Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 24 juin 2015.

L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :

• PREVENTION – SECURITE :
  • Création du conseil pour les droits et devoirs des familles.
• CULTURE :
  • Versement d’une subvention à l’association « Orchestre d’Harmonie » – Année 2015.
  • Signature d’une convention entre la ville d’Aulnay-sous-Bois et le CDT 93 pour l’opération « l’Eté au Canal ».
• EDUCATION :
  • Subvention municipale en faveur du projet pédagogique des écoles Paul Eluard 1 et 2 élémentaires en partenariat avec le CREA.
  • Enseignement privé – Institution Espérance – Participation aux frais de fonctionnement 2014-2015.
• SPORT :
  • Adhésion à l’association « Intégrathlon du SEAPFA » et désignation du représentant de la ville à l’association.
• JEUNESSE :
  • Canal de l’Ourcq « Eté 2015 » – Accès à l’espace d’activités aqualudiques – Tarification.
• COMPTABILITE COMMUNALE :
  • Budget principal ville – exercice 2015 – Décision modificative N°2.
  • Dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale – Année 2014 – Rapport d’utilisation.
  • Fonds de solidarité des communes de la région Ile-de-France – Année 2014 – Rapport d’utilisation.
  • Garantie d’emprunt – Société Logement Francilien – C.D.C. – Aménagement des dalles du parking Edgar Degas – Annule et remplace la délibération N°14 du 25 mars 2015.
  • Garantie d’emprunt – Société Logement Francilien – C.D.C. – Construction d’une résidence sociale de 180 logements située avenue Suzanne Lenglen – Annule et remplace la délibération N°13 du 25 mars 2015.
• PERSONNEL COMMUNAL :
  • Mise à jour du tableau des effectifs – année 2015 – Créations et suppressions de postes.
• DEPLACEMENTS URBAINS :
  • Adhésion de la ville d’Aulnay-sous-Bois au Syndicat Mixte « AUTOLIB’METROPOLE » – Approbation des statuts – Désignation des représentants du conseil municipal – Signature de la convention relative au déploiement, au financement et à l’exploitation du service public Autolib’ entre la ville d’Aulnay-sous-Bois et le Syndicat Mixte « AUTOLIB’METROPOLE ».
  • Engagement pour la mise en accessibilité des points d’arrêts définis comme prioritaires par le Syndicat des Transports d’Ile-de-France (STIF) dans le cadre du schéma directeur d’accessibilité – Agenda d’accessibilité programme (SDA-ADAP).
• RESEAUX :
  • Enfouissement de réseaux EDF et France Télécom – Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire entre le S.I.G.E.I.F. (Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France) et la ville d’Aulnay-sous-Bois – programme 2015/2016, rue Berteaux.
• MOYENS MOBILES :
  • Réforme et mise en vente aux enchères publiques de véhicules à usage professionnel.
• ESPACES PUBLICS – VOIRIE :
  • Gestion du stationnement payant des parcs couverts et de la voirie – Evolution du zonage et des modes de tarification – Augmentation des tarifs.
• URBANISME :
  • PRU des quartiers nord d’Aulnay-sous-Bois – Aménagement des trottoirs de la rue Degas accompagné de la création de places de stationnement – Sollicitation d’une aide régionale.
  • PRU des quartiers nord d’Aulnay-sous-Bois – Avenant N°1 à la convention entre la Ville, la SCCV Aulnay Aquilon et l’ANRU poiur le passage de 90 à 84 logements en accession sociale.
  • Approbation de l’avenant de clôture de la convention pluriannuelle du projet de rénovation urbaine de la ville des Pavillons-sous-Bois.
  • Plan local d’urbanisme – Arrêt du projet de PLU révisé et bilan de la concertation.
• HABITAT :
  • Programme local de l’habitat d’Aulnay-sous-Bois – Arrêt du projet.
• PETITE ENFANCE :
  • Convention d’objectifs et de financement pour le lieu d’accueil enfants-parents conclue entre la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis et la Ville – Années 2015/2018.
• VIE ASSOCIATIVE :
  • Versement de subventions aux associations locales – Année 2015.
• ENFANCE :
  • Nouvelle politique tarifaire – Années 2015-2016 – Modalités générales d’application.
• SERVICE A LA POPULATION :
  • Enfance jeunesse – Restaurants municipaux – Régie scolaire – Réunion des règlements intérieurs à l’usage des familles pour les accueils de l’extrascolaire (ALSH), des accueils périscolaires et du règlement applicable aux usagers des restaurants scolaires.
• RESTAURANTS MUNICIPAUX – RESTAURATION EXTRA-SCOLAIRE :
  • Demandes de prestations exceptionnelles formulées par des administrations publiques, syndicats et autres associations pour des séminaires congrès, colloques….
• VŒU :
  • Vœu relatif au choix du périmètre d’un établissement public territorial (EPT) dit, territoire dans le cadre de la création de la métropole du Grand Paris au 1er Janvier 2016.

Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.