dans le magazine municipal, afin de réparer le dommage causé à mon intégrité morale par l’utilisation abusive de mon image.
Démission ou destitution ? Les citoyens doivent reprendre le pouvoir !
En 2006, dans un livre d’entretiens mené par Edwy Plenel “Devoirs de vérité”, voici ce que Hollande déclarait :
“Je préconise un exercice de vérification démocratique au milieu de la législature. […] Si d’aventure, à l’occasion de cette vérification, une crise profonde se produisait, contredisant l’élection présidentielle, nous en tirerions toutes les conséquences en quittant la présidence.” »
Alors qu’il était premier secrétaire du Parti socialiste, postulant légitime pour la présidentielle 2007, Hollande donne sa vision de la pratique du pouvoir:
«Je ne crois plus à la possibilité de venir au pouvoir sur un programme pour cinq ans dont il y aurait rien à changer au cours de la mandature. Je pense qu’il y a forcément un exercice de vérification démocratique au milieu de la législature. La réalité change trop vite, les circonstances provoquent des accélérations ou, à l’inverse, des retards, des obstacles surgissent, des événements surviennent […] Le devoir de vérité, c’est d’être capable de dire: « Nous revenons devant la majorité, peut-être même devant le corps électoral afin de retrouver un rapport de confiance« .»
Edwy Plenel dans cet entretien:
«Vous faites donc le pari que, demain, un président de gauche saura renoncer au pouvoir avant terme en cas de crise de confiance avec le pays. »
Pourtant sanctionné violemment dans les urnes à l’occasion des municipales 2014, François Hollande n’a pas renoncé au pouvoir, ni même annoncé un référendum pour valider son orientation politique. Il s’est contenté d’un tour de passe-passe : un remaniement ministériel, faisant porter la charge de la défaite sur le seul Jean-Marc Ayrault !
Aujourd’hui la crise de confiance est plus que manifeste dans le pays depuis la loi El Kohmri dont les citoyens unanimement ne veulent pas ! En dépit de ce désaccord profond avec le peuple, Hollande non seulement s’accroche au pouvoir comme une bernique isolée sur son rocher , mais en plus il entend imposer dictatorialement cette loi par le recours au 49-3 ! N’y a-t-il pas là un déni évident de démocratie, et ne s’enferre-t-il pas dans un autisme suicidaire face à la voix du peuple qui gronde légitimement dans la rue, sur les réseaux sociaux et signe les pétitions ?
Hollande encore, comme une cerise sur le gâteau : «A sa manière, le mouvement social nous indique la voie du ressaisissement. L’appel au dialogue, le souci de l’intérêt général, la recherche rapide de l’issue sont de son côté. […] Ceux qui arpentent, cortège après cortège, les rues des villes de France se révèlent plus conscients de la réalité que ceux qui prétendent la connaître sans l’avoir jamais rencontrée.»
Hollande s’est coupé définitivement de son électorat qui devrait peut-être envisager de le destituer, puisqu’il refuse de quitter le pouvoir et qu’il entend s’imposer par la dictature … « Devoirs de vérité, » sorti en 2006 expose une philosophie de la politique à l’opposé de celle qu’il pratique en 2016 !
Article rédigé par Catherine Medioni
Les Elus Communistes d’Aulnay-sous-Bois sur le compteur LINKY : Arnaque et dangers !
De nombreux Aulnaysiens-nes nous font part de leurs inquiétudes concernant les nouveaux compteurs ERDF « Linky », et ce d’autant plus que certains d’entre eux ont déjà reçu un courrier leur indiquant la pose prochaine de ce compteur.
Les élus Communistes regrettent le manque de transparence d’ERDF, responsable de l’installation de Linky.
Nous demandons qu’un débat ait lieu au conseil municipal comme dans de nombreuses communes ou les conseils municipaux se sont opposés à l’installation de ces compteurs.
Nous proposons au maire d’en interdire la pose sur le territoire d’Aulnay-sous-Bois
Les risques existent :
- Santé : sensibilité aux radiofréquences (l’appareil enverra en permanence des informations par courant porteur en ligne et rayonnera dans toutes les pièces de la maison
- Confidentialités des données
- Continuité d’approvisionnement en cas de piratage informatique
- Coupure à distance et réduction de puissance sans contact humain préalable
- Augmentation de tarif sous prétexte d’offres personnalisées.
Ces compteurs n’apportent aucun avantage aux consommateurs
L’Allemagne et la Belgique l’ont déjà refusé ! Pourquoi pas la France ?
Nous nous s’insurgeons contre cette évolution à marche forcée, gabegie écologique (des millions de compteurs fonctionnels détruits), sociale puisque des milliers d’emplois seront, à terme, détruits, et dont la valeur ajoutée sera quasi nulle.
Les Aulnaysiens-nes peuvent refuser l’installation des compteurs Linky, ils pourront compter sur le soutien des élus communistes d’Aulnay-Sous-Bois.
Statistiques sur le comportement des musulmans aux élections régionale à Aulnay-sous-Bois
On pensait que les statistiques ethniques et religieuses étaient interdites en hexagone. En fait, il n’en est rien, puisque le site Atlantico a passé au crible la liste électorale et le découpage par bureau, en mettant en avant la proportion de prénoms « arabo-musulmans » sur les listes et la proportion de votant pour le Front National aux élections régionales Île-de-France de 2015.
Ainsi, le site explique :
« Si l’on reprend le cas d’Aulnay, la mise en regard des deux cartes est saisissante. La carte du vote FN apparaît quasiment comme le négatif parfait de la carte de la proportion de prénoms arabo-musulmans par bureaux de vote. Les cités des 3000, des Merisiers, des Etangs ou de l’Europe qui ressortent en noir ou en gris foncé sur la première carte sont en blanc ou en gris pâle sur la seconde carte. Et sur cette dernière, les zones foncées représentant les plus forts votes FN sont cantonnées à la partie sud de la ville, où la proportion de prénoms arabo-musulmans est la plus faible«
S’il n’est pas interdit d’émettre des hypothèses (un homme se prénommant Ahmed ou Rachid a plus de chance d’être un musulman qu’un Jean-Claude ou Francis), cette étude ne prend pas en considération les convertis dont le prénom reste celui de naissance, en tout cas concernant l’Etat Civil.
Quoiqu’il en soit, cette étude tend à montrer que l’électorat musulman est moins enclin à voter pour le Front National, ce qui n’est pas forcément une surprise.
Source : Atlantico
Le Front National de la Seine-Saint-Denis contre Europa City et la piste de ski
Dans une quasi opacité et sans réelle concertation, le groupe Auchan avance dans son projet de centre commercial géant entre les aéroports de Roissy et du Bourget sur des terrains agricoles de Gonesse. Le journal Marianne titrait récemment : « Europacity, un Dubaï aux portes de Paris ». Bien que prévu à 2 kilomètres du Bourget, on est bien loin des engagements de la COP21 pris en décembre dernier. Ce projet anti écologique est d’autant plus étonnant au moment où la maire de Paris, Anne Hidalgo, est en train d’interdire les voitures de plus de 20 ans et en 2020 de 9 ans dans Paris.
Ce projet prévoit d’ouvrir d’ici 2024 un complexe de près de 80 hectares de commerces, hôtels, restaurants, centres de loisir, d’un parc d’aventures et même… une piste de ski alimentée par de la neige artificielle en été . Le tout avec l’accord d’élus UMPS locaux et nationaux et en dépit de l’opposition du groupe FN-RBM au conseil régional d’Ile-de-France.
Construit en expropriant des agriculteurs de la petite couronne parisienne, ce projet pharaonique serait une mauvaise nouvelle pour l’écologie, n’apporterait presque pas d’emplois aux habitants locaux et asphyxierait les nombreux centres commerciaux locaux ainsi que le petit commerce.
Le collectif Nouvelle Écologie et le groupe Front National du Conseil régional d’Île-de-France dénonce ce projet destructeur réalisé au seul profit à court terme des propriétaires du géant de la distribution Auchan. L’emploi local et l’amélioration du cadre de vie des franciliens passent par le développement des emplois locaux, du petit commerce et des circuits courts. Cet espace aéroportuaire n’a pas besoin d’un centre commercial géant de plus et d’une piste de ski !
Source : Communiqué FN 93 envoyé à la rédaction
Aulnay-sous-Bois : les documents du Conseil Municipal du 25 mai 2016 sont en ligne
Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 25 mai 2016.
L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :
- DGST – Service déplacements urbains :
- Approbation du montant de la participation communale pour l’abonnement Imagine’R
- DGST – Direction des moyens mobiles :
- Réforme et mise en vente de véhicules et réintégration d’un véhicule réformé dans le patrimoine communal
- DGST – Espace public :
- Voirie – droits afférents à l’occupation commerciale du domaine public – tarifs et modes de perception 2017
- DGST – Direction des réseaux :
- Redevance d’occupation provisoire du domaine public en raison des chantiers de travaux d’electricité et de gaz
- Direction du développement économique :
- Approbation d’un cahier des charges sur la rétrocession d’un droit au bail du local commercial situé 6 rue Jules Princet
- Marchés forains – contrat d’affermage gestion et exploitation des marchés forains – révision des tarifs de droits de place, de la redevance et des pénalités – période 2016/2017
- Direction de l’habitat :
- Règlement intérieur des logements du domaine privé communal – adoption d’un additif au règlement
- Education :
- Participation aux charges de fonctionnement des écoles privées sous contrat – institution L’Espérance
- Signature de l’avenant n°1 à la convention relative à l’accompagnement des collégiens temporairement exclus (ACTE)
- Indemnité représentatitive de logement aux instituteurs non logés
- Petite Enfance :
- Renouvelement d’objectifs et de financement prestation de service unique avec la caisse d’allocations familiales de la Seine-Saint-Denis au bénéfice des établissements de jeunes enfants de la ville
- Affaires culturelles :
- Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association « Cercle Archéologique et Historique de la Région d’Aulnay »»
- Versement d’une subvention exceptionnelle à l’associaton VNR (Voies de la Nouvelle Rue) pour l’organisation du Battle 2016
- Seniors Retraites :
- Foyers résidences les Cèdres et les Tamaris – Réviion de la tarification des logements
- Foyers résidences tarif des chambres d’accueil
- Restaurants municipaux :
- Convention avec le syndicat intercommunal pour la restauration collective – Siresco – pour la préparation et la fourniture de repas en liaison froide du 29 août au 18 décembre 2016 inclus
- Sports :
- Canal de l’Ourcq « Eté 2016 » – Accès à l’espace d’activités aqualudiques – tarification
- Subventions aux associations sportives – années 2016
- Convention d’objectifs avec les associations sportives Aulnaysiennes – signature
- Vie associative :
- Versement de subventions aux associations locales du « fonds d’initiative associative (FIA) » – année 2016
- Versement de subventions aux associations locales – année 2016
- Direction des Ressources Humaines :
- Demande de subvention auprès du fonds national de prévention de la C.N.R.A.C.L. (F.N.P.)
- Convention portant constitution d’un groupement de commandes entre la ville d’Aulnay-sous-Bois et le Centre Communal d’Action Sociale d’Aulnay-sous-Bois pour certains marchés relatifs à la gestion des ressources humaines
- Règlement de fonctionnement à l’usage des familles pour les activités péri et extrascolaires et la restauration scolaire
- Contrôle de gestion :
- Associations partenaires – convention de partenariat et d’objectifs – année 2016 – signature – fixation du montant restant des subventions attribuées pour 2016
- Comptabilité communale :
- Budget principal ville – exercice 2016 – décision modificative n°1
- Création du fonds de dotation « Ensemble pour Aulnay-sous-Bois »
- Direction de la tranquillité et sécurité publiques :
- Gestion de crise – reconduction du versement de subvention au conseil départemental de l’accès au droit (CDAD) dans le cadre des actions menées sur la ville pour l’année 2015
- Gestion de crise – demande de subvention – fonds interministériel de prévention de la délinquence action 2016 – au titre du pacte de sécurité – convention de mise à disposition et d’emploi des images issues des caméras du système de vidéo protection au profit des services de la préfecture de police
- Direction aménagement :
- Secteur PSA – Approbation d’un accord cadre avec la préfecture de Seine-Saint-Denis
- Secteur PSA – Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable
- SECTEUR PSA –
DEFINITION DES OBJECTIFS POURSUIVIS ET DES
MODALITES DE LA CONCERTATION PREALABLE
- Pôle développement territorial :
- Approbation du principe de lancement d’une procédure de modification simplifiée du PLU
- Urbanisme :
- Signature de l’acte authentique d’une propriété communale située 16 et 18 rue Roger Salengro à Aulnay-sous-Bois
- Approbation des modalités de cession du foncier Pecoroni situé 2-10 Avenue Paul Langevin et 12 Place Abrioux et du pavillon situé au 13 place Abrioux
- Débat d’Orientation Stratégique
- Volet PSA/SEMAD :
- Schéma directeur du développement territorial – dénomination rachat des parts nominales
- Approbation d’un accord de principe permettant d’obtenir le concours financier d’opérateurs économiques et de structures publiques pour la réalisation d’études préalables d’aménagement
- Direction générale des services techniques :
- Avis sur la construction d’un parc de stationnement souterrain place Abrioux en procédure de conception – Réalisation
- Vœu relatif à la ligne 17 du métro Grand Paris Express et à son impact sur notre territoire
Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.
Pour Bruno Beschizza, la justice donne aux individus un permis de casser
La vidéo choc d’individus agressant deux policiers dans un véhicule de fonction, en marge de la manifestation des forces de l’ordre contre les violences à leur égard, a fait le tour de l’hexagone. Bruno Beschizza, Maire d’Aulnay-sous-Bois, a réagi au micro de BFM en indiquant que la justice ne respecte même pas les décisions du ministère de l’intérieur, et laisse des individus libres de manifester tout en cassant.
Le ministre de l’Intérieur a en effet précisé que sur les quatre personnes interpellées suite à cette agression, trois avaient fait l’objet de la part de la préfecture de police de Paris d’une interdiction de manifester. Le juge avait suspendu ces arrêtés en indiquant que ces interdictions constituaient une « atteinte grave et manifestement illégale à la liberté d’aller et venir et à celle de manifester« . Le juge sera t-il poursuivi face à la mise en danger des deux fonctionnaires qui ont failli brûler vifs dans leur véhicule ?
Article complet : cliquer ici.
Pour Bruno Beschizza, le gouvernement met la tension et laisse les casseurs blesser des policiers
Avec la manifestation imminente des policiers contre les violences à leur égard (des centaines de blessés depuis plusieurs mois) et les casseurs qui infiltrent les cortèges pour en découdre avec les forces de l’ordre, Bruno Beschizza, Maire d’Aulnay-sous-Bois, a réagi sur Europe 1 en dénonçant le laisser-aller du gouvernement et la quasi-impunité de ces casseurs. Regrettant le manque de soutien du gouvernement pour les forces de l’ordre, l’édile d’Aulnay estime que les policiers ne doivent pas devenir de la « chair à canon ».
Article complet : cliquer ici.

