Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 14 octobre 2015.

L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :

• GRAND PARIS :
  • Approbation du projet de périmètre d’in établissement public territorial (T7) de ma Métropole du Grand Paris et de son siège.
• PREVENTION SECURITE ET GESTION DE CRISE :
  • Convention d’attribution de subvention par l’ACSE (Agence nationale pour la Cohésion Sociale et l’Egalité des Chances) pour le financement de l’action « Parcours Citoyen » dans le cadre du FIPD (Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance) pour la ville d’Aulnay-sous-Bois.
  • Convention d’objectifs avec l’association GRAJAR 93 – Période années 2016 à 2020..
• CULTURE :
  • Conservatoire de musique et de danse à Rayonnement Départemental – Choeur Mélodia – Nouvelle convention de partenariat.
  • Réseau des bibliothèques – Signature de conventions avec des formateurs bénévoles pour des cours de français langue étrangère – Année 2015 et suivantes.
  • Scène de Musiques Actuelles et du Monde « Le Cap » :
    • Tarifs années 2015/2016.
    • Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles et de la Communication dans le cadre d’un Contrat Local d’Education Artistique à destination des jeunes publics – Année 2015.
• SANTE :
  • Signature de la convention d’attribution de subvention avec l’Agence Nationale pour la Cohésion et l’Egalité des Chances – Année 2015.
  • Signature d’une convention annuelle relative à la coordination des actions du Contrat Local de Santé avec l’Agence Régionale de Santé (A.R.S.). – Année 2015.
• SPORTS :
  • Aides aux athlètes de haut niveau.
  • Convention entre la Ville, le Collège Victor Hugo et l’Association Aulnay Handball – Projet d’activité de classe à section sportive.
  • Patinoire 2015 – Tarification.
• EDUCATION :
  • Coopératives scolaires – Attribution de subvention – Année scolaire 2015/2016.
  • Enseignement privé – Protectorat Saint-Joseph – Participation aux frais de fonctionnement 2015-2016.
• RESTAURANTS MUNICIPAUX :
  • Restauration extra-scolaire – Convention avec le Ministère de l’Economie, des Finances et de l’Industrie, délégation départementale de l’action sociale de la Seine-Saint-Denis – Accès aux restaurants municipaux.
• PERSONNEL COMMUNAL :
  • Dépassement du contingent des vingt cinq heures supplémentaires mensuelles pour les scrutins électoraux.
  • Aides financières versées par le Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées de la Fonction Publique – Reversement aux agents détenant la reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé.
• DEMOCRATIE DE PROXIMITE :
  • Création et adoption du règlement intérieur pour le Conseil Economique Social et Environnemental (CESE).
• DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE :
  • Présentation du rapport annuel et du compte d’exploitation 2014 du service délégué des marchés forains – Société MANDON.
• AMENAGEMENT ET RENOVATION URBAINE :
  • ZAC des Aulnes :
    • Approbation du dossier de réalisation modifié et du programme des équipements publics.
    • Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité pour l’année 2014.
    • Approbation de l’avenant N°9 au traité de concession.
  • Concession d’aménagement « Les Chemins de Mitry-Princet » :
    • Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité locale pour l’année 2014.
    • Approbation de l’avenant n°3 au traité de concession.
  • Convention constitutive d’un groupement de commande entre les villes de Sevran, d’Aulnay-sous-Bois, et la C.A. Terres de France – Prestation intellectuelle portant sur la réalisation d’une étude urbaine globale en vue de NPNRU MITRY – AMBOURGET-GROS SAULE – BEAUDOTTES – PERRIN – MONTCELEUX PONT BLANC.
• COMPTABILITE COMMUNALE :
  • Garanties d’emprunts :
    • DELTAVILLE – Crédit Coopératif – Opération d’aménagement des chemins de Mitry-Princet – Modification des conditions financières de l’emprunt.
    • Société LOGEMENT FRANCILIEN – C.D.C. – Opération de réhabilitation de 186 logements Vent d’Autan tranche 6 PRU.
  • Budget annexe restauration extra-scolaire – Exercice 2015 – Décision modificative N°2.
  • Service assainissement – Budget annexe assainissement – Reversement des dépenses de fonctionnement de l’année 2014 sur le budget principal ville.
• RESEAUX:
  • Service concessionnaires – Enfouissement de réseaux EDF et France TELECOM – Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire entre le SIGEIF (Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France) et la ville d’Aulnay-sous-Bois. Programme 2016 :
    • Route de Bondy (entre les rues du Havre et Toulouse).
    • Rue Jean Charcot (entre la rue Anatole France et le Pont Pierre Brossolette).
• ESPACE PUBLIC :
  • Demande de subventions auprès de l’Agence de l’Eau Seine Normandie (AESN) pour la mise en place d’un plan communal de désherbage alternatif sans produits phytosanitaires.
  • Rapport annuel sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets – Année 2014.
• POLITIQUE DE LA VILLE :
  • Contrat de ville 2015-2020 d’Aulnay-sous-Bois.

Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.